‹ Histoire économique générale des mines de la LoireChapitre 9 sur 55 · fr. 00 en 1913 entre · texte numérisé non relu

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Les 18.728 francs répartis en, 1913, entre 1.735 personnes, ne représentent en moyenne que 10 francs par assisté.

Les Caisses de secours et de retraites (i). — La Commission parlementaire des Quarante-quatre, dans son enquête de 1884, aborda la question des Caisses de secours et de retraites. Elle estima : que les retenues sur les salaires devaient être remboursées à l'ouvrier qui quittait la Compagnie pour une cause quelconque ; que les ouvriers devaient participer d'une façon effective à l'administration des Caisses ; que les conditions d'admission à la retraite devaient être abaissées à 50 ans d'âge et 25 ans de services ; que l'Etat ne devait pasi subventionner ces institutions, afin de n'être pas appelé à subventionner d'autres institutions analogues, mais qu'il pouvait imposer la création de ces Caisses aux Compagnies. Enfin, la Commission proposait d'abaisser les redevances tréfoncières pour augmenter les versements des Compagnies aux Caisses de secours. « Les propriétaires tréfonciers seraient mal venus à se plaindre, disait la Commission, car ils jouissent d'ume situation absolument privilégiée, inconnue à ceux de toutes les autres régions houillères, et les redevances considérables qu'ils ont perçues ont déjà payé plusieurs fois leurs propriétés (2). »

(1) Voir pour les périodes antérieures, p. 505, 516, 524.

(2) La Chambre syndicale des Mjneurs de la Loire, dans ses revendications au Parlement, en 1882, demandait la retraite A 2 francs par jour après 25 ans de travail, sans corKlitlon d'â^e. et un pr<^lèvement de 10 % sur les redevances trôfoncières au profit des cai.sses de secours (Office (lu Travail, op. ril.^ p. 345).

L'Exposition de 1889 mit en lumière, un© fois de pkiiS, les institutions ouvrières des Compagnies. Quatre Sociétés de la Loire obtinrent des médailles d'argent dans le Groupe de l'Economio sociale et publièrent des notices que je ne possède qu'en partie. Le rapport de M. Gheyason sur les institutions patronales est une étude d'ensemble qui ne peut servir pour des études monographiques (l).

En 1891, la ville de Saint-Etienne organisa une exposition sur laquelle M. Marins Vachon a écrit un livre intéressant. Bien que la section des mines n'ait pas fait figurer à cette exposition des renseignements sur les instituitions ouvrières, M. Vachon fît un exposé rapide de ces institutions :

Les Compagnies des mines de la Loire, de M ont r ami) est, de Saint- Etienne, de la Péronnière, de Villebœuf et de Beaubrun ont constitué une caisse centrale de pensions, qui reçoit annuellement de chacune d'elles une somme proportionnelle pour ses dépenses, et qui s" est constitué, au moyen d'un versement supplémentaire de 25 %, un fonds de réserve assurant dès la première heure le service des pensions acquises. Cette caisse donne 300 francs de retraite à l'ouvrier ayant 55 ans d'âge et 30 années de service dans les usines de l'une ou l'autre Société adhérente. Cette pension est augmentée de 25 francs pour chaque année de travail accomplie depuis le titre acquis à la retraite, La veuve de l'ouvrier décédé en possession de la retraite, ou ayant acquis le droit d'en obtenir la liquidation, reçoit la moitié de la pension, pourvu qu'elle ait 55 ans et qu'elle ait été mariée depuis cinq ans. L'administration de la caisse centrale est confiée à un Conseil de vingt-deux membres, dont onze sont délégués par les Compagnies, et onze par les ouvriers.

Chaque Compagnie a, en outre de cette caisse centrale, une caisse particuhère fonctionnant par des retenues de salaires, ou* à l'aide de versements des Conseils d'administration.

Dans le dernier bilan de la Société de Montrambert, présenté à l'Assamblée générale du 28 mars 1891, les frais de secours et indemnités aux blessés, aux malades, pour les écoles, l'hospice et les pensions de retraite, s'élèvent à 231.217 francs, soit environ 5 % des bénéfices de l'année. Le Conseil d'administration a proposé d'élever en 1891, de 40.000 francs pour la première année, et progressivement dans des proportions plus fortes encore pendant quinze ans, le fonds des retraites et des secours aux veuves et aux blessés permanents. La Compagnie a fondé en 1876 un hôpital de cinquante lits.

(1) Groupe de l'Economie sociaie, 2® partie, p. 351-517 (Rapp. du jury). Ce rapport ne renferme des renseignements analytiques que pour les exposants ayant obtenu un grand prix.

avec pharmacie, bains. La Société possède au village du Montcel- Ricamarie des salles d'asile et deux écoles, une pour les garçons, l'autre pour les filles, qui reçoivent tous les enfants que les ouvriers veulent y envoyer. Les salles d'asile gardent les enfants des deux sexes, jusqu'à l'âge de 7 ans ; leur nombre varie entre 230 et 250. L'école des garçons renferme six classes, contenant ensemble de 300 à 320 élèves. La classe supérieure prépare les enfants pour l'obtention du certificat d'études primaires. L'école des filles, qui contient cinq classes, est suivie par 220 élèves. Celles des classes supérieures peuvent aussi se présenter pour obtenir le même certificat. Elles apprennent les travaux d'aiguille dans un ouvroir annexé à l'école.

