PENSYLVANIE. ^- CHEMIN DE FER DE COLLMBIA TRACTION ET PÉAGE

En Angleterre le Parlement a pour principe de laisser m compagnies de chemins de fer ou de canaux une grande latitude. Comptant sur l'intelligence de l'intérêt privé et sur le stimulant de la concurrence , if s'en rapporte à Faction énergique de ces deux aiguillons pour amener les droits au niveau le plus conforme à l'intérêt public. Les maxima du droit total fixés par le Parlement, lorsqu'il juge convenable d'en établir , sont donc élevés. Ils varient selon les diverses classes de marchandises. Sur le chemin de fer d'Êdimbourg à Glascow , l'un des derniers autorisés (1838) , les classes sont au nombre de quatre. Voici comment elles sont composées et quels sont leurs maxima

Première cloue. — Chaux , pierre à chaux , fumier et engrais de toute sorte , matériaux propres

a l'entretien des roules 0'"- 258

Deuxième clos». — Houille , coke, charbons de bots , cendres, pierre à bâtir ou a parer, briques, toiles, ardoises, argile, sable, minerai de fer, fonte, fer en barres ou laminé,

ailes) , et autres articles similaires » 290

Troisième elmue. — Sucre , grains et farines , peanx brutes, bois de teinture et de construction ,

polerie, douves, métaux bruts [fer excepté), clous, enclumes, étaux et chaînes. » 32i Quatrième classe. — Cotons cl laines , couleurs , tissus et autres objels manufacturés ou de consommation désignes sous le nom général de mtrehandite a 3SG

Le péage proprement dit est représenté par ces mêmes droKs diminues de 0fc- 199, tomme attribuée, par portions égales , à la force motrice et à la fourniture des wagons.

Mais dans la plupart des cas, le Parlement a renoncé à fixer un maximum absolu. Quelquefois il a gardé un silence complet. Ordinairement dans les actes des dernières années, il s'est borné à établir un maximum pour le péage proprement dit , et un autre pour Ut traction en réduisant celle-ci à la fourniture de la locomotive sans rien stipuler pour les wagons. Puis , comme la libre circulation est de fait impraticable (I), comme, dans les cas où elle avait été prescrite, elle ne l'avait pas été en termes tels que les compagnies de chemins de fer ne pussent se croire en droit de l'empêcher, si elles en avaient le désir ; comme cette prétention de leur part a été admise si non encore par le Parlement, au moins par la commission d'enquête de la Chambre des Communes , il se trouve qu'ainsi les compagnies restent entièrement maîtresses des tarifs. Cependant les derniers actes, et entre autres celui qui concerne le chemin d'Êdimbourg à Glascow, signalent la tendance du Parlement à revenir a un maximum absolu (2).

Le maximum du péage proprement dit est réglé comme il suit par les actes du Parlement :

Les marchandises sont le plus habituellement partagées en cinq ou six classes au plus, auxquelles correspondent pour maxima :

(1) La libre circulation n'exùte réellement en Angleterre «pie sur les chemins de fer charbon.

(X) Cktmim de ftr iT JitglcttTTe, page 4*0.

Première doue. 0 039

Peuxième elattt ■ 064

Troisième claste 097

Quatrième classe » 129

Cinquième classe » 161

Sixième classe 193

\ Quelques objets exceptionnels sont tarifés à 0»' 258 ou i or.. 322

Le maximum des frais de transport, lorsqu'il est complètement stipulé, comme pour le chemin d'Edimbourg à Glascow , se compose , pour tous les objets sans exception , de deux parties qui correspondent , l'une à la force motrice, l'autre au véhicule, et qui sont l'une et l'autre, par tonne et par kilom.,de 0fr- 064

Dans les actes nombreux où il n'est rien fixé à l'égard de la traction, si ce n'est pour la force motrice , le maximum qui la concerne est de même de 0'' 004

Les compagnies anglaises n'usent pas intégralement du droit maximum qui leur est accordé par le Parlement , lorsque celui-ci a réellement fixé un maximum.

En général , celles qui sont propriétaires de chemins construits particulièrement en vue de transporter des voyageurs à grande vitesse , prennent par tonne et par kilom. pour le transport des marchandises autres que la houille et la pierre, de 0" 200 à 0* 300

Pour la houille et U pierre, de O*- 120 à » 150

Sur les chemins de fer qui desservent spécialement des mines de houille, on peut regarder comme un prix régulier pour les charbons destinés à l'exportation , qui jouissent dune faveur spéciale, chargement et déchargement non compris o&. 07 k .

En France, les droits maxima accordés aux compagnies sont modiques. Ceux des nombreuses compagnies autorisées en 1838 sont :

Pour la houille, de 0 '' 090

Et pour les autres produits comme il suit , selon les diverses classes : Première classe. — Pierre à chaux et à plâtre , moellons, meulière, cailloux, sable, argile,

espèce pour la couslruction et la réparation des routes " » 120

Deuxième classe. — Blés , grains, farines, chaux cl plâtre, minerais, coke, charbons de bois, bois à brûler (dit de corde), perches, chevrons, planches, madriers, bois de charpente , marbre en bloc , pierre de taille , bitume , fonte brute , fer en

barres ou en feuilles , plomb en saumons • 140

Troisième classe.— Foute moulée, fer et plomb ouvres, cuivre et autres métaux ouvrés ou non , vinaigre, vins , boissons , spiritueux , huiles , cotons et autres lainages , bois de menuiserie , de teinture et autres bois exotiques, sucre, café,

drogues , épiceries , denrées coloniales , objets manufacturés 160

La portion de ces droits qui est supposée correspondre aux frais de traction est, selon les classes, de 0 0* , 0* 05, 0'<06, 0f' 065

Ces tarifs français sont considérés comme trop faibles. En 1839, une loi a autorisé l'administration à les élever et à modifier d'autres clauses des cahiers des charges.