LES FONDS PUBLICS SOUS L EMPIRE

tés à la Légion d'honneur, aux sénatoreries, etc., furent transférés par décret à la Caisse d'amortissement qui leur remettait en échange les rentes -dont elle était toujours pourvue par les rachats qu'elle pratiquait en Bourse : ainsi un décret du 6 février 1809 faisait céder 1. 500.000 fr. de rente par la Caisse d'amortissement à la Légion d'honneur qui lui transmettait la propriété de domaines d'une valeur de 25 millions, à négocier par elle en détail. Une longue application de cette politique avait fini par réduire à un peu plus de moitié des rentes existantes celles qui. appartenant à des propriétaires particuliers, pouvaient apparaître sur le marché ; ainsi à la date du 21 déc. 1809 sur 56.730-583 fr. de rentes inscrites la part des propriétaires particuliers français n'était que de 32.927.267: colle des étrangers était évaluée par aperçu à 5 millions : tout Le reste se partageant entre des établissements tels que la Caisse d'amortissement, la Légion d'honneur, le Sénat, la Banque de France, l'Université, etc.. était, au point de vue des transactions en Bourse, à peu près comme s'il n'existait pas : (1) et Fremin de Beaumont, président de la commission des finances du Corps Législatif, pouvait se féliciter, dans son rapport du 15 janvier 1810, de ro que si la dette approchait de 60 millions, chiffre d'ailleurs n'excédant nullement la proportion dans laquelle il peut convenir que les fortunes particulières se rattachent à celle d'un grand Etat, il n'y on eût guère que 44 (encore allait-il un peu trop loin) qui fussent susceptibles de négociation (2). D'où le mot ironique de d'Ivernois

(1) Napoléon songea même (note du 17 ventôse an XIII) à stipuTer que le Sénat ne pût. rie 10 ans, vendre les rentes qu'il aurait acquises, et que même après ce délai l'aliénation n'en pût être autorisée que de concert avec la Caisse.

(2) Division de la propriété des rentes 5 % au 21 déc. 1809 :

Propriétaires français ....-• 32.927.267

Propriétaires étrangers • • . 5.000.000

Caisse d'amortissement • • • • • • • • • 2.138.441

Banque de France • • 1.749.198

Mont de Piété • • 250.143

Sénat ..-. 1.284.263

Légion d'honneur • • • • 6.186.348

Invalides de la marine ....•• 564.147

Caisse d'épargne 1.185.497

Caisse des employés et artisans .• . • • 97.962

Université impériale ••..-.. 400.000

Etablissements publics et re^gieux de Paris 714.747

— — — des départements 1.831.219

Prince Borghèse. majorât de Ouastalla 500.000

"Maréchaux et généraux • • • • 282.339

Majorats ......••.. 137.972

Société Voomberg • ■ • • 1.469.983

Caisse générale du Trésor 11.007

f AF IV 1072). Total 56.730.583

Il en fut ainsi jusqu'au bout. "Des 63.933.193 f. de rentes consolidées existant

344 chapitre vin

que la Caisse d'amortissement de Napoléon amortissait la dette en la faisant passer en main-morte, c'est-à-dire en la rendant immortelle : en faisant disparaître les renies de la place mais non pas du Grand Livre.

Pour Napoléon c'était déjà beaucoup que de les faire disparaître d<> la place : cl on n'a pas assez remarqué qu'il y a réussi dans Une mesure assez notable. Nous connaissons, par les comptes de l'administration du Trésor public, la quantité des mutations de rentes faites chaque année (1) : or il résulte du chiffre des mutations de rentes faites cessions que le fonds flottant, ce terrible fonds flottant si détesté et si redouté de Napoléon, considérable au début, alla on diminuant : (Mi l'an X 20.062.294 f. die rentes étaient transférées de la sorte, et Tan XI 28.591.112; en 1807 ce n'était plus que 10. 147.066, en 1810 que 14.837.299: en 1811 que 14.532.914.

