LES DOUANES, DU XVI^ SIECLE A COLBERT

Dans le préambule de la grande ordonnance de 1664*, Colbert, sWorçant de faire ressortir l'immense simplification qu'il allait apporter dans le système des droits de douanes, se complaisait à énumérer, province par province, tous les droits que son ordonnance allait supprimer et qu'elle allait remplacer par un droit unique.

Haut-passage, rêve, imposition foraine, traite et imposition foraine d'Anjou, trépas de Loire, droit d'entrée des épiceries et drogueries, écu par quintal d'alun, traite domaniale des blés, vins, etc., traites domaniales d'Anjou, droit d'entrée des grosses denrées et marchandises, nouvelle imposition d'Anjou, quinze sols pour pipe de vin de la sénéchaussée de Saumur, écu pour tonneau de mer. droits de Massicault, droits d'entrée remplaçant

1. Cette ordonnance est reproduite intégralement dans Forbonnais, Recherches et considérations sur les finances, t. I, p. 335, et dans de Francheville, Histoire du tarif de 1664, 1. 1, p. 3. Ce dernier ouvrage est un recueil, article par article, de toutes les taxes qui ont frappé les marchandises depuis les fixations de 1542 jusqu'au tarif de 1664: il y a là près de deux mille pages de chiffres. Ce travail énorme a été peu utilisé jusqu'à présent parce qu'il est peu abordable à ceux qui n'ont pas des aptitudes spéciales pour les matières financières et que, pour en tirer parti, il faut se résoudre au labeur si fastidieux de convertir tous les droits spécifiques en droits ad valorem. Nous avons eu cette patience. En tête de sa collection de tarifs, Francheville a donné quelques notices bien faites sur tous les droits de douane qui ont été refondus dans le tarif de 1664. Sans la collection alphabétique des tarifs de Francheville, il eût été absolument impossible d'entreprendre le travail que nous publions aujourd'hui.

2 1. CALLERT.

le sol pour livre de la draperie, droits d'entrée créés eii remplacement de ceux attribués aux offices de jurés vendeurs, contrôleurs, etc., et des octrois de Rouen, cinq pour cent sur les étoffes, droits d'entrée sur les sucres, cires et tabac distraits des octrois de Rouen, cinq pour cent unis au bail de Bourgoing, parisis, sol et six deniers pour livre de tous les impôts ci-dessus, tels étaient les droits de douane qui, depuis le xiv^ siècle, étaient venus s'ajouter les uns aux autres et composer un ensemble de taxes en apparence si inextricable que Louis XIV n'hésitait pas à reconnaître « que ces droits avaient été créés sous tant de différents noms, qu'il n'avait pas été moins surpris de leur diversité que de la nécessité qui avait exigé des rois ses prédécesseurs et de lui l'établissement de tant de levées et impositions capables de dégoûter ses sujets de la continuation de leur commerce ^ »

Il est impossible de nier qu'au premier abord l'on ne demeure effrayé de la multiplicité de ces taxes, de leur nature si diverse, de leurs appellations si bizarres. On se prend à réfléchir à la situation qu'elles faisaient aux redevables, et l'on se représente le commerce extérieur avant Colbert comme la plus inextricable des opérations ; on voit surgir de toutes parts et les barrières et les agents de douane ; on se met alors à admirer de confiance la vitalité surprenante du commerce français aux prises avec ce chaos d'administration, en butte à toutes ces taxes que l'on juge a priori comme écrasantes.

TeUe est l'opinion accréditée jusqu'à ce jour et par les déclarations de Colbert dans ses ordonnances et par les travaux des historiens modernes.

Est-elle justifiable? N'y avait-il avant Colbert, dans le siècle qui l'a précédé, depuis le milieu du xvi^ siècle jusqu'en 1664, aucun système logique de douanes ? En étudiant minutieusement toutes les taxes qui frappaient l'importation et l'exportation, n'y trouverons-nous que l'accumulation la plus arbitraire de taxes incohérentes, établies en dehors de toute considération économique, sans ménagements pour les redevables, dans un but exclusivement fiscal en un mot ? Pourrons-nous y découvrir au contraire un ensemble plus ou moins bien ordonné, portant il est vrai dans sa complication relative les traces évidentes et inévitables du développement successif de la France, mais présen-

l. Préambule de l'ordonnance de septembre 1664.

tant néanmoins une organisation méthodique, un véritable système de douanes?