ET LES LIBERTÉS MUNICIPALES

L’occupation de la Gaule par les Barbares avait eu pour conséquence la ruine de la vie urbaine et des libertés municipales, et, après la dissolution de l Empire carolingien, les villes étaient tombées sous la dépendance d un évêque, d un abbe, d un seigneur, qui les administrait à sa guise et les exploitait à son profit : toute industrie, tout commerce libre en avait disparu. Il n’y eut plus guère, partout, qu’une civilisation rurale.

La renaissance de la vie urbaine commença au

Un chevalier du XIII'-“ siècle. — Vitrail de Chartres représentant Simon de ÎVlontfort, comte de Leicester (1206-1265), à cheval, avec son écu armoné, (Recueil de Gaignières; B. N. Cabinet des Estampes.)

prise. Ils sont assujettis à des obligations qui, toutes, n ont pas un caractère domanial et sont par suite abusives.

Dès le XI® siècle, on voit se dessiner 1 évolution qui substituera le « vilenage » au servage. La prétention des seigneurs d assimiler les paysans libres aux serfs provoque des soulèvements, comme celui qui, en 997, éclata en Normandie et fut si cruellement réprimé; surtout, l’analogie des intérêts, les alliances matrimoniales, rapprochent les deux classes rurales, et la condition du serf s améliore en même temps que se multiplient les affranchissements individuels et collectifs, sous l’influence de causes diverses, dont le besoin d argent des seigneurs, particulièrement pendant les Croisades, n est pas la moins importante.

La taille abonnée remplace peu à peu la taille à merci. De plus, le désir d’augmenter le produit de leur domaine soit par des défrichements nouveaux, soit par l’exploitation des terres abandonnées ou incultes amène les seigneurs à attirer des cultivateurs de bonne volonté, des hôtes, en leur accordant des avantages appréciables. Enfin les invasions hongroises, normandes, sarrasines déterminent les paysans à se grouper, à former des agglomérations de plus en plus nombreuses, et même des fédérations de villages : la célèbre commune du Laonnois ( 1 1 28) n’en compte pas moins de dix-sept. Les communes rurales ne parviennent pas toutefois à avoir des institutions comparables à celles des villes.

LE HAUT MOYEN AGE

Cathédrale de Chartres. — Un moissonneur (XI® siècle). Cl. Giraidon.

siècle, avec l’essor éco-

f ---, nomique qui suivit la fin des

■ ^ s - I • invasions et que favorisèrent

le mouvement considérable AiftWiNi ‘ta'ifJl,. v: t ' né des pèlerinages et des

Croisades, l’amélioration des routes, une plus gra nde sécurité publique.

En général, l’effort grâce auquel les villes furent dotées d’un statut régulier fut sou- It tenu parles marchands : dans

il pays Scandinaves, par

[l \ V ' ^ exemple, la commune fut ap¬

pelée Kôbstad, nom qui désigne une ville marchande.

Ainsi, l’origine des franchises municipales doit être cherchée dans la renaissance de la vie urbaine, mais les villes n’eurent pas toutes le même régime et n’obtinrent pas leurs libertés par les mêmes moyens.

A côté des communes proprement dites, il y eut, et en plus grand nombre, des villes où fut simplement limitée la domination du seigneur ecclésiastique ou laïque, et l’acte qui fixa les droits des parties ne résulta pas toujours de l’emploi de la force. Si le sang coula à Amiens, Cambrai, Laon, Le Mans, Vézelay, si les cités flamandes profitèrent des circonstances pour placer les comtes devant le fait accompli, « le cas où le privilège est 1 enjeu d une lutte » n’est pas le plus fréquent. Plus d’une fois l’initiative vint du seigneur lui-même.

Lorsque c’est !’« université » des habitants qui gère, dans les conditions reconnues par la charte, les affaires de la commune, cell e-ci est une véritable seigneurie collective, jouissant des attributs de la suzeraineté et soumise aux obligations de la vassalité; elle ne se dresse pas contre l’organisme féodal ; e arrive qu’elle groupe autour d’elle des communes rurales, comme autant de satellites : ainsi, en Italie, les comuni di conlado. Quant aux fonctions municipales, elles sont exercées par un conseil de magistrats, à la tête desquels est le maire et qui, en France, ont le titre de juré, de pair, 6'échevin ; les échevins ne sont que les anciens scabins des tribunaux de l’époque carolingienne. L’organisation municipale peut aussi découler directement de l’association marchande {ghilde, hanse, etc.) :

à Pans, la municipalité se confondra pendant longtemps avec la corporation des marchands de l’eau et le maire sera, jusqu’en 1789, le prévôt des marchands.

Le type de la commune à charte (1 ) est, en France, particulier à la région du Nord et du domaine royal ; les rois en favorisèrent le développement ou s’y opposèrent suivant les circonstances et leur intérêt ; la féodalité laïque y fut moins hostile que la féodalité ecclésiastique. I3ans l’Ouest, les rois d’Angleterre, ducs de .Normandie et d Aquitaine, tout occupés de leur rivalité avec la maison de France, octroyèrent spontanément, dans les Etablissements de Rouen, un régime d’autonomie que tempérait la participation aux affaires dos représentants du suzerain, et qui

■ I; La commune jurée, qu'il ne tant pas confondre avec la commune à charte, est une sini| e o.-iété de défense mutuelle, une « alliant ' .Il la [..lix

le en est un des rouages ;

fut appliqué en dehors de la Normandie, en Saintonge, en Poitou et, plus bas, jusqu’à Bayonne.

Les villes de bourgeoisie, dites aussi villes jranches ou de prévôté, restent sous la sujétion du pouvoir qui les établit; elles sont administrées non par des magistrats élus, mais par des fonctionnaires royaux, en premier heu par le prévôt du roi. Ce système, qu appliqua le roi de France dans son domaine propre, nous est connu notamment par les chartes de Beaumont en Argonne et de Lorris en Gâtinais. Il assurait aux « bourgeois du roi » une situation privilégiée; car cette qualité très recherchée les suivait partout.

Ainsi que le remarque Achille Luchaire, « le développement pacifique de cités comme Paris, Orléans, Bourges, Etampes, Lorris, n’est pas moins intéressant à connaître que la vie plus ou moins agitée des communes proprement dites. Là, en effet, se produisirent graduellement, sous leur forme normale, les progrès de toute nature qui devaient aboutir à l’émancipation civile et économique de 1 immense majorité des sujets royaux » (1).

Le régime municipal affecta encore une autre forme en Italie et dans le midi de la France. Les villes italiennes, spécialement les grandes cités commerçantes de la Méditerranée, avaient joui, plus tôt que les villes du Nord, d’une certaine indépendance. Milan eut de bonne heure ses consuls; Venise et Gênes, leurs doges. L’institution des consulats passa d Italie dans la France méridionale, Arles, Avignon, Narbonne, Nîmes, Montpellier, Toulouse qui eut un conseil {capitulum) de vingt-quatre conseillers ou capitouls. Dans les villes consulaires, les seigneurs prenaient part à l’administration, concurremment avec les bourgeois les plus considérables, et l’élément urbain n’y fut pas en lutte avec la classe supérieure. Le régime des villes libres impériales présenta ce même caractère aristocratique.

Quel que soit le statut juridique des villes, un fait est incontestable. C’est, avec la substitution du régime contractuel à l’arbitraire, l’accession aux affaires publiques d’une nouvehe classe sociale, le tiers état. La monarchie lui empruntera ses administrateurs et il prendra peu à peu dans la société une place éminente.