‹ Histoire financiáere de la France depuis 1715 (volume 2)Chapitre 218 sur 320 · Arch. Gironde. C. 3138, 3618, 3707, etc · texte numérisé non relu

Arch. Gironde. C. 3138, 3618, 3707, etc

Un certain pas en avant fut malgré tout réalisé; les recherches inaugurées par Tédit de 1771 furent continuées, bien imparfaitement

encore, cependant avec de pins en plus de méthode et d'efficacité, à mesure que le temps s'écoulait. Kn 1777 le total des deux vingtièmes et sols pour livre, pour tout le royaume, était de 54. 105.1 1(», soit de 24.724.600 par vingtième (légère augmentation par rapport au chiffre

de 1774) ; en 1781, 56.040.931 ; en 1782, qui fut probablement Tannée maximum, le total est de 57.073.035, soit de 25.942.289 par vingtième. A ne considérer que les pays d'élections, où le travail des contrôleurs était poussé avec le plus d'activité, les chiffres sont (y compris Paris), pour les vingtièmes des biens fonds, 36.563.377 en 1780, 36.906.766 en 1781 ' : pour la totalité des vingtièmes, 38.829.633 en 1781. Necker a été plutôt un peu au-dessous de la vérité en estimant à 2 millions et demi l'amélioration obtenue sous son ministère dans le rendement des vingtièmes.

C'était quelque chose, mais c'était bien peu de chose. La réorganisation de la ferme générale et le nouveau bail de 1780 procurèrent des augmentations plus sensibles.

On se rappelle que Terray avait distrait du bail des fermes un certain nombre de perceptions, les droits réunis, les droits de greffes et d'hypothèques, domaines corporels, etc., et en avait fait l'objet de diverses régies, « fruits de l'occasion et des besoins d'argent plutôt que d'un plan général et réfléchi », a dit Necker dans l'arrêt du 9 janvier 1790. Necker avait avec raison groupé ces diverses régies, afin qu'elles coûtassent moins* et rapportassent davantage : une administration des domai-

1. Les chiffres, pour 1777, proviennent du tableau des impositions du royaume inséré dans VEspion anglais (t. V, p. 87), recueil dont les chiffres sont à retenir, autant que les appréciations sont, en général, à rejeter. Pour 1781 et 1782, ils proviennent des tableaux qui se trouvent au tome 1448 des manuscrits Joly de Fleury.

Voici les principales vicissitudes par lesquelles ont passé, de 1771 à 1781, pour les pays d'élections, les deux vingtièmes et les sols pour livre du premier :

Il y a environ 300.000 d'augmentation dans la généralité d'Alençon (1.241.000 à 1.524.090), 400.000 dans celle de Caen (1.448.000 à 1.828.000), 650.000 dans celle de Houen (2.383.000 à 3.023.000), 500.000 dans celle de Tours (1.952.000 à 2.439.000), 500.000 dans celle de Bordeaux (2. 675. 000 à 3.172.000), etc., etc.. Les généralités où siégeaient des Parlements offrent les augmentations les plus importantes, parce que c'étaient celles qui avaient été le plus ménagées.

2. « Sa Majesté, dit l'arrêt du conseil du 3 avril 1777, a trouvé que le nombre des régisseurs était trop considérable : elle a surtout remarqué que plus de 3.000 personnes étaient intéressées dans les régies à titre de croupe et se partageaient ainsi, sans travail, une partie du produit des impôts.

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