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communautes, ne put qu'accelerer revolution accomplie, dans le regime industriel.
Une autre circonstance vint, avec non moins de force, agir sur la transformation operee.
La plupart des deputes du commerce representaient des villes maritimes, ou Tesprit d'initiative etait tres' actif et le trafic, pour des pays lointains, exerce en dehors de toute institution corporative ; les resultats satisfaisants de cette latitude Gommerciale faisaient envisagcr avec horreur touto cause de ;' ?
gene, de rencherissement ou de retard, dans les transactions ; or, au premier rang des obstacles cr6es a la facile et prompte expedition des affaires, on rencontrait les rivalites de metiers, dangereuses a affronter, car les commandes faites, a une association sans qualite, exposaient a des dommages-interets, pour atteinto aux prerogatives, souvent douteuses, que nul n 'etait cense ignorer.
On s*explique ainsi Tenergie et la perseverance des deputes, pour amener le Bureau du commerce a Circonscrire, a restreindre, progressivement, Taction des jurandeset a multiplier les declarations de franchise, en faveur des metiers. . Les Commissaires du Conseil entrerent, resolument, dans cette voie et ne s'y arreterent point, tant qu'ils crurent necessaire d'elargir Tassiette de Tactivite industrielle.
Mais, de la jurisprudence adoptee se degageait un principe facile a gen^raliser, surtout en un temps ou les tetes s'enflammaient pour des inductions seduisantes, quoique sujettes a critique.
Certes, la philosophic pouvait, a juste titre, enseigner que r usage des facultes de Tame et des forces du corps constitue un droit naturel ; mais, elle ne pouvait contester qu'il y eut des professions affectant les interets sociaux et, par suite, qu'un certain nombre d'exceptions fussent indispensables, pour concilier la liberte de chacun avec le bien de tous.
Plein d'un genereux enthousiasme pour les principes . humanitaires, et n'ecoutant que sa noble impatience de faire regner la justice, Turgot arreta le projet de I'Editabolitif des communautes d'arts et metiers ; il rendit, neanmoins, hommage au zele deploye, par le Bureau du commerce, pour realiser une reforme, et son desir eut ete de consulter les resultats des enquetes prescrites, sur la demande de cette
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assemblee: Det;u dans son altente, il est a croire que ses dis-i positions durent se fortifier, en voyant rimpossibiliteaveree d'ubtenir les concours necessaires, pour avoir les documents reclames aux intendants (565).
II pout sembler etrange qu'on so fut adresse aux agents locaux, afin de recueillir des informations, sur le nombre et I'importance des communautes marchandes ou industrielles reconnues, alors que, d'une part, la jurisprudence avait con-' saere, depuis 1755, la regie fondamentale qu'au monarque seul appartenait le pouvoir d'approuver des statuta corporatifs r^flechissant sur la liberie d'embrasser un metier, et que, d'autre part, les litres en depot, dans les archives du royaume, devaient procurer un etal des associations pourvues de droits exolusifs.
Mais, les moyens de fixer la situation des choses n'etaient pas aussi simples qu'ils apparaissent, au premier abord ;■ beaucoup de lettrcs palentes se Irouvaient dispersees, comme ayanl ete reniises, en minute, pour enregistrement, a des Jui'idictions provinciales qui les avaiont eonservees ; dans plusiciirs ressorts, le pouvoir de police confere ou maintenu,. aux ollicicrs municipaux, pour donner des reglemenls interieurs, aux arts mecaniques, avait conduit a cette induction : que nul ne devait exercer son etal, sans Sire assujetti a une certaine discipline impliquant I'alliliation obligatoire a la communaute qui correspondait au metier choisi. A I'epoque ou le Bureau du commerce reprouva un pareil raisonnement, si fertile en consequences abusJves, les choses nYlaient plus uniii'-ics, pour apprecier le caractere des associations industriL^lli's ai^isi constituees. Depuis le xvi* siecle, chaque nouvt'au monarque, en montant sur le trone, levait un droit de con/irmation des ofifiees qu'il pouvait retirer aux titulaires, sauf remboursement de la finance versee aux « parties casuelles » Pour rendre cette taxe plus productive,, on imposa les communautes d'arts et metiers, sans s'inquioler de savoir si elles avaient ele fondees en vertu d'actes regulicrs; a leur tour, les associations exciperent des trlbuts payes, comme de litres ^tablissant, d'une fa^on virtuelle, des privileges correlatifs aux charges subies,
Du resle, Louis XVI ayant fail abandon du droit de « joyeux avenement », Turgot n'eut point occasion de veri-
fier, sur des pieces r^centes, les origines des corporations. II supplea, par d'ingenieuses conjectures, aux renseignements precis et detaill6s qui lui manquaient.
L'essai du systeme de libre acces des metiers fut bientot mis en arret : on trouvait la combinaison dangereuse, par sa simplicite meme. Necker la repoussa egalement{o66), malgre son vif desir de prendre une attitude favorable au progres.
Peu importait, d'ailleurs, car, dans ledomaine industriel, I'attraction^ vers la liberte, etait trop energiquepour ne point entrainer, tot ou tard, le legislateur.
A regard des maitres, la garantie de capacite consista, desormais, dans Tinteret en jeu ; quiconque voulut fonder ou diriger une fabrique engagea son bien et sa responsabilite ; il lui importait done, pour se preserver des risques a courir, d'avoir, par une initiation prealable et serieuse, connaissance des regies et diflicultes de Texploitatien entreprise.
Quant aux ouvriers, la loi nouvelle ne leur imposa plus Tapprentissage ; mais, elle ne defendit point aux patrons de Texiger et, sous ce rapport, on s'en tint, de fait, a T^conomie des dispositions etablies par les reglements generaux sur les manufactures.
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