CHAPITRE ni

Graves désordres au commeucement de mars dans Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, l'Eure et l'Iudre. Décret du 9 mars 1792, accordant 10 millions pour achats de o;rains à l'étranger. 108) — Attaques des Girondins contre le ministère; Cahier de Gerville avoue l'impuissance du gouvernemeut. (110) — Émeutes, pillages, incendies en mars et avril dans Eure-et-Loire, le Cher, la Vienne, le Nord, l'Yonne, la Dordoj;ne et de nombreux départements du Midi. (111) — La Chambre ne prend aucune mesure pour la répression des désordres; elle vote une amni.«tie en faveur des crimes commis à Avignon en octobre 1791 et admet aux honneurs de la séance les soldats de Chàteauvieux. (114) — Motions et dénonciations à la Chambre contre les ministres; à la suite de la destitution de Narbonne, la Chambre vote, le 10 mars, la mi?e en accusation de M. de Lessart. (Hfi) — Démission des ministres constitutionnels; Louis XVI appelle les Girondins au ministère. Importance de ce changement au point de vue de la politique extérieure. (117) — Nouvelles instructions transmises à notre ambassadeur à Vienne; tous les ministres se prononcent en faveur de la guerre ; le 20 avril le roi propose à la Chambre de la déclarera l'Empereur. (119) — Elle est votée à la presque unanimité. (122) — II. Uetards dans le recouvrement do la contribution foncière de 1791 ; discours de Dupont du 18 février; loi du 20 mars 1792 sur la perception des contributions foncière et mobilière de 1791 et 1792. (124) — Caractère illusoire et échec de cette loi. (125) — Loi du 7 mars sur la vente des sels et du tabac appartenant à la nation. (126) — Loi du 11 avril sur le paiement de la contribution patriotique. (127y — Pourquoi r.\ssemblèe Législative est mal disposée poui" les pensionnaires de l'État; loi du 30 mars leur imposant des certificats de résidence. (127; — Diverses lois ordonnent à la Caisse de l'extraordinaire de couvrir 128 millions de déficit pour les trois mois de février, mars et avril et de payer plusieurs autres dépenses. (129) — Avance de trois millions à la ville de Paris pour parer à la faillite de la Maison de secours; vérification des caisses dites patriotiques. (1.31) — Lourds crédits mis à la charge du Trésor. (132) —

Loi du 4 avril élevant ii l,6o0 millions le maxiiimm de la circulation des assignats. (133) — Loi du 30 avril créant 300 nouveaux millions d'asi?ignats et portant leur émission à 2,400 millions. (134) — Loi du 15 mai suspendant le remboursement de la dette exigible, et affectant les 300 raillions d'assignats récemment créés aux besoins de la guerre et de la Trésorerie. (136) — Rapport de Cambon. au mois d'avril, sur le montant des rentes perpétuelles et viagères, sur les dettes de l'État et sur les ressources dont il dispose. (139) — Gravité de la situation financière; Cambon la déclare excellente. ;142) — Décrets du 24 avril et du 1<>'' mai sur le paiement en numéraire de la solde des troupes. (144) — Fabrication de monnaie de cuivre; mesures prises par les lois des 14 et 26 mai pour accroître celte fabrication. (14o) — IIL Continuation des désordres en province pendant la seconde moitié d'avril et le mois de mai. (147) — Roland les impute au clergé insermenté et demande une lei contre les prêtres rèfractaires. (149) — Loi du 27 mai sur la déportation des prêtres qui refuseront le serment. (loO) — Dénonciation du directoire du département de Paris contre le club des Jacobins, (loi) — Inquiétudes du roi; sou attitude vis-à-vis des ministres Girondins. (135) — Poursuites contre Marat ; Roland dénonce de prétendus rassemblements dans Paris; loi du 18 mai sur les déclarations à faire aux sections de Paris. (134) — Bruit de la fuite de Louis XVI; loi du 29 mai sur le licenciement de la garde du roi. (136)

