PENSYLVAK1E. — PEAGE ET TRANSPORT SI R LES CANAUX

que peu de dommage au producteur ou au consommateur. Enfin les compagnies ne comprenaient pas encore le profil qu'il y aurait eu pour elles, daus bien des cas au moins, à provoquer un mouvement commercial plus actif, en allégeant les droits, et

semblaient persuadées qu'en matière de taxes deux et deux font nécessairement quatre. De son côté le commerce, habitué jusque-là à payer le transport fort cher sur les routes à barrières, au lieu de murmurer coutre les prétentions des compagnies des canaux, ne songeait qu'à applaudir au ral>ais qu'elles lui offraient. Celles-ci donc oui été portées à user et même à abuser de la latitude que leur laissaient les actes de concession par lesquels on ne leur a prescrit que des niaxima (''levés.

\oici un aperçu généra! des dispositions des tarifs réels des canaux anglais, tels qu'ils ont été jusqu'à ce que les chemins de fer, commençant à faire sentir sur quelques |K>ints aux compagnies des canaux l'aiguillon de la nécessité , préparassent une réforme, et tels qu'ils sont en ce moment même aujourd'hui presque partout , parce que les chemins de 1er lie sont pas terminés encore, ou que le service des marchandises n'y est pas organisé :

Les produits sont partagés en plusieurs classes, trois ou quatre an moins. Mais en faisant abstraction de faibles différences ou d'exceptions peu nombreuses , on peut ramener ordinairement ces classes à trois. La composition dos classes est variable; cependant la première, celle des objets les plus ménagés, renferme le plus fréquemment la (baux, le charbon, la terre à briques, les briques, le sable et le gravier, les engrais et amendements, les matériaux de chargement pour les routes, le minerai de fer; la deuxième se compose plus habituellement des matériaux de construction , tels que bs bois et la pierre de taille, des fourrages, du fer forgé ou fondu, du bétail sur pied: la troisième embrasse les denrées alimentaires et les produits manufacturés ou les matières premières des manufactures, telles que le coton, la laine et les bois de teinture.

Dans cette bjpotbèsc do trois classes , la première n'est presque jamais taxée à moins d'an demi -penny par tonne anglaise (de 1,016 kilog.) et par mille, ou, par tonne de 1,000 kilog. et par kilom., à 0fr032

Plus ordinairement elle l'est deux fois plus, à » 061

Quelquefois le droit va pour elle an triple , ou à » 097

La 2* classe est taxée , dans quelques cas seulement , à un penny par tonne anglaise et par mille ,

ou, par tonne et par kilom , à ■> 064

Plus ordinairement elle l'est de 0*097 à • 129

Quelquefois elle l'est de <• 161 à » 193

La 3' classe est quelquefois tarifée à 2 pence par tonne anglaise et par mille , ou, par 1,000 kilog. et par kilom., à 129

Plus habituellement elle l est i » 193

Tans certains cas assez nombreux elle Test a » 258

Il est assez fréquent qu'il y ait un petit nombre d'articles soumis à ce dernier droit. Il n'est même point sans exemple qu'on applique des droits plus forts. ld?fl rouxiron fixôs piir lo Psrlcoipnt vonl souTcut jiis(iu à. •.»... •

Pour faire connaître avec plus de détail les tarife anglais, citons quelques exemples.

A la fin de 1839 , les deux canaux écossais formant la ligne d'Edimbourg à Glascow , et non en concurrence alors avec les chemins de fer, avaient les tarifs suivants :

Canal de la Forth à la Clyde.

Sable et gravier, moellon , pavés , briques et luiles , minerai de fer ( dans certains cas ) 0 fr. 032

Houille (dans le cas d'un parcours de nias de 32 kilom.) , fonte en gueuse (dans le cas d'un parcours de plus de 34 kilom.) , fumier (daus le cas d'un parcours de plus de 38 kilom.) . » 032

Bois de construction , granits et autres pierres de (aille, lerre à potier, sel, légumes > 064

Fer en barres, potasse , salaisons, ciment, drogueries et épiceries , produits chimiques, farine ,

bière, vin, esprits, douves, coton brut et ouvré, laine brute et ouvrée » 129

Fonte ouvrée , mécanismes , tissus de laine et de chanvre, sucre , graines , produits manufacturés » 161

