Droits de Massicaut. — Jean Fournier, id

3. Ce n'est qu'en 1643 qu'on mit en application un système de surtaxes

LES DOUllfES AYINT COLBERT. 4i

Les droits d'entrée ou de sortie n'étaient donc pas compris tout simplement, comme ils pourraient l'être aujourd'hui, dans un seul tarif à l'entrée et dans un seul tarif à la sortie ; mais, ce qu'il fallait entendre par droits d'importation ou d'exportation, c'était le groupement d'un certain nombre de taxes qui, créées à différentes époques, étaient venues s'ajouter les unes aux autres sans se confondre et en conservant chacune une dénomination particulière.

Il suffit de classer ces taxes avec soin et d'en déterminer l'incidence pour arriver à une clarté fort grande dans ces questions de tarif qui paraissaient à première vue inextricables.

Toutes les taxes de douanes peuvent se ramener à deux divisions : i° celles qui frappaient les marchandises séparément d'un droit différent à l'entrée et à la sortie ; 2° celles qui les frappaient d'un droit identique soit à l'entrée soit à la sortie. Les premières étaient de véritables droits de douane tels que nous les entendons aujourd'hui, les secondes étaient uniquement fiscales et constituaient non pas des droits de douane, mais de véritables péages.

Mentionnons tout de suite ces dernières pour n'y plus revenir : c'étaient le trépas de Loire ^ la nouvelle imposition d'Anjou*, les quinze sous pour pipe de vin de la sénéchaussée de Saumur^ et les droits de Massicaut *. Ces droits étaient de véritables péages locaux et n'existaient qu'en Anjou et sur les côtes maritimes des cinq grosses fermes, la Picardie exceptée.

Revenons aux droits de douane proprement dits : les droits d'entrée se décomposaient en sept tarife frappant : l^les épiceries et drogueries = ; 2° les grosses denrées et marchandises^ (ces deux

fixées à sol pour lirre, et qui est exactement le système de nos centimes additionnels. En 1643 furent créés ainsi deux sols pour livre portant sur toutes les taxes de douane ; en 1645, deux nouveaux sous y furent ajoutés ; un autre en 1654; un sixième en 1657, enfin six deniers en 1658. Les cinq premiers sous, connus sous le nom de parisis, se percevaient seulement sur le principal des taxes , le sol et demi suivant se percevait sur le dernier droit total, parisis compris.