vier 1786 (Arch. nat., AD+), condamne
'"' En i36i, plusieurs bijoux de la un ouvrier en boucles, convaincu d'avoir
comtesse de Bar (Yolande de Elandre) sont prête de l'argent à des taux usuraires, sur
en gage chez les Lombards de Bruges ])our nantissements , billets , etc. , à faire amende
i.64q livres flamandes — inlrinsèrpie- honorable, nu-pieds, corde au cou, en
ment g.Soo francs environ. — Ils consis- chemise, au parc civil du Chàtelel, ayant
taient en une couronne d'or, deux c/m/jeaMj; devant et derrière un e'criteau avec ces
d'or et iflécuelles d'argent (Arch. départ. mots : Usurier public ; en outre, à 5o fr.
Nord, B. 3256). On prêtait aussi sur le d'amende et au bannissement, pendant
bétail, (juoiqu'il fût, de tout temps, dé- neuf ans, de la vicomte de Paris. Les nan-
tendu de le prendre en gage : une con- tissements seront rendus, et le principal
damnation est prononcée, en 1 345 , contre seul (sans intérêts) des -sommes prêtées
unjuifdeMonlbéliard frqui avait l'ait gager sera exigible.
128 LiVIiK 1. ClIAl'ITlir. IV.
tailles communes rurales avaient aussi fondé, pour lusajje de leurs membres des monts-fnnnenlalres ou monls- de -grains, qui prêtaient la semence aux laboureurs à raison d'une cosse par émine, ce qui reprcscnlail un intérêt de 5 p. o/o, payable eu nature au mois de septembre, au moment où s'effectuait la restitution du grain emprunté, l.e iiionl-frmnentaire était administré par le châtelain, le curé, les consuls élus et les cultivateurs notables; les grains étaient distribués à Noël et au mois de mai; ceux qui en empruntaient devaient être cautionnés par trois coobligés solidaires, et les céréales servant de fonds de roulement provenaient de quêtes et de libéralités volontaires'').
Le crédit tirait des monts-de-piélé, à Florence, Luc(jues, Sienne et autres villes d'Italie, des applications plus variées dès le xvi'' siècle qu'il ne faisait encore en France à la fin du xviii'= siècle; les assurances sur la vie, par exemple, étaient une des fonctions de ces établissements. L'idée de celte opération n'était pas nouvelle à la vérité, le moyen âge l'avait connue; des contrats de cette nature sont passés parfois d'homme à homme au xiv"^ siècle : un commissionnaire de Perpignan assure pour six mois la vie d'un chevalier; en cas de décès de l'assuré pendant ce délai, ses héritiers recevront de l'assureur une somme déterminée. Il existe dès i56o, en Flandre, des assurances analogues, mais non pas aussi régulièrement organisées qu'en Italie, où, dit Bodin, n celui qui a une fille met, au jour de sa naissance, cent écus au mont-de-piété, à la charge d'en recevoir mille pour la marier quand elle aura dixhuit ans; si elle meurt auparavant, les cent écus sont acquis au mont. . , v)
Chez nous, tout se borna à des projets : l'un remonte à ledit de création de la compagnie commerciale du Morbihan (iG'Jq), qui s'engageait, pour trouver des actionnaires, à leur rendre au bout de seize ans un capital sextuple de celui qu'ils auraient versé;
''' Arcli. tl(îpart. Drôme, E. i960, b^3'i; Loiret, A. 2002; Doubs, B. 72; Vaiicliisp. 15. ii.SoC), a.'jSy. — Arcii. liosji. Gironde, E. aa.
l'association était quitte de toute obligation envers les héritiers de ceux qui mouraient avant les seize ans révolus. Mais l'opération ne s'exécuta paa, parce que la compagnie du Morbihan ne fut pas fondée autrement que sur le papier. Sous le ministère de Mazarin, le Parlement repoussa ledit autorisant la première tontine, sur laquelle le napolitain Lorenzo Tonti, son inventeur, fondait les plus grandes espérances. Louis XIV, pour trouver de l'argent, eut l'ecours à ce procédé avec un succès fort médiocre'"'. Deux ans seulement avant la Révolution (1787), un arrêt du Conseil autorisa la Compagnie royale d'assurances : «Le roi, y disait-on, s'étant fait rendre compte de divers établissements fondés en Europe sous le nom d'Assurances sur la vie, a reconnu qu'ils renfermaient des avantages précieux. . . (depuis 1706 existait en Angleterre une compagnie des plus florissantes, r^4?/»crt/e, qui avait reçu ses statuts de la reine Anne) ; que, naturalisés en France, ils y seraient d'une grande utilité. . . r>; après avoir indiqué quelques-unes des combinaisons déjà réalisées ailleurs, le préambule se terminait ainsi: rCes sortes d'assurances, liant utilement le présent à l'avenir, ramèneraient ces sentiments d'affection et d'intérêt réciproques qui font le bonheur de la société et en augmentent la force. -n Cette phraséologie légèrement mouillée, selon le goût du temps, devait rester lettre morte; et les assurances sur la vie, qui avaient précédé historiquement dans les derniers siècles les assurances contre l'incendie, allaient être, dans le nôtre, de beaucoup dépassées par ces dernières.
