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l)orghe et de Niouport dv prendre un vigoureux essor (l). 8i cette situation s'était maintenue, il n'est pas douteux rj^ue nos draperies, (pii souffraient surtt)ut de la concurrence anglaise, se seraient relevées. Mais l'administration hispano-française eut la vie trop courte dans nos provinces, pour qu'on ait pu juger de ses effets au point de vue économique. Nous n'avons d'ailleurs trouvé trace que de quatre octrois industriels de ce temps. Le premier est daté du 14 novembre 1703. Il a uniquement pour objet la concession d'un « coulant » ou coup d'eau à Simon Janmart, Maurice Jacquemont et Henry Bivort, marchands bourgeois de Namur, à l'effet d'y établir une fabrique d'armes (2). Le deuxième est du 2 avdl 1704. Il fut accordé à Guill. Nicolas Moreau, maître de forges à Charleroi, et avait également pour objet l'établissement d'une fabrique d'armes et le « versement » de 14.000 armes par an pour le service du roi. L'octroi accorde le terrain nécessaire, le long de la Sambre, pour ériger les bâtiments nécessaires à la fabrication et au logement des ouvriers. D'autres avantages sont accordés à Moreau, notamment une avance de 6000 fl., 12 faux (arbres) pour l'entretien de l'usine, l'établissement de forts droits d'entrée sur les armes étrangères, le transport des armes de l'usine en franchise de droits, l'exemption de logement, de garde, de tailles, non seulement pour le maître mais encore pour les ouvriers (3). Cet octroi, par l'étendue des faveurs qu'il comporte, ressemble étonnamment déjà aux octrois du temps de Marie-Thérèse. I/usine de Moreau a connu la prospérité, grâce aux conditions avantageuses, qui lui avaient été faites, puisque, en 1737, elle est reprise pour la somme de 24.000 florins.

Le troisième octroi de la période angevine ou hispanofrançaise est daté du 2 janvier 1705. Il ne semble être que le coznplément de celui du 14 novembre 1703. Après avoir obtenu le «coulant» dont question plus haut, Simon Janmart et consorts ont acheté ou construit les immeubles nécessaires à la fabrica-

(1) Ouvr. cité, p. 175,

(2) Cité par E. D. M., art. cité, p. 252.

(3) Voir Wakzke ; ou^Tage cité plvis haut, pp. 92-93.

tion des armes. L'octroi du 2 janvier 1705 leur accorde 100 chênes et 25 hêtres de la forêt de Marlagne. une avance de 6000 florins, leur assure la hvraison de 500 pièces d'armes par mois pour le service du roi, à un prix minimum fixé par l'octroi, et leur garantit en outre toutes les exemptions et faveurs accordées Tannée précédente à Guillaume Moreau (I). Le quatrième et dernier octroi de cette période est celui accordé en 1705 (18 juillet) à un nommé, Mombaerts qui obtint des faveurs pour ériger à Bruxelles une fabrique de porcelaine « qui est une espèce de poteiie fine faite de terre » vernissée ou plutôt émaiUée, dont l'inventeur est venu de » Fayance, ville d'ItaUe ». S'il faut en croire le fils de Mombaerts, Phihppe, cette fabrique a péricUté durant la domination anglo-batave (1706-1715). Mais elle s.' est maintenue malgré tout et, en 1741, Phihppe Mombaerts demande un renouvellement de l'octroi (2).

9. Ces documents, pour être peu nombreux, permettent néanmoins la comparaison des six premières années du XVIII^ siècle avec les meilleures du XVII^. Mais les dix amiées suivantes furent déplorables, dans toute la force du terme. Nous verrons, dans le chapitre consacré au commerce extérieur, combien les puissances maritimes abusèrent de leur situation aux Pays-Bas. Nos intérêts furent sacrifiés sans pitié à ceux de l'Angleterre et de la Hollande. Les horreurs de la guerre s'ajoutèrent aux méfaits de l'administration, et l'on peut dire que les années 1706-1715 furent les plus malheureuses de notre histoire. \u point de vue industriel, on ne trouve trace du moindre encouragement ni du moindre effort. 10. Le règne de Charles VI fut un règne qui, à certains moments, donna de grandes espérarrces. Malgré le triste sort que les traités de 1715 firent à notre commerce, la création de la compagnie d'Ostende en 1723 vint galvaniser pour quelques aimées lesprit d'entreprise de nos ancêtres. Or la renaissance écononrique qui en résulta et qui se maintint, malgré la sup-

(1) Voir E. p. M. ; art. cité, pp. 252-253.

(2) Registres de la Chambres des Comptes, n" 149, fol. 303 et n° 150, fo\ 280-281.