Le compte-rendu du ministre de llntérieur n'était pas fait pour plaire à la majorité de la Chambre, car il révélait une situation profondément troublée. Des faits nouveaux ne tardèrent pas malheureusement à prouver que Cahier de Gerville n'avait pas exagéré, en parlant de l'anarchie croissante qui sévissait dans toute l'étendue du royaume. En efTet, les députés apprirent, le 4 mars, que o à 6U0 hommes armés de piques, de bâtons et de fusils avaient la veille envahi la ville d'Étampes, taxé le blé sur le marché, massacré le maire et blessé le procureur-syndic ainsi qu'un citoyen qui voulait leur prêter main forte; le 5 mars, que des bandes évaluées à .j,OOU hommes parcouraient en armes le département de l'Eure, qu'elles forçaient les officiers municipaux à se mettre à leur tête et à taxer le blé, le bois

et le fer, qu'elles mèneraient d'attaquer Évreux et quelles s'étaient rendues maîtresses du district de VerneuiP; le 6 mars, (jue dans Seine-et-Oise des troupes de paysans envahissaient les fermes, contraignaient les cultivateurs, sous peine de mort, à porter telles quantités de g"rains au marché pour être vendues à tel prix; qu'à Corbeil elles avaient dispersé la garde nationale et failli tuerie maire; quà iMonthléry elles avaient, le 4 mars, contraint les commissaires du directoire départemental et les troupes qui les accompagnaient à se retirer en toute hâte, (ju'on sonnait h' tocsin dans les villages, et que les habitants des campagnes menaçaient de tous côtés de se soulever; le 8 mars, que 2,000 paysans avaient envahi deux jours auparavant la ville de Melun et imposé aux cultivateurs, qui avaient apporté du blé sur le marché, un prix très inférieur à sa valeur réelle; que dans Tlndre une violente émeute venait de se produire à Chateauroux à l'occasion d'un transport de grains, et que pour la réprimer les efforts combinés de la gendarmerie, de la garde nationale et de détachements venus de La Châtre, d'Issoudun et de plusieurs autres communes avaient été nécessaires. Ces nouvelles déterminèrent la Chambre à autoriser l'envoi de troupes dans les départements de l'Eure et de Seine-et-Oise, et à voter d'urgence un crédit de dix millions pour achats de grains à l'étranger 'Décret du 0 mars 1792). Mais elles fournirent, en outre, l'occasion au parti révolutionnaire de lancer de perfides accusations contre le gouvernement.

l. Les troubles du dépaitemont «le lEure ont été racontés par M. Boi%-iii-Ctiampe.'iux, dans son ouvra^je intitulé : Notices hisforiffuen ■•iui- la Hévoliili'jii dans le déiiartemetiL de l'Eure. Ils éclatèrent le l'i lévrier dans la commune des Haiix de Breleuil; ils se produisirent ensuite le 29 février à la Harre et à Hreteuil, le 2 mars à Bugles, le 3 à Conches, le 'i à Verneuil, le G à Damville, le 7 à .Neub.iurg.

La villf d'Kvreux sattendail à être attaqui'e le 10 mars, mais de nuinbreux détachements de ganles nationaux et de troupes de ligne y furent rassemblés et ils préservèrent le chef-lieu de toute attaque. Une quarantaine d'individus furent poursuivis, mais ils furent presque tous acquittés, comme ayant agi sans intention criminelle :i:31-3i9}.

