LIVRE III — CHAPITRE I

passer sous silence : ce sont les questions intéressant le crédit et la monnaie. Pour abréger, nous limiterons nos explications à l'action et au rôle de la Banque d'Angleterre — qui est la source de tout crédit et qui contrôle et régularise la circulation monétaire, — et nous dirons quelques mots du mouvement bimétalliste qui, de 1875 à 1900, causa tant d'agitation et de discussions dans les sphères politiques et financières du monde entier.

Ainsi que nous l'avons dit précédemment (1), le privilège de la Banque d'Angleterre avait été renouvelé en 1833 pour une nouvelle période de dix années. L'acte de 1833 n'ajouta rien au monopole qu'elle possédait, sauf la stipulation que ses billets auraient dorénavant cours légal (légal tender) en Angleterre et dans le pays de Galles. Toutefois il fut spécifié expressément dans cet acte que, la Banque ayant été fondée comme banque d'émission, son monopole n'excluait pas la formation, avec plus de six associés, de banques de dépôt qu'aucune loi ne prohibait. Cette disposition fut l'origine du mouvement qui se dessina immédiatement après en faveur de la création à Londres de ces grands établissements, les Joint-Stock banks, dont la place et l'importance dans l'organisation bancaire allaient devenir si considérables.

L'acte de 1844, qui forme encore aujourd'hui la charte de la Banque d'Angleterre, modifia profondément les bases de sa constitution et de son fonctionnement. L'intention du législateur fut de concentrer entre ses mains les émissions de billets de banque et de lui en assurer le monopole en Angleterre et dans le pays de Galles. A cet effet, on interdit la création de nouvelles banques d'émission dans la province et on

limita le pouvoir d'émission de celles existantes. Le but visé a été presque intégralement atteint puisque, sur 207 banques privées et 72 Joint- Stock banks qui en 1844 possédaient le privilège d'émettre des billets jusqu'à concurrence d'une somme totale de £ 8.631.647, il ne subsistait plus en mai 1907 que 12 banques privées et 17 Joint-Stock banks ayant une émission autorisée de £ 1.567.580, dont elles n'avaient d'ailleurs fait usage que pour £ 560.220.

En revanche, la Banque vit restreindre son pouvoir d'émission auquel aucune limite ni aucune condition n'avaient été fixées jusqu'alors. Cette grande innovation devait être réalisée par des dispositions que Sir Robert Peel expliqua au Parlement, le 6 mai 1844, dans les termes suivants : « Deux départements distincts seront constitués à la Banque, l'un pour l'émission des billets, l'autre pour ses transactions ordinaires de banque. L'encaisse métallique actuelle sera transférée au département de l'émission. L'émission des billets sera limitée à £ 14.000.000 garanties par des titres (la dette de l'État et des rentes consolidées, considérées comme espèces). Les autres émissions ne se feront que contre du numéraire ou des lingots, et leur montant dépendra des fluctuations de son stock métallique. » Cependant, au cas où des banques de province possédant Une circulation fiduciaire à la date du 6 mai 1844 viendraient à cesser l'émission de billets à vue et au porteur, pour quelque cause que ce soit, la Banque pourrait être autorisée à créer des billets au delà de la limite de 14 millions de livres, pourvu que la somme de ces billets, également garantis par d'autres fonds publics, ne dépassât pas les deux tiers du montant des billets retirés de la circulation par ces banques (1). La

(1) La Banque a profité de cette clause pour augmenter la circulation