Le moyen âge avait eu lui aussi sa manière, très primitive à dire vrai, et marquée au coin du socialisme communal alors ré-
''' Oïl employa aussi les loteries d'État nombre; le taux de iinte'rêt des actions de
qui étaient connues dans les Pays-Bas, au tontines était, sous Louis XV, selon les
xvi' siècle (Archives départem. du Nord, classes, de 1 à 20 ans, 7, i4 p. 0/0, de
B. 2609). — Faugère , Journal d'un voifoge 21 h 4o ans, 8,33 p. 0/0, de 4i à 60 ans,
àPansenj 607, p. 62. — Au xviii' siècle, 10 p. 0/0; au-dessus de 60 ans. de 12
les tontines euti'èrent définitivement dans 1/2 p. 0/0 (Tontine d'avril 1735, Arch.
les mœurs, et il s'en forma un certain nat., AD-t-).
m \A\\\E 1, cil A PI THE IV.
gnant, (r;iltéiiiui- ])ai(i(;llemcnt les (Irsaslres du l'eu. Quand un Alsacien do répcMjuc féodale était victime d'un incendie, tous les habitants de son village devaient l'aider à relever sa maison. L'un d'eux s'y refusait-il, l'incendié avait le droit de s'installer chez lui et de l'expulser de sa propre deoieure. Entre la mise en pratique de cette mutualité obligatoire et larrèt rendu sous Louis X\I pour approuver l'offre des sieurs Périer et C'® w d'affecter un fonds de quatre millions aux assurances qu'ils donneront contre les incendies a, je n'aperçois aucune tentative financière pour atténuer les pertes causées par ce genre de désastre W. On était plus avancé sous le rapport des assurances maritimes; bien qu'un banquier du xvn" siècle dise que rr ce sont le plus souvent des procès et non des effets certains T), elles paraissent alors généralement employées. Seulement elles étaient très chères : on payait, sous Louis XIV, lo à i5 p. o/o de Bilbao à Nantes pour les laines, là oii, de nos jours, on paye de 1/3 à 1 p. 0/0 au maximum, selon la saison et le type du navire. Quoique les contrats de ce genre fussent très anciens, puisqu'il existait à Bruges, en 1820, une chambre d'assurances ^'^^, le taux des primes n'avait pas diminué depuis le moyen Age, où il variait entre 6 et t5 p. 0/0, oii parfois même on traitait à moins; en i4i8, l'assurance des marchandises de CoHioure (Roussillon) à Syracuse se fait j^i raison de k 1/2 p. 0/0 de leur valeur'^).
De par les lois, le commerce de l'argent paraissait être, au xvn'' siècle , plus particulièrement réservé , en France , aux nationaux ;
''' Un autre arrêt autorise le sieur La- 3-ja. — Haxaîeb, Les Paysans d'Alsace,
bartlie à établir une compagnie d'assu- p. i85.
rances contre les incendies. — Archives '^' Unéditimpe'rialdu agjanvier i54()
départementales Somme, A. ii; Pyré- tendait à réprimer les fraudes auxquelles
nées-Orientales, B. 887. — Arrêt du les iissurances donnaient lieu dans les
Conseil d'Etat du 3 novembre 1787. Pays-Bas.
— Edit de janvier 1629. — Bodin, <^' De Coiliourc à Pise, en i4ii, elle
République, p. 891. — Henné, Histoire coûte 10 p. 0/0. (Gazanioi.a, Histoire du
du rhjpir de Clinrlrs-Quiitt en Belgique, V. Ifoussillnii . p. 270.)
les ordounances de Charles IX et de Henri III exigeaient de tout étranger qui voudrait exercer la banque des cautions de i5,ooo à 5o,ooo t'cus; les Etats de Normandie demandaient, sous Louis XIII, que Ion n'accordât la naturalisation, et les droits quelle comportait, aux négociants originaires des autres pays qu'à la condition d'avoir épousé des Françaises et de posséder en France au moins 3o,ooo livres d'immeubles, qu'ils ne pourraient ni vendre ni hypothéquer. Mais les dispositions restrictives du séjour et du trafic des étrangers demeuraient heureusement inappliquées, aussi bien que les lettres-patentes promulguées en 161 4 — pour la dernière fois, croyons-nous — et bannissant tous les juifs du royaume, dans le délai d'un mois, sous peine de mort et de confiscation de leurs biens.