110 mSTOIRE KINANCIÈRE

A la séance du (î mars, Cambon reprocha aux ministres de n'avoir pas fait tout ce qui dépendait d'eux pour prévenir et réprimer les désordres; (Juadet dit que leur conduite était telle, qu'on ne savait pas s'ils voulaient faire de Louis XVI « le roi des Français ou le roi de Coblentz » ; Isnard soutint que les troubles du royaume tenaient à un vaste plan de contre-révolution, et il s'étonna que le ministre de la Justice n'eût pas entamé des poursuites contre les instigateurs secrets de la sédition des campagnes ; Thuriot affirma que les émeutes étaient l'œuvre des royalistes, qui soudoyaient des brigands pour affamer le peuple, et que le ministère conspirait avec l'étranger, afin de ramener le despotisme. Vaublanc et Aubert-Dubayet, tout en reconnaissant que la situation était grave, s'attachèrent au contraire à établir que le gouvernement n'était pas assez fort pour assurer le respect de la loi, et que, dans l'intérêt <le la tranquillité publique, il fallait lui rendre quelque autorité, cesser de le traiter en suspect. Cet avis était trop opposé aux sentiments de la majorité pour avoir la moindre chance d'être suivi ; et cependant Caliier de Gerville ne cacha pas, quelques jours plus tard, que le pouvoir central était réduit à l'impuissance. En effet, dans un discours qu'il prononça le 11 mars, il signala qu'il existait dans un grand nombre de départements « des hordes errantes d'environ 5, 6, 7 et 800 hommes souvent fort bien armés, et se portant dans les marchés, dans les manufactures, pour y taxer le blé, le pain et les autres objets » ; il rappela que les troupes étant aux frontières, le gouvernement ne pouvait pas les rappeler dans l'intérieur du royaume pour y faire régner l'ordre, et il fit connaître que les autorités départementales et communales, malgré les conseils qu'il leur avait adressés, se montraient en général très faibles en présence de l'émeute, que la plupart môme ne cachaient pas leur profond découragement.

La Chambre ne chercha pas à remédier à cet état d'anar-

chie, et les violences continuèrent. Dans Eurc-el-Loir, les mai'chés de Maintenon, d'Épernon et de plusieurs autres villes sont envahies, les j^rains sont taxés; dans Seine-ct- Oise, des convois de blé sont arrêtés, des fermes sont inventoriées de force, des taxations arbitraires ont lieu à Palaiseau, à Longjumeau, a Limours, au Perray, à Brie- Comte-Robert, etc. ; dans le Loiret, des faits analogues se produisent aux environs de Montargis et de Beaugency, et dans Seine-et-Marne des attroupements s'opposent en divers endroits à la circulation des grains; dans Loir-et- Cher, les habitants de plusieurs paroisses arrêlent des bateaux chargés de blé qui descendent la Loire, les gardes nationaux se refusent à les disperser, des bandes de paysans entrent dans la ville de Blois, y sonnent le tocsin, pillent les magasins des marchands de grains, bravent les défenses du directoire départemental. Dans la Vienne, un renchérissement survenu dans le prix du pain occasionne k Poitiers un soulèvement populaire, au cours duquel un homme est tué, deux autres sont blessés, et le procureur de la commune vient demander des secours à l'Assemblée, en lui exposant que sur iiO,000 habitants, la ville compte G, 000 pauvres qui ne savent pas comment gagner leur vie. Dans le Nord, les habitants de Hazebrouck, enhardis par l'attitude passive de la municipalité et de la garde nationale, arrêtent et s'approprient des convois de céréales, et le maire de Duukerque se voit contraint par le peuple, contre lequel la garde nationale déclare qu'elle ne marchera pas, à interdire le départ de tout navire qui emporterait des grains. Dans l'Yonne, les flotteurs, mécontents de l'insuffisance de leurs salaires, se rassemblent au nombre d'environ 2,000, s'emparent de Clamecy après avoir désarmé la garde nationale, et menacent de piller la ville. Dans la Dordogne, des bandes de paysans pénètrent dans les maisons « k girouettes », enlèvent les grains qu'elles contienneni et extorquent de l'argent à leurs propriétaires.

