CHAPITRE IX

1. Profonds Jissentiiiients existant dans le sein de la Constituante et entre celle-ci et le roi au début de l'année 1791 (3oj). — Mesures contre les prêtres qui refusent de prêter serment à la constitution civile du clei'gé (336). — Cazalés et l'abbé Maurj- avertissent en vain rAsseuiblée des funestes conséquences que produira la persécution religieuse (337). — Désordres en Alsace, en Bretagne et dans le Midi (359). — Graves aveux faits par le ministre de la Guerre au sujet de l'état de l'armée (361). — Surexcitation produite par une dépêclie de l'empereur, relative aux réclamations des princes allemands possessiounés en Alsace (361). — Malgré le ton pacifique de cette dépêche, l'Assemblée vote, le 28 janvier, trois décrets ordonnant l'armement de la garde nationale, une levée de 100.000 soldats et la mise sur le pied de guerre d'un certain nombre de régiments (362 1. — Craintes de complots royalistes répandues dans la capitale; désordres à Paris (36o). — Incidents relatifs au départ de Mesdames pour l'Italie ^367;. — Émeute du 28 février, et conjuration des poignards (369). — Violences des journaux révolutionnaires : Malouet demande en vain l'adoption de mesures propres à rétablir la tranquillité ^370). — Présentation et ajournement d'une loi contre l'émigration (372j. — Violentes discussions auxquelles donnent lieu les lois du 29 mars sur le régime et la résidence des fonctionnaires publics (373). — II. Rapport de Lebrun, le 14 janvier, sur les dépenses du preuiier trimestre de 1791 ; il évalue le déficit de ces trois mois à 207 millions ; trois décrets chargent la Caisse de l'Extraordinaire d'y pourvoir (375). — Dans des rapports du 27 janvier et du 6 février, Monlesquiou estime à 582 millions les dépenses ordinaires de 1791, les revenus de même nature à 467 millions et les dépenses extraordinaires à 70 millions-

et demi; tableau des dépenses ordinaires (371). — Omissions contenues dans ce tableau (380). — Loi du 18 février réglant à 384 millions les dépenses ordinaires de 1791 ; une partie de ces dépenses et 80 millions de dépenses extraordinaires sont mis à la charge de la Caisse de l'Extraordinaire (382). — Rapport de La Rochefoucauld, le 19 février, sur les recettes de 1791 '383). — Indications sur la moins-value du rendement des impôts depuis le 1" mai 1789 (384). — Incertitude de l'évaluation des recettes (385). — La Chambre est hostile aux droits d'entrée dont le comité de l'iniposilion proposait le maintien: rapport de Dupont de Nemours (386). — Dans la discussion ils sont vivement attaqués; la loi du 19 février les supprime à partir du 1" mai '388y. — Comment il est fait face au déficit résultant de leur suppression (390). — La loi des 16-17 mars fixe à 300 millions et à 66 millions le montant de la contribvition foncière et de la contribution mobilière, tant en principal qu'en sous additionnels (,391). — Elle admet que nul contribuable ne devra être cotisé à l'impôt foncier au-delà du sixième de son revenu net (394).

Dans lu Iiaranguc qu'il adressa au roi, le 31 décembre, à ruccasion de la nouvelle année, le président de l'Assemblée félicita Louis XVI d'être « le cliel' de la Révolution », et il exprima l'espoir ([ue la confiance muluelle existant entre le trône et la représentation nationale saurait « détruire le Frivole espoir de leurs communs ennenii.s. » Dans sa réponse, le roi affirma que ces sentiments étaient « parfaitement conformes à ses vœux les plusche)'s )),et il engagea les députés à unir leurs efforts aux siens « pour ramener la paix et l'ordre. » D'après ce langage, on aurait pu croire que l'année 1.791 allait être mar(|uêe par un loyal accord entre les deux grands pouvoirs de l'État, et que la Constituante pourrait achever sa lâche à labri de discordes qui n'avaient que trop duré. Trompeuse apparence! Jamais Louis XVI n'avait été plus loin de s'entendre avec l'Assemblée, et jamai.s, dans le sein de celle-ci, les passions adverses n'avaient été plus exaltées ; la crise religieuse née à la suite de la confiscation des biens de l'Église, de l'abolition des ordres monastiques et du vote de la constitution civile du clergé, venait en effet d'être portée à l'état aigu par la loi

du 27 novembre sur le serment des ecclésiastiques, loi que le roi avait sanctionnée le 26 décembre sous l'ardente pression de l'Assemblée Nationale. Nous avons dit ' après quelles hésitations et avec quelle répugnance Louis XVI avait accordé sa sanction à des dispositions qui blessaient sa foi de fervent catholique. Aussi le parti révolutionnaire Taccusa-t-il de dissimulation quand il connut la réponse qu'il avait faite au président de la Chambre, et le parti aristocratique Taccusa-t-il de lâcheté, parla-t-il de lui avec un outrageant mépris, en apprenant qu'au lendemain de l'atteinte portée à ses convictions religieuses, il se laissait décerner le titre de chef de la Révolution -.

Si les évêques et les simples prêtres étaient, en général, résolus à ne pas prêter le serment exigé par la loi du 27 novembre, la Constituante n'était pas moins décidée à les y contraindre ou, du moins, à poursuivre le remplacement de tous ceux qui, faute de prestation de serment, seraient considérés comme démissionnaires. Plus elle rencontra de résistance, plus elle déploya donc de rigueur. Ainsi les ecclésiastiques députés ayant été invités à jurer individuellement leur adhésion à la constitution civile, M. de Donnai, évêque de Clermont, expliqua, à la séance du 2 janvier, les motifs qui ne lui permettaient de prêter serment que sous réserve « des objets qui dépendent essentiellement de l'autorité spirituelle ». Sur la proposition de Treilhard, on lui interdit toute espèce de restrictions, et comme on savait que l'exemple de M. de Donnai devait être suivi par la plupart des évêques et des curés, au début de la séance du 4 janvier on adopta un décret portant que le serment prescrit par la loi du i27 novembre devait être prêté purement et simplement, sans aucune réserve. La suite de cette séance fut très tumultueuse ; on entendait du dehors les cris de mort contre les prêtres réfractaires que poussait la foule massée aux abords

1 Chapitre vu.

2 Corresp. secrète, II, 494-o.

de la salle, et, fmalemenl, on rendit un décret proposé par Barnave, pour la prompte application du décret du 27 novembre aux ecclésiastiques membres de l'Assemblée qui n'avaient pas prêté serment. Trois jours plus tard, afin de faciliter le remplacement des évoques et des curés qui n'auraient pas reconnu la validité de la constitution civile, un décret dû à l'initiative de Mirabeau régla les conditions rcciuises pour être éligible aux évêcbés et aux cures. Puis, le 21 janvier, l'Assemblée, après avoir approuvé une iuslruction dont l'objet était d'exposer les raisons qui avaient motivé le vote de la constitution civile, d'éclairer les fidèles sur sa portée et de justifier l'obligation imposée aux ecclésiastiques de prêter serment, décida que cette instruction serait envoyée aux municipalités, pour être « sans retardement lue un jour de dimanche, à l'issue de la messe paroissiale, par le curé ou un vicaire et, à leur défaut, par le maire ou le premier officier municipal '.