Le compte de l'exercice 1890, dans la Société des mines de la Loire, fait figurer au chapitre des secours et subventions aux écoles une somme de 85.432 francs, soit environ 9 % des bénéfices de l'année. Depuis 1870, la caisse de retraite et de secours de la Société a été réorganisée. Sans augmenter la retenue de 3 % sur les salaires, elle fournit, en outre, des secours exclusivement accordés par la première aux blessés, aux veuves et orphelins des ouvriers morts des suites de leurs blessures, tous les soins médicaux, les secours en argent aux malades, et assure des pensions de retraite. Par suite du fonctionnement parallèle de la caisse de retraites et de la caisse centrale, la Compagnie des mines de la Loire assure : 1** un franc par jour à l'ouvrier blessé, avec un supplément de 0 fr. 25 pour chaque enfant au-dessous de 12 ans ; 2° un franc par jour à l'ouvrier malade, après le cinquième jour de sa maladie ; cette allocation cesse au bout de six mois ; 3° des secours extraordinaires aux ouviiers et à leur famiUe dans une situation particulièrement intéressante, après décision du Conseil d'administration ; 4° 0 fr. 60 par jour à la veuve, et 0 ir. 25 à chacun des entants de l'ouvrier mort des suites de ses blessures ; la pension de la veuve est supprimée si elle se remarie ; 5° 300 francs de retraite à l'ouvrier ayant 55 ans d'âge et 30 années de services dans les mines qui ont adhéré à la caisse centrale. Les ouvriers de la Société, habitant à Saint-Etienne ou aux environs, sont mêlés au reste de la population. Dans ces conditions, des écoles spéciales paraissaient inutiles.

Avant la nouvelle loi sur l'instruction primaire, la Société assurait la gratuité aux enfants de ses ouvriers par des subventions convenables. Aujourd'hui, elle paye encore des cours d'adultes, donne gratuitement les fournitures scolaires et accorde des livrets de caisse d'épargne aux enfants (jui obtiennent le certificat d'études.

Aux Houillères de Saint-Etienne, le chiffre des secours divers accordés en l^JO s'est élevé à 232.904 francs, soit plus de 11 % des bénéfices de l'année. La Compagnie possède, au Soleil, un hospice dont l'entretien a coûté, pendant la même période, 17.850 francs ; à Firminy et Roche-la-Molière, le compte « ét4il)li.ss<Mnent hospitalier, caisse de secours, subventions au.x veuves, dons et pensions», atteint

presque 250.000 francs, soit plus de 8 % des bénéfices nets de l'exercice. La Compagnie a fondé deux hospices, contenant vingt-huit lits, dont la dépense, avec les secours à domicile, s'élève à 70.000 francs environ. Une caisse de retraites pour les vieux ouvriers fonctionne depuis 1873, alimentée exclusivement par le Conseil d'administration. La pension, assurée à partir de 55 ans, est variable suivant l'emploi de l'ouvrier, elle n'est jamais moindre de 300 frariics et représente souvent le double. La Compagnie, de ce chef, a dépensé, en 1890, plus de 60-000 francs. Elle alloue annuellement de 6 à 8.000 francs de subventions à une caisse de prévoyance pour les employés, qui a reçu, lors de sa fondation, un don exceptionnel de 55.000 francs. Deux cités ouvrières, comprenant 50 maisons avec jardinets, qui se louent 120 et 180 francs par an, ont été bâties à Roche. La Compagnie entretient, à Roche et à Firminy, deux asiles, qui reçoivent annuellement 350 enfants, une école professionnelle de filles et diverses écoles féminines de hameaux, dont la population est de 205 élèves en moyenne.

Ajoutons qu'on 1890 la Compagnie de Montrambert avait majoré les retraites de façon à porter le taux de la pension à i fr. 50 par jour (547 fr. 50 par an) pour les ouvriers de l'intérieur, et à 1 fr. 25 pour oeiux de l'extérieur. On sait que cette Compagnie avait oessé, depuis 1873, de faire subir une retenue sur les salaires. En outre, la pension des blessés permanents était élevée de i fr. à 1 fr. 50, celle des veuves de 0 fr. 60 A 0 f r. 75, non compris 0 fr. 25 pour chaque enfant.

La Compagnie de la Péronnière avait réalisé des améliorations analogues à oelles de Montrambert.

La Compagnie de Roche-la-Molière construisit en 1882 sa cité ouvrière de Lanlyre, composée de seize maisons doubles avec jardins, et en 1890 sa cité des Vialles, comprenant douze logements loués de 90 à 100 francs. Le taux de la pension de secours fut porté à 1 fr. 50 pour les hommes, à 0 fr. 75 pour les femmes. Le taux des pensions de retraite fut modifié en 1892 : 520 francs pour les o-uivriers de l'intérieur, 440 francs pour ceux de l'extérieur, à 55 ans d'âge et 30 ans de services.

