cite un important passage cl ement cette question à un

(1) Wiskemann, dans lequel il traite longn vue entièrement canoni<}ue

(2) Voyez Montchrétien, Trakté, édition Lunk-n 140. J’ai montré dans la Enulkh historical Hevie l’on trouverait difficilement dans le traité un une nroDOsition qui ne soit emprunté à des

2; édition Rogers

SES IDÉES PRINCIPALES

et ne méritent de plus grands honneurs et une plus grande récompense qu autant qu’ils remplissent exactement leurs devoirs comme « classe dirigeante », ce qui implique un plus grand etîort et un plus grand péril (1). La doctrine avait ainsi une étroite ressemblance avec celle des socialistes modernes; le travail est regarde à la fois comme la seule cause (humaine) de la richesse et aussi comme le seul droit à la possession de la richesse. Elle ne différait de la doctrine socialiste moderne qu’en ce quelle affirmait que les diverses sortes de serves attribués à la société devaient être rernuneres a des taux différents.Cependant.elle aurait probablement frappe (l’une condamnation analogue l’acquisition de la richesse a. 1. nnr*. spéculation ou de la manipulation

L’opinion qui regardait la portion obtenue par les individus dans la distribution de la richesse, comme un remboursement pour l’accomplissement du devoir que leur rang leur imposait, est étroitement liée à une autre opinion sur la production de la richesse. Il a été d’usage jusqu’à ces derniers temps, avec tout le groupe des économistes modernes, de parler de trois « facteurs » « instruments », « agents », ou « choses nécessaires » dans la production, savoir : la terre, le travail et le capital, et d’attribuer à chacun d’eux à peu près la même importance (1). Les penseurs du Moyen Age n’en connaissaient que deux : la terre et le travail. La terre était la source première de toute la richesse (2) ; mais il fallait le travail humain pour lui faire donner tout ce qu’elle pouvait donner. C’est pourquoi le travail étant le seul élément de production qui dépendît de la volonté de l’homme, devint le centre de leur doctrine (3). Toute richesse était due à l’action du travail sur des matériaux fournis par la nature ; et l’acquisition de la richesse par les individus ne pouvait être justifiée qu’en prouvant qu’elle était le résultat du travail. « Dieu et le travailhmr, comme disait un théologien très en vogue, sont les véritables seigneurs de tout ce qui sert à l’usage de l’homme. Tous les autres sont ou des distributeurs ou des mendiants » ; et il continue en expliquant que le clergé et la noblesse sont les débiteurs des cultivateurs et des ou-

vriers

(1) Fawcetl pose même en principe que « le capital est aussi indispensable à la production que le travail ou les agents naturels ». Mtinital, livre I, chap. 2. M. Gide remarque sur un ton sarcastique que « cette division tripartite a l’avantage d’être simple et commode, mais elle a le tort de ne pas dire ce qu’il faut et de dire ce qu’il ne faut pas ». Ch. (iide, l*rincipes (l’Economie politique (.3*= éd. 1891), page 101.

(2) Cf. Endemann, Gnmdsütze, 142.

(d) Ibid., 107. Cf. Brader dans \di Zeitschrift de Tubingue, 688, 089 ; la doctrine de Langenstein, dans Kosclier, 18 ; et celle des Itéformateurs, dans Wiskemann, 141.

, Geschichte d(‘s deutschen Volkes, 1, 430, note. Pour de Uolewinck, )Vh(C, 97.

iatio licila redditur... cum aliquis... lucrum expelil ,em sed quasi stipendium laboris » ; saint 'Ihoma^ rhrrdonica. Secunda Secundæ, queslio 1A.\N il

CIIAr. VI. — LA DOCTRINK CANONIQUE

chercher non plus, s’il est vrai que cela est dû aux conditions de l'époque, (ku’lainement, ils ne groupaient pas certaines formes de richesse emplov ées dans un but particulier sous une conception ou sous une désignation générale.

Un [)eut même attribuer l’absence d’une idée consciente du capital, telle que nous l’avons aujourd’hui, à l’absence d’une idée encore plus fondamentale dans l’économique moderne — l’idée de la « valeur d’échange » (ou de la valeur » ellc-mème, dans le sens limité donné à ce mot par les écrivains anglais) (I). Les penseurs du Moyen Age ne passèrent que graduellement de la conception d’un certain nombre de choses particulières possédant une valeur d'usage pour cerlaines personnes déterminées à la conception du pouvoir général d’acquisition ou d’échange (2).

