XX. Permanence de la solidarité

Avant tout , il ne faut pas perdre de vue l'étroite connexion existant entre la solidarité des personnes et la copropriété; entre la responsabilité personnelle et la réelle.

Le premier effort du législateur a été , d'une part de diminuer le nombre des gens sans aveu , de l'autre de rattacher le plus grand nombre de personnes possible à la garantie d'un répondant dont la propriété servît de gage pour la réparation de tous les délits imputables aux siens , et fut affectée en permanence à toute obligation de ce genre.

On mit en état de suspicion légitime tous ceux y par exemple y qui ne relevaient de personne; ils étaient hors la loi et pouvaient être saisis comme voleurs.

Le propriétaire était responsable sur sa propriété mobilière et immobilière des crimes de ceux qui cultiyiaient sa terre; les advenœ adventitii furent censés appartenir au souverain, qui profita de la composition due pour le meurtre dnperegrinus. (V. sur ces points Lehûerou, op. cit., p. 15.)

Les lois anglo-saxonnes nous montrent un système d'association mutuelle basé sur ces idées. Les hommes libres étaient classés par dizaines (friborges), ayant chacune un chef frihorgos heofod. Chacun de ces chefs devait répondre pour les hommes de sa dizaine , et prendre sur les biens de l'association pour réparer le délit d'un de ses membres, en cas d'insuffisance des biens personnels du coupable. ( Y. le texte lat. cité p. Klimr.,t. l,p. 272,nM.)

On peut déjà conclure de l'esprit de ces institutions que la solidarité a la permanence de la propriété ; que les événements qui frappent la famille n'en modifient que les rapports personnels ; mais que le patrimoine y d'une part , quelle qu'en soit la répartition , ne cesse pas d'être engagé pour cet être collectif qui se multiplie et se perpétue ; d'autre part , que tout membre de l'association reste toujours sous la garantie du mundiutn, soit sous celui d'un autre y soit sous le sien propre (selJMnundoald). En conséquence, si nous supposons que le chef de famille vient à décéder , la garantie familiale qui reposait sur sa tête ne cesse pas pour cela : elle passe sans intervalle et dans un instant indivisible sur une seule personne qui le continue , ou sur plusieurs qui deviennent y par le fait de la mort de leur mundoald , sellh mundoald et centres d'une famille distincte.

Ainsi , à ce point de vue , la mort ne fait point de vide ; le mundium n'est pas vacant , pas plus qu'il n'y avait vacance de puissance paternelle dans la famille romaine. Le paterfamilias mort , chaque fils au premier degré devenait immédiatement parler familias , et trou-

vait sous sa puissance ses propres enfants y petits- fils du de cufus , qui n'avaient pas cessé un instant d'être alimi juris.