La Société des Houillères de Sàint-Etienne avait versé, de 1869 à 1888, à la Caisse centrale de secours ou à la Caisse particulière, ou encore en secours obligatoires et indemnités pour accidents, une somme de 2.667.000 francs.

Je regrette de ne pas posséder des renseignements sur les autres Sociétés. A la Chazotte, en 1889, on assimila les malades

aux bliesaéts et on porta- la retenu© sur les salaires de 3 à 5 % pour parer aux nouvelles dépenses (i).

En 1883, le Gouvernement avait ordonné une enquête sur les institutions de prévoyance dans les houillères. Les résultats furent consignés dans le rapport de M. Keller, ingénieur en chef (25 janvier 1884). En 1892, une nouvelle enquête, spéciale aux Caisses de secours et de retraites, fut ouverte.

Une série de propositions de loi sur ces Caisses avaient été déposées de 1880 à 1883 p). Elles firent l'objet d'un rapport de M. Mazeron (1885) dont le dispositif fut repris, à titre de proposition de loi, par M. Audiffred, député de la Loire, dans la législature suivante. M. Audiffred fut également rapporteur de sa proposition et de celle de> M. Brousse (1887). Discutée à la Chambre en 1888, ballottée entre la Chambre et le Sénat, rapportée de nouveau par M. Audiffred, la proposition ne devint loi que le 9 juin 1894 (3). Elle a été complétée par des décrets (25 juillet et 14 août 1894) et modifiée, avant 1900, par les lois des 19 décembre 1894 et 16 juillet 1896.

La loi de 1894 distingue les pemsions de retraites des Sociétés de secours. Pour les pensions, le prélèvement minimvm sur les salaires et le versement de l'exploitant sont de 2 % respectivement (total 4 %), susceptibles d'augmentation si les deux parties sont d'accord. L'entrée en jouissance est fixée à 55 ans

(1) V. sur cette caisse, ♦p. 530. Cette concession, depuis 1876, était la propriété de la Compagnie P.-ÎL..-M., qui suivit les errements de la Compagnie de la Chazotte. Les lil>éralit'és des Compagnies devraient être comparées aux redevances tréfoncières et aux dividendes. Mais je n'ai pas en mains tous les éléments du problème.

(2) V. l'énumération dans Widmer, op. cit., p. 178-179. MM. Brossard, Marins Ghavanne, Girodet, députés de la Loire, étaient au nombre des auteur die ces propositions. Sur la proposition Brossard, v. le Mémorial de la Loire, 1«' janvier 1883. V. également le Correspondant du 26 décembre 1882.

(3) V. dans mon Histoire de la Chambre de Commerce de Sl-Etienne, p. 312, les observations au sujet de oert-te loi. V. au sujet de l'application le rapport de l'Ingénieur en chef des Mines au Préfet (Conseil général de la Loire, session d'aotit 1895, p. 737).

et peut être différée. Les versements s'effectuent, soit à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, soit à une Caisse patronale ou syndicale spécialement autorisée, dont las fonds doivent êtrei employés en valeurs nominatives déterminées, caisse contrôlée par l'Administration des Finances et administrée dans les conditions des décrets d'autorisation. Les sommes inscrites au nom de chaque ouvrier sont transférées, le cas échéant, à une autre Caisse ou à la Caisse des retraites pour la vieillesse.

Les Caisses des Sociétés de secours sont alimentées par une retenue maxima de 2 % du salaire, par un versement patronal égal à la moitié de celui des ouvriers, par des amendes, par des subventions de l'Etat et, le cas échéant, par des dons et legs. L'Administration de ces Sociétés appartient, pour un tiers, aux représentants des exploitants, pouir les deux tiers à ceux des ouvriers. Le mode d'élection est fixé par la loi. Le premier Conseil d'administration dresse les statuts et les soumet à l'approbation de l'autorité supérieure.

Dans la Loire, pour les retraites, la loi de 1894 fut appliquée aux ouvriers embauchés posté riieurement à sa promulgation. Pour les anciens ouvriers, les droits à la retraite étaient en cours d'acquisition. Conformément à la loi, ils furent appelés à opter entre la retraite légale et celle de la Caisse centrale des Compagnies. La majorité des ouvriers opta pour la Caisse centrale.

Pour la Compagnie de Villebœuf, la liquidation de la Caisse fut faite par la Commission arbitrale instituée par le législateur (1). Les autres Sociétés adhérentes au Comité des Houillères de la Loire avaient proposé de recourir également à cette Commission. La majorité des votants opta pour ce procédé, mais le quantum par rapport aux électeuirs inscrits ne fut pas atteint. Conformément à la loi, il fallut s'adresser au Tribunal, qui homologua le mode de liquidation que la Commission arbitrale avait institué.

La Caisse centrale du Comité des Houillères de la Loire, en 1894, avait distribué 127.000 francs de pensions de retraites et 272.000 francs de pensions de secours.

(1) La sentence de cette Commi'ssion figure dans les réponses du Comité des Houillères de la Loire à l'enquête parlementaire sur le? Mines (1902).

Pour les secours de maladie, il n'y avait pas de droits en cours d'acquisition à sauvegarder, sinon pour les ouvriers en traitement au moment de la transformation. Le service des secours fut donc transféré de l'ancienne institution à la nouvelle, sans grandes diffiouiltés.

