LIVRE II — CHAPITRE III

possédant de Y argenterie : la taxe était de 5 shillings par 100 onces. Créée en 1756, elle fut supprimée en 1777 et rapportait £ 18.000 par an; 2° la taxe sur les chapeaux, établie en 1784, abolie en 1811, et dont le rendement était d'environ £ 30.000; les taux variaient de 2 d. à 2 s. par chapeau suivant le prix; le droit était perçu au moyen d'une étiquette timbrée que le marchand devait fixer sur la coiffe intérieure, et son montant devait faire l'objet d'un article spécial sur la facture remise au client; 3° la taxe sur les personnes portant des montres ou possédant des pendules ou horloges; elle n'exista que pendant deux ans (1797-1798) et était de 10 s. pour les montres en or et de 2 5. 6 d. pour celles en argent ou en métal.

Il y eut encore quelques menues taxes que l'on peut ranger dans la catégorie des impôts somptuaires, comme celle sur les gants et mitaines (1785-1794) pour lesquels on payait de 1 d. à 4 d. par paire, suivant le prix. Les formalités étaient les mêmes que pour les chapeaux, seulement l'étiquette timbrée était collée à l'intérieur du gant de la main droite.

Et dans cette revue d'une époque si fertile en inventions fiscales, nous ne pouvons passer sous silence deux autres taxes, très curieuses, qui doivent trouver leur place ici, bien qu'étant plutôt des impôts personnels ou de capitatioh, et n'appartenant pas au groupe des assessed taxes dont l'établissement n'eut lieu que beaucoup plus tard. Ce sont les taxes sur les célibataires et sur les mariages, naissances et enterrements, créées toutes deux après la Révolution et abolies en

La première, établie en 1695, devait être payée par tous les célibataires au-dessus de 25 ans et par les veufs sans enfants, d'après un tarif assez com-

Martin. il. — 0

pliqué que nous croyons devoir reproduire intégra lement.

DEGP.EES, TITLES, etc.

A Duke or Archbishop

A Marquis

An Ear]

A Viscount

A Baron and Bishop

A Baronet and Knight of the Bath . .

A Knight Bachelor or Dean

The King's Sergeant at Law

Other Sergeants at Law

Esquires

Gentlemen

Doctors of Divinity, Law or Physic. .

Persons of £ 50 per annum or £ 600 per

sonal estate '

Persons not otherwise charged

The The

Parly Eidost

limself. Son.

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s. il 11 0 6 0 1 0 8 6 16 0 6 0

Étaient exemptés de cette. taxe tous les membres, étudiants ou élèves des universités du royaume, ainsi que les personnes vivant d'aumônes ou de charités.

L'échelle des droits pour la seconde taxe, créée à la même époque, était établie d'une façon aussi minutieuse. Nous empruntons encore à l'excellent ouvrage de Sinclair (1) le tableau suivant (voir page 131) dans lequel nous omettons seulement la répétition des rangs ou qualités suffisamment indiqués par les mêmes numéros d'ordre :

Chaque paroisse devait payer la taxe pour les ent errements de ses pauvres et de leurs familles, mais les

(1) V. HisU of the Revenue, II, pp. 11, 12.