-- loi —

|)re«>t<ion de la compagnif, jusqu'aux environs de l'année 1738, se manifesta non seulement dans le domaine du commerce, nuiis aussi dans celui de rindustrie. Les pouvoirs publics turent de nouveau sollicités d'accorder des octrois de fabricati(m. Le 5 août 1710 l'abbaye de Moulin, qui avait déjà repris la papeterie de St-Servais, créée par Germain Charlet en 1070, obtient un nouvel octroi pour ériger une fabrique analogue près de Bouvignes (1). En 1721 le nommé Guillaume Lapeyrade, bourgeois de Luxembourg, obtient des faveurs pour ériger également un moulin à papier au village de Seuningen (2). En 1720 J.-B. Meeus de Bruxelles obtient un privilège de 10 ans pour la teinture et l'impression des toiles de coton blanches, dites indiennes (3). Ce privilège, qui était exclusif pour le Brabant, la Flandre et la seigneurie de Malines, semble en contradiction avec celui qui avait été accordé en 1700, pour trente ans, à Chr. Albert Van Doederstadt. Mais il est probable que celui-ci s'était ruiné dans l'entretemps (4), de sorte que son privilège ne formait plus obstacle à l'octroi d'un établissement nouveau. En 1732 Lambert Frank, mayeur de Moresnet, alors dans le duché de Limbourg, obtient un octroi pour l'érection d'une foulerie à deux roues (5). La même année l'octroi accordé à Mombaerts en 1705, est complété par l'obtention d'une franchise des tonlieux (0). Un peu plus tard, en 1735 et 1730, nous voyons accorder des faveurs pour la création de deux papeteries l'une à Hastières, l'autre à Bruxelles (7). Dans l'entretemps le 7 juin 1735 Joseph Breton obtient un octroi de 20 ans pour fabriquer le « potin à plomber pots et autres ouvrages de terre» à Vedrin (8). Le 22 octobre de la même année, Gaspard

(1) Voir JuLiN ; ouvr. cité, p. 47.

(2) Gachard; Rapport du jiiri etc., p. 309. Cf. Briavoinne, pp. 80,note 1.

(3) Ibidem, p. 123.

(4) Gachard ; Rapport du.jvtri etc., p. 122.

(5) Reg. de la Chambre des Comptes, n" 150, fol. 224.

(6) Ibidem, fol. 262 v»,

(7) JuLiN ; art. cité, p. 47.

(8) Voir- la liste d'octrois de l'official Dufossé que nous publions comme amiexe I à la fia de ce volume.

Folliot érige, en vertu d'un octroi, une usine « à cuire des tuilles )) à Luxembourg et le 9 septembre 1739 nous voyons accorder, à M. J. Pommeaux de Montignies, le premier octroi pour l'établissement d'une fabrique de tabac en carottes (1). D'autres octrois furent accordés en 1718, 1733, 1736, 1738, 1739 et 1740 pour la création de hauts-fourneaux et de forges dans le Hainaut et le pays de Chimaj^ (2) ou pour l'extraction du charbon ou de la calamine (3). Mais il n'y a pas lieu d'insister ici sur ce genre d'octrois. Ils ne constituent pas, comme nous l'avons déjà dit, des actes de mécénat industriel, mais résultent de l'exercice d'un droit régalien, exactement comme nos actuelles concessions de mines. Nous en parlons toutefois à cet endroit pour montrer la renaissance de l'industrie sous le règne de Charles VI. Il est vrai qu'une demi-douzaine de hauts-fourneaux sont cités pendant cette période comme chômant ou ruinés (4). Mais, par contre nous rencontrons des étabUssements métallurgiques, comme celui de Théodore Struelens créé en 1736 à Gosselies, comprenant forge, fonderie, fabrique de fil de fer, de clous etc.. qui comprend dès le début 200 ouvriers (5). Tout cela donne l'impression d'un renouveau économique.

Cependant c'est encore toujours le magistrat municipal qui, jusqu'à l'avènement de Marie-Thérèse, donne l'exemple du mécénat industriel. Sous le règne de Charles VI la ville de Gand fait, à elle seule, peut-être autant de sacrifices pour son industrie que le gouvernement central n'en fait pour tout le pays. En 1718 elle fait venir à grands frais de Bruxelles des teinturiers de draps et de fils de laine ; en 1727 et en 1732 elle intervient dans l'étabhssement de fabriques de bombasins à la manière de Bruges et de Haarlem, et en 1730, dans l'établissement de fabriques de rubans à la manière hollandaise (6). Mais c'est

(1) JuLiN ; art. cité, p. 47.

(2) Warzée ; ou\T. cité, pp. 76, 79, 81, 83 et 108 ; et Dony ; art. cité, p. 232, note 1.

(3) Reg. de la Chambre des Comptes^ n° 160, fol. 351 v°.

(4) Warzée ; ouvr. cité, pp. 67, 68 et 72.

(5) Ibidem, p. 108.