De fait, au contraire, quantité de Hollandais, d'Anglais, de Portugais et d'Italiens venaient s'établir à Paris et dans les grandes villes de province pour y faire la banque : d'Italie venaient Zamet, ttseigneurde 1,800,000 écusn, l'ami de Henri I\ et de la belle Gabrielle, Vanelli, banquier de l'ambassade d'Angleterre, par les mains de qui passent les transactions de la France avec la Grande- Bretagne, BartoUotti et Lumagne; de Portugal vient Lopez. Lopez et Lumagne, voilà, pendant la guerre de Trente ans, les premiers ministres de la fortune publique, les gros bonnets du crédit; hommes indispensables, sans lesquels rien ne marche et dont le nom revient sans cesse quand il s'agit d'argent. Entrepreneurs de travaux publics, négociateurs d'emprunts, marchands de pierres précieuses, fabricants de canons, constructeurs de navires, trafiquants sur métaux, ils font un peu de tout, même des métiers bizarres, un peu espions, un peu Tricoche et Cacolet, ayant de la respectabilité et rehaussés par la poli(i(pie. Sous Piicheiieu, le seul banquier français important, Roger Desjardins, ne peut prêter d'argent à l'Etat; or les Etats de ce temps-là, n'ayant qu'une confiance très limitée dans leur crédit réciproque, ont coutume, quand ils contractent des alliances en vue d'une guerre, de donner chacun un banquier solvable
132 LIVRE I, CIIATITRE IV.
qui répond de leurs eii'jaj'cnienis et s'oblifje ù livrer le numéraire
aux lieux où l'on en aura besoin.
L'inlcrvenlion de ces étrangers qui mettaient à noire service leurs relations internationales doit être considérée comme ayant été profitable à nos affaires; les conditions auxquelles ils nous servaient sont meilleures, et la loyauté relative qu'ils paraissent apportera l'exécution de leurs engagements est plus grande que celle de nos compatriotes, alors fermiers des impôts et banquiers du Trésor. Ces banquiers-partisans , qu'ils soient marchands en gros dans la rue Saint-Denis ou maréchaux de France, comme d'Estrées a qui a presque toutes les mallôtes et fait tous les prêts n sous Mazarin, demeurent, jusqu'à Golbert, attachés au budget en formation comme à une proie, et le rongent avec l'assistance de leurs parents, de leurs amis, de leurs maîtresses, — leurs inclinations, dit Tallemant, — qui tous font, grâce à eux, et quelques petites affaires ''^n. De là venait ce vieux proverbe qui roulait entre le vulgaire, que (f l'argent du roi est sujet à la pince n; et cette ressemblance, constatée par un prélat, entre les séraphins entourant dans l'Ancien Testament l'Arche d'alliance, et les financiers de son temps qui, comme eux, avaient quatre ailes, cr deux dont ils se servaient pour voler et les deux autres pour se couvrira.
C'est la situation actuelle de tous les pays où le crédit de l'Etat est encore mal établi; cette situation s'améliora chez nous par la suite, mais combien lentement! avec quels arrêts et quels reculs temporaires jusqu'à la Révolution! L'histoire des finances publiques les fait voir dans une intériorité constante vis-à-vis des finances particulières. La seule banque gouvernementale fondée sous l'ancien régime avec des chances de durée — celle de Law ne pouvant
'■' Arch. communales de Grenoble , BB. ëtrangères, t. 796, f" 216; t. 799,
78;Arch.d(!p. Isère, 2344. — TiLLEMAfiT, f° i3a; l. 809, f ia6. — Savary, Le
Historiettes, II, 55; VI, 178. — Riche- Parfait négociant, I, q52. — De Beai-
LiEO, Mémoires, I, 872. — Momchal, bepaire, Cahiers des Etats de Normandie,
Mémoires, II, 4oo. — Areh. des AITaiies II, 110.
être regardée, malgré ses débuts favorables, que comme une aventure — -je veux parler de la Caisse d'Escompte, eut bien plus à lutter pour vivre, de 1776 à 1793, contre les ingérences du ministère qui finalement la ruina, que contre les préjugés de l'opinion envers une institution nouvelle.
