‹ Histoire financière et économique de l'Angleterre,Chapitre 34 sur 344 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Le tableau suivant montre. la progression décennale des .diverses charges de la dette cà partir de 1761 :

Intérêts

do

la dette

perpétuelle

Annuités ! Intérêts viagè es de

et ! la dette à tenue. flottante.

Frais d'administration de la dette perpétuelle.

Frais d'émis

sion, primes',

escomptes, etc.

TOTAL

*Ces chiffres ne comprennent pas le service de la dette de l'Irlande réunie à la Grande-Bretagne en 1801 ; ce n'est qu'en 1817 que les deux dettes furent fusionnées (V. p. 53). En 1811 les charges de la dette de l'Irlande étaient de £ 2.614.272, et en 1817 de £ 4.218.327.

On aura remarqué les variations considérables, survenues au cours de cette période de soixante-dix ans, tant dans les chiffres que dans les proportions respectives des divers éléments qui constituaient les charges de la Dette. Les observations que peuvent motiver ces variations trouveront mieux leur place au chapitre spécial dans lequel nous examinerons plus tard la formation et le développement de la dette publique. Toutefois la nature des dépenses comprises dans le tableau ci-dessus sous le titre : Frais d'administration (management) de la dette perpétuelle réclame une courte explication.

A l'origine, ces frais se composaient de diverses allocations attribuées à la Banque d'Angleterre, à la Compagnie de la Mer du Sud et aux fonctionnaires

de l'Échiquier pour le service des annuités : « pour payer et recevoir l'argent, et pour leurs peines et charges pour en rendre compte ». Nous avons déjà mentionné que la Banque d'Angleterre reçut, lors de son incorporation en 1694, une allocation de £ 4.000 incluse dans l'annuité de £ 100.000 affectée à son prêt de £ 1.200.000 au gouvernement. On alloua de même à la Compagnie de la Mer du Sud, pour frais d'administration des dettes consolidées par son entremise : en 1710, £8.000; en 1719, £9.397; en 1726, 19.499/. 6 s. Ces dernières allocations furent diminuées ensuite après les réductions et consolidations d'annuités opérées dans les années ultérieures : elles s'élevaient encore à £ 15.728 en 1757, à £ 15.102 en 1786, et n'étaient plus que de £ 5.904 en 1831.

Mais les opérations d'emprunts, de conversions ou de consolidations qui eurent lieu après 1720 se firent toutes avec le concours ou par l'intermédiaire de la Banque d'Angleterre, qui concentra bientôt tout le service de trésorerie et d'administration de la dette perpétuelle. Les allocations successives qui lui furent attribuées, et qui se cumulaient, étaient généralement d'une somme fixe, sans aucune proportion avec le capital de la dette créée ou consolidée. En 1786, les commissaires chargés de l'examen des comptes représentèrent que la rémunération totale payée à la Banque pour frais d'administration était excessive, et que le service de la Dette pourrait être effectué par un bureau spécial de la Trésorerie avec un tiers de l'annuité qui lui était payée. A la suite de ces observations, un compromis intervint entre le Trésor et la Banque, dont l'allocation annuelle fut fixée à £ 450 pour chaque million de capital des différents fonds payables à sa caisse. En 1808, le capital de la dette perpétuelle s'étant accru considérablement, l'échelle suivante fut adoptée

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