LIVRE I — CHAPITRE III
minée en 1334. Quand le Parlement aceordait au roi un quinzième et un dixième, il était déclaré qu'ils seraient levés « en la manere corne la darreine qiiinzisîue a lui crantez feust levée et ne mye en autre manere » (1), de telle sorte que chaque ville, chaque comté, chaque paroisse savait d'avance le montant de la contribution qui lui était demandée.
L'ensemble des contingents de toutes les communautés du ruyaume s'élevait à £ 38.000 environ. Le vote d'un quinzième et d'un dixième représentait donc un subside d'égale importance à répartir entre tous les districts d'après les bases arrêtées en 1334. Quand il était nécessaire de se procurer une somme supérieure, le Parlement votait deux quinzièmes et deux dixièmes, et il n'accordait que la moitié d'un quinzième et d'un dixième quand il jugeait bon de réduire l'importance du subside habituel. Il arrivait aussi que les Communes votaient en une seule fois plusieurs subsides à lever en deux ou trois ans (cela eut lieu très fréquemment pendant toute la durée de la guerre avec la France). Comme nous le dirons ailleurs, ces votes permettaient au roi d'anticiper les revenus futurs et de se procurer immédiatement une somme plus élevée que ne le comportaient les ressources actuelles du pays, en affectant ces revenus à la garantie d'emprunts consentis par des banquiers étrangers.
Cette contribution de £ 38.000 — puisque telle était la signification fiscale du vote d'un quinzième et d'un dixième — ne pouvait jamais être recouvrée en totalité. Des villes ou des districts étaient parfois tellement appauvris ou ruinés par des événements malheureux, qu'ils se trouvaient dans l'impossibilité df payer leurs contingents : il fallait leur accorder
{\)'^Roluli Parliamentaruin, II, p. 448.
2i0 HISTOIRE FINANCIKUE HE L'ANGLETERRE
des dégrèvements temporaires ou des exemptions iléfinitives. En 1432 on résolut de prélever sur le produit de chaque subside une somme fixe de £ 4.000 — ultérieurement portée à £ 6.000 — et de la répartir entre tous les comtés au prorata des contingents fixés. Le dégrèvement attribué ainsi à chaque comté était ensuite distribué entre les Avilies ou les paroisses les plus pauvres, par les soins d'une commission formée d'un lord et de deux représentants du comté. Il en résulta que le produit d'un quinzième et d'un dixième fut réduit à une somme approximative de £ 32,000.
En 1382 l'appauvrissement général du pays rendit impossible toute taxation directe. Les grands propriétaires — ducs, comtes, barons, chevaliers, squires, et tous autres seigneurs séculiers — décidèrent de fournir seuls l'équivalent d'un subside ordinaire au moyen d'une taxe proportionnelle sur leurs récoltes et leur bétail, ou sur le montant du revenu de leurs terres domaniales. Mais ils stipulèrent que la taxe ainsi consentie exceptionnellement par eux, « pour secourir et aider la pauvre Communauté qui paraissait être plus affaiblie et appauvrie que jamais », ne serait pas prise comme précédent pour -imposer les propriétaires autrement qu'ils l'avaient été jusqu'à ce jour (1).
Contributions du clergé. — Les papes autorisaient assez fréquemment les rois à percevoir des décimes sur les revenus du clergé. Pour la levée de ces décimes — et de celles que les papes percevaient pour leur compte, — ces bénéfices avaient été recensés à
(1) « Et est assentez en Parlement qe la grant quelle les ditz Ducs, .Conts et Barons et autres seigneurs temporels ont ore por les dites causes fait en pluis especial fourme et manere q'ils ne ITirent devant sur le Grant de autielles Dismes et quinszimes es autres Parlements, ne tourne en préjudice des ditz Seigneurs ou soit trait en consequencie devers eux en aucun temps a venir pur lour ont charger autrement qu'ils ne soleient ou devroient de reson. » (Rot. Pari., III, p. 134. >