Quant au crédit individuel, ses progrès suivirent en France une niarcbe correspondante à la liberté dont il lui fut permis de jouir. Laffenias parlait, en 1606 , des remèdes à trouver ff contre les frauduleuses banqueroutes qui se font si communémeut aujourd'hui n. Les peines pbvsi({ucs ou morales que l'on réservait au failli ou banqueroutier (car, à cette époque, banqueroute, faillite ou cession de biens étaient encore une seule et même chose et la procédure ne les distinguait pas), ces peines, qu'il s'agisse des galères ou simplement du port duu bonnet vert obligatoire pour eux, n'avaient pas une action plus efficace que la mise eu branle à la bourse de Hambourg de la cloche dite d'tiifamte, qui sonnait jusqu'à ces derniers temps pour annoncer la déconfiture d'un négociant. Au wif siècle, avant l'ordonnance de 1G73, aussi bien qu'au xiv'^ ou au xv*" siècle, le banquier qui déposait son bilan prenait immédiatement la fuite et laissait la liquidation se faire comme de nos jours, mais dans des conditions moins favorables. En adoucissant en 1678, puis en 1781, la rigueur des lois contre les faillis, il semble qu'on les ait rendus moins insolvables.
Il est seulement à regretter que les souverains et, à leur exemple, les tribunaux aient cru pouvoir si longtemps conserver le droit abusif de rompre les contrats privés, ou du moins d'en suspendre l'effet par les lettres d'Etat ou arrêts de surséance, qui dispensaient les gens en faveur d'acquitter les dettes valablement contractées.
Que de fois les prêteurs se plaignent de ces «lettres de répit, la plus belle monnaie, disent-ils, dont on les paye journellement ii! Et n'est-on pas en droit de penser que cette atteinte arbitraire à l'exécution des engagements particuliers a dû préjudicier jadis.
dans une mesure inappréciaLle , à h confiance et au crédit général O?
'"' Arcli. Minisl. {juerre, XLIX, 269. Orientales, B. nZç). — Bodrgoin, Chasse — Arch. Affaires t'h'anj»'., t. 781, f a36; av.x larrons (en i6i5), p. 68. — De t. 808, f° «80. — Arcli. corn. Agen, AA. Bastard, Parlements de France, I, 1/17. /|5. — Arcii. de'p. Loi, R. 28; Pyrënées- — Picot, Etats généi-aiux , IV, 80, S.*?.
MOUVEMEiM DE LA FORTUNE MOBILIERE DEPUIS LE MOYEN ÂGE.
Disparition fatale des forluncs mobilières du moyen âge ; dcpn'cialion de celles des temps modernes; causes qui l'ont amenée. — Valeur intrinsèque et relative de 1,000 livres tournois et revenu qu'elles procurent en 85o, laoo, i3oo, lioo, i5oo, 1600, 1700, 1789 et 1898. — Mille francs de revenu du xiii* siècle sont aujourd'hui réduits à 3 fi\ 70. — Portée sociale de cet avilissement des biens meubles. — Tous les capitalistes mobilieiï sont de date récente. — Destinée toute diiTérente des capitalistes fonciers jusqu'à ce jour; dangers qui les menacent. — Mouvement perpétuel des fortunes privées de toute nature. — Flucluations inbérenles à l'indixidu ou dépendantes de causes extérieures. — Mystère qui plane sur l'histoire de la plupart des familles. — Vicissitudes, déclassements, ascensions des races; exemples.
S'il y a eu, au moyen âge et sous l'ancien régime, des fortunes comparativement aussi grandes qu'aujourd'hui. — Fortune du feu baron de Rothschild; à quelles sommes elle correspondrait aux siii', xiï' et xv° siècles. — Les conditions économiques du moyen âge s'opposent à la confection de la richesse. • — Idées jalouses de nivellement industriel qui avaient dicté la législation d'alors. — Sort réservé à i'exirème opulence. — JMuuvement d'all'aires des derniers siècles. — Le banquier Fugger. — Mazarin. — Les fortunes anciennes, détruites, ont été remplacées par de nouvelles fortunes, beaucoup plus grandes. — Conséquences de la baisse du taux de l'intérêt pour la classe ouvrière.
L'histoife de l'argent, sous ses diverses formes et dans ses manifestations variées, telle que j'ai essayé de la faire succinctement pour les six siècles qui ont précédé le nôtre, conduit à cette conclusion, déjà indiquée, mais qu'il est nécessaire de mettre en pleine lumière : mathématiquement, par la force des choses, toutes les fortunes mobilières du moyen âge sont détruites, tombées en poussière, disparues; il n'en subsiste pas une seule. Quant à celles des temps modernes, elles sont tellement atteintes, que les riches des .\vu® et xvui^ siècles ont à peine maintenant une modeste aisance, et que ceux qui jouissaient alors de cette modeste aisance ne sauraient aujourd hui vivre sans travailler.