Dans le Cantal et dans les départements du Midi éclate une vraie jacquerie. Des gardes nationaux des campagnes pénétrent dans Aurillac, forcent la mairie, la prison et massacrent un ancien lieutenant criminel, auquel on reproche d'avoir deux fils émigrés ; dans de nombreuses paroisses, des bandes de paysans pillent des maisons, incendient ou démolissent des châteaux, arrachent par la terreur aux propriétaires aisés des contributions de 300, de 1,000, de 1,200 et de 5,000 livres. Dans l'Ardèche et dans le Gard, des passions non moins forcenées poussent les villageois à des actes semblables : beaucoup de châteaux sont pillés et détruits, et à Villeneuve de Berg une émeute se termine par le sac d'habitations dont les propriétaires sont soupçonnés d'aristocratie. Dans l'Aveyron, une lutte s'engage à Saint-Geniez entre partisans et adversaires de la Révolution et plusieurs sont tués; quelques jours plus tard, dans le même département, une autre émeute se produit à Villefranche et les paysans brûlent, après avoir enlevé tout ce qu'ils contenaient, un certain nombre de châteaux. Dans le Rhône, le district de Montbrison est plein de rassemblements armés, qui, à l'occasion du culte célébré par les prêtres assermentés ou non assermentés, sont sur le point d'en ventraux mains. Dans le Vaucluse, les royalistes arrêtent à Carpentras un bataillon de volontaires en route pour la frontière, mais à Avignon les révolutionnaires délivrent Jourdan et les autres misérables qui avaient pris part avec lui au massacre de la Glacière; ils font également sortir de prison des voleurs et des déserteurs. La ville d'Apt est envahie par des bandes de paysans armés des communes voisines, qui y frappent de taxes les habitants et désarment les partisans des prêtres réfractaires. Dans le Var, deux officiers de la garnison de Toulon sont arrêtés par la foule, maltraités, et M. de Coincy, vieux général de quatre-vingt-quatre ans, est emprisonné, pour avoir écrit, par ordre du ministre de la guerre, à la municipalité d'Arles une lettre où il la prévenait que

ni'. LA LÉC.ISLATIVE ET DK LA CONVENTION ll.'J

5,000 Marseillais se disposaient à marcher avec du canon contre ladite ville.

En effet, le département des Bouches-du-Rhùne a autorisé la ville de Marseille à armer cinq bâtiments avec mission de remonter le llliùne jusqu'à Arles, et à diriger par terre contre cette ville, infectée de royalisme, au dire des Jacobins, un petit corps d'armée de 5,000 hommes. Cette troupe, composée de volontaires indisciplinés et pillards, commence par saccager les propriétés de campagne qui lui sont signalées comme appartenant à des habitants d'Arles; puis elle tire le canon sur la ville qui n'oppose pourtant aucune résistance, fait une brèche dans les vieux remparts dont elle était entourée, l'occupe pendant un mois, se fait nourrir par l'habitant, lève sur les propriétaires une contribution de 170,000 livres, s'empare de 1:2,000 livres qui étaient dans la caisse du receveur du district, démolit deux édifices municipaux et plusieurs maisons particulières, en pille une douzaine d'autres ainsi f|u'un monastère de religieuses, jette en prison une vingtaine de personnes, et enlève leurs armes à tous les habitants réputés royalistes. Enfin, après avoir quitté Arles, l'armée marseillaise commet sur sa route, notamment à Châteaurenard et à Vélaux, d'affreux excès.

Dans les Pyrénées-Orientales, les habitants de Perpignan se révoltent, la troupe de ligne refuse l'obéissance à ses chefs, un couvent de religieuses et deux maisons particulières sont livrés au pillage, et le maire est obligé de taxer le vin et les comestibles, le directoire départemental de prendre un arrêté pour expulser tous les prêtres réfractaires.

Les villes de Tulle, dans la Corrèze, et d'Yssingeaux, dans la Hauto-Loiro, sont le théâtre de séditions, dont la première est marquée par la dévastation de maisons appartenant ii des propriétaires qui passent pour royalistes, dont la seconde donne lieu à un sanglant combat. Dans le Lot. le

district de Figeac est parcouru par des bandes de paysans, qui s'attaquent aux anciennes demeures seigneuriales. Enfin, dans la Mayenne et l'Ille-et-Vilaine, les habitants d'une vingtaine de paroisses s'attroupent en armes; les premiers se réunissent près d'Évron et ils réclament le droit de conserver comme pasteurs des prêtres non jureurs; les seconds veulent au contraire, ne permettre l'exercice du culte qu'aux prêtres assermentés et ils choisissent Acigné comme lieu de rassemblement; les uns comme les autres éconduisent les commissaires envoyés vers eux pour les ramener au respect de la légalité.