La loi de 1^94 laissait en dehors de . ses prescriptions la question des accidents du travail. Les pensions acquises ne changeaient rien à la situation des bénéficiaires. On pourvut, par des moyens provisoires et variables suivant les Compagnies, aux mesures pour la garantie des ouvriers dans l'avenir, mesures remplacées par la loi de 1898 sur les accidents du travail. En général, le service des pensions acquises fut à la charge exclusive des exploitants et, dans quelques cas rares, à la charge d'une Caisse de liquidation (i).

Avant la loi de 1898, les Compagnies de la Loire assuraient aux infirmes, aux veuves des ouvriers morts des suites d'accidents et aux orphelins, des pensions de 365 francs pour les premiers, 220 francs pour les secondes, 0 fr. 25 par jour pour les orphelins jusqu'à 12 ans. L'ensemble de ces pensions représentait plus de 270.000 francs par an p).

A titre de renseignements, la Compagnie de Roche-la-Molière et Firminy assurait gratuitement, avant la loi de 1894, les soins médicaux et les médicaments aux ouvriers malades, à leurs femmes et à leurs enfants de moins de 12 ans. Elle leur distribuait en outre des secours en argent. Depuis cette loi, on a institué une Société de secours pour Firminy et une pour Roche-la-Molière et la Varenne. Le prélèvement sur les salaires est de 2 % à Firminy, de 1 franc par mois pour les hommes et de 50 centimes pour les femmes et les enfants à Roche et à la Varenne. Le versement de la Compagnie est égal à la moitié du prélèvement. L'indemnité journalière est de 1 fr. 50 pour les hommes et de 0 fr. "75 pour les enfants de moins de 16 ans, à partir du quatrième jour si la maladie ne duTO pas plus de onze jours, à partir du premier jour dans le cas contraire

(1) WiDMER, op. cit., p. 306. Ces renseignements ne sont pas spéciaux au bassin de la Loire.

(2) Notice du Comité des Houillères de la Loire (Exposlt. ée St-Louis, 1904, p. 36).

(Firminy). A Roche et à la Varenne, les trois premiers jours ne sont jamais payés. Ces indemnités cessent au bout de neuf mois à Firminy et de six mois à Roche. En outre des indemnités réglementaires, les Sociétés distribuent deis secours. Le sociétaire a droit aux soins médicaux et pharmaceutiques gratuits pour lui, sa femme et ses enfants de moins de 13 ans.

Antérieurement à la loi de 1898 sur lies accidents, la même Compagnie allouiait à son personnel en cas de blessure : 1 franc par journée du mois, plus 25 centimes par enfant de moins de 12 ans. Cette indemnité était réduite à 50 centimes pour lesi femmes et pour les enfants de moins de 16 ans. La veuve d'un ouvrier mort d'un accident recevait 75 centimes par jour (1 fr. si eWe avait plus de 50 ans) et 25 centimes pour chaque enfant de moins de 12 ans. Les orphelins de père et de mère recevaient 50 centimes par jour jusqu'à 16 ans. Souvent la Compagnie accordait une indemnité supplémentaire.

La notice que cette Société a publiée à l'occasion de l'Exposition de 1900, à laquelle j'emprunte ces renseignements, énumère les institutions qu'elle a créées. Aux cités ouvrières déjà construites, la Compagnie avait ajouté en 1899 la cité du Pontin (18 miaisons doubles, prix du logement : 120 fr.) pour la section de la Varenne. Elle avait créé en 189^, à Roche, un hotel-pension pour les ouvriers célibataires. Ses dépenses, en 1899, comprenant service médical, hôpitaux, médicaments, secours gratuits, chauffage, écoles, caisse d'e® malades, fête de Sainte-Barbe, s'élevaient à 146.000 francs. La Caisse de retraites, alimentée exclusivement par la Compagnie, avait entraîné une dépense de 145.000 francs (l). Les déoenses oour accidents représentaient une somme sensiblement égale. La première du bassin de la Loire, cette Compagnie installa, au puits Combes, des lavabosrvestiaires (1898-1899). Ln Société des Fonillères de Saint-Etienne a établi des lavabos- vestiaires en 1900 (2).

Il est regrettable que toutes les Compagnies n'aient pas publié des notices aussi complètes que celles de Ha Compagnie de Roche-la-Molière et Firminy.

(1) Pres<7ue tons les ouvriers avaient opté pour la caisse de la Compagnie. Celle-ci, en 1899, créa des primes à l'ancienneté et à l'aspidnité qui servirent pour augmenter les retraites ou furent placées à la Caisse d'épargne.

(2) V. Mémorial de la Loire, 6 mai 1913.

A la Compagnie de Montrambert et de la Béraudière, la retenue isur l'es salaires, pour la Société de secours instituée en 1894, est de 1 %, la contribution légale de la Compagnie de 1/2 % et sa cotisation volontaire de 1/2 % également. Une Caisse de prévoyance reçoit les dépôts des employés et des ouvriers jusqu'à 5.000 francs de capital et 'eur sert un intérêt de 4 %. Les charges de la Compagnie (secours, retraites, libéralités diverses) s'élevaient en 1899 à 361.000 francs, non compris le chauffage gratuit (25.000 tonnes par an). Dans ce chiffre sont compris les versements patronaux pour les retraites, constituées conformément à la loi de 1894, aussi bien que les charges des retraites antérieures à cette loi.

