f^es Révolulions de Paris, n

2. Voici quelques exemples de ce qui se disait chaque sOir dans le club des Jiicobiûs : Le 9 mai, un orateur se fit applaudir eu proposant de mettre eu étal de réquisition la personne et Ja fortune de tous les citoyens, et de déclarer que tontes les fortunes particulières étaient le gage des assignats; le 10, Léonard Bourdon réclama l'impôt progressif sur les riches; un autre membre du club soutint qu'il fallait faire aimer an peuple la lîévolution et que, pour cela, il n'y avait qu'à décréter que tout citoyen vivant de son travail ne paierait aucun impôt.

Tapprobation donnée par la Chambre à l'arrêté du département de l'Hérault et l'arrêté du 3 mai de la Commune de Paris les exposaient à se voir, d'un moment à l'autre, privés de leurs revenus, mais les dispositions manifestées à leur égard par la Convention étaient on ne peut plus inrjuiétantes.

Ainsi, dans une discussion qui eut lieu le S mai, à l'occasion des mesures à prendre contre les révoltés de l'Ouest, Robespierre, après avoir dit qu'il ne suffisait pas de vaincre les rebelles et les ennemis extérieurs, poursuivit en ces termes : « S'il y a une armée de contre-révolutionnaires dans la Vendée, il y en a une autre dans Paris. Il faut contenir l'une et l'autre, et quand nous envoyons les patriotes de Paris en Vendée contre les rebelles, il faut que nous n'ayons rien à craindre ici de leurs complices... 11 faut que les ennemis de la liberté, sous quelque nom qu'ils se présentent, robins, nobles, financiers ou prêtres, ne puissent lui nuire. Je demande, en conséquence, que tous les gens suspects soient gardés en otage et mis en état d'arrestation. » Sans aller aussi loin, Camille Desmoulins émit l'opinion qu'il convenait de frapper les riches dans leur fortune : « On vous a parlé de deux classes de citoyens, des messieurs ft des san^ culottes; prenez la bourse des premiers et le sang des autres. Employez contre les rebelles

Bourdon de l'Oise demanda que le peuple fût nourri aux frais des riches, et que les denrées de première nécessité cessassent dT-tre considérées comme marchandises, afin que les riches ne pussent pas les accaparer par spéculation ou par malveillance; Robespierre raconta que Pitt avait obtenu du Parlement anglais 'i'o nnllions, valant au moins .50 millions en assignats, afin d'arrêter la marche de la Révolution; que cet argent était répandu en France et avait déjà servi à corrompre les ministres, les généraux, les égoïstes, les riches, que seuls les hommes gueux pouvaient sauver la patrie, que l'héroïsme populaire parviendrait à sauver la liberté, mais que des torrents du sang le plus pur devraient auparavant couler; le 11 mai, la question de l'impôt sur les riches occupa de nouveau le club, un membre allirma qu'il constituait le meilleur levier populaire et il insista pour que les seitious pussent l'établir discrétionnairemeut. 'Bûchez et Roux, Hist. parlem. de la liévol., XXVI, iO", 4:;3 et suiv.,463).

l'argent des riches et le courage des pauvres, w Couthon trouva le moyen de mettre d'accord Robespierre et Desmoulins: » Je suis d'avis, dit-il, que les sections mettent en état d'arrestation les gens suspects, mais ce n'est pas assez : il faut en tirer parti. Un homme suspect, lorsque la patrie est menacée, est un monstre qu'on ne peut trop épuiser. Il faut mettre en état d'arrestation les gens suspects et tirer d'eux une contribution proportionnée à leur richesse, qui servira à payer les braves sans-culottes qui partiront pour aller combattre les révoltés. » A son tour, Danton prit la parole, et ce fut pour appuyer la proposition de Couthon. Il soutint que les ouvriers de Paris, ceux qui vivaient du travail de leurs bras, formeraient au besoin une armée formidable contre les tyrans, et il ajouta : « Que le riche paie, puisqu'il n'est pas digne le plus souvent de combattre pour la liberté ; qu'il paie largement et que l'homme du peuple marche dans la Vendée. 11 y a telle section oîi se trouvent des groupes de capitalistes; il n'est pas juste que les citoyens de cette section profitent seuls de ce qui sortira de ces éponges... Il est un décret que vous avez rendu en principe, et dont je demande l'oxécution pratique. Vous avez ordonné la formation d'une garde soldée dans toutes les grandes villes. Cettte institution soulagera les citoyens que n'a point favorisés la fortune. Je demande qu'elle soit promptement organisée. »

