Corresp. des Amhass. vénUiens, I. 3i

liE LA LÉiilSLATlVL KT DE LA CONVENTION 11

1.1 demande de Vosgien que celle mesure fut prise, el elle fui inulilemonl combattue par Veruniaud, (iuadet, Basire.

Le 7 octobre, le roi fut accueilli par de longues acclamalions, lorsqu'il lit son entrée dans la salle des séances, et il pronon(;a un discours sur les objets qu'il croj'ait devoir être pris en considération pendant le cours de la session. Le premier sujet qu'il traita fut la question linancière el il le fil en ces termes : « Vous penserez qu'il convient d'abord de fixer votre attention sur la situation des finances, pour en saisir l'ensemble el en connaître les détails el les rapports; vous sentirez l'importance d'assurer un équilibre constant entre les receltes el les dépenses; d'accélérer la répartition el le recouvrementdes contributions, d'établir un ordre invariable dans toutes les parties de cette vaste administration et de préparer ainsi la libération de l'État et le soulagement du peuple.» 11 termina sa barangue en insistant sur la nécessité «d'une constante harmonie et d'une confiance inaltérable entre le Corps législatif el le roi », et déclara que l'amour de la patrie, l'inlérèl public devaient les rendre inséparables. Dans sa réponse le président Pastoret assura Louis XVI de l'amour de députés; il lui dit que leur vœu était, comme le sien, « de ranimer le crédit public, de comprimer l'anarchie.» L'impression des discours du roi et du président el leur envoi à tous les départements furent votés par acclamation. Les sentiments royali>tes n'étaient donc pas éteints dans le cœur de la majorité des députés, el, en s'appuyant loyalement sur le parti constitutionnel, Louis XVI aurait pu leur imprimer une utile direction. La Chambre avait, d'ailleurs, à celle même séance du 7 octobre, montré qu'elle ne répugnait pas au programme de ce parti, car, quelques instants avant laréceplion royale, elle avait écouté et applaudi Bailly qui, au nom de la municipalité parisienne, lui avait dit: «La Révolution est consommée. Le peuple soupire après le repos. Les deux

12 HISTOIRE FIXANC.IÈRE

pouvoirs constitutionnels sont limités. Il désire qu'ils se balancent, mais qu'ils se respectent. Vous allez établir la grande union du prince et de la nation. »

Quel mode de travail la Législative allait-elle adopter? Les comités qu'elle avait à créer seraient-ils, comme ceux de la Constituante, composés chacun d'un grand nombre de membres, qui, une fois élus, en feraient partie à titre permanent? Ce système n'était plus en faveur. On lui reprochait d'avoir abouti en quelque sorte à la formation d'autant de petites Chambres, animées chacune d'un esprit particulier, apportant, selon l'expression d'un orateur, « l'acharnement d'un amour-propre redoutable» à la défense de leurs projets et réduisant à l'excès, dans les délibérations en séance publique, la part d'influence qui doit légitimement appartenir à tout député. Aussi, dans la discussion qui s'ouvrit le 8 octobre sur l'organisation des comités et qui se prolongea pendant plusieurs séances, le système des grands comités permanents ne fut-il soutenu par personne. Plusieurs députés, au contraire, demandèrent que les comités fussent peu nombreux et que leurs membres se renouvelassent fréquemment. Mais le résultat de la discussion fut tout autre. A la vérité, on admit qu'il serait procédé au renouvellement des comités tous les trois ou tous les six mois, et qu'ils ne compteraient en général que 12 ou 2î membres. Mais on signala tant d'objets qui semblaient mériter une étude et des compétences spéciales, qu'on en arriva à voter la création de vingt-cinq comités.

