‹ Histoire du système général des droits de douane aux 16e et 17e siècles et des réformes de Colbert en 1664; étude destinée à l'Histoire des Institutions financières de l'ancienne FranceChapitre 7 sur 13 · Créés par l'édit du 3 octobre · texte numérisé non relu

Créés par l'édit du 3 octobre

A. CALLERT.

tarifs étaient de beaucoup les plus importants) ; 3° l'alun * ; 4" les draps ^, droitremplacé en 1644 par une taxe sur diverses marchandises ; 5° certaines marchandises ^ surtaxées en remplacement des droits au profit de certains offices ; 6° les étoffes, dentelles, tissus et peaux de luxe * ; 7° les cires, étains, cuivres, huiles, savons, certains tissus, etc. (surtaxe) ^

Ajoutons-y, pour être complet, deux taxes perçues seulement en Normandie, la première sur le tonnage des navires et la seconde sur certaines marchandises à l'entrée de Rouen^.

Ca>te dressée d'après ks tan£» duXil'et duiffîl'siècle par Aiph. CoUciy.

pravé farEi4iBid'

Page 1