Leur pensée était dominée par ce que Lassalle a appelé la « liesonderheit » ou « Parlicularilé » du Moyen Age (3), époque où Taulorité seigneuriale était composée d’une

(1) Ainsi le professeur Marshall dans Priuciples of /économies, 1, 8, parlant probablement d'après sa manière de voir, dit ; <t Le mot « Valeur» en lui-même signifie toujours valeur d'échange. »

(2) Hoscher, Gcschchte, 1 ; cf. Endemann, Grumlsfitze, 110,

(3) Lassalle, Sf/stême des droits acquis (traduction française), 1, 2fi0. La même idée est exposée sous une forme plus succincte dans son Capital et Travail (traduction française), 210 ; « J’ai déjà expliqué ailleurs que c'est la particularité qui caractérise le Moyen Age sous le rapport historico-philosophique. Ce n’est plus riiomme dans son ensemble, mais sa volonté et les actes particuliers de sa volonté qui sont considérés comme propriété privée. Dans le domaine économique cela donne le système des services particuliers, un système de rapports de droit d'un individu particulier, qui se résolvent en toutes sortes d’actes particuliers et de produits particuliers (valeurs d’usage, à distinguer de la valeur d'échange générale...). Tel est le système des services et des prestations qui détermine principalement l'économie et la production du Moyen Age.»

SES IDÉES PRINCIPALES ^^01

mullilude de droits déterminés et définis, où le commerce et l’industrie étaient exercés par des corps spéciaux, dans des places spéciales, avec des privilèges spéciaux, où l’ensemble de la vie était composé de services mesurés et de devoirs réglementés. La place des conceptions générales était alors occupée par des groupes de détails spécifiés- De plus, la conception de la valeur d échange est, après tout, une conception historique et secondaire ; elle ne constitue pas une « antithèse logique » avec la valeur d’usage, ni une subdivision de la conception de la « valeur» égale en certitude à « la valeur en usage » (1).

La concepfion de la valeur d’échange ne pouvait apparaître que lorsque les denrées et les services commencèrent à être de plus en plus échangés les uns pour les autres, au lieu d’être faits pour le propre usage du pioducteur ; lorsqu’ils commencèrent à être de plus en plus évalués d’après une même mesure de valeur, et qu ainsi il fut facile de les comparer; c’est-à-dire lorsque l’« économie monétaire» supplanta 1’ « économie naturelle» (2).

(1) Ceci a été admirablement indiqué par Hodbeitus : « Der ïauschwei th ist nur der historisebe üm-und Anhang des socialen Gebraucbswertbs aus einer bestimmten Cescbicbtsperiode. Indem man dern Cebrauchswerth einen Tauscbw ertb als logischen (îegensatz gegenüberstellt, stellt man zu einem logischen Ref^rifl' einen bistorischen Hegrill in logisclien (.e^ensatz, was logisch niclit angeUt . ; cité par Wagner. Cette proposition est entièrement acceptée par Wagner qui, en conséquence, a complètement modifié sa théorie de la Naleur dans la seconde editioi» (1879) de son Lchrhiœh, I, § fia, et note 4. Wagner ajoute (§ 40) quelques remarques particulièrement applicables à la présente discussion : « Je mehr die Eigengewinnung der Cüter \orherischl, daher regelmlissig in primitiveren Verhiiltnissen des VolUslebens, bei sog. Naturalwirthscbal't, desto mebr überwiegt die Cebraucliswerthschiitzung, die Verkehrswerthschatzung, die individuelle, die sociale Cebraucbswerthscbrilzung, und die SclLUzung nacli dem concreten Cebrauebswertb diejenige nacli dem abstracten ».

(2) Supra, § 0.

LA DOCTRINE DE l'INTÉRÊT

o-oce du propriétaire de l’arji;ent. Mais certainement il y eut un grand développement du capital et spécialement de son emploi vers la tin du Moyen Age, et ce placement se réalisait par des procédés qui n’étaient pas en conllit avec la doctrine de l’usure, et qui, les uns après les autres, reçurent l’approbation de l’Eglise, soit par une déclaration oflicielle, soit par un acquiescement à l’opinion d’écrivains faisant autorité. 11 est intéressant d’étudier ce progrès avec quelques détails, et cela pour plusieurs raisons. Gela est nécessaire si l’on veut être juste à la fois à l’égard de la doctrine canonique et de l’Eglise du Moyen xAge. Les critiques modernes se sont laissé influencer (1) à tort, quoique inconsciemment, par un préjugé religieux et par l'optimisme du laissez faiie. De la façon dont ils exposent la matière, il ressortirait que l’Eglise du Moyen Age et les penseurs de cette même époque se seraient à la fois rendus coupables de stupidité et auraient prêté leur appui à une règle qui était à jamais en conflit avec les nécessités de la vie réelle, et qu’ils se seraient aussi rendus coupables de duplicité en acceptant (et même souvent en imaginant) ce que tout homme de bon sens devait regarder comme de purs subterfuges (2). Or, il se peut qu’une étude plus approfondi modifie ni. (mit .111 moins siisnende ce iuerement. Et

i58 CHAP. VI. — LA DOCTRINE CANONIQUE

Le développement de cette idée doit avoir suivi et ne peut pas avoir précédé le développement du fait. Il faut reconnaître que la pensée des canonistes, dans cette circonstance, suivit de très loin la marche des événements.

