CHAPITRE V

ÉYénements de 1814; chute de Napoléon. — Une partie de la Savoie est rendue au roi de Sardaigne ; brochure d'Anthelme Marin, ancien membre du Sénat , sur le morcellement de notre province. — Le Sénat est rétabli et installé à Conflans. — Les Gent-Jours. — Le Sénat se réfugie à Aoste. — Retour de cette Compagnie à Ck)nflans.

Après avoir étonné le monde par la grandeur de son génie et l'éclat de sa fortune , Napoléon subit le sort réservé à toute gloire humaine. Depuis la désastreuse campagne de Russie, son étoile pâlit; mais l'empereur n'a pas perdu cette foi absolue en sa destinée qui lui a fait entreprendre et mener à bien tant d'héroïques aventures. Il refuse de souscrire au plan de pacification qu'on lui propose à Dresde. L'Europe coalisée se lève contre lui, et les soldats des nations vaincues viennent à leur tour dicter la loi au conquérant dans sa capitale. Napoléon abdique à Fontainebleau et prend le chemin de l'île d'Elbe. Les véritables patriotes, dont le cœur saigne aux humiliations de la France, accompagnent des témoignages muets de leur douleur le grand capitaine tombé; ses adulateurs de la veille, prompts à saluer le soleil levant, se pressent dans, les salons des Tuileries , où Louis XYin vient d'être installé par rétranger victorieux.

Victor-Emmanuel P', roi de SardaigneS remonte sorte trône de ses ancêtres ; mais il ne recouvre pas toutes ses provinces de langue française. Le traité de Paris, du 30 mai 1814, ne lui rend environ que les deux tiers de Tancienne Savoie. Chambéry, Annecy et Saint-Julien , avec leurs territoires, sont laissés à la France; le reste de la province, y compris THôpital, Saint-Pierre d'Albigny, la Rocbette et Montmélian , font partie des Etats sardes*.

Le 10 septembre 1814, le comte Joseph Galleani d*Àgliano, commissaire plénipotentiaire de Victor-Emmanuel et commandant général en Savoie, vient prendre possession de cette province « au nom du monarque le plus chéri.' » En vertu des pouvoirs qui lui sont confiés, il abolit la conscription, les droits de'succession, le droit des patentes et l'imposition extraordinaire du 50 pour cent. Les employés civils et judiciaires sont maintenus provisoirement.

Un mois après son entrée en Savoie , le gouverneur fait publier le tableau des autorités supérieures nommées pour

^ Ce prince, second fils de Victor-Amédée III, avait saeeédé, le 4 juin 1802, à Charles-Emmanuel IV , son frère aîné . qui déposa la cooronne pour vivre à Rome dans une maison religieuse.

' Ce morcellement inspirait les plus tristes réflexions à Joseph de Maistre , qui écrivait de St-Pétersbourg au roi de Sardaigne :

« Pauvre Savoie, Sire ! Comme cet antique héritage est traité! An moins si elle n'était pas divisée , en pleurant son ancien maître , die aurait la consolation de conserver son intégrité ; mais cette division de rindivisible est insupportable. Que fera cette poignée de malheureux pressés sur les Alpes et obligés d aller demander justice au ddà des monts dans une langue étrangère ? C'est bien malheureux et de toute manière. Pourquoi ne pas nous laisser comme nous étions? Ceux ({ai consacrent la prescription de trente ans dans leurs tribunaux devraieot bien respecter celle de huit siècles dans leurs traités. »

(Corre^, diplomatique publiée par Albert Blanc, t. I^.p.STfi.)

' Proclamation du 10 septembre 1814 , ColkcUon verte , t. L*, p. 1"

le duché par le roi de Sardaigne (15 octobre). Le Sénat de Savoie est rétabli ; il siégera dans la ville de CoDflans. Cette Compagnie se compose de douze membres :

Le comte Gattinara di Zubiena , premier président;

MM. Viallet de Monlbel, de la Fléchère d'Alex, de Thiolaz, de la Grange, Portier du Bellair, Grattarola, Jano, sénateurs ;

M. Boncompagni de Montbel , avocat fiscal général ;

MM. Gerdil et Bal, substituts;

