‹ Histoire financière et économique de l'Angleterre, (1066-1902) (volume 2)Chapitre 157 sur 224 · LIVRE 1 — CHAPITRE V · texte numérisé non relu

LIVRE 1 — CHAPITRE V

royaume {King's Bench et Common Pleas), c'est-àdire que sa juridiction fut reconnue aussi bien en matières d'équité qu'en niatières de droit coutumier (Common law). Le Lord Trésorier en était le chef suprême, mais n'y siégeait que rarement; cependant il présidait l'une des audiences au moins une fois dans le cours de chaque session. Au-dessous des Barons, les principaux officiers de l'Échiquier qui concouraient au contrôle de la perception des revenus et aux jugements des comptes étaient : 1° les deux Chambellans, qui se faisaient suppléer par deux sous-chambellans pour la surveillance des caisses et la garde des clés; leurs charges, autrefois héréditaires, étaient purement honorifiques; ils assistaient aux audiences de la Cour quand il leur convenait, mais ils n'y avaient voix délibérative que pour l'élection des Sheriffs des comtés; 2^ les deux Rememhrancers {King's and Treasurer's Remembrancers) qui étaient les greffiers en chef de la Cour; 3"^ le Clerk of the Pipe qui tenait le grand Rôle appelé PijM où étaient enregistrés tous les revenus et

sorier Buckhurst (1536-1608), la liste suivante des différents fonctionnaires attachés à la Cour de l'Échiquier (en dehors des. quatre barons) :

The two Chamberlaines,

The King's Remembrancer,

The lord Treasurer s Remembrancer,

The Clerke of the Pipe,

The Rotulus Examinatus,

The Clerke of the Streats,

The Auditors of the Prests,

The Comptroller of the Pipe,

The Clerk of the Pleas,

The Forraigne Apposer,

The King's Attorney generall,

The King's Solicitor,

The Auditors of the Exchequer,

The Attorney s and Clerks of the>

K. Remembrancer, The A ttorneys andClerks of thePipe, The Attorneys of the Clerks of the

{Pleas office, The Joyners of the Tallies, The two parcell Makers, The Clerk of the Nichills, The seale of the Court, The Cheife Usher, The Marshall of the Court, The foure Ordinary Ushers, The Praysors of the Court.

Et à rÉchiquier inférieur {Receipt) se trouvaient lesofficiers suivants :

The four Tellers of the Receipt, The Clerk of the Pelle, The Cutter of the Tallies,

The Comptrollers of the Pelle,

The Auditeur of the Receit, The two Under Chamberlaines, The Power Ordinary Messengers of the Receipt.

toutes les créances de l'État; un double de ce grandlivre était tenu par le Comptroller of the Pipe. Enfin des Auditeurs étaient chargés de la vérification et de la totalisation des comptes de tous les agents comptables.

A l'Échiquier inférieur (Receipt), que l'on commençait à dénommer la Trésorerie, il y avait quatre caissiers {Tellers) chargés d'effectuer les recettes et les dépenses. Les versements des comptables se faisaient indifféremment à l'une ou l'autre des caisses. Cependant une caisse spéciale était assignée à chacun des Receveurs généraux et des Collecteurs de l'ancienne Cour des Augmentations, qui étaient fréquemment en retard dans leurs versements, de façon à suivre de plus près la situation de leurs arriérés. Les Caissiers ne donnaient pas quittance des sommes qui leur étaient versées. Ils établissaient un bulletin qu'ils envoyaient par un tube à un bureau spécial où, après avoir été contrôlé et enregistré, il servait à la confection d'une « taille » (1) dont la moitié était remise à la partie versante pour lui tenir lieu de décharge. Aucun payement n'était effectué sans le visa et l'autorisation spéciale {Debenter) de l'auditeur attaché à la Trésorerie.

Des dispositions soigneusement élaborées et des précautions minutieuses étaient prises pour la sauvegarde des droits de l'État, et pour qu'aucune recette n'échappât au contrôle de l'Échiquier. Tous les anciens revenus de la Couronne : les rentes, les redevances des villes ou des particuliers, le produit des taxes ou des biens affermés, les usufruits et nues propriétés, les dettes ou les créances de toute nature, etc., étaient fidèlement transcrits et reportés d'année en année sur le grand rôle de la Pipe. Les subsides et les impôts votés par le

(1) V. ch. I", p. 175.

Page 1