CHAPITRE III

I. (1200 à 1600.) — Les droits appelés cféodaux» remontent à l'abolition du servage. 310 Ils sont, à l'origine, un progrès : ils cantonnent le seigneur dans une part invariahle des

produits fonciers a 1 1

Persistance de la condition servile en certaines localités 311

Droits sur les personnes et sur les choses, payables en nature, en argent ou eu travail. 912

Avantages que les vassaux trouvent d'abord au régime de la capitalion ai a

Mauvaise qualité des redevances en nature a 1 3

Les corvées, exagérées ou adoucies à tort par certains historiens 2 1 3

Contributions féodales indirectes : péages, banalités de fours et moulins 9i5

Celles-là sont à un taux assez raisonnable a 1 5

Leur importance diminue avec le temps, celle des péages augmente a 1 5

Droit de transmission sur les immeubles 316

Très élevé au moyen âge, il devient, dans les temps modernes, l'objet de conventions

isolées 317

Rachats et amoindrissement des droits féodaux 317

La notion de la propriété varie jusqu'à la Révolution 218

Le privilège de la chasse ; il est de date récente 219

La chasse, jadis, n'était pas un plaisir, mais un devoir, parfois obhgatoire pour le seigneur, aig

Les restrictions ne distinguent pas d'abord le noble du roturier 220

Location de chasses par des paysans 220

Le gibier se faisant plus rare au xvi' siècle, la noblesse veut se le réserver aai

II. (1600 à 1800.) — Droits féodaux très réduits au xvii° siècle 228

Un seul s'accroît : le monopole de la chasse 32/1

Ses abus aa'i

La noblesse, là-dessus, se montre intraitable 335

Les redevances seigneuriales dans l'opinion aafa

La longue durée les sert et leur nuit à la fois 327

Bribes de chevalerie qui subsistent dans les baux 3 38

Prix de location des fours et moulins banaux, des greffes et tabellionages 338

Diminution de taxes par les variations de la monnaie 33g

Fraudes des paysans ^3o

Les propriétés compliquées du moyen âge deviennent difficiles à défendre aSi

Effet de l'absentéisme sur les revenus nobles aoa

Les trmasures de chàleaun sSs

Jurisprudence du Midi en matière de r franc-alleu n '-^H

Quelques conséquences singulières de l'abolition des droits féodaux : l'Etat s'en trouve

appauvri; certaines familles nobles s'en trouvent enrichies a35