Blé , orge , haricots cl pois , acajou » 226

Canal de l'Union.

tr* cloute. Houille de rebut , ardoise , minorai de fer , tuiles (pour un trajet de plus de 26 kilom.) • 033 2* — Houille et charbon de bois (transportés à moins de 44 kilom.) , terre , sable et gravier,

craie , terre à potier, douves , fonte en gueuse , sel , cordes et cordages » 064

3. Matériaux pour les roules , bois de construction, lattes , blé et autres grains ; bière,

poisson salé » 06*

4* — Engrais, chaux et pierre à chaux ; paille, foin, potasse, divers produits chimiques,

fonte moulée, (ils de fer, plomb en saumon et en tuyaux , quincaillerie, farine » 097

5* — Epiceries et drogueries, fruits secs , laine et colon bruis, fer en barres et tuyaux de fonte » 129

6« — Faïence, toiles, tissus de laine et de coton, spiritueux, étain, beurre, fruits verts. . . » 129

V — Volailles, œufs, plumes, indigo, sel ammoniac, tortues 144

8* — Poudre 258

Mais il y a pour la plupart des classes des maxima de perception qui ont pour effet de diminuer les droits lorsque les objets ont traversé le canal en entier ou a peu près (sa longueur est de 51 kilom.}. Ces maxima sont tels qu'avec le parcours entier le péage est, par tonne et par kilom. : pour la seconde classe, de 0fr 055; pour la troisième, deO(r 063; pour la quatrième, de 0fr 085; pour la cinquième, de 0'M05; pour la sixième, de 0'' 109 ; pour la septième, de 0'M26.

Au delà d'un certain trajet il y a même des réductions spéciales pour quelques articles. Ainsi, quelle que soit In distance parcourue , la terre , le sable , les cailloux et le moellon ne payent jamais en tout, par tonne, plus de 0 b- 62.

Les matériaux destinés aux routes, quand ils composent seuls le chargement, ont même , pour leur trajet quel qu'il soit, par tonne, un maximum de 0 fr- 31.

Les fumiers , engrais et marnes, le foin , la paille et les légumes ne payent jamais au delà de 1 ''■ 24.

A l'égard de la chaux et delà pierre a chaux , le maximum, pour tout le parcours, est de même de 0 fr- 83.

Pour on parcours de plus de 44 kilom. , la bouille cl le charbon de bots ne payent plus qu'une très-faible taxe.

Voici maintenant les données principales du tarif de deux canaux, formant partie de la ligne de Londres à Liverpool , à laquelle les chemins de fer font concurrence, celui du Grand Trunk (150 kilom. ), et celui de Covenlry ( 44 kilom. ).

PENSYLVANIE. — PÉAGE ET TRANSPORT SUR LES CANAUX. 437 Canal du Grand Trunk.

Pavés 0*03*

Houille , drccbr » 088

Aie , produits manufacturés de toule espèc* » 06*

Les droits étaient auparavant comme il soit :

Paves . 018

Houille , drécbe » 061

Aie, produits manufacturés de toute espèce ' s 097

Canal de Coventry.

Avant l'ouverture des chemins de Ter, les produits manufacturés de toute espèce payaient. . . » 097

Depuis lors, le droit est réduit à » 06*

Le fer forgé on fondu est taxé à • 016

Le canal Calédonien forma par son tarif comme par l'échelle de ses proportions une exception remarquable au milieu des canaux anglais On sait qu'il appartient à l'Etat. Le péage y est sans distinction de marchandises , par kilom. de parcours, tant sur le canal proprement dit, que sur les lacs que joignent les tronçons du canal, de. . 0 fr 01G (1).

Sur le continent européen, deux autres États , la Belgique et la Hollande, comptent aussi de nombreux canaux. Les droits de péage y sont presque toujours modiques. Ces canaux, creusés depuis longtemps, appartiennent aux provinces ou aux villes qui ordinairement ne cherchent pas à en tirer un gros revenu. Quelques-uns de c es canaux , d'exécution plus récente, appartiennent à l'État. Tels sont, en Belgique, les canaux de Pommerœul à Antoing et de Charleroi à Bruxelles ; et en Hollande , ceux de Zcderic ou de Gorcum sur leWahal àVianensur le Leck, et de Maestricht à Bois-lc-Duc.

