I.IVUK 11, CllAIMl r.K
brièveté moderne, compagne habiluelle de la civilisation. Les doléances des pi'ônems de la société patriarcale n'y ont rien fait, et n'y feront rien; à moins qn'elles ne ramènent la vie patriarcale, c'est-à-dire la vie à demi sauvage : des champs déserts, piquetés de rares laboureurs.
El la raison en est fortsim[)Ie: avec le système des baux éternels, ou même de très longs baux, le fermier devient, beaucoup plus que de nos jours, intéressé à l'amélioration de la terre, mais le propriétaire y devient beaucoup plus indifférent. C'est le fermier qui passe propriétaire. Au cours du bail, la situation de ce fermier change : ou il se ruine et il disparaît, ou il s'enrichit et il disparait aussi; parce que ses ambitions augmentent avec sa fortune, qu'il réalise ses profils au bout d'une ou de deux générations et entre dans une autre catégorie sociale. Comme le ctlaboureuni n'est pas, dans le gem-e humain, une espèce immuable, semblable à ce qu'est le cheval et le taureau dans le genre animal, qui ne peut l'tre ni se reproduire que sous la forme cheval ou taureau, le hls du riche fermier qui aurait fait un bail de cent ans transmettrait à un cultivateur pauvre la terre qu'il a en location héréditaire; de même que le propriétaire, assez riche pour ne pas cultiver lui-même, loue le fonds dont il a la propriété''). C'est là ce qui s'est passé, depuis sept siècles, dans une société en apparence sévèrement partagée en cases fermées, et il est impossible qu'il en soit autrement. Comme on peut aussi le supposer, à mesure que le revenu de la terre augmente, que la terre est plus demandée, les prétentions du propriétaire haussent; sa pari dans le produit «ci du sol devient [dus grande. Il prend le plus qu'il peut, ce qui est assez naturel, et.
''' M. Paul Leroy-Bemlieu, dans son roiUraUi di liocllo, et en Hollande sous le
ouvrage sur la Répaiiitiou des ricitcsses (p. 169), rappelle ce que dit M. de Laveleye des baux liért'ditaii'es qui existeraient encore en Portugal sous le nom (Vnjforamento, en Italie soi's le nom de
nom de beklem-rcgl ; mais je suis porté à croire, — s'il s'agit là de terrains plus (jue médiocres, — que les fermiers primitifs ont été depuis longtemps remplacés par des sous-fermiers.
LA RENTE DE LA TERRE. — LE FERMAGE. 'Ihl
ce qui ne l'est pas moins, l'exploitant, qui ne dispose désormais que d'une marge plus restreinte pour vivre et faire face à ses frais de culture, se fait prier pour financer. Il a souscrit, il a proposé même, pour obtenir le bail, un fermage assez onéreux; mais, exposé à tous les accidents, à tous les mécomptes, il est le moins exact des payeurs, surtout lorsqu'un temps d'arrêt dans la hausse des dem'écs agricoles vient contrecarrer les espéi'ances qu'il avait formées. Dès le xvn^ siècle, le fait est aisé à constater : à lire dans Le Bourgeois poli, en i63i, le dialogue du rentier, qui réclame ses fermages en retard, avec le tenancier, qui ne les lui donne pas, on croirait le morceau écrit d'hier. Ce sont, dans la bouche du fermier,
tous propos actuels : tr Les terres sont trop chères , j'aime mieux
les quitter , il n'y a pas moyen de s'y sauver n, etc.
