‹ Histoire générale du IVe siècle à nos jours. 2, L'Europe féodale, les croisades, 1095-1270Chapitre 5 sur 147 · En Allemagne, les serfs s'appelaient leibeigen · texte numérisé non relu

En Allemagne, les serfs s'appelaient leibeigen

2. Les autres sources de la servitude, guerre, condamnation, donation, obla- Uon à l'église, de même que les colliberts, ont trop peu d'importance pratique pour mériter plus qu'une simple mention.

moins raffe; — puis en s*engageant à perpétuité, eux et leurs successeurs, à payer des redevances spéciales qui rappelaient leur condition antérieure.

En échange, le maître renonçait à exiger d'eux les chaires particulières aux serfs, surtout la main-morte. Souvent aussi il renonçait aux redevances arbitraires et s'engageait à ne plus lever que des redevances fixes, mais ce n'était pas la conséquence nécessaire de l'affranchissement. La situation des affranchis dépendait uniquement des conditions convenues entre eux et leur maître, et stipulées expressément dans un contrat écrit, une charte. En tout cas ils restaient les tenanciers du domaine. Et comme il n'y avait entre le tenancier serf et le tenancier franc qu'une différence de charges, leur condition n'était pas modifiée aussi fortement que le feraient croire les formules pompeuses employées dans certaines chartes pour vanter les bienfaits de la liberté. Les serfs refusaient parfois de payer ce bienfait au prix qu'on y mettait, et c'était le seigneur qui les forçait à l'acheter.

Lies vilains francs. — De tout temps, sur les grands domaines, étaient établis des hommes libres. Au temps de l'Empire, à côté des esclaves, c'étaient les colons, plus tard aussi les lites germaniques. Les chartes, pour désigner les habitants d'un domaine, disaient : « Les hommes tant francs que serfs. >

Les hommes francs, au contraire des serfs, ne devaient rien au maître; ils ne dépendaient de lui qu'en tant que propriétaire, parce qu'ils demeuraient sur ses terres. C'étaient des fermiers ou des métayers à perpétuité. Leur tenure était un fragment du grand domaine. Ils la cultivaient à leur profit, à condition de payer soit une redevance fixe analogue à nos prix de fermage, soit une partie déterminée de la Récolte, comme nos métayers. Au contraire d'un fermier ou d'un métayer, leur condition était fixée pour toujours : le propriétaire ne pouvait ni leur reprendre la terre, ni augmenter leur redevance. A condition d'acquitter les charges anciennes, ils pouvaient disposer librement de leur tenure, la léguer à leur volonté, l'aliéner, même (du moins en France) la morceler.

Les plus favorisés ne devaient qu'une somme annuelle, la

censive ou cenSy fixée très anciennemeDt et devenue très faible par ravilissement de l*argent. La plupart devaient différentes redevances, peut-être variables, parfois même arbitraires, mais devenues régulières par Tusage. Souvent le seigneur avait accepté, moyennant finance, un contrat < d'abonnement » (consacré par une charte) qui limitait à un chiffre ou à une proportion fixe chaque redevance. Les tenanciers étaient devenus < abonnés ». Peut-être restait-il au xm* siècle des tenanciers libres soumis encore à la taille et à la corvée arbitraires ; mais, à coup sûr, ils étaient peu nombreux.

Les haies, nombreux dans quelques provinces, étaient aussi des hommes libres; leur nom indique à Torigine des étrangers admis sur le domaine, probablement pour défricher des terres encore incultes.

Les hordiers de Normandie, les coltagers anglais, les kossath d* Allemagne étaient de petits tenanciers, logés dans des chaumières, dépourvus de gros bétail et qui payaient leur tenure plutôt par des corvées que par des redevances.

Les proportions des différentes sortes de paysans variaient avec les pays et ont varié avec les temps. Il semble que les serfs ont dominé d*abord, au moins dans le Nord. Mais leur nombre a toujours diminué. Le servage était un résidu de Tesclavage antique et du servage germanique, fixé sur la terre et parla terre; mais il avait cessé de se recruter, parce qu'on ne faisait plus de nouveaux esclaves. A mesure qu'un village de serfs obtenait une charte d'affranchissement, le territoire du servage se rapetissait, et il ne s'agrandissait plus, car jamais une terre libre ne redevenait serve. Dans les pays les plus civilisés (l'Italie, le midi de la France, la Normandie), où l'évolution s'est faite plus rapidement, elle était déjà presque complète au xn* siècle; il n'y restait que des paysans libres.