La discussion reprit le 11 mai et lo langage des orateurs ne fut pas moins passionné. « Je réclame, s'écria Bentabolle, pour les départements la fixation de la taxe de gaerre. Je sais bien que les administrations ont le droit de prendre cette mesure, mais cela ne sufïit pas ; elle n'a pas été employée dans divers endroits, et il faut qu'elle le soit partout. Je demande, en conséquence, pour les sections de Paris surtout, qu'elles établissent une taxe de guerre sur les riches, pour payer non seulement les frais occasionnés

par le départ des volontaires pour les pays révoltés, mais encore pour le paiement de la solde de la garde établie pour la sûreté de cette ville et qui sera faite par les citoyens pauvres. » Collot d'Herbois renchérit encore sur son collègue ; suivant lui, c'était une mesure urgente que -d'arrêter tous les suspects, car les hommes qui étaient maintenant à la tète de la révolte dans les départements de l'ouest avaient commencé par être des suspects; d'où il concluait que les suspects pouvaient tous devenir des révoltés. Il osa déclarer que » le peuple ne comprenait pas la totalité des Français, mais seulement ceux qui ne conspiraient pas contre le peuple. » Ayant ainsi frappé d'ostracisme ceux qui ne pensaient pas comme lui, il continua en ces termes : <( Vous vous alarmez do l'arrestation des hommes suspects. Eh 1 citoyens, c'est le plus sûr moyen d'assurer la tranquillité que l'on craint de voir troubler. Je demande que la Convention décrète qu'avec la rapidité de l'éclair, de nombreuses armées se disposent à partir, que les hommes suspects soient mis en état d'arrestation, qu'un tiers de la fortune des hommes suspects soit consacré aux dépenses de cette guerre; les citoyens seront jugés suspects par les municipalités et les sociétés populaires, car ce sont surtout celles-ci qui les connaissent. »

La Convention ne vota pour le moment aucune de ces propositions, mais elle chargea son comité des finances de préparer un projet de loi sur la taxe de guerre, et en attendant qu'elle en fût saisie, elle approuva le 13 mai un nouvel arrêté du département de l'Hérault. Cet arrêté portait que les terres des citoyens partis pour l'armée seraient cultivées et que les récoltes y seraient faites « par les soins et sous la surveillance des municipalités », aux frais des citoyens les plus aisés de chaque commune. 11 flisposait, en outn\ qu'il serait pourvu à la subsistance des familles des volontaires, au moyen d'une taxe établie sur les citoyens aisés, en commençant « par ceux qui n'auraient point donné de preuves

de civisme, ou dont Tégoïsme et l'indifférence seraient notoirement connus. » Un décret ordonna que l'arrêté en question fût transmis à tous les départements pour y être mis à exécution. En supposant qu'il le fût, c'était exposer tous les habitants dont les opinions ne répondaient pas à celles du parti au pouvoir, à subir les exactions dont il plairait aux despotes municipaux de les accabler.

Quelques députés modérés n'étaient cependant pas sans regretter l'entraînement qui avait poussé la Convention à conférer aux autorités locales le droit d'imposer à leur gré les contribuables. A la séance du 16 mai, l'un d'eux, Lasource, présenta à ce sujet de judicieuses observations. Il exposa comme il suit les fâcheuses conséquences du décret du 27 avril, par lequel avait été approuvé le précédent arrêté du département de IHérault : « Vous avez compromis la chose publique, en laissant aux départements et aux communes le soin de prélever une taxe. Vous avez exposé les citoyens à des vexations. Déjà, dans quelques communes, des taxes arbitraires existent et peuvent exciter plus que des réclamations. Vous exposez les magistrats à devenir les traitants de lancien régime; vous les livrez à la tentation de la corruption. Nest-ce pas infiniment dangereux, au moment où la machine souffre, de laisser à quelques magistrats le soin de lever des impositions et des armées? Des malintentionnés qui voudraient établir le fédéralisme, ne pourraient-ils pas tourner contre laRépubHque, contre la liberté, les hommes et les taxes qu'ils auraient levés pour la défendre? Il faut une taxe. Le riche égoïste, le sybarite, uniquement occupés de leurs plaisirs, ne donnant pas leur sang à la patrie, doivent 1 aider de leurs trésors. Il faut une taxe, mais une taxe qui repose sur des bases précises. »