Ce n'est pas sans les plus vives protestations de la part des orateurs de la droite que ces différentes mesures furent prises. Cazalès et l'abbé Maury furent sans cesse sur la brèche, et, sans se laisser intimider par Tintolérance de la majorité, ni par les huées des tribunes, ils défendirent avec éloquence la cause de la religion. Un jour vint où, voyant l'inutilité de leurs efforts, ils avertirent l'Assemblée qu'elle préparait à son insu la guerre civile. C'était à la séance du 26 janvier. Le comité ecclésiastique, répondant à un vœu formulé la veille par Barnave, avait apporté un projet de décret relatif au remplacement des prêtres ({ui refuseraientle serment. Ce décret ordonnait qu'aussitôt après l'expiration du délai imparti par le décret du 27 novembre, les électeurs auraient à se réunir pour procéder à la nomination des

' M. de La Luzerne, évèque de Langres, publia une réfutation en règle de fiijstruction du 21 janvier. En outre, presque tous les évoques lancèrent des mandements contre le serment ecclésiastique, ce qui valut il plusieurs d'entre eux, notauinient les évèques de Strasbourg, Boulogne, Séez, Clerniont, L'zès, d'être dénoncés à la Cliambre comme perturbateurs du repos public.

évêqnes et des curés, que les évèques élus ne seraient pas tenus de se présenter au métropolitain pour obtenir la confirmation canonique, et qu'elle leur serait donnée par l'un quelconque des évêques qui auraient prononcé le serment exig-é par la loi du Tl novembre. Cazalès fît observer que les dispositions en question portaient atteinte à l'autorité spirituelle de l'Eg'lise, que la presque unanimité des évêques et la majorité des curés réprouvaient la constitution civile du clergé et que, dès lors, un schisme se préparait, avec tout un cortège de violepces et de persécutions. Hegnaud de Saint-Jean-d'Angely l'interrompt alors en lui reprochant de prêcher la guerre civile ; mais Cazalès lui répond : « Ceux qui craignent la guerre civile vous en parlent pour vous empêcher de rendre des décrets qui peuvent la causer; ceux qui la désirent ne veulent pas qu'on vous effraye, mais ils vous précipitent (Jans des mesures qui la rendront inévitable. » Puis, malgré de continuelles interruptions, il montre que les évèques et les curés sont pour la plupart convaincus que les décrets sur la constitution civile sont contraires aux principes de la religion catholique, et, comme ces principes l'emportent, pour des prêtres, sur les lois du pouvoir politique, on doit s'attendre à ce qu'ils ne se soumettront pas à celles-ci. Donc, « en chassant les évêques de leurs sièges et les curés de leurs presbytères pour vaincre leur résistance, vous ne l'aurez pas vaincue et vous serez au premier pas de la carrière de persécution qui s'ouvre devant vous. Doutez-vous que les évêques cliassés de leurs sièges n'excommunient ceux qui auront été mis à leur place ? Doutez-vous qu'une partie des fidèles ne demeure attachée à ses anciens pasteurs et aux principes éternels de l'Eglise? Le schisme est introduit, les querelles de religion commencent ; alors les victimes de la Révolution se multiplieront, le royaume sera divisé. » Cazalès termina son discours en conjurant ses collègues de surseoir à l'exécution de la constitution civile, afin d'éviter les plus grands malheurs. Mais Mirabeau lui répondil ([u'il n'y avait pas lieu de revenir sur

DE l'assemblée constituante 3;;9

■des décrets qui avaient obtenu ressentiment de la Cliambre ^t du pays, et que ceux qui parlaient tant de calamités prochaines avaient le secret désir de les voir éclater'. Le projet de loi du comité fut adopté à la suite de ces observations, et ainsi la Constituante compléta la faute impardonnable rpTclIc avait connnise. en pri'lendant, sans (praucnnc nécessité l'y forçât, donnera IRgiise de France une nouvelle •organisation, qui, par une foule dinnovations et spécialement par l'élection des évêques et des curés, empiétait sur le domaine spirituel.

Les sombres pronostics de Cazalès no tardèrent pas à se réaliser. Des troubles se produisirent dans les départements dullaul et (lu l^as-Rliin; à Strasbourget à Co]mar,rautorité desmunieipalilé's fut méconnue parles citoyens. Kn Bretagne, les paysans s'ameutèrent, en demandant qu'on ne touciiàtpas à la religion et qu'on n'exigeât pas de leurs curés et de leurs vicaires un serment qu'ils ne voulaient pas prêter. Des ras- -semblements tumultueux eurent lieu à cette occasion à Tréguier et h Sainl-Pol-de-Léon. Dans le département du Morbihan des désordres plus graves encore éclatèrent; un véritable combat dut être livré aux environs de Lorient, par la troupe et la garde nationale, à une bande de 15 à 1.600 paysans, et des deux parts il y eut des morts et des blessés. Un peu plus tard, au mois de février, des gardes nationaux

' Mirnt)o.iii n'était pas au fond si éloifrné ipTil en avait l'air, de croirri nnx pertubations (|ue susciterait la mise en vigueur de la loi du 27 ji()vcnibre. En elfet dans une note pour la cour en date du 21 janvier 1791. il recommandait d'exciter les ecclésiastiques à refuser le 5crmcnt et les fidèles à protester. Le trouble des consciences devait, suivant lui, susciter un mécontentement général et pousser les citoyens A réclamer la prompte disparition de l'Assemblée Nationale. En etlet, -Miraberm pensait rpie le moment d'une crise était venu, et qu'il fallait faire naître dans les esprits un courant d'opinion favorable à un accroissement de l'autorité royale, laisser l'Assemblée se déconsidérer par ses excès. pni<i convoquer une nouvelle Chambre. On a vu dans un pré'-édent chapitre que, dans sa 47° note pour la cour, il avait si>utenu une opinion analogue ; mais Louis XVI et Marie-.Vntuinette s'en défiaient avec raison, et le salut ne leur paraissait pas pouvoir venir de l'excès du mal \De Lomkxuv, Les Mirabeau, V, 222-263).