Il convient de dire un mot de la liquidation de l'ancienne Caisse de la Chazotte. Après des expertises longues' et minutieuses, la Compagnie P.-L.-M. fut condamnée à verser à la Caisse des dépôts et consignations la somme de 1.029.305 fr. 22, représentant l'actif net de la Caisse de secours. La comptabilité de cette Caisse était devenue très obscure dès les premiers jours de la déconfiture de la Compagnie de la Chazotte-. Le premier expert, nommé en 1897, ne parvint pas à discerner les dépenses. Ce fut M. Saint-Etienne, ingénieur, qui établit le compte définitif homologué par le Tribunal (l).

La liquidation du fameux million de la Chazotte n'était pas encore terminée en 1910, époque où M. Antoine Gerest écrivait l'historique de cette difficile question, dams une revue stéphanoise dont il n'a été publié que quelques numéros (2). Il fut décidé que cette liquidation se ferait par une distribution entre les ayants droit. Un partage provisionnel de la moitié des sommes à distribuer a eu lieu en avril 1910. Le reliquat restait à partacrer. Pour cela, il fallait additionner les journées de travail de tous les ouvriers, diviser le chiffre obte;nu par la masse à distribuer, multiplier par le nombre de journées de chaque ouvrier le quotient correspondant à une journée de travail et répéter cette opération pour les 1.600 ouvriers admis au règlement provisoire.

(1) M. Saint-Ktfonnc. qui était du Gard et non de Saint-Etienne, s'était fait une réputation dans œtte ville comme expert auprès des Tribunamx.

(2) Gazette de Saint-EHnnne (juiîjet 1910). Le magistrat qui a dirigé la procédure est M. SSrol.

Aux termes d-es statuts, rouvrier ayant quitté prématurément la mine avait aliéné au profit de la masse le montant d© ses cotisations. Sur la réclamation des anciens cotisants, le Tribunal et k Cour ont confirmé cette disposiition.

L'Ecole des apprentis gouverneurs. — C'est pendant cette période, en 1892;, que le Comité des Houillères de la Loire créa l'Ecole des apprentis-gouverneurs établie à Saint-Etienne, rue du Chambon, 6. J'extrais d'une notice publiée par le Comité des Houillères de la Loire, en 1904, à l'occasion de l'exposition de Saint-Louis, les renseignements qui suivent (i) :

Pendant longtemps, dans les mines de lia Loire, les gouverneurs (surveillants des travaux du fond) avaient été choisis exclusivement parmi leisi ouvriers les plus intelligents, très au courant des détails pratiques du métier, mais dépourvus de connaisisarices théoriques!.

Ce personnel avait rendu de grands services, mais, depuis quelques années, lesi ingénieurs s'apercevaient qu'il tendait à devenir insuffisant à mesure qu'augmentaient les difficultés d'exploitation (profondeur pins grande des travaux, déhouillement plus intensif, nouveMos méthodes d'exploitation plus perfectionnées et plus délicates, emploi des machines à l'intérieur, règlements administratifs de plus en plus compliqués dont les gouverneurs devaient surveiller l'exécution).

Les exploitants cherchaient donc un nouveau mode de rporntement des gouverneurs, lorsqu'en 1892 ringénieiuï* en chef des mines, M. de Castelnau, proposa au Comité desi Houillères de créer une école des aspirants-gouverneurs. Il ne s'agissait pas de fonder une école semblable à celles d'Alais et de Douai, qui forment plutôt des géomètres et des sous-ingénieurs que des maîtres-mineurs. L'enseignement devait être plus élémentaire.

On limita l'examen d'entrée à une dictée et à des opérations et problèmes d'arithmétique. On admit à subir cet examen les ouvriers ayant au moins deux ans de séjour dans la mine et ayant fait leur service militaire.

(1) Dans le chapitre relatif à l'Ecole des mines, J 'indiquerai les essais de création d'un enseignement à l'usage des ouvriers.

Les cours eurent lieu de 3 heures à 6 heures chaque jour. Les élèves continuaient à travailler dans la mine le matin, de 6 heures à 1 heure de l'après-midi. Cette journée de travail, un peu abrégée, était payée 5 francs. La durée des cours était de 10 mois.

L'enseignement fut confié à deux professeurs. L'un, licencié es sciences, faisait des cours d'arithmétique, de géométrie, de lever des plans, de mécanique, physique et chimie, en se bornant à donner des notions pratiques. L'autre, ingénieur de l'Ecole des mines de SaintrEtienne, enseignait l'exploitation des mines, expliquait les règlements, donnait quelques indications sur la comptabilité et l'hygiène. A lia suite de l'exarfien général de sortie, les élèves reçurent un certificat.

Le Comité de direction fut composé de l'ingénieur en chef des mines, du président et de deux membres du Comité des Houillères. L'école coûtait annuellement 7.000 francs à ce dernier Comité.