Mais il est facile de voir combien l’absence de l’idée de valeur d’échange doit avoir affecté leur théorie. L argent ne pouvait être considère par eux que comme une chose particulière, c’est-à-dire comme des pièces de monnaie : l’idée que lorsqu’il était donne pour une commodité, sa « valeur » ou son pouvoir d acquisition n’avait fait que passer sur ces commodités ou avait été remplacé par elles, ne pouvait jamais leur venir (! ). Ainsi l'argent doit être pour eux une chose « consomptible » (2). A leurs yeux, on ne pouvait donc]»as en louer 1 «usage», comme on aurait fait pour des choses fongibles, par exemple pour un champ, et par conséquent ils ne pouvaient pas considérer une rétribution donnée pour cela comme une chose pouvant être justiliée (3).

La doctrine de l’Intérêt

La prohibition de l’usure était évidemment le centre de la doctrine canonique. Gette prohibition, telle qu’elle était réellement formulée par quelques-uns des Gères (i) dans quelques passages de leurs ouvrages, défendait toute sorte de placement de capital dans le but d’en retirer du profit, excepté lorsqu’il s’agissait du propre né-

(1) Uoscher, Geschichte, 7.

(2) Supra, § 17.

(3) Cf. Endeniann, Gnindsülze,

(4) Fuiik, Grachichte, 6,

CllAP. VI.

à lii fois toutes les traditions du passé. Mais plus on examine ce mouvement d’idées et plus il apparaît lent, et j)lus aussi deviennent ajtparents et bien reliés les chainons qui rattachent les unes aux autres les idées de chacune de ces périodes. Un des traits caractéristiques principaux de la doctrine mercantile, c’est-àdire l’importance exagérée attribuée à l’argent était même, à plusieurs égards, exactement le contraire de l’ancienne doctrine canonique. Mais l’opinion mercantiliste en ce qui concerne l'argent n’apparut pas tout d’un coup ; nous pouvons retrouver les préludes de son avènement dans la lente moditication de la doctrine canonique elle-même. La même chose est vraie de ces autres conceptions telles que le capital, la valeur et la concurrence. La dialectique économique des derniers temps a été l’accoucheuse des doctrines économiques modernes.

La marche des événements fut si uniforme sur toute l'Europe occidentale, que cela nous justilie d’avoir montré quel a été pour toute l’Europe en général le résultat des recherches récentes, avant de discuter les jtoints qui sont particuliers au développement anglais. D’ailleurs, même à défaut de cette laison, il serait nécessaire de le faire, précisément parce que le droit commercial anglais et la doctrine scolastique anglaise des derniers temps n'ont point encore été soumis à un examen critique.

Il V a deux méthodes plus habituellement employées que les autres pour s’assurer un certain revenu par le placement du cajiital, et leur prédominance a laissé sa trace dans le langage. Ces méthodes sont la méthode de Vinlèrèl et la méthode de la rmle, ou obligation de rente {rent-charge\ L’Angleterre, la Erance et l’Italie doivent à la première le terme moderne qui exprime le paiement d'une certaine somme pour l’usage de l’argent ; l'Allemagne doit à la dernière le mol qui

LA DOCTRINE DE l’ INTERET

exprime la nième chose, c’est-à-dire Rente) ; et ces sembleraient indiquer munément employée dans les autres. Rt daborrt parlon nous avons déjà dit quelques u-

section (l).