Ces bases précises, le comité des finances tâcha de les établir dans un projet d'impôt progressif sur le revenu. Au nom du comité, Ramel-Nogaret fit, le 20 mai, un rapport

ItK LA LÉGISLATIVE ET DE LA CONVENTION tHTi

dans lequel il expliquait que les coniribuablos ayant moins de 600 livres de revenu seraient exempts de la subvention de guerre, que ceux jouissant d'un revenu supt^rieur paieraient 50 livres jusqu'à 1,600 livres. 1 10 livres jusqu'à 2,600, 180 livres jusqu'à ;<,6tH) et ainsi de suite, d'après un tarif gradut^ ; que le revenu imposable serait celui admis pour l'assiette de la contribution mobilière; que les municipalités devraient percevoir la taxe dans la huitaine, et que tout particulier qui se croirait trop imposé aurait le droit de porter sa réclamation devant le directoire du district. Tel qu'il était proposé" par le comité dc^s linances, ce projet offrait des garanties apprt'oiahles aux «oiitriliuables. en ce cjuilles mettait à labri des taxations arbitraires et leur reconnaissait le droit de réclamer. Mais, précisément pour cela, il ne plut pas à la majorité.

Cambon soutint que le système adopté par le dèpartt>ment de l'Hérault était bien préférable, parce qu'il donnait aux autorités locales la facull('' di^ taxer les aristocrates, ceux dont l'opinion causait tant de dépenses à la flépublique, plus que les patriotes. << Je voudrais, dit-il, que la Convention (uiviit un emprunt civique d'un milliard, ipii serait rempli par les éiroïstes et les indifVérents. Les assignats nous font une guerre désastreuse. Eh bien! cet emprunt civique d'un milliard fera rentrer les assignats. ...C'est par ce moyen que nous pouirons suffire aux dépenses énormes de la guerre. •> Lanjuinais approuva la motion <le Cambun. Il tit observer, toutefois, (|u'il ne fallait point dire : les aristocrates paieront, les sansculottes ne paieront pas, attendu qu'il y avait parmi ces derniers des gens plus riches que; beaucoup d'aristocrates. Les lois, ajouta-t-il, ne doivent pas établir entre les citoyens de distinctions odieuses; leur seul objet doit être le bien public. Thuriot et Marat insistèrent, au contraire, pour qu'il fût bien entendu (pie 1 emprunt forcé ne porterait ([ue sut les ennemis de la liiqinhlique, sur les riches enchaint's

par leur fortune même à la cause de la contre-révolution. Barbaroux ayant voulu combattre le projet d'emprunt et ayant été forcé d'interrompre son discours par les vociférations des tribunes, remplies de femmes apostées là par les Jacobins, l'assemblée fut pendant quelque temps dans une violente agitation *. Une discussion incidente se produisit, au cours de laquelle Vergniaud, Buzot et Barère recherchèrent comment on pourrait assurer à la Convention la liberté de ses délibérations, et quand Barbaroux put reprendre la parole, ce fut pour se plaindre de ce que l'emprunt forcé d'un milliard était trop élevé, de ce qu'il absorberait plus du tiers du revenu des contribuables, et de ce qu'il ferait le plus grand tort aux commerçants. Barbaroux proposa d'y renoncer et de se procurer des ressources, en imposant les sociétés financières, en soumettant à des droits d'enregistrement les effets de commerce et en exigeant des anciens ministres, des fournisseurs et comptables, toutes les restitutions qu'on serait fondé à leur réclamer. Un autre adversaire du projet de Gambon prit ensuite la parole. Après avoir constaté que le comité des finances s'était prononcé contre l'emprunt forcé comme portant atteinte au droit de propriété, Vernier soutint qu'un semblable emprunt ne se comprendrait que comme une mesure extrême de salut public et qu'il n'était pas nécessaire d'y recourir, puisque la valeur des biens nationaux dépassait de deux milliards celle des assignats. Il demanda, en outre, qu'afin de ne pas exposer les citoyens « au plus odieux arbitraire », on prît soin de bien définir les qualifications d'hommes riches et d'hommes suspects. Rabaut-Saint-Étienne insista dans le même sens et, tout en reconnaissant qu'il fallait s'adresser aux riches, que tout le monde était d'accord sur ce point, il montra combien il

