LIVRE III — CHAPITRE III

donna £ 6.697.000 en 1856. Et après qu'on l'eût ramené à l'ancien taux de 2 s. 7 d., il produisit : en 1860, £6.000.000; en 1869, £6.724.000; en 1873, £7.544.000; en 1877, £ 8.000.000. Enfin en 1880, Gladstone fit supprimer, avec l'impôt sur le sucre employé à la brasserie, la taxe sur le malt dont le rendement n'était guère susceptible de développement en raison de la diminution de la fabrication domestique, et il réimposa l'ancienne taxe sur la bière fabriquée par les brasseurs de profession. Les méthodes d'analyse permettaient maintenant de taxer équitablement les diverses sortes de bières d'après leur force alcoolique, et la surveillance étroite exercée dans les brasseries par les employés de l'excise rendait facile la perception de cette taxe qui fut fixée à 6 s. 3 d. par baril.

Le nouvel impôt rapporta £ 8.531.000 en 1881, et £ 8.545.000 en 1884. Son taux, après quelques élévations temporaires, ne dépassait pas 6 s. 9 d. quand, pour les besoins de la guerre du Transvaal, il fut augmenté de 1 s. et porté à 7 s. 9 d. par baril. A ce taux il produisit : en 1900, £ 13.490.000; en 1901, £ 13.276.000; en 1902, £ 13.264.000; et eir 1903, £ 13.027.000.

Vin. — La législation fiscale sur les vins ne subit que peu de changements jusqu'à la conclusion du traité de commerce avec la France en 1860. Pour les raisons que nous avons indiquées dans un chapitre précédent(l), la consommation ne se développait pas en Angleterre (2).

(1) Livre II, chap. m, p. 159.

(2) « Vous trouvez un grand nombre de gens dans ce pays qui croient, presque comme un article de foi chrétienne, qu'un Anglais n'est pas né pour boire des vins français. Faites comme vous voudrez, disent-ils; arguez avec lui comme vous voudrez; réduisez vos droits si vous le voulez, efforcez-vous même de lui verser dans la gorge du vin français, — il le rejettera encore. » (Discours de Gladstone à la Chambre des Com munes, le 10 février 1860.)

L'impôt, dont le rendement en 1832 s'élevait à £ 1.627.000, ne rapportait encore en 1859 que £ 1 .850.000 ; les droits étaient de 5 s/10 d. par gallon pour les vins étrangers, et de 2 s. 11 d. pour ceux du Cap. L'importation pendant cette dernière année fut de 9.176.000 gallons, dont 1.156.000 étaient de provenance française. Le traité Cobden abaissa le taxe de 5 s. 10 d. à 3 s. et stipula qu'à partir du 1er avril de l'année suivante, les droits d'entrée seraient de nouveau réduits et perçus à l'avenir d'après une échelle basée sur leur force alcoolique. Mais l'Angleterre n'attendit pas cette échéance, et dès la fin de 1860*elle commença à appliquer ce système d'après le tarif suivant :

Vins titrant moins de 18 degrés 1 »

- de 26 — 1 9

— de 40 — 2 5

— de 45 — 2 11

Les vins importés en bouteilles et d'une force alcoolique inférieure à 40 degrés furent imposés à 2 s. 5 d. le gallon; quelques années plus tard on les admit aux taxes fixées pour les vins en cercles. Ces taxes furent elles-mêmes modifiées en 1876 : les vins titrant moins de 26 degrés ne payèrent plus que 1 shilling, et ceux de 26° à 42°, 2 s. 6 d. Le taxe croissait ensuite de 3 d. par gallon pour chaque degré au-dessus de 42 degrés.

Voici quelques chiffres qui renseigneront sur le produit à diverses dates de l'impôt sur le vin, ainsi que sur les quantités de toutes provenances importées dans le Royaume-Uni.

Années.

Quantités importées.

Produit des droits

gallons.