L'exploitation seigneuriale. — Ce qui caractérise le paysan du moyen âge, c'est la dépendance envers le propriétaire de son village, celui qu'on appelle en latin dominuSy en allemand herr, en français seigneur. Ce seigneur peut être grand ou petit, un chevalier, un comte, un roi; il peut être un guerrier, un évoque, un abbé, ou une femme : les rapports entre

les paysans et le seigneur restent pareils. Toujours ils reposent sur le droit du seigneur de tirer de ses paysans un revenu et des services, sans être obligé en échange à rien autre chose qu'à leur laisser la possession de sa terre. C*est une exploitation (le mot même date de ce temps).

Comment s*est-elle établie? C'est une des questions les plus controversées de Thistoire du moyen âge, et les documents sont trop rares et trop imparfaitement étudiés pour permettre de la résoudre. Il était dans la logique de Torganisation des grands domaines que le tenancier fût astreint à des redevances et des corvées et soumis à l'intendant du propriétaire. C'est ce qui se produit encore aujourd'hui. Mais il est certain qu'en fait on connaît des exemples d'exploitation établie par l'usurpation ou la violence : — des fonctionnaires qui ont transformé en droits de propriété perpétuels les droits de leur fonction (par exemple des droits de péage ou de réquisition, ou le droit de lever des amendes) ; — des laïques qui se sont fait payer la dîme créée d'abord au proût de l'Eglise; — des seigneurs qui ont exigé une redevance des paysans d'un domaine étranger, à titre de gardCy c'est-à-dire d'assurance contre leur propre brigandage ; — des propriétaires qui ont indûment augmenté les charges de leurs tenanciers. A quelle origine remonte en tel village donné telle obligation des habitants? Ou même dans quelle proportion la violence, l'usurpation, la fraude ont-elles concouru avec le droit primitif du propriétaire à former l'ensemble du régime? Une statistique seule pourrait nous l'apprendre, et cette statistique ne sera jamais faite. Mais l'obscurité des origines n'empêche pas de se former une idée claire du régime établi au xni'' siècle. Les paysans avaient pu d'abord distinguer des redevances considérées comme légitimes les exactions indues, établies par violence ou par fraude, celles qu'ils appelaient les « mauvaises coutumes » (l'expression est fréquente surtout au xi« siècle). A la longue, l'usage avait légitimé les « mauvaises coutumes » et fixé toutes les obligations des paysans. Ces obligations, appelées plus tard improprement droits féodaux (car elles n'ont rien de commun avec le fief), différaient un peu d'un village à l'autre. La même obligation portait souvent en différents lieux

LBS PAYSANS 13

un nom diiïërent. Aussi la liste de ces noms serait-elle longue à dresser (Du Gange en donne une qui occupe 27 colonnes in-4**). Mais sous ces noms différents se retrouve dans toute TEurope un régime analogue. En tenant compte seulement de la forme des obligations, non de leur origine, on peut les distinguer en redevances, prestations et corvées.

Redevances. — Les redevances se lèvent soit en argent, soit en nature; elles sont dues soit à des époques fixes, soit à l'occasion de certains actes.

Les redevances fixes en argent sont surtout (outre la capitalion des serfs) les taxes de rachat, le cens, la taille.

