LIVRE II — CHAPITRE III

400 de ces voitures à relais (Stage Coaches), et l'année suivante on les assujettit à la taxe que payaient depuis 1747 les voitures à 4 roues, taxe qui venait d'être élevée à 5 livres. Puis, en 1779, on ajouta à cette taxe un droit spécial perçu sur les parcours régulièrement effectués par les diligences; ce droit, fixé à un demi-penny par mille, fut étendu un an après à toutes les voitures de louage à 4 roues (berlines, landaus, calèches, etc.), servant au transport des voyageurs d'un lieu à un autre. Ces dernières voitures durent payer en outre une taxe de 5 livres chaque année. Augmenté en 1783. et porté à 2 pence par mille en 1797, le droit de parcours fut perçu à partir de 1804 d'après le nombre de places d'intérieur que la voiture était autorisée à offrir au public; on paya désormais :

Pour 4 places (et au-dessous) 2 d. par mille

— plus de 10 places 5 —

et le taux de la licence annuelle fut fixé d'après les mêmes bases à 5 sh., 6 sh., 7 sh., 8sh. ou 9 s/?, respectivement. En 1815, le prix de cette licence fut porté à 10 sh. uniformément pour toutes les voitures, et l'on ajouta un demi-penny à chacune des taxes énumérées ci-dessus.

Cet impôt sur les voitures publiques donna un produit toujours croissant: en 1792, £ 62.131; en 1814, £194.559; en 1815, £223.608; en 1824, £357.828.

Impôts sur les chevaux. — Après les voitures, on

axa les chevaux. Pour des financiers aux abois —

comme le furent constamment les ministres de

Georges III, toujours à la recherche d'expédients

nouveaux pour boucler leurs budgets alourdis par les

dépenses de guerre — les chevaux de luxe ou d'agrément, dont la possession offre un indice évident d'aisance ou de fortune, étaient une matière imposable qui ne pouvait être négligée plus longtemps.

Un premier impôt de 10 shillings fut mis en 1784 sur tout cheval de selle ou employé à l'attelage d'une voiture déjà taxée. En 1789, cet impôt, comme d'autres taxes analogues, fut rendu progressif, et après diverses augmentations successives au cours de la guerre, l'échelle des droits se trouvait fixée comme suit en 1812 : on payait pour un seul cheval, 2 l. 17 s. 6 d. ; pour deux chevaux, la taxe par tête était de

4 /. 14 s. 6 d. ; elle s'élevait ensuite par échelons jusqu'au taux de 6 /. 12 s. (165 francs par cheval) qui était appliqué au possesseur d'une écurie de 20 chevaux et au-dessus

Entre temps, sous la pression de besoins de plus e plus urgents, on avait été amené à étendre cet impôt à tous les chevaux employés dans le commerce, l'industrie ou l'agriculture. La taxe, fixée d'abord en 1796 à 2 shillings par animal, fut élevée successivement à

5 sh., 6 sh., 10 sh., 12 sh., 14 sh. En 1812 elle était de 17 s. 6 d. pour les chevaux des agriculteurs, et de 1 l. 1 s. pour ceux du commerce et des autres professions. Les poneys et les chevaux des petits fermiers payaient des taxes un peu moins élevées. En revanche, les chevaux de course étaient soumis à une taxe spéciale qui avait été fixée en 1784 à 2 guinées (42 shillings) par cheval inscrit pour une course. Mais la perception de ce droit fut toujours défectueuse, et en 1824 il ne rapportait pas plus de £ 994. Il fut réuni en 1835 à la taxe ordinaire sur les autres chevaux, qui était alors de 1 l. 8 s: 9 d., de façon à former un impôt unique qui dut dorénavantêtre perçu au taux de3 l. 10 s. surtoutcheval élevé en vue de prendre part à des courses.