Relativement aux comités financiers, Vaublanc ayant fait observer que la dénomination de comité des finances était dangereuse, parce que les personnes peu instruites pouvaient en conclure que l'Assemblée gérait les deniers publics, il fut décidé que ce comité, qui avait joué un rôle si important sous la Constituante, n'existerait plus; et, sur la proposition de Condorcet, on répartit entre plusieurs les attributions dont il avait été investi. Ces comités furent ceux des

assignats et monnaies ; des contributions publiques ; des dépenses; de la dette et de la caisse de l'Extraordinaire; des domaines; de l'examen des comptes; de liquidation; enfin, de la Trésorerie nationale. La division, on le voit, était extrême et on reconnut bientôt qu'elle présentait des inconvénients pires que l'ancienne concentration. Le 2 i novembre, un député, Dorizy, tint ce langage : « Pour peu qu'on ait de connaissances en matière de finances, il est impossible de n'être pas convaincu que l'organisation des divers comités chargés de cette partie est extrêmement vicieuse et impolitique. Jamais l'Assemblée ne pourra connaître le véritable état des finances, puisqu'elle n'aura jamais que des rapports partiels et isolés, et les comités, loin de nous être utiles, ne feront que retarder la marche de nos opérations. Rapportons le décret de leur création, et occupons-nous d'une organisation qui puisse les faire servir à hàtcr nos travaux. » La proposition ayant été acceptée, il fut nommé rapporteur d'un projet de décret qui fut adopté le 5 décembre, et dont voici l'analyse. Les comités des domaines, de liquidation, de l'examen des comptes, des assignats et monnaies furent maintenus, mais au lieu des comités de la dette, de la Trésorerie nationale, des contributions et des dépenses, on forma seulement deux comités, l'un appelé de l'ordinaire des finances et l'autre de l'extraordinaire des finances. Le premi^T fut chargé de la surveillance de la caisse de la Trésorerie nationale, de tout ce qui avait rapport aux contributions [lubliquos et à la fixation des dépenses, de la distribution di'S crédits, de la proposition des lois destinées à maintenir l'ordre et la régularité dans les services du Trésor. Au second, il appartint de surveiller la caisse de l'Extraoriiinain', les ventes et la régie des biens nationaux, les revendications sur ces biens par des tiers, les éiats de liquidation à S(jlder avec le produit des aliénations de domainps nationaux, l'émission et le brûlement du papier monnaie, et généralement tous les paiements im[»utés sur

la susdite caisse. Enfin, il fut enjoint aux deux comités en question de se réunir <^ toutes les fois qu'il y aurait lieu d'établir la balance de la dette et des ressources, des dépenses et des recettes; de déterminer ou de changer le mode et les termes des engagements ou de la libération de l'État, en sorte qu'il ne fût présenté à l'Assemblée aucun rapport sur ces matières, qu'en suite d'un travail fait en commun par les deux comités. »

L'organisation que nous venons de faire connaître était évidemment meilleure que celle qu'elle remplaçait, mais, contrairement à leurs premières impressions, les députés revenaient en somme à un système tout à fait analogue, sauf en ce qui concerne la permanence des membres, à celui qui avait été en vigueur sous la Constituante. Au surplus, ils ne s'en tinrent pas là. Il leur apparut, en effet, que l'existence des comités pouvait être, entre leurs mains, un moyen de subordonner à leur action les différentes branches de l'administration. Les ministres ne virent pas le danger ou ne surent pas y parer. La Chambre commença donc par décréter, le 28 octobre, que chaque comité aurait le droit d'exiger des ministres la production de toutes les pièces qu'il jugerait bon de réclamer; puis, le 20 novembre, elle vota un autre décret autorisant les comités à correspondre directement avec les corps administratifs et autres établissements publics, pour se procurer tous renseignements et éclaircissements. Ces deux décrets constituèrent l'empiétement le plus caractérisé sur les attributions du pouvoir exécutif, et ils réduisirent encore l'autorité déjà si restreinte dont le ministère disposait à l'égard des départements, des districts et des municipalités. Leurs dispositions, combinées avec celles du décret réorganisant le comité des finances, rendirent l'Assemblée maîtresse de l'administration financière du royaume.