Le cens est une rente en argent due par le tenancier à raison de sa tenure, une sorte de prix de fermage, fixé par une coutume ancienne. Si le tenancier ne l'acquitte pas à l'époque fixée, le seigneur peut lui retirer la tenure ou du moins exiger la somme avec une amende supplémentaire. Il existe aussi dans quelques pays des redevances sur la maison ou le feu (masu-rage, focage, fumage),

La taille (ou quête) est une redevance levée une ou plusieurs fois par an sur chaque famille de tenanciers. Le nom (qu'on ne trouve pas avant le xi' siècle) désigne seulement l'entaille faite au couteau sur un morceau de bois au moment où l'on payait la redevance. Quelle que soit son origine, qu'elle soit une forme de la capitation servile ou un droit nouveau imposé à tous les tenanciers, la taille est devenue si générale que, dans le langage ordinaire, elle symbolise l'ensemble des redevances : on dit taillabiés à merci. La taille parait avoir été d'abord arbitraire (à la volonté du seigneur, à merci) *. Les paysans semblent avoir tenu beaucoup à la rendre fixe; à la fin du xni" siècle, ils y avaient réussi presque partout, souvent en achetant au seigneur un contrat d^abonnement par lequel il consentait à ne plus réclamer qu'une somme fixe V Parfois c'est la femme du seigneur qui a intercédé pour les pauvres tenanciers, et son intervention a

1. Ce qui veut dire sans autre limite que la merci (la compassion) du seigneur.

2. Outre la taille régulière, le seigneur lève parfois une taille extraordinaire, dans certains cas exceptionnels, tels que le mariage de sa fille.

fait naître quelque légende touchante, comme celle de lady Godiva.

Les taxes de rachat représentent d'anciennes charges en nature, supprimées par un accord avec le seigneur.

Les redevances en nature dues à des époques fixes consistent surtout en une part des produits du sol perçue après la récolte, comme cela se pratique aujourd'hui encore dans les pays de métayage. Le seigneur prélève ainsi une partie des gerbes de blé {champart, gerbage), de l'avoine (avénage)^ du foin {fenage)y des vendanges {vinage, comptant), des poules, de la cire *. Il lève aussi un droit en argent ou en grains pour chaque tête de bétail (bœuf, mouton, porc ou chèvre).

Beaucoup de redevances pèsent sur certains actes, et Ton voit augmenter pendant le moyen âge le nombre de ces actes soumis à un droit (du moins les noms qui les désignent n'apparaissentils guère qu'après le x® siècle). Au xm*^, on trouve établi un système de droits de mutation : — lods (laudes) et ventes, droit payé par le tenancier quand il donne ou vend sa tenure, pour faire approuver la cession par le seigneur, — droit de succession (relief on rachat), — sans compter la main-morte sur les successions des serfs et le droit de déshérence (échoite) sur les biens vacants. On trouve aussi un groupe de droits de circulation, quelques-uns fort anciens : sur les routes (carriage, rouage, etc.), sur les ponts, sur les rivières et dans les ports, au passage des portes, — un groupe de droits sur le commerce et l'industrie, droits sur la vente du blé, du sel, de la viande, des marchandises, droit d*étal, de halle, de panier, de foire.

Banalités. — Tout un système de redevances est attaché à des obligations imposées par le seigneur et prend la forme d'un monopole. Ce sont les banalités : elles n'apparaissent dans les documents qu'après le x* siècle. Leur nom montre qu'elles ont été organisées au moyen du ban, qui est le pouvoir du seigneur de publier des règlements et de les faire exécuter sous

1. La cire était nécessaire pour les cierges des églises et pour les sceaux " appendus aux actes. Aussi les ruches étaient-elles beaucoup plus nombreuses au moyen âge.

peine d*amende; mais Torigine de ce pouvoir est obscure et controversée * . Les tenanciers sont obligés de faire moudre leur blé au moulin banaly de faire cuir leur pain au four banaly de faire presser leur vendange au pressoir banaly et chaque fois ils doivent une redevance (d*ordinaire une portion du blé, de la farine ou de la vendange).

Le seigneur exige une redevance des tenanciers pour leur laisser couper du bois dans ses forêts, ou faire paître leurs bêtes dans ses pacages ^, ou pêcher dans ses eaux (quant au droit de chasse, d*ordinaire le seigneur se le réserve exclusivement).

Le seigneur impose aussi l'usage exclusif de ses poids et mesures, et c'est encore une occasion de redevances.

Le seigneur interdit à ses tenanciers de vendre leur blé ou leur vin pendant un temps déterminé après la récolte, et pendant ce temps il vend le sien sans concurrence. Tous ces monopoles sont plus oppressifs pour les tenanciers que profitables au seigneur.

