LIVRE I — CHAPITRE I

seiir (1). Le montant du droit de relief avait été, sous les deux premiers règnes, fixé arbitrairement, et souvent à des sommes exorbitantes. C'est l'une des exactions dont la charte de Henri 1®^ promettait le redressement. Par un arrangement intervenu à cette époque, le taux paraît en avoir été fixé à 100 shillings (5 livres) pour chaque Knight's fee (2). Bien qu'ayant varié plusieurs fois depuis lors, ce taux fut définitivement consacré par la grande charte de 1215 qui le désigne comme Yantiquiim releviiim.

TAXES FONCIERES

L'impôt assis sur la terre, et perçu en proportion de l'étendue du sol, est l'une des formes les plus anciennes et les plus universelles de tout système de taxation. C'est aussi sous cette forme qu'apparaissent les premières taxes directes imposées en Angleterre. Nous les y trouvons désignées successivement sous les noms de Danegeld, Hidage, Carucage et Scutage. Les aides féodales étaient également perçues sous la même forme.

Aides. — Parmi les charges, ou, comme le disent les anciens légistes, au nombre des accidents divers de la tenure féodale, était l'assistance pécuniaire que le

(1) Le roi tirait aussi proflt des mariages de ses chevaliers, et surtout de ceux de leurs veuves : « Gilbert de Maisnii donne 10 marcs d'argent pour que le roi lui permette de prendre femme ; Walter de Cancy, 1 5 livres pour l'autorisation de se marier quand et avec qui il lui plaira ; Wiveronne , d'Ipswich, donne 4 livres et 2 marcs d'argent pour ne pas être mariée, si ce n'est avec celui qu'elle agréera; Lucie, comtesse de Ghester, donne 500 marcs d'argent pour ne pas être forcée à se marier avant cinq ans; Geofïrey de Mandeville donne 20.000 marcs pour obtenir la main d'Isabelle comtesse de Gloucester, avec toutes ses terres et tous ses fiefs. » <Madox, Hist. of the Exchequer, pp. 320, 322.)

(2) Dialogus de Scaccario, II, 10.

vassal devait à son suzerain en trois cas déterminés : 1° pour contribuer aux dépenses de la chevalerie de son fils aîné; 2° pour fournir la dot de sa fille aînée; 3°pour payer sa rançon quand il était fait prisonnier. Il est très probable que la première de ces aides fut exigée par Henri I^r lorsque son fils fut armé chevalier, mais il n'en existe aucune trace. Une taxe de 3 shillings sur chaque hide de terre fut imposée lors du mariage de sa fille Mathilde avec l'empereur d'Allemagne (1). Plus tard, en 1187, Henri II exigea de tous ses vassaux directs — évêques et abbés inclus (2) — un impôt à peu près égal (1 marc par Knight's fee) lorsqu'il maria sa fille au duc de Saxe. Enfin, parmi les taxes multiples et variées imposées pour la rançon de Richard, figurait une taxe de 2 shillings, levée sous le nom de Sciitage, sur chaque fief de chevalier.

Danegeld. — Le Danegeld^ ou Hidage, était, comme il a été dit précédemment, une taxe foncière perçue par les rois saxons sur chaque hide de terres cultivées. Abolie par Edouard le Confesseur, elle fut rétablie par Guillaume le Conquérant et devint une source à peu près permanente du revenu royal (3). Le taux, variable, en fut d'abord assez modéré. En 1084 il fut porté à 6 shillings par hide, ce qui contribua à augmenter l'odieux de cette taxe dont la levée avait toujours excité un grand mécontentement dans le

(1) D'après certains auteurs (Sinclair, I, 77; Brady, II, 270), la somme demandée se serait élevée à 800.000 livres en monnaie actuelle. Ce chiffre paraît invraisemblable.

(2) Madox. Hist. of the Exchequer, p. 398.

(3) En même temps que le Danegeld, on percevait dans les villes, sous le nom féodal d'auxilium ou aide, une taxe qui en était sans doute l'équivalent. Cet " auxilium burgi ou civitatis » consistait, comme le Danegeld, en une somme fixe payable annuellement : ainsi, d'après le Pipe Roll de la 3ie année de Henr I", Winchcombe paye 3 livres tandis que V auxilium de Londres est de 120 livres. (V. Stubbs, Constitutional History, I, p. 382.)