LIVRE I — CHAPITRE VI

territorial {Land-tax) qui fut créé sous Guillaume III et qui subsiste encore de nos jours.

Taxe d' abstinence. — Une taxe bizarre, caractéristique de l'esprit puritain et de la ferveur religieuse du temps, rapporta des sommes considérables : £ 608.400 en six années. En voici l'origine : certains patriotes, zélés puritains, dans leur enthousiasme pour la cause du Parlement, s'étaient imposé un jeûne hebdomadaire et versaient au Trésor le prix du repas dont ils s'abstenaient. En 1644, une ordonnance convertit ces offrandes volontaires en un impôt obligatoire pour tous les habitants de Londres et des environs. Des commissaires parcouraient la Cité tous les mardis pour recueillir de chaque occupant de maison le montant de cette taxe, qui était de la valeur d'un repas pour sa famille.

Droits d'excisé. — Les droits d'excisé, c'est-à-dire des taxes intérieures sur les objets de consommation et sur certains produits fabriqués, furent établis par le Parlement en 1643, après de longues discussions et des débats animés qui se prolongèrent pendant trois mois. Ces taxes existaient depuis longtemps dans les autres pays, notamment en Hollande (1), où elles étaient très productives. Mais le peuple anglais n'avait jamais

(1) « L'exemple de la Hollande ét.ait regardé avec admiration par tous les Anglais, royalistes ou non. Toutefois, le fait que la Hollande était une république rendait ses institutions spécialement attractives au parti parlementaire qui était particulièrement enclin à introduire des expédients financiers qui réussissaient si bien en]Hollande. Les experts avaient vu depuis longtemps que l'introduction de l'excise était une mesure nécessaire afin d'ouvrir une nouvelle source de revenu : les royalistes n'avaient pas osé employer ouvertement cet expédient impopulaire, et l'on peut douter que Pym eût réussi à l'imposer à son pays, s'il n'avait pas été soutenu par l'exemple des Hollandais. » (Cunmngham : Growth of English Industry, II, p. 209.)

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voulu les admettre, et un essai tenté pour les introduire en 1621 avait échoué devant la résistance et les protestations du Parlement. Maintenant, dans l'enthousiasme général pour la guerre, le peuple les accepta sans trop de murmures. Ces droits d'excisé étaient destinés à survivre aux luttes civiles, et, malgré leur impopularité, ils ont toujours formé depuis lors l'une des branches les plus importantes du revenu public. Établis d'abord sur les seules liqueurs spiritueuses, ils furent bientôt étendus à un grand nombre d'articles ou de denrées de consommation journalière : la bière, le vin, le cidre, le poiré, l'huile, les figues, les raisins, le sucre, le poivre, le sel, la soie, le tabac, le savon, etc. La viande même y fut assujettie, aussi bien celle mise en vente, que celle provenant d'animaux tués dans les maisons particulières pour la consommation domestique. Affermés généralement à partir de 1649, ces droits paraissent avoir produit un revenu annuel d'environ £ 500.000.

Droits de douane. — L'un des premiers actes du Long Parlement fut de déclarer « qu'aucun subside, custom, impôt, ou autre charge quelconque ne devrait ou ne pourrait être imposé sur des marchandises exportées ou importées par des sujets, natui'alisés ou étrangers, sans le commun assentiment du Parlement (1) ». Par ce vote du 3 novembre 1640, le souverain était dépouillé de son antique prérogative de lever sur toutes les exportations et importations, pour ses besoins et son usage personnels, et indépendamment de toute autorisation de la législature, certains droits connus sous les noms respectifs de Y « Ancienne Coutume » sur la laine, les peaux et les cuirs; de la

(1) 16 Car. I, Caput 8.