Lorsqu'ils se réunirent, les députés savaient, par les communications qui avaient été faites a la Constituante dans les

DK LA LÉGISLATIVE ET DE LA œNVENTiU.N IT»

derniers jours de sa session', que les recettes étaient fort au-dessous des besoins, que les impôts continuaient de rentrer d'une façon très insufiisante, que la répartition des contributions directes était fort en retard, et que, chaque mois, le déficit constaté dans les revenus normaux avait besoin d'être, couvert par des versements de la caisse de l'Extraordinaire-; autrement dit, avec des assignats émis en représentation de la valeur vénale des domaines nationaux. Mais, les Constituants qui, au point de vue tinancier, avaient toujours vécu au jour le jour et qui, en véritables prodigues, avaient consacré, en vingt mois, l,io3 millions à couvrir des dépenses en grande partie ordinaires, avaient applaudi leurs rapporteurs, quand ceux-ci leur avaient annoncé, le jour de leur séparation, que l'encaisse du Trésor était de Ao millions de livres et qu'il restait pour 3 Wi millions d'assignats dans la caisse de l'Extraordinaire. Leurs successeurs étaient donc rassurés et ils estimaient que la situation des finances n'offrait aucun danger immédiat; d'autant plus que, lecteurs assidus pour la plupart des journaux révolutionnaires, ils pensaient, avec ces journaux, que la valeur des biens nationaux était infiniment supérieure au montant des trois émissions d'assignats jusqu'alors autorisées, montant qui s'élevait à 1,800 millions. Il en résulte qu'ils ne furent nullement émus lorsque, à la séance du 9 octobre, les commissaires de la Trésorerie leur tirent savoir que les recettes ordinaires du mois de septembre n'avaient atteint (jUf» 40 millions et demi ; qu'au contraire, les dépenses s'étaient chiffrées par 59 millions, sans parler de 2 millions et demi de dépenses arriérées de 1790 imputables sur les ressources de la caisse de l'Extraordinaire ; que, dés lors, le déficit du mois était de

1. Vuir nuire llisloire /inanciàre de l' Assemblée ConslUt/anle, tl,

2. Pour l'organisation e les attributions de cette caisse, voir VHist. fin. de L'Assemblée ConstUttante, 11, ■l'J'j-^dl .

IG UISÏOIRE FINANCIÈRE

18,672,000 livres et qu'ils sollicitaient un décret qui imposât à la susdite caisse de combler ce déticit. Canibon fut nommé rapporteur du projet de décret, lequel fut adopté sans difficulté deux jours après.

A cette même séance du 11 octobre, Cambon rendit compte de l'état de la caisse de la Trésorerie nationale. Il établit que le 10 octobre, date à laquelle il l'avait vérifiée, elle possédait 28 millions en espèces, 12 millions et demi en assignats et 7 millions en effets ou reconnaissances. En outre, il lui était dû 50 millions et demi par la caisse de l'Extraordinaire. Après avoir constaté qu'elle pouvait, par suite, disposer de 98 millions pour le paiement des dépenses ordinaires, Cambon fit remarquer que cette somme ne tarderait pas à être insuffisante, si la rentrée des impôts ne venait pas promptement alimenter les besoins de la Trésorerie, d'autant plus que l'encaisse de 28 millions en espèces devait être soigneusement ménagée, à cause de la cherté et de la rareté du numéraire. Dorizy succéda à Cambon à la tribune et il communiqua à la Chambre que, de la vérification de la caisse de l'Extraordinaire, il résultait que son actif ne se composait que de 31 millions, soit 4,700,000 livres de valeurs disponibles et 26,600,000 livres en assignats. Après avoir versé 18 millions et demi à la Trésorerie nationale pour éteindre le déficit du mois de septembre, il n'allait donc rester à la caisse de l'Extraordinaire que 13 millions, et elle était redevable, comme on l'a vu ci-dessus, de .'50 millions à la caisse de la Trésorerie! Mais pourquoi les députés se seraient-ils inquiétés ? l^a planche aux assignats n'était-elle pas là pour leur donner tout le papier monnaie nécessaire?