(’e serait pi

que le paiement de I intérêt, miiif du mot, — c'esl-à pour le prêt

prêteur à la suite du prêt, moyen d’échapper à la pn été facile de naître des conditions g

sous l’influence temps il y R gu des gens dettes; et'^une longue expér qu’il n’y a d’autre renu ’ .

au débiteur par le pu crédit. Mais il ai — comme cela apparaît l’emprisonnement pour

époque. Les hommes de la première Ao-e adoptèrent des moyens encore (téhlteur infidèle à rem

que la première était plus cum dans quelques pays et la dernière ■ is de l’intérêt, dont 'mots dans une précédente

ohablement une erreur de supposer (2)

dans le sens strict et pri-

dire d'une compensati de l’argent, mais pour

on non la perte subie par le fut inventé comme un ohihition de l’usure. Il lui a énérales de l’époque,

de la doctrine de l'Eglise. De tout qui n'ont pas payé leurs ience a, à la lin, enseig^ne lède que la peine qui est appliquée ihlic, c’est à-dire la suppression du fallu bien des siècles pour en arriver la, sulfisamment par le maintien de dettes presque jusqu’à notre I partie du Moyen plus violents pour plir ses obligations, ms codes des barbares, le débiteur esclave du créancier (3) ; et comme il éHit rare un on llxàl une limite à cette servitude, il était f.acile au créancier d'obtenir une quantité de Iriivail dont la valeur était bien supérieure au montant de 1.' ,l»ite av Dans les derniers siècles, il était de droit

(1) SuprUy §

(2) Comme cela pourrait être sugg i lire 253 de la trad. française.

(3) Neumann, Urschichte des Wnchers,

(4) \hid., 139.

LA DOCTRINE DE l’INTERET

^ ’on substitua à une somme tixi devait ' être payé périodiquement des exemples à la fois ei Allemagne, dans la première moitu

arriva naturellement qu un tant pour cent qui ( et de cela on peut trouver Angleterre et en du xiii® siècle (1)

La division de emergens et de lucrum cessans se rerrouve eu ...

tant jusqu’au grand A'™"*

période d’enseignement s’étend de 12.0 a 1-tdl (Vest autour de ces deux termes que roula da suite toute la discussion théologique et canon Quant à la légitimité d’une com|)cnsation pour le num emergens. pour la perte ou le dommage qu.r, pour le créancier de l’inexécution de 1 obhgat.o cela n’a jamais lait l’objet d’un doute par.m es tl -iens. Elle lut reconnue par Alexandre de Haies i en P4o) le premier des scolastiques qui, da doctrine de l’usure, abandonna les arguments bibb et chercha à fortifier la position de 1 Eglise pa arguments philosophiques et juridiques (a); et admise aussi, comme nous l’aTOns déjà fait ri quer (3), par saint Thomas d’Aquin (mort en l i t les scolastiques et les canonistes suivirent sans tation. Si le créancier éprouvait une perle, ü etai mm remnrunteur le dédommageât. La seu e

(1) 1214 (Cologne) Neumann, loo; i-ao, . deux mois, Matthieu Paris, Chronica Majora,

(2) Endemann, 11, 245. ^

(3) Savigny, History of Homaii Law, cliap. 4

(4) Funk, Geschichte, 34, 41.

(5) Supra, § 22. (Trad. fr. Vol. 1).

(1) Ibid., 126.

(2) Ibid., 128.

(3) (joldschmidt, Ilandbticli den Hamielsreckts, 1, 1>'® partie 0, § 5.

(4) Voyez une explication plus étendue, supra, § 22. (Trad. fr,

était d usage de citer les cas donnés par lui à litre d’exemples, et dans lesquels une caution ou le prêteur iui-mème avait été obligé d’emprunter de l’argent et de payer l’intérêt à cause de l’inexactitude du débiteur (1). :\Iais, naturellement, mieux les autorités de l’Eglise et de l’Etat réussiraient à supprimer l’usure, moins ce cas deviendrait possible en général, et même, s’il était pos~ sible, la théorie canonique demandait que dans chaque cas on lit la preuve de la nécessité alléguée et de sa relation avec l’inexactitude du débiteur (2). 11 arrivait souvent qu’on ne pouvait fournir de preuve suffisante, et c’était là ce qui donnait de l’importance à la discussion qui portait sur l’autre branche du sujet, c’est à-dire sur le lucrum cessans. Les juristes civils, dés le milieu du XIV® siècle, avaient montré que les deux conceptions de « préjudice réel encouru » et de « perte d’un gain certain » étaient étroitement reliées entre elles. Ils avaient préféré parler d’un intérêt « prochain » et d'un intérêt « éloigné » (2) ; et leur enseignement ne pouvait (ju’intluencer les théologiens. Saint Thomas avait, il est vrai, désapprouvé toute convention en vue de compenser le gain manqué; et pendant quelque temps son autorité entraina de son côté la plupart des théologiens. Mais il avait donné une raison de sa décision, et on pouvait raisonnablement soutenir que lorsque cette raison faisait détaut, la conclusion demeurait sans force. Sa raison était que le prêteur « ne pouvait vendre (c’est-à-dire être récompensé pour la perte de) ce qu il n avait pas encore et que, pour une raison ou pour une autre, il pouvait ne jamais avoir (k) ». La

(1) Endemami, 11, 272, 27S.