De 1892 à 1902, l'école reçut 134 élèves, sur lesquels 102 furent brevetés et 100 placés, bien que l'école ne garantisse pas un poste de surveillant à la sortie. L'âge moyen des élèves variait de 26 à 29 ans, le plus jeune avait 22 ans, le pl^s âgé 42.

Chaque exploitant faisant partie du Comité des Houillères peut envoyer à l'école un ouvrier pour 200.000 tonnes d'extraction annuelle ou fraction de 200.000. Les exploitants n'en faisant point partie peuvent demander l'admission de leurs ouvriers, le Comité restant libre de raccorder ou de la refuser.

Les « Mines aux Mineurs » (i). — C'est pendant cette période que naquit et que mourut la Mine aux Mineurs du Gicr. L'histoire de cette coopérative de production, amplement racontée ailleurs, nous dispen?^^ d'un exposé (2). Tout le monde en connaît

(1) .Sur la Mine aux Mineurs du lian, voir pape 537.

(2) V. l'étmle do M. m: Rilly {Annales des Mines, 18î>7^ F Laum, La Mine aux Mineurs (Paris. Dentu, édit.. 1887) Statistique des HmiilUres d€ France et de Belgique, 1891, p. 207. Office du Trava'l : J.es Associations professionnelles ouvrières, t. I, p. 350 et suivantes. Leskimu- : Histo rique des Mines de houille de la Loire, p 323. J-osoph nnteniCNAC : Préface de La Mine aux Mineurs de Monthieux. Mémorial de la Loire^ 13 août, 15 &ep^., 29 déc. 1886 ; 21 mal 1889 ; 12 sept., 14 déc. 18dt ; 13 sept. 1892, etc.

les grandes lignes : la Société des Houillères de Rive-de-Gier, jadis si prospère, arrêtant en 1886 l'exploitation de plusieurs de ses concessions, mise en demeure par le Préfet de reprendre ses travaux sous peine de déchéance ; la Chambre syndicale des mineurs de Rive-de-Gier demandant la rétrocession de ces concessions par Tintermédiaire de M. Laur, député de la Ivoire ; cette rétrocession consentie par la Compagnie . ; douze concessions aux -noms historiques deMontagne-du-Feu, Crozagaque, Gravenand, Verchères-Féloin, Verchères-Fleurdelix, etc., devenues la propriété des ouvriers ; le Syndicat se transformant en Société de fait par la signature d'un pacte social ; les dons envoyés aux prolétaires, notamment par M™* Arnaud, de l'Ariège, « une femme comme la République sait en produire » disaient les journaux républicains ; la découverte d'un gisement ignoré ; les regrets de la Compagnie d'avoir cédé ses concessions ; les procès maladroits — pour ne pas dire plus — qu'elle intenta aux ouvriers pour les dépossiéder et qu'elle perdit ; le retour offensif des ouvriers contre la Compagnie et le procès en restitution des loyers d'amodiation renouvelées en fraude de leurs droits, procès qui se termina à l'avantage des ouvriers et leur procura des sommes importantes ; le lyrisme de la Presse opportuniste, radicale et socialiste, célébrant avec enthousiasme cette reconstitution de la propriété collective et primitive ; la discorde enfin pénétrant au sein de cette organisation ouvrière, les luttes intestines, les procès, et pour finir, la vente des concessions vers 1898 !

Le « Paradis charbonnier » (VEden, devrais- je dire) n'existait que dans l'imagination des reporters, car l'exploitation ne fut rien moins que fructueuse. Chaque exercice financier laissa des pertes. Le peu de valeur des concessions, les procès, le manque de direction et de discipline furent les causes principales de l'insuccès.

De 1886 à 1895 la Société civile de la Mine aux Mineurs du Gier occupa de 48 à 110 ouvriers, auxiliaires compris. L'extraction atteignit son point culminant en 1892 : 12.710 tonnes. En dix ans elle atteignit à peine 84.000 tonnes, non compris 10.500 tonnes extraites de 1891 à 1895 par des dissidents.

La Chambre syndicale avait donné naissance à la Société des Mineurs du Gier (1889). Les disputes entre la mère et la

fille aboutirent à deux exploitations différentes : celle du Syndicat et celle de la Société. La Société intenta un procès en déguerpissement au Syndicat. Les exploitants du Syndicat formèrent une seconde Société civile. Il y eut dès lors, à partir de 1896, la Société civile anonyme des Mineurs du Gier et la Société civile anonyme du Syndicat des Mineurs du Gier. Celleci était sans droits au point de vue juridique. La première Société n'osa pas la contraindre au déguerpissement, même après la vente des concessions. En 1900, sept mineurs travaillaient j>éniblement à extraire par jour une tonne de mauvais charbon aux Combes, à Egarande et au Gourd-Marin (i).

L'histoire d'une autre coopérative de production, la Mine aux Mineurs de Monthieux, a fait l'objet d'une brochure très impartiale et très documentée p). La concession de Monthieux, délivrée en 1825 à M. Charles Dugas des Varennes, échut en héritage à M. Camille de Rochetaillée. Elle avait été amodiée en 1835 et depuis 1870 l'amodiataire était une Société anonyme. En 1891, cette Société avait dépensé tout son capital. La fermeture des chantiers fut annoncée ; 500 ouvriers allaient se trouver sans travail.

