AVON3 DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTON3 CE QUI SUIT
ARTICLE PREMIER. — La disposition générale de
(1) Avenue du Bois-de-Boulogne.
la place de l'Etoile et de ses alords est arrêtée conformément au plan ci-dessus visé.
En conséquence, les terrains bordant la place seront clos de grilles, et aucune construction ne pourra être élevée qu'à seixe mètres en arrière,
Ces terrains n'auront d'entrées que surles avenues rayonnant vers la place et sur la rue cireulaire reliant ces avenues entre elles.
Art. 2. — Les grilles de clôture, tant sur la place qu’en retour, aux points indiqués au plan général, sur les voies rayonnantes, et les constructions prenant aspect direct tant sur la place que sur les parties des voies rayonnantes comprises entre la place et la rue circulaire, seront établies suivant les lignes de ce plan et complète ment uniformes quant à leur élévation et leur décoration extérieure.
Les grillesreposeront sur un socle bas en pierre de taille ; elles seront en fer avec ornements en fonte et candélabres aux angles, sans aucune pile en pierre ; elles seront bronzées de la même teinte.
Les façades des constructions seront en pierrede taille, avec pilastres, balustres, moulures saillantes, corniches et autres ornements de mème matière. Aucune enseigne niindication quelconque n'y pourra être placée. Les toitures seront en zinc, à deux pentes, raccordées par une galerie en fonte ; elles seront percées de mansardes dans la partie inférieure. Le tout sera conforme aux dessins annexés au présent décret.
La face supérieure du sole, des grilles, la retraite des soubassements, les cordons, entablements et autres lignes horizontales des façades et des constructions seront aux mêmes niveaux sur toute la circonférence de la place.
Le Préfet de la Seine donnera les alignemen's et les nivellements, et il fera surveiller l’exécu tion des conditions ci-dessus.
Art. 3. — Les grilles de clôture et les façades des constructions devront être constamment tenues en bon état de propreté, selon les prescriptions du Préfet de la Seine.
Arr. 4. — Les terrains réservés entre lesgrilles et les constructions seront cultivés en parterres d'agrément et ne pourront devenir, sous aucun prétexte, des lieux de réunions publiques.
Arr. D. — Aucun genre de commerce ou d’industrie ne pourra être exercé sur les terrains provenant du promenoir de Chaillot qui seront compris entre la place et la rue circulaire, et sur tous ceux que la Ville de Paris pourra ultérieurement acquérir dans les mêmes limites, si ce n’est en vertu d’une autorisation du Préfet de la Seine jui en déterminera les conditions pour chaquecas.
Ces autorisations seront toujours révocables.
Arr. 6. — Les dispositions des articles 2, 3, et 4 touchant les grilles etles parterres réservés, cet les prohibitions contenues dans l’article 5 seront applicables aux terrains bordant les parties latérales de la route départementale n° 4 (1), entre la place de l'Etoile et la porte Dauphine du bois de Boulogne.
Arr. T. — Un extrait du plan général et un exemplaire des dessins de grilles et constructions, annexés au présent décret, seront joints aux con—
(1) Avenue du Bois-de-Boulogne.