Pour s'éviter l'ennui de ces doléances, le gros propriétaire cherche à s'éclipser; il paye ses fournisseurs en leur transportant sa créance sur un fermier, c'est à eux à se faire payer; ou encore il traite avec quelque marchand du voisinage pour la gestion de ses biens. Les revenus des monastères, surtout quand l'abbé ne réside pas, sont souvent confiés ainsi à un entrepreneur intéressé, dès le règne de Louis XIV. Les grands seigneurs agissent de même : (t J'estime, écrit Sourdis à Richelieu, que, votre duché consistant en vingt petites fermes, il en faut faire une ferme générale et la bailler à un fermier qui la payera en deux termes, n Lorsque, avec le xvni'= siècle, l'absentéisme se développa, que tant de gentilshommes ne mirent plus les pieds dans leurs domaines ruraux, le système des «fermes générales 11 se propagea. Il remplaça le métayage en beaucoup de provinces. La plupart des grandes terres, à la fin de l'ancien régime, surtout depuis 17^0, étaient louées en bloc, comme aujourd'hui en Irlande, à des fermiers généraux, gens d'affaires de la ville, qui firent de cette opération un commerce fort lucratif. La baronnie de Lenteur (Quercy) est affermée, en gros, à un notaire pour 6,600 livres, en 1766; la baronnie de Malemort, en Limousin, appartenant au duc de Noailles, est louée à
l^lVl'.l:; II, CIIAJMTIil': IV.
nu huuijjc!oi.s d'Ustiac, [)oiir r),'.>oo livres. Ci; boiii'};L'ois cl et; notaire en liienL lun et Taiilre un bon |)rolil. ('l
La Icrre ilcvenail ainsi une valeur de spéculalion : elle devait nourrir deux maîtres au lieu d'un, en plus de ses exploitants iinuiédials. Soumis au ])ompaj;e épuisant d'intermédiaires qui cherchaient à louer le plus cher possible en détail ce (juils avaient ailermé eu ;i;ros, le fermier se serait trouvé bien vite dans une situation plus que ditlicile, si la hausse non interrompue du prix des céréales, des bestiaux et des autres produits de la terre, pendant la période comprise entre 1750 et 1790, ne lui avait a[)porté, dans l'intervalle d'un bail à l'autre, une compensation.
Les conditions des baux, aux deux derniers siècles, sont assez semblables aux nôtres : les contributions royales, ainsi que les redevances seigneuriales, l'entretien des bâtiments et les menues réparations sont à la charge du fermier. Souvent il est tenu d'entretenir les toitures, crde la main de l'ouvrier seulement n, le propriétaire devant fournir les matériaux, à moins qu'il ne s'agisse de couvertures en chaume, dont la paille est récoltée sur la terre. L'exploitant doit emplir chaque année la grange de blé, pour la sûreté du bail, et doit, en se retirant, laisser les pailles et fumiers. Dans la plupart des baux que j'ai consultés, ces clauses ne subissent, jusqu'à la Révolution, aucun changement. Seulement, au siècle dernier, la liberté de modilier les assolements, auxquels il était jadis défendu de toucher, augmente avec les progrès de l'agriculture, et l'obligation de fumer les prés, une fois tous les quatre ou cinq ans, devient plus fréquente. 11 est d'anciens usages abandon-
'■' Arcb. di^p. Cher, D. 189; Yonne, II. 1 7 ; Corrèze , E. 353 , 355. — Arch. des AIHiires éfiang. (France), t. 809, f. i3i.
— Savarv, Le parfait négociant, I, 887.
— E. P'oL'RNiEn, Variétés historiques, IX, i56. — Tadsserat, Notice sur la châlcllenie de Lury, p. itt. — En 1706, lu barounie de Saint-Trivier, [)rès Lyon , est
loiwe , en bloc , pour 3, 800 livres (intrinsèquement i,G3G francs); eu 1727, elle est louée 5,000 livres (ou h.jbo francs). Vers 1753, les recteurs de l'hospice de f^yon, propriétaires de la baronuie, délibèrent sur les inconvénients et les avantages des baux généraux. (Arcb. bosp. Lyon, Charité. B. 1 5(), 1G2.)
LA Rli.NTt: DE LA TER Ri:. — LE FERMAGE. -l'iO
nés : le tloii du et pol-ck'-viiin, du ct^ràlcau de louage •», somme que, dans plusieuis provinces, on devait paver, à titre d'arrhes, en concluant un bail, sous peine de le voir annuler.