Droits de justice. — Ce sont aussi des redevances, les droits que le seigneur lève en vertu de son pouvoir de justice. Les gens du moyen âge Tentendaient bien ainsi, car dans les actes où sont énumérées les dépendances lucratives d'un domaine, on voit figurer \dL justice, à la suite des terres, vignes, prés, forêts, moulins. Dans presque tous les documents du moyen âge, justice signifie le droit de lever des amendes ou le produit de ces amendes. Très souvent ce droit est partagé et Ton parle de la moitié ou du quart de la justice de tel village.

On avait fini par distinguer la haute et la basse justice (plus tard même la moyenne), d'après la valeur des profils. D'ordinaire la haute justice commençait avec le droit de lever des

1. La question la plus discutée est de savoir si le seigneur agit en vertu de son droit de propriétaire ou s'il exerce un pouvoir public, soit légal (délégué par le souverain), soit usurpé.

2. On n'est pas d'accord si les forêts et les pacages ont de tout temps appartenu au propriétaire, qui en concédait seulement l'usage à ses tenanciers, ou si c'étaient d'anciens biens communaux usurpés par le seigneur. La dernière opinion se rattache à une théorie générale qui fait de la propriété collective le régime primitif de toute l'Europe. £lle n'est fondée sur presque aucun document et a été vivement combattue par Fuslel de Coulanges.

Histoire généiulb. II. 2

amendes au-dessus de 60 sols. On y faisait rentrer le droit de condamner à mort, qui entraînait le droit de confisquer les biens du condamné.

Quelle est Torigine de ces justices? Le seigneur a4-il reçu^ a-t-il usurpé le droit de rendre la justice publique, réservée jadis au souverain et à ses fonctionnaires (ducs, comtes, centeniers)? Ou nVt-il fait qu'étendre le pouvoir domestique exercé de tout temps par le maître sur les serfs de sa maison, parle propriétaire sur les tenanciers de ses terres? Le problème n*est pas considéré encore comme résolu. Hais il faut se garder de la tentation naturelle de se représenter la « haute justice » comme un privilège réser\'é à quelques grands seigneurs. En France surtout, le seigneur d*un seul village (et chaque viUage n*était à Torigine qu'un seul domaine) a presque toujours la haute justice sur ses tenanciers. Beaumanoir, à la fin du xni* siècle, dit que tous les vassaux du comte de Clermont ont en leurs terres € toute justice ». Si la Normandie fsiit exception, c'est que le duc, qui Ta organisée, s*y est réservé le droit de condamner i mort {justice du glaif^e). Q faut se souvenir aussi que la justice, ayant été traitée comme toute autre propriété lucrative, a souvent été démembrée, de façon à rendre méconnaissable, surtout au xiu* siècle, Tétendue primitive des droits qu'elle conférait '.

Telle qu'on la voit organisée au xu* siècle, la justice est une forme de l'exploitation des tenanciers par le seigneur (le mot même d'exploit désigne les formalités judiciaires): on dit c taillables et justiciables » ou € exploitables ? . Et de même que la taille, la justice peut être ou arbitraire ou limitée, c'est-à-ilire que Tamende peu! être ou à la volonté du seigneur ou fixée à une somme immuable. En général, le taux des amendes est devonu fixe. Pour chaque délit la coutume a fini |>ar établir une amende. Souvent aussi le seigneur a conclu avec les pa>^sans un contrat qui a réglé le tarif des

'• L^< juriste*, À |vAriir du xv* ^ùole. Oiit co>5aè »io <\>:r. prendre ronnnîsatioo «»ciAto <î.i nioxon ài^* ^l on! <*ontnlMio ji «tvunnilor #ur ia question de lorigiDe d<^5 .i,i>îuv^ uno masî^e de nuAiies qja s>3iî eoneenln^ dan> le li^re de Champion n^orc : r-^ti.ic Shi 01 ;.,\.^iw/e aes e.:>»jr »\^><»>iïi»/r,<. Iî^*k