Il suffit, pour s'en convaincre, de mesurer depuis mille ans l'amincissement, on pourrait dire la volatilisation, d'un capital déterminé, sous la triple action combinée : de la diminution de valeur marchande, et par conséquent de pouvoir d'achat, des
métaux précieux ; de la déjiréciallon de la monnaie de compte qui, tout en conseivanl]^son nom de liirc, ï^ignifie une[;quanlité de plus en plus petite d"or ou d'argent; de la baisse du taux de l'intérêt enfin, puisqu'on ne vit pas avec le capital de son bien, mais avec l'intérêt annuel (pio l'on retire de ce capital. 11 n'y a pas à s'occuper du propriétaire mobilier de jadis, ([ui n'aurait tiré aucun revenu de son capital, parce que ce capital est mangé depuis des siècles. Mille livres, à la mort de Cliarlemagne, valaient intrinsèquement 81,000 francs qui, ayant un pouvoir neui" fois plus grand que les nôtres, en adoptant les calculs de Guérard, correspondent effectivement h 799,000 francs produisant, à 10 p. 0/0, un intérêt annuel de 79,900 francs. Ne nous arrêtons pas à ces temps obscurs sur lesquels les renseignements, jusqu'à plus amples rechercbes, demeurent trop rares, et par suite les alHrmations trop basardées. Sautons les quatre siècles qui séparent la mort de Charlemagne du règne de Pbilippe Auguste : nos 1,000 livres ne contiennent plus que 91,770 francs d'argent de 1900, équivalant à 98,000 francs de 1898, leur pouvoir n'étant plus que quatre fois et demie le nôtre, et procurant, à 10 p. 0/0, un revenu de 9,800 francs. Ce n'est plus la richesse du ix" siècle, mais c'est encore un budget très présentable pour le particulier qui le possède. Notez que ce rentier, dont le capital se monte à 1,000 livres, est supposé se conformer avec scrupule aux lois de l'église, en même temps qu'aux exigences de l'opinion ; il ne prête pas son bien à usure ; il a trouvé moyen de le placer de manière à satisfaire à la fois sa conscience et sa bourse; il tient à l'estime de ses concitoyens, à l'absolution de son confesseur, et se contente du taux relativement modique de 10 p. 0/0.
En i3oo, le taux de l'intérêt et le pouvoir de l'argent n'ayant guère varié, mais la monnaie étant fort dépréciée, les 1,000 livres ne sont plus guère que 16,000 francs intrinsèques, ou 66,000 fr. relatifs, et le revenu n'en est plus que de 6,600 francs. En 1/100, le pouvoir de l'argent a monté de 6 à 6 1/2 , le taux de l'intérêt
est le même, mais la livre est tombée de 16 fr. 90 à 7 fr. 53 ; les 1,000 livres correspondent alors à 7,680 francs, qui en valent 33,880, et donnent 3,388 francs de rente. Notre capitaliste est déjà bien réduit. Au siècle suivant, en i5oo, il l'est encore davantage : son bien n'équivaut plus qu'à /i,6ûo francs de principal, en représentant 27,8^0, parce que le pouvoir de l'argent a haussé de II 1/9 à G et atténue dans une certaine mesure la baisse de la livre-monnaie. Malheureusement pour lui, la quotité de l'intérêt courant n'est plus que de 8,33 p. 00, et il ne jouit, par suite, que de 2,319 ^''^'^cs.
Le voilà tout à fait à la portion congrue; le nouveau cycle des. cent années qui commencent lui ménage de plus dures surprises. De i5oo à iGoo, tout baisse à la fois : la livre tournois de U fr. 6/i à a fr. 67, le pouvoir de l'argent de 6 à 2 1/2, le taux de l'intérêt de 8,33 à 6,5 0 p. 0/0, et il se trouve, en 1600, à l'aurore des temps modernes, avec 617 francs de nos jours pour tout potage à dépenser par an. Il n'est plus ni riche, ni aisé, il n'a plus de quoi vivre, même pauvrement^'); il doit avoir recours au
'"' Pour rendre plus focilement saisissable la dépréciation de la fortune mobilière, je crois devoir résumer, dans le tableau ci-dessous, les péripéties que nous venons de constater.
Mille livres tolrnois valent et rapportent :