Règle générale : la condition du fermier empire dans les temps modernes. La législation est pour lui beaucoup plus dure sous Louis XIV que sous Charles le Sage. Les formes dans lesquelles le seigneur féodal pouvait retirer sa terre au colon, pour non-payement de feraiage, étaient jadis minutieusement réglées. Il v fallait des avertissements successifs, multiples, des délais prolongés; de plus, le tenancier du moyen âge, que ion ne pouvait jamais renvoyer tant qu'il payait, pouvait toujours s'en aller quand il lui plaisait de rendre la terre. Au contraire, un cultivateur est emprisonné, du temps de Henri IV, ^pour avoir délaissé la métairie dont il était fermier (')n.
A eu croire Arthur Young, le mode d'exploitation usité en 1789, dans les sept huitièmes de la France, aurait été le métayage. Le grand nombre de baux à ferme que l'on rencontre en tant de provinces vient démentir cette assertion, tout au moins fort exagérée. Certes, à l'heure actuelle, et bien que le métayage ait perdu plutôt que gagné du terrain depuis cent ans, il est encore grand nombre de communes dans lesquelles il n'existe pas une seule ferme. Mais, même dans les contrées où règne le colonage partiaire, comme l'Anjou, certains arrondissements — celui de Cholet par exemple — pratiquent le fermage à prix d'argent. En i\ormandie, Ile-de-France, Picardie, Chanq^agne, Orléanais, la ferme dominait. Le Midi, et particulièrement le Languedoc, tenaient pour la métairie, du moins au siècle dernier, car il n'en avait pas toujours été ainsi; l'usage des locations à redevances fixes n'avait cessé, aux environs de Nîmes, que depuis le seizième siècle.
Dans le Bourbonnais, on disait d'un propriétaire, exploitant par
'■' Arch. dép. Eure-et-I^ir, B. 1882, ci-Marne. — Janssen, Alleiiuiffiw à la fin a55o. — Aich. hist. Sainlonge, lit, yS; du mmjeii dge, p. ayS (irad. Pai-is-Ave- X, 27 G. — De.nis, Agiiruhiiic dans Seine- imy)-
250 LIVRE II. CHAriTlîE IV.
métayers, tt qu'il jouissait de ses domaines n, et de celui qui aft'ermait les siens, et qu'il avait cessé d'en jouir ti. Un bourgeois de Bresse raconte que, dans sa jeunesse, en 17^0, il faisait valoir lui-même ses terres : ffll n'y en avait aucune en ferme, dit-il, ce n'était pas l'usage alors. r C'est, en effet, vers la fin du règne de Louis XV que la prospérité agricole, donnant du courage à la classe rurale, avait développé le fermage, malgré l'augmentation constante du loyer des terres, à chaque renouvellement de bail. Le Maine et le Poitou mariaient les deux systèmes : métayage pour les céréales, le vin et le chanvre, fermage pour les bestiaux. En Berry, pays infertile, le propriétaire, pour trouver des fermiers (17/16), devait leur avancer un cheptel dont la valeur atteignait parfois deux années de loyer (''.
Un fait que j'ai signalé plus haut, c'est que, métayage ou fermage, la part de l'exploitant dans le produit de la terre a sensiblement diminué depuis le moyen âge jusqu'en 1789 et depuis 1789 jusqu'à nos jours, tandis que la part du propriétaire a augmenté; autrement dit, la quotité du fermage, la rente de la terre est devenue plus forte. La terre se présente à nous aux siècles passés, du moins depuis l'an i5oo, sous l'aspect d'une industrie dans laquelle des générations de spéculateurs ont édifié leur fortune. Ces spéculateurs, hàtons-nous de le dire, ont été aussi des travailleurs : le bien ne leur est pas venu tout à fait en dormant, et il ne leur est pas venu sans cesse. Il y a eu de pénibles vicissitudes à traverser, et même de lourdes pertes à supporter; mais à distance, et pour nous qui comparons surtout le point de départ avec le point d'arrivée, l'industrie agricole accuse, en fin de compte, un gain indéniable.