En second lieu un autre principe invariable de la politique financière napoléonienne fut de s'efforcer de « maîtriser » (2) les cours de la rente, et de consacrer à cette œuvre tous les efforts du gouvernement et des établissements qu'il tenait sous sa dépendance, Banque (3), Caisse d'amortissement, Caisse de service, domaine extraordinaire. Comme sous le Consulat, les interventions on Bourse furent fréquentes, sinon continuelles, toujours avec peu de succès : le vœu le plus cher de Napoléon, ne point voir sa rente tomber audessous de 80, ne fut que rarement satisfait.

Lia proclamation de l'Empire laissa la Bourse assez froide, eu dépit de la garantie que l'hérédité semblait assurer à l'ordre nouveau : 57, 58, 59, tels sont les cours ordinaires du printemps et de l'été de l'an XII. avec tendance même à un recul à 56, 55, 55 : évidemment le publie ne voit pas sans inquiétude l'aventureux projet de descente en Angleterre. L'an XIII présente des cours un peu meilleurs : on note parfois celui d<o 62. La grande crise financière

au 1er avril 1815, 23.914.314 étaient immobilisés, 39.355.255 seulement appartenaient à des particuliers français (AF IV 1934).

(1) Du moins pour la plupart d'entre elles. Je n'ai pas trouvé les chiffres des années 1812 et 1813.

(2) Maîtriser encore plus que relever. Il est arrivé en effet quelquefois à la Caisse, et notamment en l'an XIII. de combattre la hausse par quelques ventes, comme elle cherchait à arrêter la baisse par des achats: car la hausse elle-même cfait vue parfois avec défiance, comme, pouvant entraîner la baisse par contrecoup. « Une hausse artificielle, écrivait Mollien le 5 floréal an XTTT. présage infailliblement un mouvement en sens contraire. C'est la fixité habituelle des (■(.m ; qui garantit leur progression ultérieure ei l'amélioration parallèle du taux de l'escompte ... » (AF TV 1074).

(3) La Banque était en effet officiellemenl invitée à joindre ses efforts à ceux <!<> la Caisse d'amortissement et de la Caisse de service pour le maintien du

.coins des fonds publics (et aussi des actions de la Banque de France. Le 13

in t. 1808 son conseil décidait de consacrer 5 millions à celle teuvre (AF IV 1071).

LES FONDS PUBLICS SOUS i/EMPIRE 345

de l'an XIV ramène un irostanl à 52, 53, 54, cl il ne fallut rien moins qu'Austcrlitz let Presbourg pour reconquérir celui de 60 à 62. 65 à 66 sont les cours ordinaires en juin et juillet 1806 : les craintss assez généra&ement répandues sur l'Issue de lu guerre de 1806 les font tomber à 63,50 dans les premiers jours d'octobre : puis les foudroyantes victoires de l'Empereur sur La Prusse les élèvent à 73,75. Friedïand et Tilsitt à 85 et 86, un instant même (fin août 1807) à 93,40; point qui ne devait jamais être dépassé (1) et qui ne fut obtenu que peu de jours. Même en pleine période de succès Napoléon ne cessait guère de faire verser do l'argent pour agir contre les baiissiers : il écrivait le 27 janvier 1807 à AI. de la Bouillerie, trésorier général du domaine extraordinaire, de faire acheter tous les 5 % au-dessous de 78, tous les Bons de la Caisse d'amortissement perdant plus de 6 J, toutes les actions de la Banque do France au-dessous de 1200 : lui recommandant toutefois, par une contradiction assez singulier;1, de ne pas dépenser à cet effet plus do H millions. « Que personne ajoutait-il, ne sache que vous achetez, pais même le ministre du Trésor : c'est par l'ignorance où restera ce dernier que jie jugerai si vous opérez bien » (2).