1. Maraty contribua par ses invectives contre ses collègues. Il leur dit notamment : « L'opposition à l'emprunt forcé vient de ce que l'on n'en a pas excepti' le? membres do TAssemblée. »

était nécessaire de spécifier exactement quel revenu on devrait posséder pour être rancré dans la classe des riches. Un député jacobin, nommé Mathieu, luisuccédaàla tribune; il était grand partisan de l'emprunl forcé, mais il s'éleva contre la pensée de n'y assujettir ([ue les ennemis de la Révolution; suivant lui, tous les riches étaient suspects, et il n'y avait pas de distinction à faire entre eux. Marat s'empressa de se rallier k cette manière de voir, et il demanda que les riches fussent frappés indistinctement dim emprunt progressif suivant leur fortune.

Bien que l'opinion de la Convention parût dès lors arrêtée, Buzot intervint pour supplier ses collègues de repousser le projet, et il parla en ces termes : ^ Si vous décrétez l'emprunt aujourd'hui, vous vous privez d'une grande ressource pour des circonstances pressantes. Vous savez, d'ailleurs, que selon tous les publicistes, c'est une très mauvaise politique que de ruiner les fortunes particulières pour établir la fortune publique. Et voyez combien on a aliéné de vrais amis de la liberté par des mesures trop violentes! En tuant le riche, vous tuez évidemment le pauvre, car, en ôtant à l'un les moyens avec lesquels il vivilie tout ce qui l'environne, vous ùtez au peuple de nos départements, qui veut travailler et non piller pour vivre, le moyen de subsister. Par là, vous perdez à jamais le crédit public. Voici pourquoi on n'attaque jamais impunément la propriété; quand on l'attaque, on perd irrévocablement la confiance publique. En second lieu, vous empêchez la vente des domaines nationaux... Je n'ai plus qu'une observation k faire : c'est que la chargt^ do cet emprunt tombera sur les propriétés foncières... 11 n'y aura de perséculés que les commerrants. les agriculteurs, les manul'acluriers. Et quarrivcra-t-il? Vous ferez de ces bons citoyens autant d'ennemis de la Révolution. » Il fallait du courage à cette époque pour tenir un tel langage. Buzot traitait, du reste, la question de haut, en s'efforçantde convaincre la Chambre

de rétroite solidarité qui existe entrele capital et le travail; en établissant que si les riches étaient privés de leurs revenus, ils ne dépenseraient pas et que le peuple en pâtirait tout le premier. Mais la haine de la richesse aveuglait à ce point les Conventionnels, qu'ils ne voulurent rien entendre, et Cambon ayant combattu l'ajournement demandé par Buzot, ils votèrent le décret suivant : « Il y aura un emprunt forcé d'un milliard sur les citoyens riches; les reconnaissances seront admises en paiement des biens d'émigrés ; le comité des linances présentera incessamment le mode d'exécution. » Nous verrons plus tard de quelle manière les décrets du 23 juin et du 3 septembre 1793, organisèrent l'assiette et les tarifs de l'emprunt forcé.

Le vote de la loi sur l'emprunt futnaturellement accueilli avec enthousiasme par le parti révolutionnaire. Dans la séance du 20 mai du club des Jacobins, le président Bentabolle s'exprima ainsi : « J'annonce à la société qu'après un combat entre les Montagnards et le Marais, qui a duré depuis midi jusqu'à sept heures, il a été décrété qu'il sera ouvert sur-le-champ un emprunt forcé d'un milliard sur les riches. y> Et le procès-verbal constate que des applaudissements réitérés éclatèrent, et que les transports de joie se prolongèrent pendant près d'un quart d'heure. Quand ils furent calmés, un député de l'Yonne, Maure, prit la parole, et se permit cette plaisanterie qui excita une hilarité générale : « Autrefois, les riches faisaient toutes sortes de sacrifices pour se procurer des lettres de noblesse. Aujourd'hui, nous avons tout fait pour eux; nous leur avons donné des lettres de patriotisme pour leur argent. » Léonard Bourdon eut la prétention d'être plus sérieux, en lançant cette affirmation, que l'emprunt forcé attacherait les riches à la Révolution. Comme si l'on pouvait aimer un gouvernement qui vous violente et vous spolie' !