partie de l'Allemagne

Au nombre des douze provinces unies était la Champagne. Le

rapport de l'intendant de la généralité de Chàlons porte, pour

Tannée 1697, le produit des droits de douane,

dans la direction de Chàlons, à 260,000 1.

dans la direction de Troyes, à ,^0,000

et dans la direction de Sedan, à 195,000

En totalité, à 505,000 1.

A ce produit il faut ajouter celui de 90,000 I .

provenant des droits sur le tabac, et celui de. . 7,IJ00 provenant du droit de marque des chapeaux. Les traitants percevaient, en effet, dix sols par chapeau de castor; cinq par chapeau de poil de vigogne ou de lapin, et deux par chapeau de laine. Un vrai castor revenait, dans ce temps-là, à 27 liv. 10 sols, dont 22 liv. 10 sols pour le fond, et 5 livres pour la façon et la teinture ; le demi-castor, mélange de poil de castor et de vigogne ou lapin, coûtait 18 liv. 10 sols; le chapeau de vigogne, mélange de vigogne et de lapin, 8 liv., dont 3 pour la façon et la teinture '.

Aides. — Ce nom, dans l'origine, désignait tout subside fourni au roi pour l'assister dans les nécessités publiques. Mais, quand, après le vote par les Etats de 1355 d'une imposition de huit deniers pour livre sur toutes les marchandises, le roi Jean, de son autorité p rivée, eut ordonné, cinq ans après (décembre 1360), la levée d'une aide consistant en douze deniers pour livre sur tout objet vendu, en un cinquième du prix du sel et un treizième de celui du vin et des

dnq grosses fermes auxquelles elles étaient soumises, savoir : 1° les droits de sortie sur toutes denrées et marchandises; 2° les droits d'entrée sur les drogueries et épiceries; 3° le subside de cinq sous par muid de vin (sans compter les antres impôts levés sur ce liquide); 4° les droits des traites domaniales sur certaines dcrn-ées et marchandises; T)" les droits d'cnlré(î des grosses denrées et marchandises.

< Au témoignage des marchands chapeliers, il se vendait bien par an à Paris 80,000 à 100,000 chapeaux de castor. (V. l'Etat de la généralité de Paris d'après le rapport de l'intendant, Amiexe, par de lioislisle.)

192 LA PROVINCK DK CHAMPAGNR.

autres boissons ; quand, cette aide se prolongeant au-delà du terme fixé, Charles V <'n cul srpuré les différentes parties et affermé cliacuiR' d'elles à autant de fermieis distincts, k^ nom d'aides commenra d'être spécialement réservé à l'impôt indirect. Toutefois celui-ci ne devait prendre le caractère d'une imposition fixe et pcrmanrnlc (pie vers les premières années du Xy<^ siècle.

Un en vint ensuite avec le temps à distinguer trois sortes d'aides, les aides ordinaires ou aides proprement dites, les aides extraordinaires et les octrois. INous avons eu assez souvent occasion de parler de ces deux dernières pour être dispensé d'y revenir ici. Quant aux aides ordinaires, elles consistaient originairement dans le droit de gros, c'est-à-dire le vingtième ou le sol pour livre du prix de la vente en gros des boissons, des denrées et des marchandises, et dans le quart à la vente en détail du vin et des autres boissons. Mais la quotité et la consistance de ces impôts ont beaucoup varié suivant les époques, et l'on peut dire à coup sûr que les droits d'aides furent de tous les anciens droits les moins uniformes et les moins stables, car ils variaient de province à province et de ville à ville. Ainsi, lorsque Louis XI, par lettres patentes du 3 août 1465, eut réduit au huitième le quatrième établi sur le prix de vente en détail des vins et autres boissons, tandis que parmi les douze généralités où se percevait ce huitième étaient comprises celles de Chàlons et de Paris, Reims fut autorisé à continuer de lever le quatrième, à la condition de verser dans les caisses royales la somme de 2,000 liv. prélevée sur cet impôt. C'était du reste le meilleur revenu de la ville et la principale branche de ses octrois ; aussi le conseil eut-il soin de poursuivre le renouvellement de la concession qui lui avait été faite en 1484, chaque fois qu'expirait la durée de cette concession. Ces renouvellements se sont continués jusqu'en 1762, où le droit de quatrième fut converti en un droit fixe par arrêt du conseil d'Etat en date du 3 novembre ' .

1 Mémoire Aq M. Moreaii de Beaumont sur les impositions et droits, t. m. — Arch. législ. de Reims, Statuts, t. \^^, p. 963. — « Pour faire « passer ce mal plus doux, on fit la courte-pinte, que nous avons encore « aujourd'hui, dit 0. Coq . Et la preuve en est palpable : nous seuls en « toute la province, et même dans les provinces voisines, avons une pinte « si petite. ... Et tous nos villages ont une pinte à peu près égale comme « celle de Paris, Troyes, Sens et toute la Picardie » (p. 469).