L'idéal de Napoléon était que tous les grands établissement financiers, Banque, Caisse de service, Caisse d'amortissement, trésor de l'armée, unissent leurs efforts pour empêcher les cours du 5 % d'être jamais en état de « dépréciation ». c'est-à-dire de tomber au-dessous du niveau où i! y avait égalité entre le rendement de la rente, et-celui, par exemple, des actions de la Banque. « Unie sorte (\o fixité dans le prix vénal dû 5 %, disait-il (3) est u,n élément de 1'harmonio qui doit se maintenir entre l'escompte de la Banque, le taux des emprunts de lia Caisse die service, le taux des intérêts que donne la Caisse d'amortissement... Un fonds de 60 millions ... serait destiné à enlever de la place tous les 5 % au-dessous du cours qui produit. 6 % d'intérêt. Ce serait une digue qu'aucune prétention contraire ne pourrait tenter de franchir ... La présence de ce capital ... mettrait enfin les opérations (]o Bourse à l'abri do cette fine! nation des cours qui est absurde et qui n'en est pas moins dangereuse pour les intérêts publics et privés. » Quelle eût été sa joie s'il avait pu voir sa rente au pair, en conformité ào la loi qui venait do réduire l'intérêt à 5 % !

Elle se fixa pendanl l'hiver 1807-1808 à environ 85. 80. 87. jusqu'au moment où les affaires d'Espagne, dont la Bourse ik> semble pas cependant avoir compris <lo bonne heufe tonte la gravité, déter-

(1) Le 27 août 1807. Dès le lendemain on retomba à 92. 91. etc..

(2) Lecestre, Lettres inédites de Napoléon, I. 86.

(3) Note du 8 sept. 1808: Correspondance XVII, 578.

minèrent une certaine tendance à la baisse, manifeste surtout après Bayien. qui ramena à 83, 81, même 80 et au-dessous. Des efforts désespérés furent faits pour ne pas tomber au-dessous de ce cours, que Napoléon considérait comme limite extrême au-dessous de laquelle il était honteux et funeste de descendre. D'importants sacrifices eurent lieu. « Je vois avec plaisir, écrivait l'Empereur à Mollien le 15 déc. 1808, que le cours des 5 % n'a pas été au-dessous de 80... Je ne regrette par les 30 millions que vous y avez employés : dût-il en coûter autant, je désire que vous teniez la main à ce que ce cours soit maintenu ... Ce n'est qu'ainsi que les 5 % prendront de la valeur : chacun sera sûr de ce qu'il a dans sa poche lorsqu'il ne craindra pas que les 5 % baissent au-dessous de 80 fr. Je n'admets aucune excuse : que nos 5 % ne tombent pas au-dessous de 80. (1) » Il fallut bien, cependant se résigner à le perdre et à revoir 70, 78, 77, quand en février et mars 1809 il devint évident, en dépit des démentis officiels, qu'une nouvelle grande guerre continetale était imminente, et qu'une seule défaite pouvait tout remettre en question. (2) Cette défaite, Napoléon réussit encore cette fois, quoique avec plus de peine, à l'éviter : mais il subsista des événements de 1809, et surtout de la prolongation indéfinie des funestes affaires d'Espagne, une impression de précarité contre laquelle tous les efforts du gouvernement impérial demeurèrent impuissants : et ce n'est pas sans quelque peine que les cours de 80, 81, 82, furent maintenus pendant la plus grande partie des années 1810 et 1811 et jusque vers la fin d'octobre 1812, premier moment où la Bourse semble avoir eu l'intuition des malheurs qui se préparaient à fondre sur nous en Russie. Encore l'incident le plus futile suffisait-il quelquefois à les faire perdre : ne vit-on pas au moment le plus brillant du règne, au lendemain de la naissance du roi de Rome, le 5 % tomber presque à 78, sur le bruit absurde que le gouvernement allait faire subir aux rentiers une retenue de 1/5 sur leurs inté-

