CONDITIONS DES TERRES

- — Que la transformation féodale ait affecté non seulement la situation des personnes, mais aussi la condition des terres, c’est ce dont le sort du droit de propriété nous a déjà fourni la preuve éclatante.

L’ancienne propriété pure et simple, jadis courante, est devenue exceptionnelle: on l’appelle l’alleu.

Beaucoup d’alleus se convertissent en fiefs par prestation volontaire ou contrainte de l’hommage. L’aumône, sorte d’alleu créé par privilège, se maintient plus aisément, trouvant dans son titre même une protection. Mais le fief et la tenure en censive sont les deux types essentiels de la possession. Primitivement peut-être la distinction était moins radicale qu’elle ne le devint par la suite entre ces deux types. Mais, d’assez bonne heure, l’idée se dégage que le fief est de nature noble, la censive de nature roturière. Celle-ci est concédée aux fins d’exploitation agricole, et c’est le sens du mot « roture ». Avec le temps, devient dominante la notion d’une corrélation nécessaire entre la qualité de la terre et celle de son possesseur.

Confiée à des familles de travailleurs libres (roturiers, vilains) ou de serfs, la censive du Moyen âge comporte comme charge particulièrement lourde des redevances en argent ou en nature (cens, champart) et des redevances en travail (corvées) . La taille est un impôt commun au vilain et au serf. Elle n’est « à merci », c’està-dire arbitraire, que pour ce dernier ; elle est « abonnée » ou « coutumière », c’est-à-dire fixe, pour le vilain.

L’ÉVOLUTION FÉODALE. — Tels sont les principaux traits de ce régime à la fois social et politique, élaboré dans l’ombre durant des siècles, arrivé à maturité du X® au XI® siècle : régime fort original, si l’on songe qu’il fait revêtir un aspect nouveau a ces deux notions fondamentales de toute civilisation humaine, l’État et la propriété. Ne pouvant se résigner au naufrage de leur autorité, les derniers Carolingiens ont lutté; leurs efforts pour se ressaisir n’ont fait que précipiter plus avant leur chute. Car on ne lutte qu’avec des hommes et l’on n’a des hommes qu’en les payant. Pour les payer, le Carolingien n’avait d’autre alternative que de distribuer des bénéfices et d’accepter des vassalités. Ainsi s’effritait chaque jour davantage le pouvoir royal.

Il appartenait à la maison capétienne consolidée — après une période de résignation et de recueillement devenue nécessaire — de remonter le courant descendu et de retourner le droit féodal contre les vassaux, en attendant de faire revivre une souveraineté dessaisie de sa puissance effective, mais non dépouillée de son essence, et que rien ne pouvait prescrire.

BIBLIOGRAPHIE

Sources. — Les sources sont innombrables et dispersées. On signalera particulièrement les cartulaires (voir StEIN, Bibliographie générale des carlulaires français, 1907j, chartes de communes et coutumes. Les sources les plus importantes, sont indiquées dans les ouvrages généraux cités ci-après :

Ouvrages a consulter. — Beaudoin, Étude sur les origines du régime féodal (Annales de l’Université de Grenoble, 1889). — FusTEL DE COU¬ LANGES, Histoire des institutions politiques de l'ancienne France (1889-1892).

— Flach, Les Origines de l’ancienne France (1886-1917, 4 vol.). — ViOLLET, Histoire des institutions politiques et administratives de la France (1890-1903, 3 vol.); — Histoire du droit civil français (1905). — Esmein, Cours d'histoire du droit français, nouv. éd., revue par Genestal (1921). — DeclareUIL. Histoire générale du droit français (1925). — GuiLHlERMOZ, Essai sur les origines de la noblesse en France au Moyen âge (1902). — LoT, Fidèles ou Vassaux? (1904).

— Gautier (L.), La Chevalerie (1884). — Calmette, La Société féodale (1923).

Entrevue d’AbNER et de Joad. — Ivoire carolingien d’inspiration byzantine. — Musée du Louvre.