Tous les faits que nous venons de résumer se passèrent pendant le mois de mars et la première quinzaine d'avril. La Chambre en fut instruite par des communications plus ou moins détaillées, qu'elle recevait à peu près chaque jour des autorités municipales et départementales'. Ses secrétaires lui donnaient lecture des communications dont il s'agit, tantôt au début, tantôt au cours des séances; mais elle les écoutait avec la même impassibilité que si elles eussent révélé un état de choses normal, elle paraissait n'y attacher aucune importance, et elle les renvoyait toutes au pouvoir exécutif. En procédant de la sorte, son but était de faire peser sur lui la responsabilité des désordres qui désolaient le royaume, et elle se garda bien de lui fournir les moyens d'y mettre un terme. Tout au plus l'autorisa-t-elle, dans certains cas, à requérir le service de la garde nationale. Elle adopta même une mesure qui

1. Les journaux royalistes rapportaient également une partie des troubles qui désolaient les provinces. Le plus important de ces journaux, Le Mercure de France, résumait ainsi, dans son numéro du 7 avril 1792, les renseignements qui lui étaieut parvenus de tous côtés : « Plus de vingt départements participent maintenant aux horreurs de l'anarchie et d'une insurrection pins ou moins dévastatrice. » A lire les feuilles révolutionnaires, on aurait pu se figurer au contraire que la sécurité la plus complète était assurée eu France aux personnes et aux biens. Elles se gardaient de mentionner les désordres qui se produisaient chaque jour, et elles comptaient plus de lecteurs que les feuilles royalistes.

DE LA LÉGISLATIVE El" DE LA C( INVENTION 11.")

dans les circonstances du moment, ne pouvait avoir que l'effet le plus funeste, en montrant que les députés couvraient de leur protection les factieux même les plus sanguinaires.

En effet, une proposition d'amnistie en faveur des individus poursuivis pour crimes commis au mois d'octobre précédent dans l'ancien Comtat Venaissin ayant été déposée le 16 mars par un député, elle fut votée dix jours plus tard. Vaublanc et quelques autres modérés la combattirent énergiquemcnt, mais les discours prononcés à l'appui de la proposition par Basire, Guadet, Vergniaud, Thuriot, Lasource entraînèrent l'adhésion de la majorité. Le lendemain, 27 mars, Toccasion s'offrit à l'Assemblée de revenir sur son vote : lecture lui fut, en effet, donnée d'une lettre dans laquelle les commissaires civils chargés de procédera une enquête sur les événements d'Avignon, protestaient en termes éloquents contre l'impunité que l'on prétendait accorder à des monstres qui, disaient-ils, avaient froidement organisé et prolongé pendant soixante-douze heures ■toute une série d'odieux assassinats. Mais cette courageuse protestation n'eut d'autre résultat que de soulever les murmures de la gauche, et la Chambre passa à l'ordre •du jour. Puis, le 6 avril, obéissant aux sommations de Couthon, de Delacroix et autres jacobins, elle poussa la lâcheté, dont MM. de Jaucourt et de Gouvion tâchèrent en vain de lui faire honte, jusqu'à admettre aux honneurs de la séance quarante soldats du régiment suisse de Châteauvieux, qui avaient été condamnés aux galères, non seulement pour leur participation à l'insurrecliou de Nancy au mois d'août 1790, mais encore pour vol de la caisse de leur régiment, et qui sortaient du bagne'.

l. Lfssolilats de Chàteauvieux furent en outre proiuenf'-s en triomphe daus Paris. La fi-le qui leur fut donnée inspira à Andn^ Clinnier un couraj^eux article qu'il publia dans le Journal de Paris. Il y tlétril ce qu'il appelle une scandaleuse bacchanale, il y déplore de voir ainsi

Lorsque les législateurs encourageaient de la sorte l'esprit de révolte et d'indiscipline, ils n'avaient même plus pour excuse de chercher à ébranler un ministère qui n'avait pas leur conliance. Le roi, en effet, avait récemment sacrifié ses ministres constitutionnels, et il les avait remplacés par des hommes appartenant au parti de la Gironde. Voici à la suite de quels faits.