(1) Lecestre, Lettres inédites, T. *258. D'une lettre de Mollien du 27 janvier 1809 (AF IV 1083) il résulte que du 3 abût 1808 au 25 janvier 1809 un capital de 46.701.377. ayant acheté 2.912.546 fr. de rente, fut employé en achats destinés à maintenir le cours de 80: la Banque y contribua pour 10 millions qui lui procurèrent 625.000 fr. de rentes, la Caisse de service pour 10.986.000 (685.369 fr. de rentes), la Caisse d'amortissement pour 25.715.377. avec lesquels elle acheta 1.602.177 fr. de rentes. Mollien termine cette lettre par une flatterie qui dépasse vraiment la mesure : «• Les 5 % sont aujourd'hui à 80 fr. 70 ; l'a présence de V. M. les protège mieux que les achats. »

(2) On ne voit pas trace, dans les cours de juin 1809. 81 à 83 environ, de cette baisse que Fouché se vantait auprès de Napoléon d'avoir empêchée après Essliri"\ Même, chose singulière, les cours de juin son1 plus élevés que ceux de juillet ou d'août. 78 et 79: e' de là est venue la déconfiture du spéculateur "Reyniér. qui fit en ce temps beaucoup de bruil (il avaif fait d'énormes achats de

rente après Eseling et se vantait «ravoir agi ainsi par patriotisme: 11 agents de change furent destitués à la suite de cette affaire).

la caisse d'amortissement 347

rets ? El tandis que tous les efforts d'e Napoléon réussissaient mal à procurer au 5 % français le cours de 80, le 3 % britannique restait en général, de 1805 à 1813, à 62, 63, 64, et atteignait même un instant 70. Ce rapprochement se passe cle commentaire.

La Caisse d'amortissement. — La répulsion de Napoléon pour l'emprunt public et avoué ne l'a pas empêché d'emprunter, cependant, et il le fallait bien, puisque chaque exercice, ou peu s'en faut, -se solda par un certain déficit, et que, comme le constate Mollien, il dut toujours se procurer par des moyens étrangers au budget une centaine de millions pour tenir ses services au courant. Napoléon emprunta donc, mais sans publicité, et ce furent les différents établissements financiers qu'il institua qui durent remplir le rôle de banquiers du Trésor. Il fut fait fréquemment appel à la Caisse de service (employée aussi comme on sait, à des achats de rentes à la Bourse), au Trésor de l'armée, au domaine extraordinaire : il en fut fait surtout à La Caisse d'amortissement.

Dès le Consulat la Caisse d'amortissement avait été détournée du but que son titre même semblait devoir lui assigner pour employer ses ressources à lutter dans les moments difficiles contre la baisse des fonds publics. Elle était arrivée à disposer de ressources importantes, 3.732.419 fr. de rente au 1er vendémiaire an XIII, sans compter 70 millions en biens nationaux. (1) Un amortissement efficace pouvait être entrepris, étant donnée la faible quantité de rentes inscrites, et un mémoire anonyme de l'an XII affirmait qu'en mettant les choses au pis et en supposant la rente au pair l'extinction totale n'en pourrait pas moins être réalisée dams le délai maximum de 29 ans 6 mois et 11 jours : c'est l'habitude des fanatiques des caisses d'amortissement de faire abstraction dans leurs calculs de-', emprunts futurs et d'admettre naïvement qu'on ne verra plus **■ renouveler ni les fautes' ni les nécessités auxquelles est due la formation de cette dette qu'ils se font fort de faire disparaître.

