III. - - Taxes indirectes

On divise généralement les impôts indirects en trois groupes qui sont : 1° les taxes sur les consommations; 2° les droits perçus — sous forme de timbre ou autrement — sur un grand nombre d'actes, parmi lesquels ceux qui constatent des mutations de propriété; 3° les monopoles. Nous adopterons cette classification pour l'examen des taxes dont les produits figurent dans les comptes de finances sous les dénominations : Customs: Excise, Stamps, et Post-Office.

Taxes sur les consommations.

Les deux grandes administrations qui concourent au recouvrement de ces taxes ont chacune une histoire, une législation et des règles particulières qu'il convient d'examiner séparément. Cependant la distinction établie entre les divers produits, selon qu'ils sont perçus comme droits de douane aux frontières, ou comme droits d'accise à l'intérieur, ne change pas l'unité fondamentale des taxes variées mises sur les denrées ou

objets destinés à la consommation (1). Cette distinction n'est même pas toujours possible, car, dans la pratique, les taxes votées successivement par le Parlement sur une même marchandise étaient imposées tantôt comme droits de douane, tantôt comme droits d'excisé (2). E.t ce qui ajoute encore à la confusion, c'est que la perception, partagée parfois entre les deux services, ou confiée entièrement à un seul, était ensuite postérieurement remise aux soins exclusifs de l'autre. Tous deux se prêtaient d'ailleurs une aide mutuelle : ainsi, par exemple, YExcise, avec son cortège de formalités (permis de circulation, exercice, inventaires, etc.), suivait fréquemment une marchandise taxée, depuis son port d'arrivée ou sa sortie de l'entrepôt, jusqu'à sa mise en consommation.

Pour se rendre un compte exact de la nature et de l'origine des produits obtenus des taxes de consommation, il serait donc nécessaire d'étudier séparément la tarification de chacun des nombreux articles soumis aux droits de douane ou d'excisé. Toutefois, comme nous l'avons dit dans un chapitre antérieur, la presque totalité du rendement de ces droits était fournie par un nombre restreint de marchandises ou de denrées de grande consommation (3), et il suffira ici d'une courte notice consacrée à chacun de ces derniers articles pour ■ donner une idée de l'étendue et de la productivité de la taxation dont ils étaient l'objet. Mais, au préalable, nous devons retracer brièvement le développement historique des douanes et de l'excise, de 1688 à 1832, et indiquer les modifications apportées à leur régime pendant cttte période.

(1) Cf. Bastable, Public Finance, p. 555.

(2) Ce fut le cas notamment pour les droits mis à diverses époques sur les chandelles, le savon, le papier, le houblon, les spiritueux, etc.

(3) V. le tableau inséré p. 102.