M. Bain, avocat des pauvres (provisoire).

De tous les édits publiés à cette époque par Victor- Emmanuel P% le plus important est celui du 28 octobre 1814 , qui, sans tenir compte du chemin parcouru depuis vingt -deux ans , supprimait en Savoie toutes les lois françaises et remettait en vigueur les Constitutions générales de 1770 et les édits particuliers émanés des rois de Sardaigne jusqu'au 21 septembre 1792, sauf deux exceptions*. Le Sénat était autorisé : 1 "" à prendre les mesures conformes à la justice et aux circonstances pour les procès ouverts , en matière civile et criminelle; 2"" à faire élargir les détenus jugés dignes de la bienfaisance souveraine. Le même édit annonçait que des dispositions étaient prises pour rétablir les juges-mages, et que les juges de paix continueraient provisoirement leurs fonctions. Parmi les lois promulguées en Savoie pendant la période républicaine et impériale, on n'excepta de la proscription que « les changements relatifs à la féodalité et aux fldéicommis. y> Nous apprécierons ces mesures lorsque nous aurons à raconter les événements qui amenèrent la restitution de la Savoie tout entière à son ancien souverain.

» Collection verU , t. I", p. 20.

Le morcellement de notre province avait douloarensement éma tous ses habitants. La France perdait sa frontière des Alpes , et la Sardaigne conservait de ce côté des monts un lambeaa de territoire qu'une ligne imaginaire était impuissante à défendre. Les Savoisiens demandaient que l'article du traité de Paris qui les concernait fût révisé et qu'on les déclarât définitivement Français ou Sardes. Victor-Emmanuel réclamait Tancien berceau de sa famille, et Louis Xyni insistait pour que la France atteignit sa frontière des Alpes. On était au mois de novembre. Uo ancien membre du Sénat, le comte Anthelme Marin , vint jeter dans la discussion une nouvelle lumière en publiante Cbambéry un opuscule intitulé : Les Alpes sont les limiles naturelles et nécessaires du territoire français^. Cette thèse, que personne ne songe plus aujourd'hui à contester , était soutenue , dans la brochure que nous citons , avec une grande force de pensée et de style. Elle avait toutes les chances d'être accueillie, grâce aux bonnes dispositions des puissances alliées à l'égard de la France ; maïs les événements de 181 5 vinrent renverser tout le système politique créé par le traité de Paris.

Tandis qu'on discutait en Savoie sur un morcellement si contraire à nos intérêts, et qu'on s'occupait des moyens de faire disparaître cette division arbitraire, au profit de la France ou de la Sardaigne, le comte Gattinara di Zubiena, premier président du Sénat, faisait son entrée à Conflans. C'était un vénérable vieillard , que l'on ne connaissait en Savoie que par son attachement inébranlable à la dynastie et qui avait suivi ses princes dans l'ile de Sardaigne. U

^ Brochure in-8* de vingt pages aux armes des Bourbons. — Ghimbéry , de l'imprimerie de Gorrin , 1814.

arrivait, de la part du souverain , prodiguant les promesses de Tair le plus affable, ne prononçant que des paroles de paix et de conciliation. Son entrée à Conflans (8 octobre 1814) fut un triomphe*. La population se pressait à sa rencontre aux cris de Vite le roi! vive le Sénat! vive le premier président! Le bon M. Gattinara était ému jusqu'aux larmes de cet accueil enthousiaste; il serrait sans mot dire la main du baron Perrier de la Bâthie , qui lui avait offert Thospitalité à Conflans. Après les années orageuses que la Savoie venait de traverser, il apportait la paix et un allégement aux charges énormes qui écrasaient le pays; à ces titres, il était le bienvenu. Mais les vrais patriotes, et ils étaient en assez grand nombre, refusaient de prendre part à une manifestation de joie fondée sur les malheurs de la France ; ils redoutaient une restauration inintelligente de l'ancien régime. On verra bientôt que leurs pressentiments étaient fondés en partie.

Des obstacles matériels et imprévus retardèrent jusqu'au l**" décembre l'installation du Sénat. Ce jour-là, les cloches de Conflans, lancées à toute volée, annoncèrent aux habitants de la ville l'ouverture d'une cérémonie nouvelle pour eux. A dix heures , la Compagnie , en robes rouges , se rendit à l'église paroissiale , où elle fut reçue par l'archiprêtre, M. Maxime Girard. Le discours prononcé par cet ecclésiastique à la porte du saint lieu nous a été conservé dans les registres du Sénat. Il traça d'abord un tableau émouvant des ravages de la Révolution et de l'impiété ; puis il continua en ces termes :

« Au milieu de ces alarmes , la tempête , prête à nous

^ Registre secret du Sénat pour 1814 (bibliothèque de la Cour impériale).

engloutir, s'est apaisée , et le jour marqué dans les desseios de la Providence divine pour la délivrance de son peuple est arrivé. Pouvons-nous nous rappeler sans enlhoosiasme rinstant heureux où brillèrent à nos yeux les armes du plus sage, du meilleur des rois? Les Emmanuel, les Charles, les Victor, ont immortalisé leurs noms augustes , et Victor- Emmanuel, notre monarque chéri, réunit la sagesse, la gloire et les vertus d*un règne de huit siècles. Henreailes Savoyards , qu'il appelle ses flls aînés I La génération présente enviait naguère le bonheur de ses aïeux. Elle lisait Thistoire de leur prospérité et de leur gloire sous le régne de ses souverains, et ses larmes coulaient. Mais une main divine est venue les essuyer, et la Savoie est aux pieds de son roi.