(6) L. Vablez ; ouvr. cité, p. 6.

surtout en 1737 que les échevins se montrèrent généreux; d'abord à Tégard de (iauthier C'oene pour sa fabrique de bombasiiis. de fustaines et de siamoises, ensuite à Tégard de Jean (Jillis "t Kint et de Pedro Cardoen pour leur manufacture de fustaines et de bombasins. Ceux-ci obtiennent non seulement, comme Gauthier Coene, l'exemption de la garde bourgeoise, la franchise de certaines accises et d'autres droits urbains, mais un local gratuit, et, en attendant qu'ils puissent prendre possession de ce local un subside annuel de 200 florins. L'établissement de Gauthier Coene, qui reprit plus tard celui de ses concurrents 't Kint et Cardoen. prit une grande extension à Gand, et — chose importante à noter — la fabrication des bombasins et fustaines y garda le caractère de grande industrie, malgré les difficultés que les corporations suscitèrent aux fabricants de cet article (1). Nous avons déjà dit que toutes les autres spécialités textiles, tant à Gand qu'à Bruges, avaient fini par être absorbées dans le régime corporatif.

Nous avons dit tout à l'heure que, jusqu'à l'avènement de Marie-Thérèse, les villes firent plus de sacrifices, pour le développement de l'industrie, que le gouvernement central. En effet ce n'est qu'exceptionnellement que nous voyons accorder de véritables faveurs aux créateurs de nouvelles industries. Nous avons signalé à chaque fois ces exceptions. En règle générale les octrois du gouvernement central, sous les archiducs, sous Philippe IV et sous Charles II, semblent s'inspirer autant des profits qu'ils procurent au fisc que de l'encouragement qu'ils constituent pour les industriels. Ils comportent presque toujours le paiement d'une grosse redevance. La redevance a une tendance à disparaître à partir des dernières années du gouvernement de Max-Emmanuel. Sous Charles VI elle ne se perçoit plus que pour les recherches minières et les étabHssements métallurgiques. Cependant on accorde déjà plus souvent des faveurs douanières, des exemptions de tonlieu, des franchises de garde et de logement mifitaire. Mais le subside fait encore défaut dans les octrois

(1) L. Varlez ; ouvr. cité, pp. 17-18.

du gouvernement central, du moins le subside en argent Nous n'avons rencontré que trois exceptions antérieures au règne de Marie-Thérèse. Ce sont les octrois accordés en 1676, en 1704 et en 1705 respectivement à Jacques Dammers, à Guill. Nicolas Moreau et à Simon Janmart et consorts, ces deux derniers fabricants d'armes pour le service du roi. N'est-ce pas leur qualité de fournisseurs de l'armée, qui a fait assimiler leurs établissements à des sortes de manufactures royales, d'un caractère plus ou moins officiel, comparables aux manufactures royales françaises? Il est frappant que c'est précisément sous le gouvernement hispano-français de Philippe V que nous voyons octroyer les privilèges de G. N. Moreau et de S. Janmart. Quant à celm de J. Dammers (1676), s'il n'est pas fournisseur du roi, il en est l'associé. Il s'agit donc dans les trois cas de véritables manufactures royales.

B. — 1. Les huit premières années du règne de Marie-Thérèse (1740-1748) ne se distinguent-guère du règne précédent, tant en ce qui concerne la nature que le nombre des octrois accordés par le gouvernement central. Dans une " recopilation » des octrois accordés entre 1731 et 1763, due à l'official de la régie Dufossé, et que nous publions en annexe à ce travail, nous ne relevons que sept octrois accordés par le gouvernement, de l'année 1740 à 1748 inclusivement. Mais cette annexe est incomplète parce qu'elle ne signale que les octrois en vigueur au moment de la rédaction de la compilation. Tâchons de compléter celle-ci dans la mesure du possible. Outre les sept octrois relevés par Dufossé, nous trouvons en 1741 l'érection d'une verrerie à Bruges (1). Cet établissement devint très important, puisqu'en 1763 il produisait 35.000 bouteilles et occupait 42 ouvriers. En 1741 également Philippe Mombaerts obtient définitivement don et cession de toutes les sommes que le gouvernement avait fournies à son père, sous le règne précédent, pour l'érection de sa fabrique de porcelaines à Bruxel-

(1) Voir JuLiN ; ou\t. cité, p. 51. Cette verrerie jouissait elle dun octroi urbain ? La chose est fort possible ; cela expliquerait l'absence de toute mention au sujet de cette verrerie dans la compilation de Dufossé. Mais puisqu'il y a doute, nous préférons signaler cette manufacture ici.

Us (1). Kii 174:{ tilt chV'c à Cliarliroi. une manufacture de tabacs. Elle occupait en ITli.'J vingt-deux «juviiers. D'après l'enquête de 17H4, (2), elle jouissait ilvs privilèges ordinaires accordés aux étal)lisenients industriels sis à Charlenn. Il s'agirait donc ici d'un de ces privilèges collectifs dont nous ])arlerons plus loin. Kn 1745 est accordé un octroi de dix-huit ans, non exclusif, pour l'érection d'une verrerie à Jumet. Cet octroi fut lenouvelé en 1763 pour un terme de 30 ans (3). L'octroi de 1745 a ceci d'intéressant qu'il concerne un établissement existant depuis longtemps. J^e requérant, Jacques Antoine de Colnet, affirme même, dans sa pétition au gouvernement, que ses ancêtres jouissaient depuis trois siècles de certaines faveurs pour leurs manufactures de verres à vitre, bouteilles et autres gros ouvrages de l'espèce (4). Lorsqu'il demande des faveurs c'est uniquement en vue de pouvoir maintenir les anciens prix et « de détruire le compro- » mis des maîtres verriers du comté de Namur pour faire » débiter, à un haut prix fixé par eux, leurs bouteilles, au » grand préjudice du public ». Nous voici donc en présence d'une sorte de trust de la verrerie, qu'un concurrent prétend briser. Le gouvernement vient à son secours, en lui accordant l'exemption des droits de barrière, des tonlieux et des droits d'entrée et de sortie (5).