Il importait pourtant de savoir ce qu'il était possible d'attendre du recouvrement des impôts. Quelques éclaircissements sur ce point furent fournis par Tarbé, ministre des finances, au cours de la séance du 12 octobre. Mais combien incomplets! Tarbé, en efl"et, afin de ne pas mécon-

tenter la Chambre, se garda de signaler que les contribuables apportaient un grand mauvais vouloir à lacquittement de leurs taxes; que, depuis le début de la Révolutionna plupart d'entre eux avaient pris l'habitude de ne pas paj^er ce qu'ils devaient à l'État; el que la résistance quasi générale opposée au lise dérangeait tous les calculs au moyen desquels la Constituante avait tâché de proportionner les receltes normales du Trésor aux dépenses ordinaires. La seule indication qu'il donna au sujet du retard apporté à la rentrée des contributions, consista à dire que les impositions directes de 1790 et celles votées la même année en remplacement de divers droits indirects, n'étaient pas encore entièrement recouvrées. Il rappela ensuite qu'en vertu des lois qui avaient créé le nouveau système financier du royaume, les revenus de l'État ne se composaient plus que des impôts suivants: les contributions foncière, mobilière et des patentes, les droits d'enregistrement, domaine et timbre, ceux des douanes, ceux sur les poudres et les salpêtres, ceux d'affinage, la loterie, enfin, les produits des postes et messageries, de la fabrication des monnaies, des forêts et salines nationales. Il exposa que l'organisation des régies de l'enregistrement, des douanes, des forêts, des poudres, etc., n'avait été définitivement adoptée par la Constituante que peu de temps avant la fin de ses travaux, renseignement d'où l'on pouvait conclure que toutes ces régies ne fonctionnaient encore qu'incomplètement; et relativement aux contributions foncière et mobilière dont le montant était fixé à .'}60 millions, desquelles on attendait, par conséquent, plus de la moitié des ressources budgétaires, il expliqua que la première répartition de ces deux contributions, pour 1791, n'était opérée entre les districts que dans (Ji départements. Quinze jours plus tard, le ^7 octobre, il annonça qu'elle était achevée dans neuf autres départements. Ainsi, à la lin d'octobre, douze directoires <lépartementaux n'étaient pas encore parvenus à régler ]o

J8 UISTOIRE FINANCIERE

contingent qu'auraient à supporter les dillerents districts, et partout la répartition entre les communes, puis celle entre les contribuables, restaient à effectuer. Dans ces conditions, quand le Trésor toucherait-il le montant des contributions directes de 1791?

Cette question, il faut bien le dire, laissait les députés indifférents ; leurs préoccupations étaientailleurs. Ils étaient persuadés que la guerre était imminente, et ils voulurent, avant d'entrer en lutte avec l'Empire et les puissances qui paraissaient devoir lier leur cause à la sienne, savoir de quelles forces disposait la France. Ils invitèrent donc le ministre de la Guerre. Duportail, à leur faire connaître la situation militaire du royaume, et le 11 octobre celui-ci leur exposa que l'armée comprenait 154,000 hommes, soit 119,000 d'infanterie, 27,000 de cavalerie et 8,000 d'artillerie, qu'il lui manquait une trentaine de mille hommes pour être sur le pied de guerre, mais que le recrutement des régiments de ligne rencontrait de sérieuses difiicultés, que les jeunes gens préféraient s'engager dans la garde nationale soldée et que toutefois ce corps ne comptait encore que 44 bataillons complètement organisés. Il affirma que les places et forteresses étaient en bon état et suflisamment approvisionnées, mais il ne cacha pas que « les magasins étaient dégarnis d'une manière effrayante », que, par suite « des pillages » et des distributions d'armes faites aux citoyens depuis l'origine de la Révolution, ils ne renfermaient plus que 60 à 70,000 fusils, tandis qu'autrefois, ils en contenaient de (3 à 700,000. Il ajouta que la prudence commandait de désarmer une grande partie des gardes nationaux de l'intérieur du royaume, attendu que les manufactures de fusils n'étaient outillées que pour en fabriquer environ 40,000 par an. Enfin, il déplora « la funeste maladie d'émigration » qui avait sévi et qui continuait à sévir parmi les ofliciers; la plupart d'entre eux, surtout dans les hauts grades, avaient abandonné leurs drapeaux et il n'avait pas