Cette industrie comporte deux associés, souvent réunis en une
''' Pdech, Nlmcs à la fin du xvi' sic- Jousain. — Soc. arcliéol. Cliarenle, i88o,
de, p. af)8. — Dupbé de Saint-M.4i'r, p. ii6. — Soc. émulation Ain, i86f),
Essai sur les monnaies, p. aô. — De p. aoB. — M"" Destriché, Not. mis. sur
MoNTAUGÉ, Agrieuhmc dans le pays ton- \c domaitit' de la Cliollerie.
LA HEiNTE DE LA TEllUE. — LE FERMAGE. 251
seule et même personne, mais qu'il faut ici distinguer : ie propriétaire et l'exploitant. Le premier fournit la matière première, le second la met en œuvre. Au déhut, quand celte matière première était si abondante qu'elle semblait inépuisable, et quand les metteurs en œuvre étaient rares, il fallut leur abandonner une {jrandc partie du bénélice, d autant plus (jue lu matière première était informe et qu'il y avait énormément à faire pour la transformer, pour tirer des denrées commerçables d'un steppe inculte. Peu à peu, à mesure que l'eflort devenait moindre et les profits plus «grands par l'accroissement de la population qui faisait liausser les produits de la terre et baisser les salaires, les prétentions des propriétaires tendirent à s'élever, et elles se seraient même élevées bien davantage, sous l'ancien régime, si la terre défrichable n'était venue, jusqu'au bout, faire concurrence à la terre déjà cultivée. Ce phénomène de la mise en culture de superficies nouvelles, quand le prix des denrées s'élevait, et du retour à la friche de surfaces précédemment mises en valeur, quand les prix cessaient d'être rémunérateurs, s'est manifesté durant tout le cours de notre histoire.
Aux xu" et \ni'^ siècles, les revenus de la terre, exprimés en blés, portent à un très haut prix la part du propriétaire; ce qui est aisé à comprendre, parce qu'alors ni la terre ni l'homme n'étaient libres, presque toute la culture se faisant encore par les mains des serfs. 11 y avait très peu de terres dans le commerce, j'entends de terres productives, et ceux qui les possédaient faisaient la loi. Aussi la quotité du fermage est-elle beaucoup plus grande qu'elle ne le sera aux deux siècles suivants. Suivant l'opinion que nous avons émise précédemment, la hausse des terres sous saint Louis amena les défrichements; l'ardeur des défrichements eut pour effet l'affranchissement des serfs, qui, à son tour, fut cause de l'accroissemeut de la population.
Aux environs de Guise, dans l'Aisne, /lo muids de terre — c'est-à-dire une quantité de terre correspondant nominalement à ^lo muids de semence, et effeclivemcnl à 5o muids, parce que,
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dans )"aj)[)licntioii do la mcsiiiM; do capacilô des grains aux supei- (Icies agraires, on avait calculé toujours un tiers ou un quart moins do semence ([ue le terrain non comportait on réalité, — 60 muids de terre sont afl'ermés, en 1 158, pour U muids de froment, an'ormés par conséquent pour une quantité égale an douzième de la la semence, soit peut-être 20 litres do froment à lliectarc. Mais c'est là une exception qui concerne sans doute quelque fonds de très mauvaise qualité. Dans le même département de l'Aisne, le nmid de terre est généralement loué, en ce temps-lù, pour un nuiid de grains, le setier de terre pour un setier de grains; autrement dit, le fermage serait égal à la semence si le setier et le muid de terre représentaient exactement une surface ensemencée par un setier ou un muid do grains. Comme on avait mesuré très largement, — nous en avons la certitude, — la part du propriétaire devait être des quatre cinquièmes de la semence et représenter environ deux hectolitres de blé à i'Iicctaro.