A part ces octrois, nous n'avons trouvé aucune trace d'intervention gouvernementale entre 1740 et 1748. Les premières années du règne de Marie-Thérèse seraient donc plutôt inférieures à la moyenne des années 17L5 à 1740.

2. Mais après 1748, c'est-à-dire après la paix d'Aix-la- Chapelle, s'ouvre la période la plus brillante de notre histoire industrielle moderne. En tout cas ce sont les années 1749-1765 qui peirvent être considérées comme l'apogée de la politique

(1) Reg. de la Chambre des Comptes, n" 150, fol. 281 v".

(2) JuLiN ; ouvT. cité, p. 59.

(3) JuLiN ; ouvr. cité p. 54.

(4) Les Colaet ont introduit 1p veiTerie dans les Pays-B9S en 1464. Ibidem, p. 51.

(5) Reg. de la Chambre des Comptes, n° 150, fol. 361 v°.

mercantiliste du gouvernement central aux Pays-Bas. On pourra en juger, par l'inspection de la compilation de Dufossé publiée en annexe à ce mémoire : du 28 juillet 1749 au 30 juillet 1763, nous y comptons 226 octrois. Et il résulte de recherches que nous avons faites ailleurs qu'il ne les relève pas tous. Il laisse de côté ceux qui n'ont pas été régulièrement « levés au greffe » de la Chambre des comptes, ainsi que ceux dont les bénéficiaires ont cessé de profiter, soit pour cause de failhte, soit pour cause de décès ou pour toute autre cause (1). Ce document nous met en présence d'un (mécénat)) industriel unique dans notre histoire.

La compilation de Dufossé s'ariête au 30 juillet 1763. Le gouvernement continua encore pendant quelques années à octroyer de nombreux octrois (2). Mais son zèle se ralentit à partir de 1765, plus encore à partir de 1770. Nous analyserons plus loin un document fort intéressant à ce point de vue.

Pour donner une idée complète du « mécénat )> industriel du gouvernement de Marie-Thérèse, n'oubHons pas de mentionner les mesures générales prises par ce gouvernement en matière douanière et qui avaient pour but de laisser entrer hbrement les matières premières, d'imposer plus fortement l'entrée des produits manufacturés de l'étranger et de faire tomber petit à petit les nombreux droits de sortie qui frappaient les produits de notre industrie nationale. Nous parlerons plus longuement de ces réformes douanières dans le chapitre consacré au commerce extérieur. Signalons toutefois dès à présent les mesures spéciales prises en faveur de la ville de Charleroi et de la « ville » de Perwez, à cause de leur

(1) Voir note finale de la compilation de Dufossé, à propos de l'octroi d'un nommé Dupuis de Tournai, qui n'avait pas « levé » les dociiments au greffe. — Voir également, plus bas, l'octroi non signalé de de Chijn à Toiimai, en 1762. M. Briavoinne {Mémoire sur la population etc., pp. 99-100), cite un octroi accordé en 1755 à un nommé Legrelle pour la fabrication du papier. Cet octroi ne figiire pas non plus dans la compile! ion de Dufossé. Il est vrai que l'établissement dont parle Briavoiiuie est cité sans précision aucune.

(2) M. Julin en cite trois de 1764 et un de 1765 (pp. 23-69). Mais il importe de remarquer qu'en général l'ouNTage de M. Julin ne dépasse pas l'année

rossoniblanee aveo k*s oc-tioia industriels. Par difTé rentes mesures antérieures au règne de Marie-'J'hérèse, les habitants dediarleroi avaient ohtoiui toutes sortes d'exemptions pour rentrée des matières premières nécessaires à leui industrie et j)our la sortie de leurs produits manufacturés (1). ('es exemptions furent renouvelées par rim])ératrice (2). C'est à ces exemptions qu'il est fait allusion plus haut à propos de la manufacture de tabacs créée à Charleroi en 1743. Un privilège analogue, quoique moins étendu, fut accordé le 20 août 1757 aux habitants de Perwez. Par octroi de cette date ils sont autorisés à faire entrer annuellement 60.000 livres de laine non lavée pour la fabrication de la bonneterie, avec décharge de tous droits (dauane, tonlieux, etc.). (3^ Ces actes démontrent une fois de plus combien notre organisation industrielle reposait sur le système des privilèges et des faveurs particulières.