:J60 UISTOIKE FINANCIÈHE

animés de sentiments catholiques et royalistes prirent lesarmes dans les départements du Gard et de l'Ardèche, chassèrent les patriotes de plusieurs villages et établirent à Uzèsleur quartier général. Il fallut envoyer contre eux de la cavalerie, de l'infanterie et un fort détachement de la garde nationale de Nîmes ; Tordre finit par se rétablir, mais non sans effusion de sang^ Les passions étant ainsi surexcitées, les paysans en profitèrent sur certains points pour recommencer leurs attaques contre les châteaux des anciens seigneurs. Dans l'Ille-et-Vilaine des bandes se formèrent aux alentours de Saint-Malo et de Dinan, envahirent les maisons de plusieurs propriétaires qui exigeaient l'acquittement de leurs rentes et redevances foncières, brûlèrent les titres qui les constataient et parfois joignirent au pillage des habitations des violences contre les personnes-. En Flandre, sous le prétexte d'empêcher le départ pour Dunkerque d'un bateau chargé de blé, la population de Douai s'ameuta et malgré les ordres du directoire du département, la municipalité se refusa à requérir les troupes pour le rétablissement de l'ordre. Le surlendemain, les habitants se soulevèrent de nouveau, pendirent un officier de la garde nationale et massacrèrent un marchand de grains avec un véritable raffinement de cruauté, sans que la municipalité tentât aucun effort pour sauver ces malheureuses victimes 3. Dans le Midi les violences populaires eurent un épilogue non moins dramatique : les hommes d'ordre ayant tenté de réprimer les scènes de jacquerie qui avaient désolé le Quercy au mois de décembre précédent et ayant été forcés d'y renoncer par l'apathie ou l'hostilité des autorités municipales, l'un d'eux, M. d'Escayrac, s'était retiré en Languedoc chez un de ses amis, M. de Clarac. Mais bientôt on apprend le lieu de sa retraite, la maison de M. de Clarac est assiégée, puis

' Kapp. à I'Aps. Nat. des 20 janvier, 1], 14, 19, 22, 23 février et 1 mars 1791.

■-■ Tainc, La Révolution. 1, 377-378.

s Ilapp. à l'Ass. Nat. du 19 mars 1791.

D1-: l' ASSAMBLÉE CO.NSTiTL'AISTE 3f)l

incendiée ; M. d'Escayrac est tué à coups de fusil, et M. de Clarac est poursuivi devant le Irihunal criminel de Toulouse pour avoir cherché à se défendre '.

Ces faits et d'autres semblables répandaient rinipiiélude dans les départements. Aussi les directoires demandaient-ils de toutes parts au ministre de la Guerre de leur envoyer des troupes. Mais Duporlail ne pouvait pas toujours en mettre à leur disposition. Le 19 janvier, ce ministre écrivit à ce sujet à la Constituante : « La quantité que nous avons de troupes de lig-ne est beaucoup au-dessous de ce qu'exig-eraient les besoins et les désirs de chaque département, surtout de ceux de la partie méridionale de la Finance. Je dois d'ailleurs vous faire connaître les obstacles que j'éprouve souvent à leurs mouvements; tantôt ce sont les régiments qui, eux-mêmes, laissent entrevoir un esprit de résistance qu'il faut craindre de mettre à l'épreuve; tantôt des municipalités, des corps administratifs annoncent qu'ils ne laisseront pas partir les régiments qu'ils possèdent, ou qu'ils ne recevront pas tel autre qu'ils savent leur être destiné; quelquefois, ils veulent arrêter, en tout ou en partie, ceux qui passent sur leur territoire. Je ne donnerai pas plus d'étendue au tableau des contrariétés que je peux éprouver dans cette partie de mon administration; il pourrait plaire aux ennemis de la constitution. »

L'état de l'armée n'était donc rien moins que rassurant, mais les partisans de la Révolution ne s'en tourmentaient pas : loin de là, l'indiscipline des soldats et la faiblesse numérique des régiments leur paraissaient une double garantie contre toute tentative de retour à l'ancien régime, ils savaient que le comte d'Artois, le prince de Condé et les émigrés sefforçaient à l'Etranger de fomenter une coalition contre la France. Mais, d'autre part, ils n'ignoraient pas que les souverains étrangers leur donnaient tout au plus de bonnes paroles et qu'ils ne se livraient à aucun préparatif militaire.

• Cleriiioiit-G.iUeraiidr. Mé,>i.. 11,287. :2S8.

Malgré les exagérations des journalistes qui Reparlaient que d'invasion, les députés révolutionnaires n'éprouvaient donc aucune crainte. Toutefois, on apprit, au commencement de janvier, que l'empereur avait adressé une lettre à Louis XVI, pour appuyer officiellement les réclamations que les princes allemands, possesseurs de fîefs en Alsace, dirigeaient depuis plus d'un an contre l'application qu'on voulait leur faire des lois abolitives de la féodalité. Les bruits les plus absurdes coururent aussitôt sur le sens et le ton de cette lettre. Afin d'y couper court, le gouvernement se décida à communiquer, le 28 janvier, à l'Assembléts Nationale la dépêche de l'empereur Léopold, et M. de Montmorin, ministre des Affaires Étrangères, l'accompagna d'une lettre dans laquelle il informait les députés, de la part du roi, « que la démarche officieuse et prévue depuis longtemps du chef de l'empire avait été précédée et suivie des explications les plus amicales et les plus satisfaisantes ; que les dispositions des autres principales cours de l'Europe, loin de présenter des vues hostiles à l'égard de la France, n'annonçaient, au contraire, que le désir d'entretenir avec elle l'harmonie et la bonne intelligence ». C'était dire clairement que la dépêche impériale constituait une simple formalité de chancellerie, et, en effet, elle appuyait dans les termes les plus mesurés, les prétentions des memlîres de l'empire possessionnés en Alsace. En outre, elle mentionnait les vœux sincères de l'empereur pour la conservation de la paix avec ses voisins, et son désir « d'affermir la bonne intelligence entre l'Empire germanique et la Nation française ». Ce n'est pas ainsi que se serait exprimé un souverain qui eut projeté une déclaration de guerre. L'Assemblée ne s'y trompa pas. Néanmoins, elle voulut faire parade de ])atriotisme et fournir aux Français un gage de sa vigilance.

Menou donna, en consé({uence, lecture immédiate d'un rapport du comité militaire relatif à une distribution de fusils à faire aux gardes nationaux des départements. « Le moyen le plus certain, disait ce rapport, de calmer les inquiétudes

que peuvent faire naître les puissances voisines, c'est d'inspirer aux Français une telle confiance en eux-mêmes et dans leurs propres forces, qu'ils soient bien convaincus que personne n'osera les attaquer ; ou que, s'il se trouvait une nation assez folle pour l'entreprendre, elle sentirait bientôt avec quel courage et quelle énergie un peuple libre défend ses foyers. » Le rapport exposait ensuite que ^'28.200 fusils ayant déjà été distribués à la garde nationale, il convenait d'augmenter ce nombre de 97.900 et de le porter ainsi à 326.100; de diviser les départements, au point de vue de la quantité d'armes qu'on leur remettrait, en départements frontières, départements maritimes et départements de l'intérieur, et de répartir entre les premiers la plus grande partie des fusils de nouvelle distribution. Un projet de décret conforme aux conclusions du rapport fut de suite adopté, avec un amendement stipulant que les frais de transport des fusils dans les divers départements seraient à la charge du Trésor public.