« Les gémissements de nos frères séparés viennent,

il est vrai, troubler notre joie. Ils envient avec raison notre sort; nous mêlons nos soupirs aux leurs. Nos vœux les appelaient à partager notre bonheur, et ils assistent en esprit à nos fêtes. Mais que les sentiments que nous leur accordons n'interrompent pas ceux qui nous animent. »

A ce discours qui se terminait par Téloge du Sénat et de la magistrature savoisienne , l'avocat flscal général Boncompagni fit une réponse pleine de dignité et d'à-propos. Après la messe , où les sénateurs reçurent l'encens, suivant l'ancien cérémonial , la Compagnie se rendit au Palais qu'elle avait choisi provisoirement pour tenir ses audiences. Il y eut, selon l'usage, une harangue prononcée parle chef du Parquet, puis les magistrats, les avocats et les procureurs prêtèrent serment entre les mains du premier président.

Voici le résumé des décisions prises par le Sénat» ans* sitôt après son installation :

On construira une chapelle où les magistrats entendront la messe, en robes, tous les jours d'audience. Les coups du Sénat seront sonnés par la cloche de la paroisse.

Dans Tune des salles, on établira un placard fermant avec une porte en noyer armée de deux fortes serrures, pour y déposer le grand et le petit recueil de la Pratique ecclésiastique et les testaments.

Les prisons de Conflans seront assez vastes pour contenir vingt prisonniers, avec un logement pour le concierge, le brigadier, huit soldats de justice et l'exécuteur.

Les livres mis à la disposition du Sénat sont : deux exemplaires des Royales Constitutions, du tarif, du règlement de Savoie, un code Fabrien, une collection des édits et manifestes, un bulletin des lois françaises et différents codes.

Le Sénat aura trois huissiers salariés et un surnuméraire. Us formeront une bourse commune de leurs profits. Un d'entre eux sera toujours à la disposition du premier président. Il y aura , en outre , quatre sergents.

Le juge-mage de la province de Savoie fixera sa résidence à l'Hôpital.

M. Gabet, secrétaire civil, est nommé receveur des épices avec bénéfice du 4 1/2 pour cent.

S. Exe. le comte Gattinara est chargé d'aller déposer au pied du trône les vœux de la Compagnie.

Auprintemps.de l'année 1815, une nouvelle imprévue met l'Europe en émoi. Le 1"' mars. Napoléon est débarqué à Cannes ; toute l'armée se rallie à son empereur, qui entre à Paris le 20 du même mois. On s'attend à une invasion française dans la partie de la Savoie que le traité de Paris a cédée au roi de Sardaigne. Le Sénat reçoit l'ordre , pour le cas où cette éventualité se réaliserait, de se retirer à

Moùtiers. Quelques membres de la Compagnie sont d*avis (le s'y rendre de suite ; mais la majorilé considère que le départ des magistrats serait regardé comme un acte pusillanime et aurait dQ fâcheuses conséquences pour la tranquillité publique. Au mois de juin, une division deTarmée française entre en Savoie et vient livrer bataille dans les plaines de l'Hôpital aux régiments austro-sardes Robert et Piémont-Infanterie. Après une lutte opiniâtre et sanglante, les Français demeurent maîtres d'une partie du pays. Le Sénat se rend à Aoste parle Petit-St-Bernard, accompagné des secrétaires civil et criminel et de deux huissiers*.

Pendant que ces événements se passent en Savoie, la coalition , un instant déconcertée , se prépare à arracher au grand capitaine le sceptre qu'il a osé ressaisir. La France est vaincue à Waterloo ; Napoléon prend le chemin de Texil. Le traité de Vienne rend notre province tout entière au roi de Sar daigne , et le Sénat revient à Conflans en attendant qu'il lui soit permis de faire son entrée dans l'ancienne capitale de la Savoie.

^ Le Sénat siégea dans le palais épiscopal d'Aoste pendant les quinze jours quïl passa dans cette Tille.

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