3. Cependant le zèle extraordinaire dont le gouvernement central fit preuve de 1749 à 1770 ne ralentit pas celui des pouvoirs locaux. Les Etats des provinces notamment ajoutèrent souvent des faveurs à celles octroyées par l'impératrice ou en octroyèrent pour leur compte exclusif. Ainsi un privilège des États de Flandre accorde en 1761 un monopole, pour toute la province, à une fabrique de potasse (4). Un autre renouvelle en 1762, pour un an, l'exemption d'impôts provinciaux accordée à J. A, Colnet qui a érigé en 1760 une verrerie à Bruges (5). Un troisième, de 1762 également, accorde des faveurs à une nouvelle fabrique de papier à Gand (6). Un quatrième en fait autant pour une fabrique de faïence à Bruges en 1764 (7). Voici ensuite, la même année, un octroi,

(1) Voir Liste chronologique des OPBA de 1700 « 1750, pp. 117,164, 276, 290.

(2) Ibidem, p. 343 : 30 avril 1742.

(3) Briavoinne ; Mémoire sur la population etc., p. 98.

(4) Archives de VEtat à Gand, Registres des Etats de Flandre, n.o 921, fol. 60 et suiv.

(5) Ibidem, f° 288. Stir ce personnage voir Juun ; ou\t. cité, pp. 51 et suiv. Cf. plus haut, Foctroi de 1745.

(7) Même collection : Reg. no 924, f 168 et n" 930, f» 172.

exclusif pour l'exploitation d'une carrière de pierre de chaux puis le renouvellement des faveurs accordées à J. A. Colnet pour sa verreiie à Bruges (1). En 1765 érection d'une raffinerie de sel à Alost, avec octroi de privilèges (2). Charles de Brauwer fonda successivement en vertu d'octrois accoidés par les États de Flandre, une fabrique de bois de teinture à Gand en 1767 et une manufacture de faïence à Bruges en 1770 (3). En 1767 des faveuis furent accordées par les mêmes États à une manufacture nationale de filets et cordages pour la pêche à Bruges(4). Nous savons par ailleurs que cette manufacture, créée surtout dans le but de donner du travail aux pauvres, et administrée par une jointe de sept membres nommés par le gouverneur général, fit d'excellentes affaires. Son bilan, arrêté au 1 septembre 1788, accusait un solde à l'actif de 29.126 fl. 12 s. 6 d. (5). Suivent, dans Tordre chronologique, un octroi de 1768 pour l'érection d'une raffinerie de sucre à Gand par G. Poelman(6), un octroi de 1769 pour l'érection d'une saurisserie à Nieuport et un autre de 1770 accordé à Jacques Lottu, qui fonda à Gand une fabrique de vitriol. L'année suivante le nommé A. Fr. Heye érige une fabrique de bleu céleste dans la même ville et obtient également un octroi des États de la province (7). En 1773 nous voyons encore octroyer une raffinerie de sel à Xinove (8) et en 1779 une faïencerie à Gand.

4. Tandis que le rôle protecteur des États provinciaux complète ainsi les faveurs accordées par le gouvernement central, les autorités urbaines ne renoncent pas malgré la diminution de leur autonomie, au système de faveurs et de gratuités dont elles avaient jadis donné l'exemple. Il ne peut être question ici, répétons le une fois de plus, d'un relevé complet de tous

(1) Même collection : Reg. n" 924, f» 270 et f" 307.

(2) Ibidem, Reg. u" 926, f» 5.5.

(3) Ibidem, Reg. n^ 931, f» 1 et Reg. no 934 fo 106.

(4) Ibidem, Reg. n» 929, i° 159.

(5) Voir Gilliodts-Vak Severen ; ouvr. cité, n° 2476.

(6) Arch. de l'E'al à Gand, collection citée, Reg. n" 932, f» 34 et 140 et Reg. no 934 f° 7.

(7) Ibidem, Reg. n° 940, i° 46.

(8) Ibidem, Reg. n» 938, fo 167 Reg. n» 940, f» 60 et Reg. no 948, £« 263.

les privilèges accordés pai le magistrat dv Bruxelles, d'Anvers, (le Gand, de Bruges, de Tournai, aux industriels établis dans leur ville. Signalons seulement les nouveaux sacrifices (pie s'imposa la ville de (iand en 1752, 1753, 1756, 1757, 17(50, I7()5 et 17(W) ])our introduire et développer parmi sa population diverses industries textiles ou des spécialités de la teintuierie (1). Mentionnons en particulier l'introduction de la première filature mécanique de coton à Gand en 1752, filature d'un genre particulier, il est vrai, puisqu'elle ne s'occupait encore que de la filature des mèches de chandelles, de cierges et de lampes. La première filature mécanique, produisant le fil de coton à tisser, fut introduite à Gand en 17G5 par l'Anversois Joseph Pieters, qui, par un octroi du 5 septembre 1765, obtint des échevins la libre entrée du coton dans la ville : avantage bien mince eu égard à la richesse que cette industrie devait amener à Gand, et plus mince encore lorsqu'on le compare aux largesses qui furent souvent faites pour introduire dans le pays des industries qui n'y furent guère viables. Un autre octroi gantois qui mérite une mention particulière, c'est celui qu'obtint en 1766 Judocus Clemmen, qui introduisit dans la ville un établissement de teinturerie, blanchisserie et imprimerie de cotons et de toiles. La validité de cet octroi fut contestée par la société Beerenbroek et C'^ qui avait obtenu en 1753 un octroi exclusif de 25 ans s'étendant à tous les Pays-Bas, pour la fabrication des toiles de coton imprimées et peintes (2). Cependant grâce à l'appui des échevins gantois et des députés des États de Flandre, Clemmen parvint à repousser le procès qui lui fut intenté et à sauver la teinturerie et l'imprimerie gantoises, qui avaient déjà pris et prirent encore dans la suite un grand développement (3). Nous avons tenu à signaler ce procès pour faire sentir du doigt les inconvénients des octrois exclusifs en même temps que leur portée réelle.