Alexandre de Lameth monta à la tribune après Menou, et il lut, au nom des comités diplomatique, militaire et des recherches, un rapport sur les moyens de pourvoir à la sûreté tant extérieure qu'intérieure du royaume. Ce rapport constatait que « le succès d'une Révolution qui peut devenir l'exemple du monde » n'avait pu manquer de n'-pandre <( l'effroi » parmi les princes étrangers ; mais il ajoutait rpie leur intérêt était de ne pas la contrarier les armes à la main. « Une querelle imprudente ne porterait-elle pas au sein de leurs États cette fermentation et ces idées de liberté que le penchant de la nature rend victorieuses aussitôt qu'elles onl été conçues ? Dénoncer à leurs peuples la Révolution qui rend les Français égaux et libres ne serait-ce pas leur inspirer l'espoir et le courage de les imiter ? » Lameth avouait ensuite qu'aucune nation n'avait envie d'attaquer la France et que les émigrés ne trouvaient nulle part d'alliés. Cependant une sécurité aveugle pourrait engendrer le danger ; dès lors, il y a des mesures à prendre, et ces mesures con-

364 HlSTOll'.E FINANCIÈRE

sistent à presser l'org-anisation de l'armée, pour que les différents corps de troupes soient incessamment portés au complet ; à s'assurer pour cela le concours de 100.000 soldats auxiliaires, qui seront engagés pour trois ans, sous la condition de rejoindre au premier appel les corps qui leur seront désignés et d"y servir comme les autres soldats -^ d'attribuer aux auxiliaires une solde de 3 sous par jour en temps de paix, et de constituer un fonds de 50 livres par homme pour leur équipement lors de leur arrivée au corps. Un projet de décret reproduisant ces différentes dispositionsfut voté presque sans discussion.

Enfln, Mirabeau prit la parole comme rapporteur du comité diplomatique. Après être convenu que, « pour un peuple immense, encore agité du mouvement d'une grande Révolution, la seule existence des alarmes est un péril, » il s'attacha, dans un langage élevé, à calmer les craintes que la timidité et l'ignorance des uns, lamalveillance des autres répandaient dans toutes les couches de la population, et it démontra qu'aucune des puissances européennes ne songeait à une guerre contre la France. Il conclut, toutefois, à ce que la plupart des agents diplomatiques du roi fussent remplacés^ à bref délai, par des hommes nouveaux, imbus des idées de liberté et à ce que l'on augmentât nos forces militaires. « Ne craigne/ point, s'écria-t-il, que nos voisins regardent un rassemblement de troupes, ni comme une menace, ni comme un événement capable de leur inspirer de la défiance... Une guerre injuste ne peut pas être le crime d'un peuple qui, le premier, a gravé dans le code de ses lois, sa renonciation à toute conquête. » Le discours de Mirabeau fut très applaudi, et il fut suivi du vote d un décret invitant le roi à donner des ordres pour porter au conqjlet de 750 hommes par bataillon trente régiments d'infanterie, et au complet de 170 hommes par escadron vingt régiments de cavalerie, pour lesdites troupes être réparties dans les déparlements frontières du Nord, de l'Est et du Sud-Est; ordonnant, en outre, au ministre de la Guerre de présenter à bref délai l'état de la

DE L ASSEMBLÉE CONSTITUANTE .MkJ

dépense qu'existerait cette augmentation de troupes, avec le train d'artillerie et rallirail de campement proportionnés.

Ainsi, dans la séance du ^8 janvier, trois décrets furent rendus pour armer les gardes nationales, renforcer l'armée ■de 100.000 soldats et compléter immédiatement sur le pied de guerre l'ertectif d'un certain nombre de régiments. 11 avait suffi de la démonstration diplomatique à laquelle le chef de l'Empire germanique n'avait pas pu se refuser, pour que la Constituante ordonnât sur l'heure des armements. Il allait en résulter une grosse dépense, et l'état de nos finances ne pouvait qu'en souffrir. En toute cette affaire, rAssemblée ■apporta une précipitation excessive, car elle savait fort bien qu'aucun danger extérieur ne menaçait le royaume. Heureusement, les mesures prises par elle n'inquiétèrent pas les États contre lesquels elles paraissaient dirigées, et ne les décidèrent pas à armer à leur tour. Ils comprirent qu'elles •avaient avant tout pour but de donner satisfaction au sentiment public ', et peut être aussi de procurer au gouvernement des forces dont il aurait sans doute besoin à bref délai ;pour prévenir ou réprimer des désordres intérieurs.

Aux craintes que faisait naître la question religieuse, s'ajoutaient, en effet, celles qu'inspirait l'exaltation de la population parisienne. Depuis le commencement do décembre, elle était plus que jamais persuadée de l'existence d'un complot royaliste, ayant pour but d'enlever le roi et la reine et de les conduire à la frontière, où les émigrés seraient venus les rejoindre pour marcher ensuite sur Paris, appeler les provinces à l'insurrection et détruire tout ce qu'avait fait l'Assemblée Nationale. La presse démagogique ne cessait de

' Les jciiiriiaux approuvèrent hautement la décision dont en cette circonstance avait lait preuve IWsseniblée. Ils redoublèrent leurs attaques contre r.-Vutriche, l'Espagne, le Piémont et les autres cours, qu'ils accusaient de vouloir rétablir en France l'ancien régime ; ils les délièrent «l'oser réaliser leurs projets, maintenant que toutes les précautions étaient prises contre toute attaque. Ils développèrent à l'envi la -thèse qu'une guerre de la part des rois serait le signal de la révolte des peuples.

parler de ces choses et la classe ouvrière, d'autant plus facile à égarer qu'elle était malheureuse, redoublait de haine contre les aristocrates. Elles prêtait bien gratuitement aux hôtes des Tuileries des projets qui n'étaient pas les leurs, car la reine avait écrit, le 19 décembre 1790, à son frère Léopold pour l'engager à ne pas écouter les folles pi'opositions du comte d'Artois et de ses conseillers : « 11 est impossible dans ce moment, avait-elle dit à l'empereur, d'agir ni de sortir d'ici; ce serait tout perdre et exposer le roi et les autres au plus grand danger... J'espère que cela les arrêtera; il est certain qu'il n'y a qu'ici et nous qui puissions juger du moment et des circonstances favorables qui pourront finir nos maux et ceux de la France *. » Léopold, auquel les intrigues du comte d"i.\rtois et des autres chefs de l'émigration n'inspiraient que du mépris, s'empressa d'entrer dans les vues de sa sœur et, dans des lettres en date des 14 et 19 janvier 1791, il ne leur cacha pas qu'ils n'avaient à attendre de lui aucune espèce de secours. ^lais cette correspondance était inconnue du public, et dans le peuple on craignait chaque jour d'apprendre le départ furtif de Louis XVI et de Marie-Antoinette, qui aurait été le prélude d'une contre-révolution. Aussi, lorsqu'au mois de janvier on vit la plus grande partie du clergé de Paris refuser le serment exigé par la loi du 27 novembre, on J'accusa de céder aux manœuvres du parti aristocratique, et, si la garde nationale ne les avait pas protégés, les prêtres non assermentés eussent été empêchés par la violence de célébrer la messe. D'un autre côté, un certain nombre de députés libéraux ayant fondé un club monarchique et Barnave l'ayant, à la séance du 25 janvier, dénoncé comme un foyer dangereux d'idées réactionnaires, la maison de son président, le comte de Clermont-Tonnerre, fut entourée par la foule et faillit être livrée au pillage. Les membres du club monarchique, intimidés par les menaces proférées contre eux à la tribune

' Ai'netli, Marie-Antoinette, 143.