A la séance du l"'' mars, M. de Lessart, ministre des Affaires étrangères, avait été dénoncé par le député Rouyer comme ayant employé, dans ses négociations avec l'Empereur, un langage contraire à la dignité de la France, et le comité diplomatique avait été chargé de faire un rapport à ce sujet. Le ministre de la Marine, Bertrand de Moleville, avait ensuite été l'objet d'un blâme, et la Chambre avait demandé au roi son renvoi (o et 8 mars). Elle avait, en outre, couvert d'applaudissements une adresse de citoyens du faubourg Saint-Antoine, accusant les ministres de fomenter la guerre civile, la cour « de répandre la corruption dans toutes les veines du corps politique », et les rois d'être « de mauvais maîtres », appelés un jour à disparaître (6 mars). Le ministère, pour résister à ces attaques, aurait eu besoin d'être à la fois uni et soutenu par le souverain. Il était, au contraire, profondément divisé, et Louis XVI ne tenait pas plus à lui qu'à tout autre. Il y avait pourtant un membre de son conseil qui, par son empressement à complaire aux révolutionnaires, lui était devenu insupportable : c'était Narbonne. Aussi, un de ses actes ayant motivé de vives réclamations de la part de ses collègues, le roi en profita pour lui enlever le portefeuille de la Guerre et pour le confier à M. de Grave. La destitution de Narbonne était inattendue, et elle produisit une sensation considérable. Dès qu'elle fut, le 10 mars, notifiée à la Chambre, Ramond et Cambon demandèrent l'adoption d'une déclaration, portant que M. de

récompensées l'indiscipline et la révolte, et il dénonce l'outrage fait à lïifmée, aux bons citoyens et à la patrie.

Narbonne emportait les regrets de l'Assemblée, et que le ministère avait perdu la confiance de la nation ; Gensonné, Guadet, Tarbé, reprochèrent aux ministres « d'abandonner comme à plaisir les rênes du gouvernement à l'aristocratie » ; Brissot réédita longuement toutes les critiques que, depuis trois mois, les Girondins dirigeaient contre l'attitude diplomatique de M. de Lessart, et proposa contre lui un décret de mise en accusation; Vcrgniaud prétendit que les ministres « combinaient les moyens de replonger les Français dans les horreurs de l'esclavage, après les avoir fait passer par tous les désordres de l'anarchie et par toutes les fureurs de la guerre civile », et il s'écria « que le moment était venu où l'épouvante et la terreur devaient entrer dans le palais des Tuileries, et où pas une seule tète, convaincue d'être criminelle, n'échapperait au glaive de la loi. » Les orateurs du parti constitutionnel, MM. de Vaublanc, de Jaucoiirt et Becquey, prirent la défense du ministre des Affaires étrangères, mais on les laissa à peine parler, et le décret d'accusation contre celui-ci fut voté à une grande majorité. Deux jours plus tard, ce fut le tour de Duport-Dutertre, ministre de la Justice, d'être dénoncé par Guadet.

La campagne ainsi menée contre le ministère, menaçait de devenir bientôt plus violente encore et de compromettre jusqu'au roi. Dans ces conditions, Bertrand de Moleville, Cahier de Gerville et leurs collègues, donnèrent leur démission, et ils conseillèrent à Louis XVI de choisir leurs successeurs parmi leurs adversaires'. La majorité de la Chambre obéissant aux suggestions des Jacobins et des Girondins, il était en effet logique de prendre parmi eux les ministres, et on pouvait espérer que l'Assemblée, voyant des patriotes à la tète de toutes les grandes administrations, ne s'acharnerait plus à combattre les intentions et les actes du ministère. Un peu de calme rentrerait, par suite, dans