H est, au xn" siècle, des terres cédées pour le neuvième ou le dixième du produit, comme lerrage; il en est aussi que l'on donne à défrichoi-, en 1 17!?, ffà la condition d'avoir le tiers des gerbes n. Le fermier qui défriche le bois de Forestel, en 1198, près de Saint-Quentin, devra donner rrle quart des produits de culture a. Des religieux do Saintonge offrent à un soigneur (118a) de remplacer par la cinquième partie des fruits la somme fixe dont ds sont annuellement redevables pour un domaine qu'ils ont pris à bail. La terre est louée, près d'Arcliiac (C-harente) , pour le quart des fruits en 1 19A; à la niomc date, des vignes sont louées, en Houssillon, pour la morne quotité.
De iiio à i36o se passe, en cette dernière province, le fait suivant : le roi d'Aragon, qui en était seigneur, donne des terres aux paysans, à la condition qu'ils y plantent des oliviers, et d prend le quart des olives. Les abbés font de même, et pour attirer du monde, au lieu du quart ils ne prennent que le onzième des olives. Los foriniors du roi le prient alors de léduire leurs redevances à
ce dernier taux, rpoiir que les terres tenues de lui puissent s'améliorer, et qu'il en retire des foriscapi's (droits de mutation) plus considérables^. On devine par là quelle a été, du xn'' au xiv' siècle, l'émulation des propriétaires pour obtenir des exploitants, comment la terre inculte dut se trouver, pendant quelque temps, plus oflerte que demandée, et quelle baisse il en dut résulter dans le fermage, quelle transformation surtout! De direct qu'il était, le revenu foncier devint indirect, et consista moins en prélèvements annuels qu'en impots éventuels sur les transmissions des immeubles C.
Il y a d'ailleurs entre toutes ces terres qui sont en route pour la civilisation, mais qui se suivent à des intervalles très éloignés, des diiïérences énormes, selon qu'elles sont plus ou moins près du but; et la facilité de l'exploitation devait jouer un rôle autant ou plus grand que la fertilité même du fonds. Les domaines albergés par baux empbytéotiques, en Daupliiné, doivent du septième au dixhuitième des grains, tandis que des vignes de Franche-Comté sont louées pour le tiers des fruits en 1278. Tel pré, en Languedoc, est accensé pour le quart du foin (1 206), et tel labour pour le cinquième des céréales. Durant tout le cours du xm*" siècle, les défrichements continuèrent et la population augmenta, mais déjà sans doute on mettait plus de terres en valeur que l'on ne mettait d'enfants au monde, car les conditions du fermage sont plus douces dans la seconde partie de ce siècle que dans la première. La part du propriétaire, qui représente environ û6o litres de blé par hectare, de 1200 à 1200, ne représente plus que 270 litres, de 1261 à i3oo. Telle est du moins la moyenne des revenus de terres, évalués en grains, que j ai recueillis pour cette période. 11 ne faut pas se dissimuler que ces résultats, basés sur un nombre de chiffres encore restreints, sont loin d'avoir une exactitude mathématique; ils offrent cependant un réel intérêt.
'' Arch. (It'p. Aisne, G. 253; 11.872,960, 1 1 iG; Pyrônéos-Oritiilales, B. 56, 8i. — Aicli. liist. Sainlonge et Aunis, VII, i52 , aii. — Uanauer. Piiji.fdiis d'Alsace , p. 279.
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L'accroissemout de la populalioii ol l'essor du délViclienieiil élaiit vraisemblablement beaucoii]) plus jjraiids dans une ])roviiice que dans l'aulre, on constaterait, si l'on avait des renseignements précis sur l'ensemble du royaume, d'extraordinaires écarts entre des points peut-être peu éloignés. En Normandie par exemple, le fermage demeure très élevé; dans le Calvados, aux environs de Bayeux, la vergée de terre produit annuellement de h à 8 boisseaux de froment, et le plus souvent de 5 à 7 boisseaux; le laboureur devait à son maître de un boisseau et demi à 7 boisseaux, généralement 3 à 5 boisseaux. Il lui restait, rente payée, un boisseau ou un boisseau et demi. En mesures modernes, les terres y produisaient donc, moyennement, onze hectolitres de blé à l'hectare, sur lesquels le fermage en prenait sept, les deux tiers. Ce régime, si dur au tenancier, tenait sans doute à ce que, déjà, ce coin de la Normandie avait, en 1290, une population dense et un terroir très cultivé ('*.