DE LASSEMBLliE CONSTITL ANÏE 367

du club des Jacobins, n'osèrent bientôt plus se réunir, A peu près à la même époque, un combat sanglant fut livré, dans le faubourg de La Chapelle, entre des fraudeurs et un détachcnienl de garde nationale préposé à la perception des droits d'octroi ; inuiiédialement les journaux, et spécialement celui do Marat, racontèrent les faits de manière à donner tous les torts à la force armée; le bruit se répandit t[ue la cour avait suscité cette bagarre, alin d'eu profiter pour faire évader le roi et la reine ; le faubourg Saint-Antoine se couvrit de barricades, et une bande tumultueuse se porta à 1 hôtel de ville en réclamant un abaissement du prix du pain '.

Quelques jours plus tard, nouvel incident et nouvelle émotion. Les tantes du roi, Mesdames Adélaïde et Victoire, lui demandèrent l'autorisation de partir pour Rome ; à force d'insister, elles l'obtinrent et, le 4 février, elles réclamèrent un passe-port à la municipalité i)arisienne. Mais aussitôt Marat écrivit dans L'Ami du Peuple qu'd fallait garder « ces béguines en otage ». qu'elles comptaient emporter 12 millions en or et qu'elles emmèneraient avec elles le dauphin, à la place duquel on laisserait aux Tuileries un enfant du même âge et de même figure. Si insensées que fussent ces inventions, elles mirent en émoi les districts, et le maire se rendit avec une délégation auprès du roi pour le prier de s'opposer au départ de ses tantes. Il s'y refusa, et, un soir, une nombreuse bande de femmes partit pour le château de Bvllevue, résidence habituelle de Mesdames, avec le projet do leur signifier que la population parisienne s'opposait à ce qu'elles allassent rejoindre à l'Etranger ses ennemis. Le roi eut le temps de faire prévenir ses tantes, elles se réfugièrent auprès de lui, et, quand la bande arriva à Bellevue, elle trouva le château vide. Le danger passé, Mesdames retournciont chez elles ; mais, le 20 février, elles réussirent à ([uiltcr secrètement Bellevue, déjouant ainsi une tentative que fit une nouvelle bande d'hommes et de femmes pour les

1 Corresp. dcn Ambass. véni'., I, 212, 213. lettres des 2i et 31 janvier nyi.

retenir; elles étaient parties depuis deux heures quand celleci parvint à leur château. A cette nouvelle, leffervescence populaire redoubla, des gens se disant bien informés prétendirent que le comte de Provence et Madame se disposaient également à fuir, et une foule, évaluée à plusieurs milliers de personnes, se rendit, le 21 février, au Luxembourg où habitait Monsieur. Il permit à quelques-uns des manifestants de pénétrer dans un des salons du palais, et leur déclara avec le plus grand calme que son intention était de n'abandonner jamais ni le roi ni la reine. La foule exigea qu'il se rendît aux Tuileries, et elle l'y accompagna. Elle trouva le jardin rempli de bataillons de garde nationale avec du canon; vers le soir, elle se dispersa, et Monsieur put, sans encombre, retourner au Luxembourg '.

Mais tout était loin d'être terminé. A Paris, le départ de Mesdames revêtait l'apparence d'un événementconsidérable. Les révolutionnaires alléguaient que, si elles s'en allaient à Rome, c'était avec l'espoir de déterminer le pape à protester contre la constitution civile du clergé et contre le serment des prêtres; ils ajoutaient que leur départ était, de toute manière, un triomphe pour les aristocrates, car « ou elles seront arrêtées, ou elles sortiront du royaume : si elles sont arrêtées, l'Europe aura la preuve que la famille royale est prisonnière ; si elles sortent du royaume, elles prouveront à l'Europe qu'elles ne se sont pas crues en sûreté au milieu des Français - ». Puis, on apprit qu'après avoir failli être mises en état d'arrestation à Moret, elles l'avaient été à Arnay-le-Duc, et une lettre du ministre de l'Intérieur en avertit l'Assemljlée Nationale, le 2't février, en même temps qu'elle lui faisait connaître que le roi regardait les obstacles apportés au voyage de ses tantes comme une atteinte à la liberté des citoyens. L'abbé Maury et Fréteau demandèrent aussitôt que la municipalité d'Arnay-le-Duc lut blâmée et reçût Tordre de laisser partir les tantes du roi. Alexandre et

' Corresp. des Anibass. vénit., 1, 218-2:24: lettres des 14, 21,28 février. - Corresp. secrète, H, 304, 509.

<^liarles de I.amefh soutinrent, au contraire, (|ue la conduite 'de cette municipalité avait été inspirée par la prudence elle patriotisme. Le débat fut lon;^' et orageux; Mirabeau parla -éloquemmenl pour établir qu'aucune loi ne s'opposant au voyage de Mesdames, celles-ci avaient le droit de quitter le ■royaume si bon leur semblait, et, sur saproposilion, l'aifaire fut renvoyée au pouvoir exécutif '. Cette solution n'était pas celle à laquelle s'attendait la foule immense rassemblée dans le jardin des Tuileries. Pendant <|ne l'Assemblée délibérait, des orateurs en plein vent lui avaient dépeint la misère du •peuple, misère due, selon eux, à la disparition du numé- Taire que les émig-rés emportaient hors de France. Aussi, quand le vote de la Chambre fut connu, la foule enti-a en ■fureur et se mit à huer les députés, [^a garde nationale dut •être convoquée à la hâte, et, la baïonnette au fusil, elle dispersa la manifestation '-.

Quatre jours plus tard, Lafayette eut une nouvelle occasion de déployer sa fermeté. Le 28 février, en effet, le faubourg Saint-Antoine se souleva par suite des menées d'agitateurs secrets, et plusieurs milliers d'hommes armés se dirigèrent sur Yincennes, afin d'en démolir le château fort. Le tambour appela aussitôt aux armes la garde nationale, et Lafayette se rendit à Vincennes à la tète d'un certain nombre de bataillons. Il empêcha les émeutiers d'accomplir leur œuvre de destruction, et arrêta une quarantaine dos plus compromis d'entre eux. La nuit était déjà close quand il rentra à Paris, et il apprit alors que le palais des Tuileries était tout en rumeur. Le poste de gardes nationaux qui y était de service avait vu, en effet, un plus grand nombre de gentilshommes y pénétrer qu'à l'ordinaire, sous prétexte d'assister au coucher du roi, et il s'aperçut que la plupart

' Le fjouvornement enjoignit aux officiers municipaux ir.Vrnay-le-Duc • de rendre immédiatement la liberté à Mesdames Victoire et .Vdélaïde Néanmoins, ils ne leur permirent de reprendre leur route que" le 4 mars.

- Corresp. (Ips Ambass. vénil., I, 22o.

