LIVRE I — CHAPITRE I

d'argent la valeur de ces redevances. La conversion en fut faite à des taux très bas : un bœuf fut estimé 1 shilling; un mouton, 4 pence. Cette commutation en argent de services en nature ne devint toutefois générale que dans le cours du xiv^ siècle, lorsque le numéraire fut plus abondant (1). Et la baisse relative de l'argent la rendit alors onéreuse pour la Couronne, qu'elle appauvrit, tandis qu'elle contribua très efficacement à l'amélioration du sort, et même à l'émancipation des serfs et des vilains (2).

Nous négligerons donc ces computations de chiffres et nous nous attacherons uniquement à rechercher les sources des revenus ordinaires qui alimentaient le Trésor royal.

Pendant la période anglo-saxonne, les rois avaient vécu presque exclusivement du produit de leurs domaines particuliers. Les terres publiques (folcland), que le monarque ne pouvait aliéner sans le consentement du witenagemot (3), fournissaient en outre des redevances en nature qui contribuaient à défrayer les dépenses ordinaires de l'État. Mais, en dehors de certains droits de juridiction, de certaines taxes (cw^iom^), plus nominales que réelles — comme le heriot^ — perçues en vertu de la prérogative royale, le peuple saxon n'était soumis à d'autres obligations que celles désignées sous le nom de Trinoda nécessitas, qui consistaient dans le service militaire personnel pour la défense du royaume, dans la réparation des ponts

(1) V. CuNNiNGHAM, Growth of English Industry and Commerce, 1,167.

(2; La révolte des paysans de 1381 fut en grande partie occasionnée par les tentatives faites pour rétablir ces redevances en nature. La grande peste de 1348, qui enleva, dit-on, la moitié des habitants, avait produit une hausse considérable dans le prix des salaires : les propriétaires avaient donc un grand intérêt à réclamer pour leurs rentes des produits ou des prestations en nature au lieu de leur équivalent en numéraire. (Y. Thorold Rogers, Hist. of Argric. and Priées, I, 26.)

(3) V. Stubbs, Constit. History, I, pp. 77, 130, 142.

{brig-bote) et l'entretien des fortifications [hurh-hote). On ne trouve, pendant toute cette période, aucune trace d'une taxe fiscale quelconque, en dehors du Danegeld, établi à différentes reprises lors des invasions danoises, et qui paraît avoir été fixé au taux de 1 à 2 shillings par liide de terre.

La conquête, en introduisant dans son intégrité le régime féodal, qui comportait tout un système de redevances et de services divers, modifia sensiblement cet état de choses. Cependant Guillaume le Conquérant n'imposa aucune taxe directe, à l'exception de l'odieux Danegeld qu'il rétablit en 1084, et que ses successeurs continuèrent à lever plus ou moins régulièrement, sous le même nom, jusqu'en 1163. Ces premiers rois n'en ont pas moins disposé de ressources considérables, énormes pour l'époque, mais qui, on doit le dire, étaient en grande partie le produit d'extorsions, de confiscations ou d'actes d'oppression de toute nature. Un despote peut s'approprier une partie du capital de la nation : il peut, par violence ou par ruse, s'emparer du bien de ses sujets. Il ne fonde pas, par de tels procédés, un régime fiscal reposant sur des revenus stables et permanents.

A la fin de la période dont nous traitons en ce moment, les principales lignes d'un système régulier d'impôts s'ébauchent et se précisent. Les mesures et les méthodes qui ont présidé à sa naissance doivent seules retenir notre attention. Notre étude portera donc principalement sur les taxes proprement dites, celles sur les propriétés et les personnes, qui constituent les éléments fondamentaux de toute fiscalité. Pour les autres sources de revenus, dont nous allons donner une énumération, nous nous bornerons à quelques brèves explications.

La plus importante de ces sources était incontestablement le domaine royal. Mais ses revenus, considé-