CHAPITRE VJI

Mais l'article de la loi qui souleva la plus vive discussion fut, comme nous l'avons dit, celui qui fixait la quotité du droit dont il convenait à l'avenir de frapper la graine de sésame, taxée jusqu'alors à 2 lr. 50 cent, le quintal métrique, el dont l'importation s'était élevée, de 1840 à 1844, c'est-à-dire dans l'espace de cinq années seulement, de 1 ,323 à 169, 113 quintaux métriques.

Employée presqu'en entier pour la fabrication du savon, l'huile de sésame avait donné à cette branche, déjà si importante de l'industrie marseillaise, un élan extraordinaire. Cinquante usines, ayant pour objet la trituration du sésame, et évaluées à quatorze millions, s'étaient, eu outre, fondées à Marseille en quelques années. En même temps, il est vrai, les propriétaires d'oliviers dans le Midi, ceux des terres affectées aux graines de lin, de colza et d'œillette dans le Nord, s'étaient émus et avaient demandé que le droit d'entrée sur le sésame fût élevé à un taux qui leur permit de soutenir la concurrence meurtrière et inattendue que cette graine venait faire à leurs produits. Le port de Duukerque, par oit s'uipéJîuîoiit autrefois, à Marseille, les huiles de graines qui entraient dans la fabrication du savon, se plaignait aussi de la cessation complète de ces expéditions, et joignait ses doléances à celles de l'agriculture.

Le gouvernement avait pensé qu'il donnerait à celle-ci

de commerce avec la Sardaigne , qui a été approuvé par l'Assemblée nationale le 30 décembre suivant, que t l'importa lion uvaii lL.-ic dans ti> . lé parlements de

t frontière, nos bœufs entraient en Savoie, malgré le droit de 10 francs. > — ' En résumé, dit H. Casimir Périer, les faits ont démontré jusqu'à l'évidence 1 tout ce que les craintes eiprimêcs a l'occasion du Irailéde 1843 avaient deia- « géré. Le traité a fonctionné non -seulement sans causer a personne do domi magea appréciables, mais encore avec des avantages réciproques. Los réclao mations ont peu à peu cessé de se faire entendre, et quelques unsàeceux qui « s'étaient (s plus élevés contre la «usure, en demandent aujourd'hui ie mafn- « tien. 3 Rapport, etc., p. 12.

On peut affirmer, d'après cet exemple et beaucoup d'autres semblables, que la suppression des prohibitions el la réduction des droits sur un très-grand nombre d'articles du tarif, produiraient des résultats analogues, el que ccui-là mêmes que ces uii ^ues ifli ap.'iil le [.lus sernienl, dans beaucoup de cas, les premiers à B"en féliciter.

nue M Mta l l i» ii i i BhM i en donblmt le droit existant jolie sésame, et en portant à 2 fr. 50 c. la surtaxe des importations effsotuées par navires étrangers. Par Logeant ses vues à «et égard, la Commission de la Chambre dos députés avait adopté ces chiffres. Le rapporteur de la Commission avait même exprimé, en faisant allusion à cette partie du projet de loi, des idées très-sages. « Ce qui nous lait une loi de « n'user du système protecteur qu'avec modération, avait « il dit, c'est que nous avons à régler dos intérêts très-di- « vers, souvent opposés, et que l'intérêt général ccpendanl « commande presque toujours de concilier. Or, la concilia- « lion se traduitdans les tarifs on taxes modérées. D'ailleurs . le temps n'est pins où, renfermés derrière nos frontière;' « nous nous contentions de produire pour satisfaire à la « consommation de nos propres populalions. Nnus expor- « lons annuellement pour une valeur d'environ 700 mil « lions, el nous ne pouvons étendre et même conserver ces « débouchés extérieurs, aujourd'hui nécessaires à notre in. « dustrie, qu'il la condition de ne point exagérer le principe « protecteur do nos tarifs. Nous nous exposerions à dos représailles pour lesquelles on ne demande souvent qu'un n prétexte, et nous nous priverions d'objets d'échange in- « dispensables à notre commerce. »

Malgré ces observations si sensées, les droite dont le mureniement proposait de frapper la graine de sésame paru- rent insuffisants à un cerlain nombre de députés. Un député de Seine-et-Oise, M. Darblay, proposa de doubler ces droits. Combattue par le ministère et par la Commission, comme inutile et dépassant le but qu'il importait d'atteindre cette aggravation obtint cependant l'assentiment de la majorité Enfin, lorsque l'amendement de M. Darblay eut été voté, le gouvernement en accepta les dispositions. C'est dans cet état de choses que la Chambre des pairs fut saisie de la queslion

La Commission de cette Chambre n'adopta pas les changements que la Chambre des députés avait apportés à la proposition primitive du gouvernement, en ce qui concernait, les droits d'entrée sur le sésame. M. Passy, qui en fut