(1) Voir Varlez ; ouvr. cité, pp. 6 et 19-21.

(2) Voir la compilation de Dufossé, annexe ci-après, sous la dafte du 26 juin 1753.

(3) Varlez ; ouvr. cité, p. 21.

Signalons encore deux autres octrois urbains, qui démontrent que ceux-ci, comme les octrois provinciaux, étaient cumulés souvent par les mêmes bénéficiaires. Le premier concerne la viUe de Bruges : c'est celui accordé en 1751 à Antoine Bauduin, pour V ériger mie draperie façon de Rheims. Cet octroi comportait autant d'exemptions que possible et en outre un logement gratuit et un subside de 4000 florins, payable en quatre annuités (1). Or la manufacture de Bauduin n'était autre que celle de Dusantois et Larsille, gratifiée de différentes faveurs par le gouvernement central le 16 août 1751 (2). L'autre octroi dont nous avons à dire quelques mots, concerne la ville de Tournai : la firme Piat Lefebvre et C^^, qui allait devenir plus tard la célèbre manufacture royale de tapis de Tournai, venait de se fonder en 1756, dans le but de fabriquer des camelots et calemandes. EUe sollicita et obtint lïntervention pécuniaire des consaux de Tournai. Ceux-ci lui accordèrent, pendant neuf ans, une pension annuelle de 192 fl., à condition de faire marcher 25 métiers. En 1760 cette pension est portée à 300 florins et augmentée d'un subside de 15 livres ou 90 florins pour le loyer d'une maison. En outre le directeur Piat Lefebvre est exempté de certains impôts et la ville s'engage à prendre dans son usine les étoffes nécessaires pour habiller les orphelins (3). Or cette manufacture si abondamment gratifiée de subsides par le magistrat local, obtient encore du gouvernement central, par octroi du 25 octobre 1762, des privilèges douaniers (4).

5. A voir les subventions élevées que l'autorité locale accorde aux manufactures, on serait tenté de croire que le gouvernement central ne joue le premier rôle, dans la protection industrielle, que par le nombre des octrois, non par leur qualité. Ce serait une erreur. En dehors des octrois proprement dits, qui souvent ne compoitent que des faveurs douanières, il

(1) Gilliodts-Van Severen ; ou^T. cité, n^ 2423.

(2) Voir 1? compilation de Dufossé, annexe T, sous la date indiquée.

(3) E. SoiL ; Les Tapisseries de Tournai. (Mémoires de If Société historique et littéraire de Tournai, tome XXII, 1891), pp. 80-81.

(4) Voir compilation de Dufossé. Annexe I.

allouait des primes aux invoulcurs cl aux piomDicurs de nouvelles industries. I)'ai)ros lo médecin gantois Coppims. Mario- Thérèse, pour encourager l'industrie de la soie, promit vers IT")r) par la voie des journaux et à la suggestion de M, Thys, hoiM'gmestre d'Eup(>n, un prix de 1500 fl. à ceux qui donneraient les deux plus beaux dessins pour dos étoffes de soie. '• Cette annonce procura deux cent vingt dessins, dont plus » de 200 furent exécutés » ((). Coppens ne dit pas si la prime fut accordée à des Belges. Mais nous savons d'autre part que l'impératrice ne ménageait pas les encouragements pécuniaires à nos pères. Il existe, aux archives générales du Royaume à Bruxelles, un document qui nous montre que, entre 1752 et 1765, le gouvernement des Pays-Bas avait une sorte de « caisse de commerce » une kommerzienkasse semblable à celle qui existait à Vienne (2), et sur laquelle il accordait des prêts sans intérêts aux manufactures. C'est ainsi qu'il accorda en 1-752, au nommé de Rasse un prêt de 21.000 livres de France ou 11.433 fl. 6 s. 8 d., argent courant de Brabant, pour l'aider dans la traite des houilles près de Tournai. En 1752, également, il est fait une avance de 50.000 fl. à Mannens, directeur des moulins à scier de Slijkens lez-Ostende. En 1755 Peterinck, le fameux manufacturier de porcelaines de Tournai, reçoit une avance de 10.000 fl. à rembourser en dix ans. En 1760, Audibert Carret reçoit en prêt 2000 fl., sur la caisse de guerre, pour entreprendre à Malines une manufacture de mouchoirs de soie et d'étofifes de soie mêlée, façon de Lyon (3). En 1761, un

(1) Mémoires de F Académie de Bruxelles, tome VII, (1785-1788), p. 7. Voir d'avitres primes de ce genre dans l'article de G. Cumont ; Manufactures établies à Tervueren par Charles de Lorraine, etc. — (Annales de la Société d'archéologie de Bruxelles, tome XII, 1898), p. 96.