En Saintonge, au siècle suivant (iSig), il est fait des baux à raison du quart de la vendange ou de la moitié des grains, selon que le preneur mettra la terre en vignes ou en céréales. Des fermiers libres s'établissent, en Alsace, dans les possessions ecclésiastiques ou nobles, à charge de payer la troisième gerbe au seigneur. La première gerbe était destinée à couvrir les frais de culture; les deux autres, considérées comme bénéfice net, étaient partagées également. Même régime en Roussillon : un tiers au maître, deux tiers au laboureur, plus les pailles. Des vignes sont concédées en i35i, en Languedoc, sous la censive d'un sixième des fruits. J'écarte ici les prix exceptionnels, «prix de convenance n, selon l'expression usuelle, c|ui font parfois monter le revenu du sol à des chiiîres hors de toute proportion.
Evalué en grain , corn me ci- dessus , le fermage n'est plus , de 1 3 0 1 à i35o, que de 126 litres de blé par hectare, et de 1 35 1 à i/ioo,
'"' Archives dép. delà Drôme, E. 5677 ; mandie, p. 58i. — Voir, aux Tableaux Doubs, B. 38/i; Gard, H. 45, 65. — justificatifs, les moyennes des prix des Léopold Dei.isle, Classe a/rricole eu Nor- terres et des ffrains.
LA RENTE DE LA TERRE. — LE FERMAGE. i55
de 99. litres seulement. 11 paraît remonter à 1.37 litres de lAoi à 1 /i Bo , mais cette hausse n'est qu'apparente , parce que , d'une époque à l'autre, l'hectolitre de froment a baissé de moitié; et de i/i5i à i5oo, il tombe à 85 litres, la plus basse quotité que j'aie relevée dans les six siècles qui pi'écèdent le nôtre. Partout la part du maître dans le produit brut du sol diminue au xv*" siècle. A Ambleny (Aisne), au lieu de 1 8 gerbes sur 100 que les habitants devaient au chapitre, il est convenu , en 1 4 1 6 , qu'ils n'en donneront plus que 1 2 ; dans le Comtat-Venaissin et la Provence, les terres sont c baillées à cens a pour des redevances qui varient du septième au vingt-quatrième des fruits'". Des labours, en Poitou, doivent ctla huitième gerbe ti; des landes ne doivent que quelques sous en lioo, «tant qu'elles demeureront en nature de landes -n, et le septième des fruits, lorsqu'elles seront défrichées. Dans l'Isère, aux environs de i5oo, des locations sont faites sous la redevance du quinzième, du vingtième des grains récoltés. Les moines de Molènes, en Bourgogne, abandonnent de nombreuses portions de terre, de 10 à 20 arpents chacune, moyennant le douzième du produit.
On se rend nettement compte de l'augmentation positive du fermage quand on voit, dans l'Yonne, un domaine de 200 hectares loué, en 1 ^187, pour quatre-vingt-dix-neuf ans, moyennant 5o litres de grains (^moitié froment, moitié seigle) par hectare, et qu'on retrouve le même domaine aiïermé, en i6G6, pour 100 litres de froment et 3o litres de méteil par hectare, c'est-à-dire pour environ le triple, puisque la plus-value porte non seulement sur la quantité, mais aussi sur la qualité des redevances '-1
Frappés delà hausse, de la hausse nominale au moins, qui signale
'"' Arch. ilép. Gard, H. 65, iSa; moyen âge, p. 267, 271 (Irnd. Paris- Aisne, G. 953. — Gazanvola, Hist. du Avenay).
Roussillon, p. 539. — Société archéo- '"' Arch. tlép. Yonne, H. gSy; Isère,
logique (le Soissoiis 1879, t. IV, p. 121. B. 2886. — Congrès scient. Auxerre,
— Arcli. hist. SaintoDge, IV, 129; VII, i858, p. 370. — Arch. hist. Saintonge,