T2) Und., Il, 275.

(3) Ibid.. II, 269.

(i) Stximda SeciindH-, qu. 78, 2. 1 : « llecompensationem vero daiiini, quod coiisideratur iii hoc quod de pecunia non lucralur, non potest in pacluin deducere, quia non debet vendere id quod nonduni liabet, et pôles/ impedivi muUipHdter ah habendo » ; cité

LA DOCTRINE DE l’INTÉRÈT

même pensée se retrouve précisément dans Luther,

' dont la révolte contre la scolastique des derniers temps n’est sur ce point, comme sur beaucoup d’autres, qu’un retour à la scolastique des premiers temps :

« Si j’ai 100 florins d’or, et que j’essaie d’en retirer du protit dans une spéculation, je cours cent risques de ne rien gagner ; et même je peux perdre le quadruple ; je peux être empêché par maladie ; je peux ne pas pouvoir prendre possession de mes marchandises », etc. (l). La base de cet argument était que même si la somme prêtée était rendue, il était peu probable que le prêteur pùt trouver quelque prolit dans son emploi ; un argument qui, vraisemblablement, était plus juste à l’époque de saint Thomas qu’à celle de Luther. Lorsque, dans le cours du XIV® siècle et du xv®, les occasions de faire des placements avantageux et sûrs augmentèrent, les grands théologiens et les canonistes, se conformant à la pensée véritable de Thomas d’Aquin, en vinrent à regarder comme moralement justifiable le contrat qui avait en vue le dédommagement pour le lucrum cessans. Même quelques-uns des contemporains de saint Thomas, parmi les canonistes, avaient été de celte opinion (2) ; de sorte que, durant le siècle suivant, c’està-dire durant le xiv® siècle, cette même opinion ne pouvait guère être considérée comme proscrite par l’E'dise • et au xv® siècle elle tut certainement acceptée par les meilleurs théologiens.

dans Funk, '/Ans und Wuclier, 78, note 2. Il est nécessaire de modifier l’exposé de la section 22, page 2o4 (vol. I. Trad. fr.), dans le sens indiqué par le texte.

(1) Cité dans Sclimoller, Ansichten, 106.

(2) Par exemple, Henri de Seguse, cardinal d’Ostie (à cause de cela nommé Hostiensis), et le Pape Innocent IV ; Funk, GescfiichtCf 41, cite Nicholaus de Tudeschis (appelé Panormitanus), qui mourut en 1443 ; Hernard de Sienne, mort en 1444 ; Angélus, mort en 1493 ; Almainus, mort en 1513; et Thomas de Vio (Cardinal Caëtan).

l-St'

-its

La perte subie par le créancier, à la suite de l’inexécution de l’obligation de payement contraètée par son débiteur, inexécution qui le mettait dans l’impossibilité d’en retirer du profit par un nouveau placement, devint bientôt une considération tellement plus usuelle et plus importante dans les affaires que toute autre considération de dommage, que le mot intérêt en vint à être associé d'une manière spéciale avec le lucrum cessans; et il devint d’usage, au moins en Allemagne, de distinguer « interest et damna », « Inter esse nnd Schaden » (I).

Mais la reconnaissance par la théorie canonique de la légitimité du payement ne dispensait nullement le créancier de prouver que le défaut de payement de la somme lui avait fait perdre une occasion de bénéfice ; bien que, cependant, on reconnût que la preuve pouvait ne consister qu’en une simple probabilité (2), Naturellement, cela ne constituait pas un obstacle bien formidable pour les préteurs d’argent dans les centres commerciaux ; mais cela donnait à un débiteur de mauvaise foi la possibilité d’embarrasser son créancier, et, par suite, les canonistes en vinrent à concéder généralement — suivant en cela renseignement de l’éminent juriste Paul de Castro (mort en 1441), dont l’autorité avait surtout du poids dans les Cours ecclésiastiques, à Home, — que lorsqu’il s’agissait d’un marchand ou négociant, en un mot d’un homme adonné au commerce, on pouvait être dispensé de preuve (3). Quant à savoir si le contrat devait ou non mentionner un taux d’ a intérêt » déterminé, c’était une question de détail et d’opportunité qui n’impliquait aucun principe ; et quoique quelques écrivains regardassent avec une certaine suspicion un taux tixé d’avance, il ne semble pas que cette fixation ait rencontré une sérieuse opposition.

(1) Neumann, lîi8, 170.

(2) Endemann, II, 282.

(3) IbifL, II, 283.

ti