été possible de pourvoir à tontes les vacances ^ Ce discours ne plut aucunement aux députés, non pas qu'ils lui reprochassent de dissimuler la vérité ou de donner à entendre qu'il faudrait dépenser plus d'argent qu'ils ne l'avaient jusqu'alors supposé, pour mettre l'armée en état d'entrer en campagne; mais ils trouvèrent que le langage du ministre dénotait un manque absolu de confiance. En outre, ils doutaient de la capacité et du zèle patriotique de Duporlail, et ils lui firent bientôt sentir leurs mauvaises dispositions à son égard, en accueillant des dénonciations dirigées contre lui, à l'occasion de différents actes de son administration. Ils écoutèrent, au contraire, avec faveur, les explications que le ministre de la -Marine. Bertrand de Moleville, leur fournit le M octobre sur la situation de la flotte et des arsenaux. Il eut l'adresse de la déclarer satisfaisante et de faire étalage des réformes qu'il comptait accomplir pour mettre fin à des gaspillages depuis longtemps signalés. Grâce à ces précautions oratoires, il put, sans soulever de protestations, constater que «l'Assemblée Constituante ayant jugé convenable d'organiser sur de nouveaux principes toutes les parties de la marine, elle avait bien posé les bases essentielles de cette vaste entreprise ». mais n'était entrée dans aucun détail. de telle sorte que l'ancienne organisation était ébranlée et que la nouvelle n'existait encore qu'à l'état de projet, condition évidemment vicieuse « si les circonstances exigeaient que l'armée navale fût mise en activité. » Il put même se plaindre de « l'esprit d'insubordination qui s'était répandu parmi les marins » et dire qu'on ne pouvait effectuer le rassemblement de la flotte <( qu'après avoir pris les mesures les plus actives pour ramener l'ordre et rétablir une austère discipline dans les équipages des vaisseaux. » On voit qu'en

1. D'apn's nn document ciiiiimunif|ui'' i la Chambre le Ifi octobre par Duportail. 19.i2 ofliciers dinfantorie et de cavalerie avaient quitti'leurs régiments. Ifii avaient élé remplacés; près de 1200 emplois restaient vacants.

définitive la France, au mois d'octobre 1791, n'était pas plus prête sur mer que sur terre à faire la guerre.

Et cependant l'opinion générale était qu'on était à la veille d'un commencement d'hostilités, hostilités fomentées par les intrigues des émigrés auprès des cours étrangères et dont ils prendraient, au besoin, l'initiative, pour entraîner celles-ci dans une voie où elles hésitaient manifestement à s'engager. L'émigration avait pris de grandes proportions depuis le commencement de l'année 1791 et elle avait redoublé après l'affaire de Varennes. Mais lorsque le roi se fut décidé à accepter la constitution, le mécontentement qui poussait les nobles, les officiers, les anciens magistrats, les riches bourgeois eux-mêmes à sortir de France devint une mode, une question de bon ton et de point d'honneur. « Les femmes s'en mêlèrent, elles firent honte à ceux qui ne paraissaient pas disposés à quitter leurs foyers. Beaucoup partirent à contre-cœur; d'autres, et c'étaient les plus nombreux, partirent presque gaiement et ils assignaient leur retour au printemps prochain. Pas l'ombre d'un doute sur le triomphe que leur préparait leur bravoure de gentilshommes français, unie à la discipline allemande. Ils s'imaginaient dans leur présomption que tous les rois, tous les ministres, tous les généraux étrangers n'obéissaient plus qu'à leurs ordres '. » Quoi qu'il en soit, chaque jour et de tous côtés on signalait des départs pour l'étranger, et un diplomate écrivait à son gouvernement: « L'idée d'abandonner la France et de se transporter aux frontières de la Flandre et de l'Allemagne est devenue, dans ces dernières semaines, une sorte de maladie épidémique. On prétend que dans certaines provinces, il nest pas resté un noble -. »