La Chambre syndicale des Mineurs de la Loire se porta acquéreur de l'amodiation. p]lle obtint des subventions importantes : 50.000 francs de M. Marinoni, directeur du Petit Journal ; 50.000 francs du Parlement ; 10.000 francs du Conseil municipal de Paris ; iO.OOO francs diu Conseil municipal de Saint-Etienne, etc., etc.. La Société stéphanotse de la Mine aux Mineurs fut constituée et l'acte de vente signé avec les liquidateurs de la Société amodiataire. L'inauguration fui célébrée solennellement le 5 décembre 1891.

(1; Leseure, p. 329.

(2) Joseph Bhiîchicnac : La Minr aii.r ^finr1lrs de Monthieux (Loire) (Lyon. Paul Phlly. écJW.. 1011).

Comme à la Mine aux Mineurs du Gier, des discussions violentes ne tardèrent pas à éclater entre le Syndicat et la Société. Les récriminations du Syndicat eurent d'abord pour effet de frustrer la Société dos subventions du Parlement et de la ville de Paris, qui furent attribuées par le Préfet aux mineurs sans travail de la Compagnie de Monthieux et au Bureau de bienfaisance. Il y eut procès. Le Conseil d'administration fut débarqué par une Assemblée générale que le Tribunal déclara illégale, mais il se démit peu de temps après de ses fonctions. Une réorganisation partielle de la Société fut faite en faveur du Syndicat, qui exerçait uine sorte de tutelle. Néanmoins, le caractère coopératif se développa au détriment du caractère syndical. Mais il évolua dans le sens capitaliste. Les auxiliaires embauchés pour augmenter le personnel ne purent obtenir le titre de sociétaires. Le 20 mai 1894, ils envahirent la salle des réunions et furent congédiés le lendemain par le Conseil d'administration.

Le Tribunal de Saint-Etienne admit en principe la demande des auxiliairesi au titre de Sociétaires (1895). A ce moment, la situation de la mine devint précaire. Beaucoup de sociétaires abandonnèrent rentreprise. Pour ne pas laisser tomber le produit net de rextraction au-dessous des charges annuelles, on embaucha néanmoins de nouveaux auxiliaires, avec, dans l'engagement, une clause restrictive les plaçant dans la simple situation de salariés. Pendant ce temps, les sociétaires travaillaient à perte, avec la foi en des jours meilleurs, et sous la direction d'ingénieurs expérimentés. Une diminution nouvelle du nombre des sociétaires, urne augmentation du nombre des auxiliaires s'ensuivirent : 200 auxiliaires contre 65 sociétaires.

Avec la crise des charbons de 1898-1900, la situation financière se releva notablement. De 29.000 tonnes en 1894 la production s'éleva à 42.000. Les sociétaires de la mine, par des modifications aux statuts, restreignirent de plus en plus l'accès du sociétariat, imitant les anciennes corporations qui restreignaient l'accès à la maîtrise. C'est alors qu'en 1901 les auxiliaires, formés on Société, assignèrent la Société de la Mine aux Mineurs devant le Tribunal, qui, s'appuyant sur la convention d'embauchage, reipoussa leurs demandes (10 juin 1901). Nous reprendrons la question au sous-chapitre suivant (Période 1900-1914).

Les Syndicats (i). — Il nous reste à parler du mouvement syndical et mutualiste pendant la période 1880-1900, qui vit promulguer la loi du 21 mars 1884, charte des syndicats, qui auparavant vivaient sous utn régime de pure tolérance.

La Chambre syndicale des Mineurs de la Loire avait présenté son programme de' revendications au deuxième Congrès socialiste de la région de l'Est à Saint-Etienne (6 juin 1881) : journée de huit heures, abolition du travail à la tâche, création d'^uine Caisse centrale de secours et de retraites pour les mineuirs de la Loire, institution des délégués mineurs.

Le Secrétaire général du Syndicat, Rondet, fit une active propagande en faveur de l'idée syndicale. Les revendications furent soumises au Parlement en 1882.

Le premier Congrès des mineurs eut lieu à SainirEtienne du 24 au 31 octobre 1883. Ce fut dans ses assises que fut fondée la Fédération nationale. Un autre Congrès fut tenu en janvier 1886, un autre en février 1887 (2).

Des mineurs de Lorette avaient fondé en 1883 la Solidarité humanitaire, société de secours mutuels, qui comptait en 1897 306 membres actifs et 10 honorai res (^). La Chambre syndicale créa en 1885 la Société générale de Secours mutuels des mineurs de la Loire, qui ne compta au début que 60 membres. Elle en eut jusqu'à 900 et n'en comptait plus que 70 en 1897. L'unité syndicale, déjà compromise par la création de la Chambre syndicale des ouvriers mineurs du bassin du Gier (1876), fut encore compromise en 1888 par la création de la Chambre syndicale des ouvriers mineurs de Villars. A cette date, le Syndicat de la Loire déchaîna une grève parmi les ouvriers de la Compagnie des Mines de la Loire.

J'ai mentionné la participation du Syndicat du Gier à la création de la Mine aux Mineurs du Gier (v. p. 556). En

(1; Pour les périodies précédentes, voir page 537.