étaient armés de pistolets et de poignards. Il n'en fallut pas davantage pour faire croire aux hommes de garde qu'ils venaient de découvrir une conspiration, ayant pour objet d'enlever par force le roi et la reine. Les gardes nationaux interrogent donc les prétendus conjurés ; ceux-ci leur répondent que, Tinsurrection du faubourg Saint-Antoine leur inspirant des craintes pour la sûreté de Leurs Majestés, ils sont venus armés afin de les défendre en cas de besoin. Mais cette réponse paraît un leurre aux officiers et aux soldats du poste, ils arrachent leurs armes aux royalistes qui ont pénétré dans le palais, mettent en état d'arrestation une dizaine de gentilshommes et envoient prévenir Lafayette. Quand celui-ci arrive aux Tuileries, il se montre lui-même fort ému du coup de main qui lui paraît avoir été préparé par les royalistes. Il gourmande Louis XVI, lui peint le péril auquel lui et sa famille se seraient trouvés exposés si une tentative d'enlèvement avait réussi, et il l'amène à consentir à ce que personne ne puisse plus pénétrer dans le château, à l'exception des gardes nationaux et des gens de service attachés à la cour. En somme, il n'y avait eu en tout cela qu'un excès de zèle de la part d'environ 300 partisans du trône, et leur maladroite intervention eut pour premier résultat de rendre à l'avenir plus étroite la surveillance exercée sur la personne ainsi que sur les relations des souverains. Mais elle eut encore une autre conséquence, et celle-là plus grave : la presse révolutionnaire mena grand bruit au sujet du projet qu'auraient eu les royalistes d'entraîner le roi hors de la capitale ; elle dramatisa les incidents de la soirée du 28 février, leur donna un nom qui frappa les imaginations : celui de conjuration des poignards, et elle fournit ainsi un nouvel aliment aux défiances populaires envers la noblesse et le monarque.

Le perpétuel renouvellement des désordres et la prolongation de la misère avaient fini par produire de nombreux mécontentements. La popularité de la Constituante commençait elle-même à diminuer ; les journaux révolutionnaires,

DE L ASSEMBLÉE CONSTITUANTE 37 i

spécialement celui de Marat, lancairent d'odieuses accusations contre les membres les plus honorables de la majorité, Target, Thouret. Bailly, Le Chapelier, d'André, Démeuniers; le pays se sentait de moins en moins gouverné, et l'incertitude de l'avenir pesait sur tous les esprits. Quel était, dans ces circonstances, le devoir de l'Assemblée Nationale? Ainsi que le lui expliqua Malouet dans un discours écrit, annexé au procès-verbal de la séance du 28 janvier, discours admirable de bon sens et d'éloquence, son devoir était de ne plus montrer la même « insouciance pour les mesures tendant efticacement au rétablissement de l'ordre...; de garantir inviolablementla sûreté, la liberté individuelle, sans lesquelles il n'y pas de constitution qui ne soit un outrage à la raison et à la justice...; et, pour assurer le succès de la Révolution, de retrancher du nombre de ses ennemis tous ceux qui ne veulent que le retour de la tranquillité ' ». Le respect de la loi, la sécurité des personnes et des biens sont, en effet, les premiers bienfaits qu'une nation est en droit d'attendre de son gouvernement. Mais, pour rendre au royaume la paix

' Dans son discours. Malouet établit que la constitution la plus belle en théorie n'est qu'un leurre, quand elle est, en pratique, faussée par la licence et l'anarchie ; qu'elle est exposée à être bientôt reniée par ceux-là même qui l'ont dabord acclamée et qu'elle ne peut manquer d'être considérée comme la cause de leurs maux par les hommes paisibles, les honnêtes citoyens qui, dans un pays comme la France, sont de beaucoup les plus nombreux, mais « qui craignent les mouvements impétueux de la multitude sans frein »,et qui se rallieraient au premier homme « d'uncaractère imposant, d'une raison supérieure», leur apparaissant comme capable d'assurer l'ordre et la liberté. Pour le moment, ils se plaignent et ils ont raison, car la Révolution ne tient pas ce qu'elle avait promis. « Quoi, disent-ils, on nous parle sanscesse de bien public de bonheur public, de liberté, de régénération, et il n'y a encore de libre dans tout l'empire que ceux qui conseillent et ceux qui exercent toute sorte de violences et de brigandages !... Le nouveau régime ne se manifeste que par l'impunité de tous les brigands qui se disent patriotes : et comment voulez-vous que nous soyons sincèrement attachés ù un ordre de choses qui nous tient dans une anxiété continuelle ?... Nous ne résistons point à vos lois, mais que celles qui protègent s'exécutent aussi bien que celles qui détruisent. Vous nous annoncez la liberté, mais nous la demandons ou au moins la sûreté, et dispensezniHis d'admirer jusqu'à ce que nous soyons heureux. »

intérieure, il eût fallu relever l'autorité du pouvoir exécutif, retirer aux municipalités plusieurs des attrilîutions dont elles faisaient en général si mauvais usage, sévir contre les clubs et les fauteurs de l'indiscipline militaire, réprimer les excès de la presse démagogique, bref adopter une politique contraire à celle que suivait la Constituante, par peur des projets de la cour, des conspirations des aristocrates et de l'audace des révolutionnaires. Tout en s'avouant qu'un malaise profond troublait la France, tout en reconnaissant que la convocation d'une nouvelle Assemblée allait bientôt devenir indispensable, les députés de la majorité ne voulaient donc pas changer de système, et il ressort des discussions auxquelles ils se livrèrent ([u'ils continuaient de voir le péril là où il n'était pas.

Ainsi l'Assemblée commença par enjoindre au comité de constitution d'étudier et de rédiger un projet de loi contre rémigration. Au nom du comité. Le Chapelier déclara, à la séance du 28 février, qu'il avait préparé le projet en question, mais il ajouta que le comité s'était convaincu qu'une loi interdisant aux Français de sortir librement du royaume « blesserait directement les principes de la constitution, qu'elle serait contraire aux droits de l'homme et presque impossible dans son exécution » ; et il demanda à la Chambre si elle exigeait la lecture du projet de loi. MM. de Castellane, Regnaud de Saint- Jean-d'Angely, d'André réclamèrent aussitôt l'ordre du jour et Mirabeau déposa un projet de résolution en ce sens. Mais Merlin invoqua l'autorité de Jean-Jacques Rousseau, qui dans le Contrat social a écrit que dans les temps de troubles l'émigration peut être interdite ; Rewbell, Prieur de la Marne, d'autres orateurs encore de la gauche soutinrent qu'on ne pouvait pas écarter sans discussion le projet de loi, et malgré les efforts de Mirabeau qui alla jusqu'à dire que, si le projet contre l'émigration passait, « il se croirait délié de tout serment de fidélité envers ceux qui auraient eu l'infamie d'établir une inquisition dictatoriale », qui, un peu plus tard, violemment inter-

DE l'assemblée constituante 373

rompu par les députés de l'extrême gauche, lança l'apostroplie célèbre : « Silence aux trente voix! », la Constituante adopta une motion de Vernier renvoyant à l'examen des différents comités la question de savoir s'il convenait de faire une loi sur l'émigration.

