LIVRE I — CHAPITRE IV

taxes étaient anciennement payées étaient les laines et les cuirs; et ces articles, avec d'autres qui furent imposés plus tard, furent en conséquence dénommés les « Staples », ou marchandises d'étape du royaume (1). Les marchands qui exportaient ces marchandises furent appelés Merchants of the Staples, et formèrent des compagnies auxquelles des privilèges et un monopole étaient accordés.

Le développement du système commence sous Edouard I^^^ qui avait acheté du duc de Brabant la ville d'Anvers et y établit le centre étranger pour le commerce des laines. Sous Edouard III, l'étape fut transportée d'abord à Saint-Omer, et peu après dans quelques grandes villes du royaume : à Newcastle, York, Lincoln, Winchester, Exeter, Bristol et Londres. En 1328 les monopoles furent abolis et le commerce fut rendu libre conformément aux dispositions de la Grande Charte. Mais cela dura peu, et Bruges était la ville d'étape quand le système fut consolidé par le grand statut de 1353 qui fixa le nombre et l'emplacement des villes d'étapes, le montant de droits à percevoir {customs), et rétablit le privilège des marchands. Pour l'Angleterre, une douzaine de villes et certains ports qui les desservaient furent désignés. Des arrangements précis furent faits entre les maires et les officiers fiscaux afin d'assurer le payement des taxes dues au roi. Toutes facilités furent données aux marchands étrangers pour fréquenter ces marchés; et, comme les autres sujets du roi, ils furent affranchis des exactions

marchandises pour les faire marquer, peser, mesurer, compter, mais encore à les mettre en vente dans la ville qui possède ce privilège. » (Hu VELIN, Essai historique sur le droit des marches et des foires, 1897, pp. 205 à 210.)

(1) « Merchandises de l'Estaple, come Leynes, Quirs, Peaux lanutz et Plumb, Esteyn, Bure, Furmage, Draps ou autres commodité? de la Terre. » (Rot. Pari., III, 278.)

habituelles des puri'eyors sur les routes qu'ils suivaient pour s'y rendre. Toutes les transactions faites à ces marchés furent soustraites à la juridiction ordinaire et réglées conformément aux lois commerciales par le maire et des assesseurs choisis par les marchands étrangers : par cet arrangement, prompte justice était faite de jour en jour, d'heure en heure. D'autres avantages étaient encore offerts pour induire les marchands à fréquenter ces marchés : les loyers devaient être raisonnables, les étrangers pourraient vendre en détail comme ils l'entendraient, aucune personne ne devait être arrêtée pour les dettes d'une autre; et, pour la perception des droits ad valorem, leurs serments devaient être acceptés quant à la valeur des marchandises qu'ils apportaient. Tout ce qui pouvait attirer le marchand fut fait, de façon à créer une vive concurrence pour l'achat des laines : mais l'expérience ne réussit pas. Les droits levés par les officiers fiscaux étaient exorbitants et durent être réduits par ordonnance en 1354.

Enfin, après divers autres essais infructueux, le parlement crut préférable de concentrer de nouveau tout le commerce d'exportation dans un port étranger, et Calais fut dçfinitivement choisi comme ville d'étape. En 1358, après sa reddition, tous les habitants de cette ville avaient été expulsés — à l'exception, dit-on, d'un prêtre et de deux hommes de loi — et une colonie anglaise, dont faisaient partie 36 marchands de Londres, y avait été établie. Elle fut alors déclarée « étape » pour sept ans, pour l'étain, le plomb, les draps de fabrication anglaise, et les articles de laine. En 1376, sur les réclamations de ses habitants qui se plaignaient de la décadence de leur ville, l'étape, qui en avait été momentanément enlevée, y fut rétablie, et aux articles énumérés plus haut on ajouta les fromages, le beurre, le miel, et les peaux de toutes sortes, — en un mot tous les produits d'expor-