Sur les canaux belges ou hollandais l'assiette des droits de péage est autre qu'aux Étals-Unis, en Angleterre ou en France (2). Souvent les droits sont proportionnels non à 'la distance parcourue, mais au nombre des écluses traversées (sur les canaux des Pays-Bas les écluses sont peu nombreuses), ou ils dépendent d'autres éléments encore. Puis ils se règlent en totalité ou en partie sur le tonnage légal ou chargement possible des bateaux , quel que soit le chargement réel. On ne tient compte de celui-ci qu'en allégeant les droits sur le tonnage légal, en faveur des bateaux vides, ou qu'en ajoutant aux droits sur le tonnage légal, qui sont alors perçus dans tous les cas, une taxe additionnelle, proportionnelle au chargement effectif. Mais généralement les bateaux vides ont à acquitter un droit plus fort que celui dont ils sont frappés dans les autres pays; et là où, comme autour des raines de charbon, le mouvement commercial, au lieu de se répartir également dans les deux directions, est presque tout entier

(i) La longueur totale de la ligne est de 95 kilom. dont 59 de canal proprement dit.

(9) Le régime du canal de Saint-QuenUii a quelque analogie avec celui des canaux des Pays Bas, par l'assiette du droit sur le chargement possible et par la quotité du droit sur les bateaux vides.

dans un seul et même sens, beaucoup de bateaux reviennent à vide, il en résulte un surcroît notable de frais pour les produits voitures dans le premier parcours.

Sur le canal de Bruxelles au Rnpel , appartenant à la ville de Bruxelles, le droit est proportionnel au nombre des écluses traversées (il y en a cinq, sur 30 kilom.) et dépend uniquement du tonnage légal des bateaux. Eu supposant le trajet entier , on trouve que ce tarif revient à ce qui suit , par touno et par kilom. :

1" Dans le cas où le chargement se composerait d'objets pesant plus de 800 kilog. par mètre cube ou tonneau de contenance ,

Avec un chargement de la première classe , c'est-à-dire de fumier et immondices, terres, sables, pierres à diguer » 003C

Avec un chargement de la deuxième classe, c'est-à-dire de briques, briquettes, carreaux,

pannes, bois à brûler, marne, cendres, pavés, pierre brute, foin, cendres, os, eaux de mer » OOS'.i

Avec un chargement de la troisième classe , comprenant tous autres articles » 0178

Au retour à vide les mêmes bateaux payent » 0018

2' Dans le cas où la cargaison pèse moins de 800 kilog. par mètre cube , le tarif est :

Pour la première classe, comme ci-dessus, ou • 0036

Pour la deuxième 0072

Pour la troisième » 0107

à vide » 0036

Quoique peu élevés, les droits de péage du canal de Bruxelles au Rupel dépassent cependant ceux des autres canaux appartenant aux localités.

Sur la canal de Pommcroeul à Antoing, il y a un premier droit proportionnel an tonnage légal du bateau et exigé des bateaux vides comme des antres , et on autre proportionnel au chargement. La perception a lieu, non d'après le nombre- de kilom. parcourus, mais pour le parcours

quel est le montant total des droits, par tonne et par kilom., depuis l'arrêté royal de 1834 ,

A raison du tonnage du bateau 0&-0064 \

A raison du chargement effectif. • 0191 )

Si donc le bateau revient à vide, ce qui est le plus habituel, le péage, par tonne de charbon transportée et par kilom., monte réellement à » 0321

Sur le canal de Bruxelles à Charleroi {7* kilom. ), l'assiette des droits est semblable a celle

du canal de Pmnmeraul. En supposant un parcours entier, voici quel est le péage total, par

■ et par kilom., depuis l'arrêté royal du 28 juillet 1833 :

tonnage 0^-0036

f tonnage. Or«--O03G \

l chargement » 0018 i

H. Pierres à diguer { " ' ' ; ; ; ' ' ] £JJ }