Le mois suivant, un projet de di-crel sur la régence et un autre sur la résidence des fonctionnaires publics mirent aux prises le parti aristocratique et le parti populaire. Les royalistes auraient voulu f|ue la régence fût déférée à la mère du roi pendant sa minorité, et Cazalès rappela qu'en France, tel avait toujours été l'usage; mais, conformément à l'avis de Thouret, l'exclusion des ftmimes fut prononcée, et il fut décidé cpie la régence ap})artiendrait au parent majeur du jeune roi, le plus proche par les mâles. Des débats beaucoup plus vifs eurent lieu à l'occasion de deux articles du second projet de loi. L'un de ces articles appliquait au roi la qualification de « premier fonctionnaire public », et l'obligeait à avoir sa résidence a portée de l'Assemblée Nationale ; l'autre disposait que, « si le roi sortait du royaume et si, après y avoir été invité par une proclamation (bi Corps législatif, il ne rentrait pas en France, il serait censé avoir abdiqué la royauté ». La qualification de fonctionnaire donnée au roi et la menace de lui enlever le trùne dans le cas où il (juitterait le royaume blessaient les royalistes dans leurs sentiments les plus intimes. Les aristocrates nourrissaient d'ailleurs l'espoir que Louis XVI parviendrait un jour à sortir de Paris, et ils redoutaient que les dispositions insérées dans le projet de loi ne fussent invoquées contre lui dans le cas où il s'éloignerait de la capitale'. Les révolutionnaires, au contraire, entendaient prendre des précautions contre \v départ du roi. évt'iiement qui ne cessait d'éveiller leurs craintes. Aussi la discussion se ressentit-elle de ces passions opposées. Thouret prononça à l'appui du projet un discours véhément qui les exaspéra encore davantage. -11

' Ferriéres, Mémoires, II, 254.

374 HISTOIRE F[NANCIÈ]iE

accusa les royalistes de s'échauffer beaucoup plus pour leur propre cause que pour celle du roi, de rêver le renversement de la constitution et de songer aux moyens « de revenir aux ordres, aux fîefs, aux parlements, à toutes les tyrannies qui s'exercent au nom d'un roi, quand il est assez peu jaloux de sa gloire et de ses intérêts pour le souffrir ». Il présenta l'obligation imposée au roi de résider dans le royaume comme ayant besoin d'une sanction ; il ajouta que cette obligation serait contractée par le roi en recevant la couronne ; qu'elle serait « une condition constitutionnelle sans laquelle la royauté ne serait pas déléguée » ; qu'en se refusant à remplir cette condition, le roi, « comme tout autre individu », devrait être considéré comme abandonnant sa fonction ; << que les rois doivent tenir leurs engagements ; que la nation ne peut pas rester attachée au roi lorsqu'il se sépare d'elle, et qu'il serait trop inepte de dire qu'un roi pourrait tourner contre la nation une force armée, sans perdre son caractère d'inviolabilité. » Cazalès répondit éloquemment à Thouret ; il opposa le vœu formel de la France en faveur du maintien de la monarchie héréditaire, aux décisions plus ou moins téméraires que croyaient pouvoir prendre ses représentants ; il accusa l'Assemblée de pousser, par de fausses maximes, le peuple à l'insurrection, et il montra l'injustice qu'il y aurait à prononcer la déchéance contre le roi, s'il avait été forcé par deS factieux à fuir hors du royaume. Mais il ne parvint pas à ébranler l'opinion de la majorité, et, voyant qu'ils allaient être battus, les membres de la droite quittèrent la salle au moment du vote. Les questions ainsi soulevées par le comité de constitution et tranchées par les lois du 29 mars ne présentaient, il faut l'avouer, aucun caractère d'urgence. Elles étaient une concession fâcheuse aux idées révolutionnaires, et dans un moment où il eût été si. utile de réunir dans une communauté d'efforts les hommes d'ordre atîn d'enrayer le mouvement démagogique, elles ne pouvaient qu'accentuer l'hostilité entre ceux qui regrettaient l'ancien régime et ceux qui prétendaient acclimater en France des institutions libérales.

La politique cependant n"al)sorba pas seule l'attention de l'Assemblée Nationale pendant les trois premiers mois de 1791. Elle dut s'occuper en même temps de pourvoir aux besoins de l'Etat et de régler ses dépenses. Celles-ci furent d'abord l'objet de ses délibérations.

On sait que la Constituante n'avait pas compris la nécessité d'arrêter d'une façon précise et d'avance le montant des sommes à consacrer chaque année aux différents services publics. Son comité des finances avait bien essayé de calculer à quel chiffre elles devaient s'élever; mais ses évaluations <ivaient varié, et il n'avait pas appelé la Chambre à les accepter ou à les repousser. C'est ainsi qu'à la séance du 15 novemijre 1790, Lebrun et La Rochefoucauld avaient lu des rapports sur les dépenses et les recettes de 1791 ; mais, ainsi qu'on l'a vu au chapitre vu, ils n'avaient provoqué à ce sujet ni discussion, ni vote. Quand donc s'ouvrit l'année 1791, les députés ignoraient quelles en seraient les charges. Le comité des finances crut nécessaire de leur fournir sur ce point quelques lumières et, en son nom, Lebrun leur donna lecture, le 14 janvier, d'un rapport contenant l'aperçu de la dépense, non pas de l'année entière, mais des trois premiers mois seulement. Suivant son habitude, Lebrun trace un assez : ombre tableau des finances publiques. Pour se le faire pardonner, il prend soin de constater que la plus grande partie des dépenses à Lcc-uitter pendant le premier Irimestre n'appartient pas à l'année 1791 et se compose de dépenses arriérées ou extraordinaires; il ajoute qu'à une époque où l'an- ■c-ienne organisation fiscale disparaît et où la nouvelle n'est pas encore terminée, « les députés ont bien prévu, et toute la France a dû prévoir, qu'il y aurait une langueur inévitable dans les recouvrements, des accroissements momentanés dans les dépenses; ([ue l'Assemblée entendra donc sans

inquiétude des détails que sa prévoyance a anticipés ». Le terrain étant de la sorte préparé, il montre que la rentrée des impôts directs, jadis perçus par les receveurs généraux et particuliers, donne de graves mécomptes ; qu'il en est de même pour les droits d'aides, de douane et pour ceux sur le tabac, sur les poudres et salpêtres, sur les messageries ; que la contribution patrioti([ue se recouvre avec de grands retards, enfin que les droits d'enregistrement et de timbre ne commenceront à être productifs qu'au cours du second trimestre. Pour tous ces motifs, les recettes des trois premiers mois de l'année, môme en y comprenant l'allocation de 5 millions par mois que la Caisse de l'Extraordinaire doit verser au Trésor en vertu de la loi du 6 décembre 1790, nesauraient être estimés à plus de 90 millions de livres. Quant aux dépenses, Lebrun indique les principales et il termine par cette conclusion : le Trésor aura besoin, pendant le premier trimestre, d'un secours de 207 millions et demi, que devra lui fournir la Caisse de l'Extraordimaire.

Il semble qu'avant d'imposer à la Caisse un nouveau et siconsidérable sacrifice, la Chambre devait être tentée de demander à son rapporteur des explications complémentaires. Mais personne ne lui en réclama, et sur sa proposition fut voté sans délai un décret autorisant la Caisse de l'Extraordinaire à verser au Trésor, pour les besoins du mois de janvier, 60. 521.000 livres. Un mois plus lard, le 14 février,, un autre décret, rendu dans les mêmes conditions, enjoignit à. la Caisse d'effectuer un versement de 72 millions, afin de couvrir l'insufTisance du produit de l'impôt pendant le mois de^ février. Puis, le 26 mars, le comité des finances évalua à 129 millions le nouveau secours que la Caisse devait accorder pour solder les dépenses du mois. L'énormité de ce chiffre excita les protestations de l'Assemblée, et le comité se contenta d'un acompte de 50 millions, qu'un décret mit immédiatement à la disposition du Trésor. Mais le comité ne cacha pas à la Chambre que le surplus du crédit n'était qu'ajourné el que la demande en serait bientôt reproduite.

