‹ Histoire financière et économique de l'Angleterre, (1066-1902) (volume 2)Chapitre 5 sur 224 · XII BIBLIOGRAPHIE · texte numérisé non relu

XII BIBLIOGRAPHIE

constituent les principales sources où doit s'alimenter tout travail historique :

Domesday Book,i vol. in-folio, 1783-1816 (Introduction générale par Sir H. Ellis, 2 vol. 1833).

Rolls Séries. (Cette collection, dont le véritable titre est : Rerum BRITANNICARUM MEDii M\i SCRIPTORES, or the ChronicUs and Memorials of Great Britain and Ireland during the Middle Ages, comprend 250 volumes ;publiés depuis 1857 sous la direction du Master of tlie Rolls.)

Rotuli Parliamentorum (6 vol.)

Statutes of the Realm (1810).

Statutes at Large.

Journals of the House of Commons.

Parliamentary or Conslitutional History (1751).

Parliofnentary History (Cobbetl).

Parliamentary De bâte s (Hansard),

Calendar of State Papers (Domestic Séries).

Calendar of Treasury Papers.

Rymer t., Fœdera, Conventiones, Litterse etcujuscunque generis Acta Publica inter reges Angliae et altos quosvis reges, etc.» (nouvelle édition, 1816-69, 7 vol. in-folio).

Reports of Royal Commissions and Select Commutées published by the authority of Parliament (Il existe ua catalogue génécal^, édité par lOng and Son, 'de tous" les principaux Parliamentary Papers publiés durant le XIX^ siècle.)

« Pour bien comprendre l'histoire des peuples, a dit Guizot, il faut s'asseoir longtemps auprès de leur berceau et les suivre pas à pas à leur entrée dans la carrière (1). » La même méthode s'impose à l'écrivain qui veut décrire les institutions financières d'une nation; il doit s'appliquer à en rechercher l'origine et les suivre dans leurs développements successifs à travers les siècles.

Dès l'aurore des sociétés, aussitôt qu'un gouvernement régulier s'est établi, — soit après des luttes intestines, soit à la suite de la conquête étrangère, — ce gouvernement a eu besoin de moyens financiers. On voit naître alors un régime fiscal et des procédés de perception que le temps et les circonstances modifieront successivement, dans le cours des âges, pour les adapter aux conditions ou aux exigences du milieu contemporain.

Tous les systèmes financiers des Etats modernes sont le ^produit d'expériences multiples et variées, souvent

(1) Essais sur rhistoire de France {PrétACe delà, l' édition). Martin. i. — 1

douloureuses. Et les procédés fiscaux -que l'on trouve en vigueur aujourd'hui chez un peuple ont, pour la plupart, leur origine dans l'une des mesures, plus ou moins empiriques, adoptées au cours de son développement historique. « La plus violente révolution ne peut briser réellement ce lien avec le passé (1). »

Toute étude approfondie des finances actuelles d'un État exige donc la connaissance des circonstances ou des causes qui ont déterminé la formation progressive des règles et des principes sur lesquels repose aujourd'hui son régime fiscal (2). Aussi avons-nous cru devoir consacrer cet ouvrage à l'exposé chronologique des faits qui ont accompagné ou motivé la création des taxes et autres revenus publics du Royaume-Uni.

Un économiste français, écrivant au milieu du siècle dernier, a dit : « Si connaître, c'est distinguer, on connaîtra mieux la France en étudiant l'Angleterre (3). » C'est la même pensée qui a inspiré ce travail, et qui en est pour ainsi dire la raison. Mais, pour qu'une semblable étude puisse être féconde, il est indispensable d'avoir présents à l'esprit les faits, plus familiers, de notre propre histoire financière. On pourra alors établir des comparaisons instructives et utiles; on verra des analogies, une identité souvent fréquente, dans les méthodes et les procédés employés; en observera aussi les différences profondes que comportent, soit le génie particulier de chacune des deux nations, soit les condi-

(1) Bastable, Public Finance, p. 10.

(2) « L'histoire ne se contente pas de montrer les choses telles qu'elles sont : elle montre comment elles se sont faites; sous l'empire de quelles nécessités, par quel mobile, par quels hommes, à l'aide de quels moyens, dans quel but elles ont été réalisées. Or, il n'est pas indifférent de connaître ces circonstances, si l'on veut apprécier le véritable caractère d'une institution fiscale... L'histoire constate les effets ; seule, elle nous permet de les comprendre dans toute leur plénitude. » (Clama geran, Hist. de l'Impôt en France, t. I, IV.)

(3) Léon Faucher, Etudes sur F Angleterre, t. I, xv.

lions OU les vicissitudes de leur développement politique. Il ne sera donc pas superflu, comme préambule à une étude historique des finances anglaises, de marquer ici, en traits rapides et sommaires, les principales phases de la formation de notre système fiscal. Nous nous proposons, dans cette introduction, de traiter brièvement des quatre points suivants : 1° du régime fiscal de la féodalité; 2^ de l'impôt royal et des États-Généraux; 3° de la nature et de l'importance des taxes et autres revenus de la monarchie française; 4^ de l'administration financière et des procédés de perception de J'ancien régime.

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