(2) V. les Journaux locaux de l'époque.

(3) Deux autres Sociétés avalent été créé.- • i , nicamari.e. en 18H(> ef. Ift84.

1897, oe Syndicat ne comptait plus que 30 membres. Quant au Syndicat de la Loire, il s'était émietté après la grève de 1888.

Une oentainei de mécontents créèrent la Chambre syndicale de Côte-Chaude (1888). L'année suivante, les mineurs de- Saint- Chamond fonderont aussi un Syndicat. Le personnel do la Compagnie de Roche-la-Molière créa une Société de Secouirs mutuels (1889).

L'émiettement amena la formation d'une Fédération déjmrtenientale (1889), qui publia de 1890 à 1892 le Réveil des Mineur s .

Alors commencèrent les tiraillements avec la Fédération nationale, qui avait aussi son siège à Saint-Etienne et dont le secrétaire était Rondet. La départementale fit décideir qu'un Congrès national se réunirait à Commentry en 1891.

On créait des Syndicats locaux : à la Talaudière, à la Ricamarie, à Grand'Croix en 1890. Celui de Grand'Croix, appelé Chambre syndicale des mineurs de la vallée du Gier, fut fondé après la grève de. la Péronnière. Il grou<pa de 7 à 800 membres et soutint une grève au puits Saint-Louis à Rive-de-Gier, en 1891, grève qui échoua et réduisit le Syndicat à une centaine de membres. Le Syndicat de la Loire, qui comptait un millier de membres, perdit une grande partie de son effectif.

A Firminy, une Chambre syndicale, formiée^ en 1890, décréta la grève, qui dura du 8 octobre au 11 novembre. Ce Syndicat périclita à la suite de sa participation aux élections municipales de 1892, où ses membres se divisèrent. Une seconde Société de Secours mutuels fut formée à Roche-la-Molière en 1891 et de petites Sociétés dui même genre à Saint-Chamond et à la Talaudière en 1892, un Syndicat à Saint- Jean-Bonnefonds (1891).

Ainsi le Syndicat de la Loire avait vu éclore huit ou neuf Syndicats indépendants. Très affaibli, il se' retira momentanément de la Fédération nationale, à la suite de rivalités personnelles, et y adhéra de nouveau lorsque cette Fédération fut réorganisée au Congrès de la Ricamarie en 1892 (i). Depuis 1891, son activité avait été absorbée par l'organisation de la Société de la Mine aux Mineurs de Monthieux, avec laquelle

(Il V. sur ce Congrès les journaux locaux des 29 septembre 1892 et jours suivants. Le premier Congrès international des Mineurs avait eu lieu à Jolimont (Belgique) du 20 au 23 mai 1890.

il ne tarda pas à entrer en conflit. Quelques mineurs de Monthieux formèrent en 1893 V Association des mineurs de la Loire pour la défense de leu\rs droits^ qui fusionna en 1894 avec le Syndicat de la Loire.

La même année, les mineurs du puits Verpilleux, à Saint- Etienne, créaient une petite Société de Secours mutuels.

Dissoute en 1893, après la réorganisation de la Fédération nationale, la Fédération départementale fut reconstituée en 1897, quand le siège de la Nationale fut transféré de Saint-Etienne à Lens (1896), puis à Garmaux (1897). Elle eut pour secrétaire M. Cotte. Vers la fin de 1898, les rapports avec les Compagnies étaient très tendus. Un Congrès national s'ouvrit à Saint-Etienne le 21 décembre, sous la présidence de Calvignac, ancien maire de Garmaux, que' la grève de 1892 avait rendu célèbre. Dans la Loire, la grève générale éclata le 26 décembre 1899, en pleine crise d;u charbon. Elle était terminée le 6 janvier 1900.

A celte date, la Fédération des Mineurs de la Loire comptait 3.770 membres, répartis entre les Chambres syndicales de Côte- Chaude, La Ricamarie, Sain-Bel, Saint-Etienne et Villars. La Chambre syndicale des Mineurs de la Loire accusait 3.000 membres (i). Venaient ensuite, par ordre d'importance : les Syndicats de Grand'Croix (984 membres), Firminy (905), La Talaudière (610), Côte-Chaude et Quartier- Gaillard (450), La Ricamarie (200), Roche -la-Molière (130), Villars (120), Saint- Ghamond (115), Rive-de-Gier (22), Saint-Jean-Bonnefonds (16).

Tout cela représentait 6.552 membres, nombre peut-être exagéré, enregistré sans contrôle. Au 31 décembre 1897, l'Office du Travail n'en comptait que 3.497, répartis entre dix Chambres syndicales (au lieu de onze), pour 17.663 ouvriers mineurs du bassin (2). \S Annuaire des Syndicats pour 1898-99 indiquait le chiffre de 3.422 pour onze Chambres. En un an, ce chiffre avait presque doublé. La grève de 1900 avait-elle eu ce résultat ?

(1) Annuaire des Syndicats professionnels, 1900. Sur l'Annuaire de 1898-99, ce syndicat nV^talt porté que pour H49 membres.

(2) Office du Travail : /.r.s Associddons professionnelles ouvrières, t. I. p. .172.

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