(2) Voir K. Pribkam ; Oeschichte der ôsterreichischen Oewerbepolitik. Les fonda se prélevaient sur la «caisse de guerre» ou sur les Gastoa secretos. Le document en question est intitulé « Mémoire sur les avances d'argent faites par le Trésor royal à des particuliers et à quelques manxifactures, établissements de commerce et administrations, avec des annexes. » — Conseil des Finances, Renvois de Vienne, n° 81. — La rédaction est postérieure au mois de novembre 1781.

(3) Le document cité dans la note précédente place la fabrique d'Audibert Carret à Tournai. M. Cumont, dans son article « Manufactures établies à

nommé de Chijn, obtient un prêt, toujours sans intérêt, de 10.000 fl. pour ériger à Tournai la première teinturerie en rouge dit d'AndrinopIe. En 1765 le lieutenant-colonel Rameau, dans le but de promouvoir l'éducation du verre à soie dans le pays, obtient la jouissance gratuite d'une maison domaniale sise dans l'ancien parc de Bruxelles, d'un enclos emmuraillé et, en outre, une avance de 10.000 fl., remboursable en dix ans.

Le même document nous renseigne aussi sur le plus ou moins de succès qu'eurent les différentes entreprises subsidiées. La compagnie des moulins à scier de Slijkens marcha bien et remboursa régulièrement les avances. Les établissements d'Audibert Carret et de de Chijn échouèrent, après avoir restitué partiellement, en argent ou en nature, les avances faites en 1761. Le rédacteur du document — qui écrit probablement au mois de décembre 1781, a des craintes pour le restant de la créance. Il se console toutefois par cette considération que « nombre de fabriques particulières se sont érigées sur les » débris des établissements Carret et de Chijn, qui n'ont pas » réussi primitivement ». La créance sur de Rasse est considérée comme mauvaise également. Le débiteur a restitué six dixièmes de la somme empruntée avant 1779. Depuis lors il ne donne plus signe de vie et le Conseil des Finances, dans un rapport du mois de novembre 1781, vient de proposer de le faire exécuter. Quant à l'avance faite au heutenant-colonel Rameau, elle est tout à fait perdue. « L'idée ne prit aucune » consistance relativement au commerce et la chose resta en » termes de pure curiosité... Son Altesse (le gouverneur-géné- » rai) avait aussi tenté un pareU essai à Tervueren et il n'eut » pas plus de succès ». On s'aperçut un peu tard que notre chmat ne convenait pas pour l'élève du verre à soie.

La tentative de Charles de Lorraine, à laquelle il est fait allusion ici, est suffisamment connue pour que nous n'y insistions pas (1). Ce ne fut d'ailleurs pas la seule entreprise tentée

Tervueren far Charles de Lorraine. (Annales de la Société d'archéologie de Bruxelles, tome XII, 1898), p. 111, la place à Malines. En consultant notre annexe 1, on verra que la fabrique en question créée à Malines par octroi du 23 juin 1760, fut transférée à Tournai en 1763. (1) Voir G. CtTMONT ; art. cité, p. 104.

à IVrrueren et subsitliéo i)ar lui, sur [vh fonds des gaatos sécrétas ou dôpouses secivU's (1). Charles tle Lorraine, en eiïet, avait artVc'tô un grand bâtiment situé près de son château et mesurant phis de 250 pieds de face, à l'établissement de plusieurs manufactures subsidiées, ou même complètement entretenues aux frais du trésor. La plus importante, — une imprimerie de toiles de coton et de papier à meublei, fondée probablement on 1759, et qui ne comptait pourtant que onze ouvriers et un appienti, sans compter le Directeur, — coûtait annuellement au gouvernement plusieurs milliers de florins. On possède une grande partie de la comptabiUté de cet établissement. Au point de vue commercial, c'était une bien mauvaise affaire. Aussi fallut-il en hquider la situation peu de temps après la mort de son protecteur (2). Il en fut de même de la fabrique de porcelaines de Tervueren, où Charles de Lorraine faisait utiliser un fourneau de son invention (3); de même encore de la fabrique à étirer des fils de cuivre et de la filature de soie, qui ne comprenaient, il est vrai, Tune et l'autre qu'un seul métier avec les accessoires (4). Une fabrique de galons de cuivre, comprenant neuf métiers, n'eut pas plus de succès. Il paraît, d'autre part, qu'il y avait encore, à Tervueren, des fabriques de boucles, de boutons, de franges en faux or et de poteries, une tannerie, une corroierie, une teinturerie et une tomiellerie. En tout cas, lors de l'inventaire dressé en 1780, on a trouvé, dans le bâtiment de Tervueren, toutes espèces de machines qui permettent de croire, qu'on s'est livré là, sous les yeux du gouverneur général lui-même, à une infinité d'expériences industrielles (5). Ces divers établissements furent plus que des établissements subsidiés. Ce furent, au sens Httéral du mot, des manufactures impériales et royales, c'est-à-dire officielles. Comme entreprises subsidiées par le gouvernement central, il importe de citer (outre ceux de de Rasse, de Peterinck,

(1 ) C'est à tort que M. Briavoiiine, [Mémoire sur l'état de la population, etc., 98) dit « à ses frais personnels ».