DE L ASSEMIîLliE CONSTlTUAiNTE 377

Néanmoins, le public et les journaux s'étaient émus d'apprendre que les recettes normales l'iissent si inférieures aux paiements incombant au Trésor. Le comité des finances crut en conséquence nécessaire de réagir contre cette mauvaise impression, et il chargea M. de Montesquiou de rédiger un rapport qui atténuerait l'effet de celui do Lebrun. « Les comptes du Trésor public, lisons-notis dans ce rapport on date du m janvier, ne présenloront jamais l'ordre et la clarté qu'ils doivent avoir, taiil (|irils seront mis sous les yeux de l'Assemblée dans la l'orme du dernier aperçu qui lui a été présenté des besoins des trois premiers mois do celte année. On y trouve confondus des remboursements d'anticipations, des remboursements d'emprunts, des arriérés de départements ministériels et des vides de fonds de l'année 1790... Un aperçu des besoins de l'année 1791 ne doit contenir que les dépenses décrétées pour 1791. C'est sur des états séparés que le ministre doit présenter les arriérés des divers déparlements, les remboursements exigibles, la dépense du culte, l'arriéré des rentes, et même les parties de dépense de 1790 pour lesquelles on a négligé, dans l'année qui vient do finir, de demander les fonds nécessaires... Alors on ne verra plus ces tableaux effrayants dont on accable sans cesse l'Assemblée et avec lesquels le royaume alarmé nous accuse peut-être do favoriser, ou du moins de tolérer l'ancienne dilapidation des finances. On ne dira plus que si, pour trois mois, il faut 300 millions, il en faut sans doute 1.200 pour l'année. >> A la suite de ce rapport et conformément à ses conclusions, la Chambre vota un décret qui prescrivit à l'ordonnateur du Trésor public de dresser, séparément, sous huitaine, le tableau dos dépenses non acquittées de 1790, celui des besoins de 1791, enfin celui des remboursements et de l'arriéré de son département.

Les élats réclamés par la (Constituante ayant été promplement rédigés, Monlosquiou les lui communiqua le 0 février, en les accompagnant d'un rapport dans lequel il fait un éloge enthousiaste de l'œuvre financière de l'Assemblée Nationale.

Il reconnut, toutefois, quelle iravait pas encore statué sur la totalité des dépenses publiques, notamment sur celles de la Guerre, de la Marine, de l'Administration des Finances, des Encouragements au commerce, etc. ; mais, d'après lui, le travail des différents comités était assez avancé pour que les chiffres qu'il allait présenter à la Chambre eussent le degré « presque de certitude ». Il fixa ensuite à 582 millions les besoins du Trésor en 1791 ; toutefois, fît-il observer, la Caisse de l'Extraordinaire devant fournir 60 millions, en vertu du décret du 6 décembre précédent, pour l'acquittement des intérêts de la dette, il ne reste à assurer au Trésor qu'une recette de 522 millions. Comme il est permis d'attendre 55 millions de la contribution patriotique, ainsi (|ue de la vente des sels et du tabac existant dans les magasins de l'Etat, les revenus ordinaires n'ont à donner que 467 millions. Or, « au mois de mai 1789, les ressources du Trésor public montaient à 475 millions, et au-delà de cette somme la dîme coûtait à la nation 130 millions : total, 605 millions. Alors il existait un déficit avoué de 56 millions. Alors tous les remboursements étaient suspendus, chaque département de ministère avait un arriéré considérable, près de deux années de rentes étaient dues aux créanciers de l'Etat, et les emprunts, fatale et dernière ressource de nos finances, étaient même devenus impossibles. Tel était, tel serait encore notre état sans celte Révolution tant calomniée... Dès cette année, les impositions, y compris la contribution patriotique, ne monteront ({u'à 522 millions au lieu de 605, et il n'y aura plus de déficit... Et je ne vous parle ni de ce que les anciens privilégiés paieront à la décharge du peuple, ni des frais immenses de perception qui accompagnaient la gabelle et les aides, ni de cette féodalité pesant tout entière et de tout son poids sur le peuple opprimé de tant de manières. » 11 est vrai qu'en sus des impôts que touchera l'Etat, les 83 départements du royaume auront à supporter la dépense des assemblées administratives, des tribunaux, des prisons, des chemins, des hôpitaux, de la perception des contributions

DE l'assemblée constituante ;t7(f

directes etc. Toutes ces dépenses sont évaluées à 59.807.000 livres. Mais il est juste que les dépenses locales leur incombent, et « il n'est pas douteux que leur intelligence, leur zèle et Thabitude d'administrer n'apportent bientôt des allégements sensibles à cette partie des cliarges publiques ». Les anciennes généralités n'avaient-elles pas d'ailleurs à supporter les frais d'entretien et de construction de leurs chemins, d'une grande partie des églises et bâtiments ecclésiastiques, de la milice, de la collecte, etc. ? Quant aux besoins extraordinaires de 1791, consistant en travaux d'ateliers de charité, travaux dans les ports et forteresses, mise sur le pied de guerre de cinquante régiments et équipement de 100.000 soldats auxiliaires, enfin prolongation de <[uelques anciennes dépenses destinées à disparaître, ils monteront à 76.(U)0.000 livres et seront couverts par la Caisse de l'Extraordinaire. Sans être surchargée, la P'rance fera donc face à toutes ses dépenses, et l'avenir diminuera encore ses charges.

Des trois tableaux joints à ce rapport et relatifs, le premier aux dépenses de l'Etat en 1791, le second aux dépenses des départements, le troisième aux dépenses extraordinaires de 1791, nous n'analyserons que le premier. Quoiqu'il ne contienne gaère que des chiffres globaux et n'entre pas dans le détail, il forme, en effet, une sorte de budget des dépenses. 11 les estime comme suit :

Chapitrk !'''■

LIVRES

Onllf SI. 226. 000

Liste civile 2"). 000. 000

Maisons des princes ;i. 000. 000

Afl'aires étrauirèies f. . .iOO . 000

(iuerre 100.712.000

Mai lue 40.:i00.000

l»(iiils of chaussè.'s 4.0:]l .000

Minisir.'s 4(30.000

Kiiianci^s cl Trésor |iii!ilic 1 . iiiO.OOO

<:aisse de rExIraoïdlii.Mn; 300.000

Bureau de liquidaliou 300.000

Frais de comptabilité 300.000

Ecole des mines 27 . 000

Primes e(, encouragements au comnu.'rce 3.862.000

Jardin et bibliothèque du roi 2i0.0ii0

Universités, académies, travaux littéraires.... 201.000

Invalides et Quinze-vingts 816.000

Assemblée Nationale 4.688.000

Haute cour nationale 150.000

Tribunal de cassation 400.000

Réserve pour erreurs ou omissions 3.500.000

Total 280.232.0U0