FT-T

(1009) A. C. 20 aout 1758 confirme le 21 Janvier 1759.

(1010) Arch. nat. F^, 1021, 10 aoiit 1758; A. G. 21 Janvier 1-^59; L. P. m^mejour.

(1011) A. C. 28octobrel759.

(1012) A. C. 3 juillet 1760 et 10 novembre 1785.

(1013) A. C. 15 novembre 1760 ; cette operation avail eteexpressement prohib^e, k Lyon, par un A. C. 19 mai 1706.

(1014) Arch, nat., F 1«, 99, P 125, 2 mars 1752.

(1015) A. C, 21 mars 1752. — Des arrets subs^quents (2 juillet 1752 et Janvier 1753) leverent les interdictions et reduisirent de moiti6 les amendes ; le senechal fut completement exoner^.

(1016) Arch. nat. F i*, 1031, f*"' 113 et 114, 19 juillet 1759, Seissac et Carcassonne; le 12 avril precedent, meme decision pour Limoux.

(1017) Arch. nat. F 12, 1031, ^ 87, 31 mai 1759. — La discussion fut reprise et ajournee le 28 juin (f« 94).

(1018) Arch. nat. F 12, 1021, P 275, 8 et 15 juin 1758.

Gomme Bertin etd'Invau,les Deputes laissaientla liberie d'imilation des ^toffes etrang^res ou celles d'invention, mais ils voulaient preciser et imposer un mode fixe de fabrication.

(1019) Arch. nat. F 12, 102 1, 15 juin 1758.

(1020) Arch, de la Somme, G. 273; Ordonnance du 13 septembre 1763.

(1021) A. C. 22 octobre 1697.

(1022) — 2C novembre 1708.

(1023) — 16 mai 1714 et 29 Janvier 1715.

(1024) Arch. nat. F 12, 63, P 6, 13 Janvier 1718.

(1025) — 73, f« 520, 8 aout 1726.

(1026) Depping, Correspondance administralive sous Louis XIV; T. Ill; Colbert, lettre du 28 d6cembre 1671 a de Penautier, Iresorier desEtats de Languedoc.

La premiere fabrique de draps, pour TOrient, fut etablie, en 1694, non par un industriel attire en France, mais par Castinier; il y eut trois manufactures: a Sadde, Villeneuvette et Clermont- Lodeve (Archives de THerault, C 2509). Un arr^i du Conseil du 15 mai 1676 fut rendu, dans le but de rem^dier aux abus constates. Vingt ans apres, on jugea utile de faire un nouveau r^glement. (Lettre du Controleur general a de Basville, decembre 1697; de Boislile,op. cit,, 1. 1").

(1027) Le tarif de ces gratifications avait* ete homologue par un A. C. 8 aoiit 1716.

(1028) Arch. nat. F 12, 75, f* 55, 19 Janvier 1728. Une decision ministerielle du i2 fevrjer d6claraqu'il fallaU majntenir Tarr^t de

Les Etats donn^rent h Tricou, inspecteur, une mission^ Constantinople (1725-1743), pour verifier les abus commis et en indiquer le remade (Archives de I'H^rault, C. 2498\

SurftL situation ^T^poque pr6cit6e, les documents sont contradictoires; d*apres les uns, un extreme discredit atteignait les draps de Clermont-Lodeve, dans tuutes les Eohelles (Arch, de TH^rault, C. 2503); selon d'autres, ces 6tofTes 6taient tres redemand^es, depuis 1723 (M6mes archives, C. 2504); on imitiit, dans cette ville, les draps des cit6s voisines (id. C. 2510).

(1029) Arch. nat. F 12, 76, f- 441, 21 juillet 1729; A. C. 9 aoiit suivant(amendes de 300 k 500 fr. par piece, contre les fabricants infid^les; en cas de r^cidive, amendes port6es d»500 et 1,000 fr. avec interdiction de la maitrise).

(1030; Arch. nat. F i«, 76, 1° 685, 15d6cembre 1729.

(1031) — 77,1^165,23 mars 1730 ei 78, f° 142,

22 f6vrier 1731 .

Consulter, aussi, Arch, de TH^rault, C. 2507, M^moire^ de Boutillier, inspecteur general des manufactures du Languedoc, sur les abus dans les fabriques de draps pour le Levant (1731).

(1032) Arch. nat. F 1«, 78, f<» 142, 22 fcWrier 1731.

(1033) A. C. 15 Janvier 1732.

(1034) Arch. nat. F 12, 81, f° 80, 28 Janvier 1734; proposition d'appliquer Tamende de 500 fr., d imprimer I'arret de condamnation, d'en adresser des exemplaires dans le Levant, pour ^tre r^pandus; arr^t conforme du 16 fevrier 1734 (f* 214, h la fin de la stance du 18 mars). — Voir, aussi, A. C. 10 juin 1747 (interdiction, pour Tann^e, de fabricants, k Carcassonne),

(1035) Arch. nat. F w, 80, f° 253, 12 mars 1733, et 81, f>80, 28 Janvier 1734.

Vers 1747, on se plaignait de co que les draps du Languedoc exp^di^s en Dalmatie, Bosnie et k Alep n'ei\ssent plus la perfection ant6rieure(Arch. de I'Herault, C. 2486).

(1036) Arch. nat. F li, 78, f°» 242 et suivants, 12 avril 1731.

(1037) — 96, f«>- 565 et suivants, 10 septembre 1749.

(1038) — 97, fo 184, 13 mai 1750.

(1039) — 199, 27 mai n50.

(1040) — 98, f<> 15, 14 Janvier 1751.

(1041) — 106, f- 667, 9 aoilt 1787.

En 1784, de Calonne ecrivait a Tlntendant que le decricomplet des draps du Languedoc laissait a Marseille plus de 6,000 ballots invendus et qu'il 6tait « temps de faire un exemple »(Arch. de THerault, C. 2588). Mais, depuis quand cette situation existaitelle? Dans un mdmoire pr^senLe au voeu des Letlres patentes du 5 mai 1779 (art. 2), les fabricants de Beziers assuraient qu' « k une

cerlaine 6poque » non precisee,.meme approximativement », tout le commerce du Levant, pour produits manufactures, appartenait k la France », tandisqu'en 1780 celle-ci nevendai t que pour 2,500,000 fr. sur 30 millions (Arch, de rH6rault,.C. 2569). Or, en 1728, on deciarait que les draps de Languedoc eLaient « presque la seule marchandise export^e, de notre pays, dans les Echelles »(Memes archives, C. 2506).

Pour fixer lesidees, sur le mouvement qu*eprouv6rent les envois de draps fabriqu^s dans cette province, nous donnons les Elements statistiques, par malheur incomplets, puises dans les archives de rH6rault, C. 2209, 2217, 2218, 2232 et 2233*.

ANNfiES