(2) G. CuMONT ; art. cité, p. 96-103.

(3) Ibidem, pp. 104-107.

(4) Ibidem.

(5) Ibidem, pp. 108-109.

d'Audibert Carret et de de Chijn à Tournai, des moulins à scier à Slijkens et du lieutenant-colonel Rameau à Bruxelles), une manufacture de batiste établie à Xivelles, et une fabrique d'eau forte, de vitriol et de couperose établie entre Bruxelles et Vilvorde par l'anglais Thomas Murray — et qui, de décembre 1759 à juillet 1761, reçoit en prêt 3067 florins (1). La raffinerie de sucre de Charles Le Vasseur, qui figure dans la compilation de Dufossé sous la date du 1^^ avril 1756 (2) reçoit également le 23 novembre de cette année un subside de 500 florins (3). Citons également la fonderie de caractères d'imprimerie, érigée en 1759 à Bruxelles par un nommé Rosar et qui jouissait également des subsides de l'Etat. Elle prit d'ailleurs une grande extension. Elle suffisait non seulement à la consommation intérieure, mais fit même des envois à l'étranger (4). Puis viennent les subsides donnés à des inventeurs dont on ne sait pas s'ils ont jamais réalisé leurs promesses parfois mirobolantes : 500 pistoles et 400 florins, argent courant de Brabant, sont accordés en 1759 et 1760 à un anglais nommé Brown, qui prétendait posséder un secret admirable pour la fabrication d'étoffes anglaises ; deux subsides de 233 flor. 3 sols et de 560 florins respectivement sont accordés en 1756 à l'archer Vain qui a promis d'attirer de Hollande à Bruxelles un habile ferblantier nommé Corneille Leeuwen. En 1760 le chevalier Dupont, docteur en médecine à Tongres, reçoit vingt doubles souverains pour avoir découvert un moj^en ultra — économique de fabriquer le savon de Marseille. En lui octroyant le subside en question, sous forme d'avance, le gouvernement demande que l'inventeur prouve ses découvertes, et le ministre plénipotentiaire le prévient que, si cette preuve est faite, il pourra s'attendre à une reconnaissance ultérieure, c Nous n'avons pas trouvé, dit M. Cumont qui rap- » porte ce fait, ce qu'il en advint et si l'invention de Dupont » était réelle (5) ». Or voici un passage du mémoire rédigé

(1) G. Cumont ; art, cité, p. 110.

(2) Voir annexe I.

(3) G. Ctjmont; art. cité, pp. 110-111.

(4) Gachaed ; Rapport du juri, etc . , p. 322.

(5) Sur tout ceci voir G. Cumont ; art. cité pp. 111-112.

(Il 17S7 par le négociant gantois Lammens, qui semble avoir

(onnu riiistoiri' du docteur Dupont. Après avoir préconisé

rétablissement d'une fabri([ne de savon de .Marseille à (.'and,

il dit ce qui suit : » On m'objectera peut-être qu'il y a déjà

eu des fabriques de savon dans le pays, et qu'elles n'ont

point réussi. Mais je répondrai que tous ceux qui ont établi

des fabriques dans ce pays, étaient des charlatans, qui

) prétendaient travailler à froid, possédaient je ne sais quels

secrets et ne tâchaient qu'à faire des dupes, sans qu'ils

fussent réellement en état de faire du savon, pareil à celui

') de Marseille » (1). D'après ce texte, le chevalier Dupont

n'aurait été qu'un chevalier d'industrie.

6. Le gouvernement a été vraisemblablement plus d'une fois victime des intrigues et des promesses de ce genre d'inventeurs. Dans un mémoire adressé par le magistrat d'Anvers au Conseil des Finances, le 15 juin 1787, il est question des droits d'entrée que le gouvernement de Marie-Thérèse « a » souvent établis ou augmentés pour favoriser des établisse- » ments qui n'ont pas réussi, à cause de la cherté de la main )) d' œuvre, ou par défaut de matière première, ou par la mau- » vaise direction des entrepreneurs, qui souvent étaient des » aventuriers sans crédit, sans fortune et sans conduite... » « Le départ de ces entrepreneurs étrangers, ajoutent les )) auteurs du mémoire, et la non existence de leur fabrique, » n'a pas toujours fait révoquer les ordonnances d'augmen- » tation des droits sur pareils objets; tels sont, entre autres, )) les savons d'Espagne, l'orge perlée et mondée, etc.. etc.. « qui restent chargés des mêmes droits, que si on pouvait en » trouver dans le pays en quantité suffisante et de la même » qualité que ceux qui nous viennent de l'étranger )>. (2)