Napoléon était très loin de ces utopies : trop loin même, puisque l'existence d'une dette était nécessaire à ses yeux, à condition qu'elle fût petite. En conséquence il ne considérait F amortissement de la dette ni comme possible ni même comme désirable. « L'amortissement, disâit-il dans une note célèbre du 17 ventôse an XIII, (2) est

(1) D'après un rapport de Cretet du 12 avril 1806 l'actif de la Caisse d'amortissement était à cette date de 107.785.000 fr., composé surtout de domaines acquis^ du Sénat et de la Légion d'honneur : elle avait en outre une créance sur le Trésor de 21 millions, en exécution de la loi de floréal an X et pour remboursement de cautionnements versés au Trésor public, qui devaient lui être payés en domaines nationaux. Un autre document (AF IV 1074). donne comme total de la valeur des domaines cédés à la Caisse d'amortissement 151.967.822.

(2) Correspondance X, 247.

une théorie vainc, démentie par l'expérience de toutes les nations... L'action utile de la Caisse est de soutenir les fonds publics, de faire, quand les circonstances l'exigent, ce qu'elle a fait lors de la déclaration de guerre, garantir au porteur de fonds publics qu'il ne se réveillera pas ayant perdu tes 15 % de oe qu'il possède ... » mais non pas d'éteindre la dette : car il est de bonne politique que les capitalistes qui veulent placer partie de leur fortune dans les fonds publics en puissent trouver les moyens dans ceux de leur patrie au lieu d'être obligés d'aller les chercher à l'étranger, Conceptions assez naturelles d'ailleurs vu la modicité de la dette perpétuelle et la résolution du chef de l'Etat de no jamais l'augmenter.

Le rôle de la Caisse d'amortissement fut doue surtout de travailler par des rachats à la stabilisation des cours et à la défaite des baissiers ; plus encore peut-être elle eut pour mission de servir de fonds de roulemonl à la Trésorerie, de couvrir les déficits du Trésor, de piayer sur ses fonds et surtout sur son crédit quelques-unes de ses dépenses courantes : et de même que Mollien s'accommodait fort aisément de détourner vers la Bourse des fonds qui auraient dû être consacrés à l' amortissement de la dette, de même Gandin se félicitait d'avoir en elle « une machine de crédit appropriée à notre situation particulière. » (1) C'est ;en effet au moment où Gandin écrivait ces lignes que commencèrent à apparaître les "Bons de la Caisse d'amortissement, véritables anticipations sur les recettes à venir, qu'elle émettait en paiement de sommes dues par l'Etat, à échéances d à intérêts variables : la loi budgétaire du 24 avril 1806 en fit émettre 6.000 (h 10.000 fr., productifs d'un intérêt de 6 ou 7 % selon l'échéance, et c'est avec >s 60 millions ainsi procurés au fisc que Foin « nettoya », selon l'expression de Napoléon, tout l'arriéré dos exercicps TX, X, XI, XII et XIII. Cet emprunt déguisé était commode, si rommode qu'on y revint désormais très fréquemment ot qu'en ,6 ans, d'avril 1800 a avril 1812. l'émission totale des Bons de la Caisse d'amortissement atteignit 223.961.420. (2) C'est notamment avec ce moyen de trésorerie que l'on prit l'habitude d'éteindre les déficits des exercices précédents : ,ainsi après la loi du 24 avril 1806, colle du 15 janvier 1810 mit à la charge de la. Caisse d'amortissement tout le déficit d'os années 1806 et 1807. Mais ces Bons

(1) Mémoire du 2 avril 1806. AF TV 1072.

(2) 60 millions par la loi du 24 avril 1806. 10 par celle du 15 sept, 1807. 18 le 31 mars 1808. 40 le 10 février 1810. 40 encore le 10 septembre 1811. 16 le 22 oct. 1811, etc., pour ne citer que les principales des 13 émissions qui se succédèrent jusqu'en 1812. Afin de ne pas retomber dans les inconvénients éprouvés lors de l'émission des petits assignats, presque toutes les émissions s" firent en Bons de coupures fort élevées. 10.000 fr. Eli 1813. pour faciliter la vente des biens communaux Souvent fort morcelés. Mollien prit sur lui de faire émettre des coupures de Bons.