Amendes. Voici un exemple de 1239, tiré d*un village de Belgique (Sirault) ; on y voit avec quelle précision ont été prévus tous les cas :

< Li lais dis (injure) est à 4 sols, li démentirs à 5 s. Qui fiert (frappe) autrui... il est à 10 s., et si sang en ist (sort), il est à 20 s. Qui sake (tire) arme esmolue sans férir, il est à 30 s. Le coup de bâton est à 20 s., et si sang en ist, à 40 s. Le coup d'arme esmolue est à 60 s. »

Pour les crimes graves (meurtre, incendie, rapt, et d'ordinaire le vol), le droit du seigneur reste discrétionnaire. La peine est la mort ou le bannissement, et le seigneur confisque tous les biens du condamné.

C'est aussi du droit de justice que proviennent les redevances payées par les tenanciers pour être dispensés d'assister aux trois assemblées de justice annuelles (plaids généf*atix), — les rétributions levées sur les tenanciers qui plaidaient entre eux devant le tribunal du seigneur et probablement les droits de sceaux, greffe, tabellionat, payés pour faire rédiger et authentiquer les actes privés (droits qui subsistent encore, ainsi que les études de notaires et les greffes civils).

Prestations. — Beaucoup moins importantes que les redevances, les prestations sont des charges irrégulières, de^ réquisitions exigées par le seigneur, souvent sans qu'on puisse savoir à quel titre.

La plus fréquente est le droit de gite et procuration, dû souvent à un seigneur qui n'est pas le propriétaire du village. Les paysans doivent recevoir le seigneur quand , il vient dans le village, le loger, lui, son escorte, ses chevaux, ses chiens, ses faucons, servir un repas aux hommes et donner à manger aux bêtes. Cette obligation ruineuse se régla peu à peu. La coutume établit combien de fois le seigneur avait le droit de se faire héberger (d'ordinaire 3 fois par an), combien d'hommes et d'animaux il pouvait amener, à combien de plats et de pains il avait droit. Puis le droit fut converti en une taxe annuelle.

Le droit de prise est le droit du seigneur de prendre ce qu'il lui faut pour les besoins de sa maison, provisions, bêtes

de somme, charrues, fourrage, même des lits ; — d'ordinaire, moyennant un prix, soit arbitraire, soit fixé.

Le droit de crédit permet au seigneur de prendre à crédit chez les marchands les objets qu'il demande ; — d'ordinaire, la durée du crédit est limitée.

Corvées. — La corvée, c'est-à-dire l'obligation d'aller en personne faire un certain travail, existait avant le moyen âge et sous deux formes : le propriétaire exigeait de ses tenanciers des corvées pour son service; l'Etat imposait aux habitants des corvées pour entretenir les routes et les ponts. Toutes deux se retrouvent au moyen âge, mais les plus importantes de beaucoup sont les corvées du propriétaire. ' Les tenanciers doivent aider le seigneur à cultiver son domaine, labourer ses champs, travailler ses vignes, moissonner ses blés, faucher ses prés, engranger ses gerbes et son foin. D'ordinaire, ces services sont réglés : le corvéable doit un nombre fixe de jours par an; il doit ou le travail de ses bras seulement (manœuvre), ou le service de ses bêtes, de sa charrue, de ses charrettes (cliarrois). Parfois la coutume décide qu'il sera nourri par le seigneur et comment il sera nourri.

Les tenanciers doivent faire les transports pour le service du seigneur, apporter le bois de chauffage, la pierre, les objets d'ameublement ou d'alimentation. Us doivent faire les commissions du seigneur. Ils doivent entretenir les routes, réparer les bâtiments, curer les fossés du château et les étangs du seigneur. Ils doivent secours en cas d'inondation ou d'incendie. Ils doivent aider le seigneur dans ses guerres, aller dans son château monter la garde de jour ou de nuit (c'est le guet)^ construire les fortifications, creuser les fossés, faire les palissades; ils doivent même le suivre à la guerre quand il fait une expédition dans le voisinage (c'est Vost et chevauchée).

De l'ancienne corvée d'Etat se sont conservées peut-être des corvées pour l'entretien des routes, des ponts et des digues; mais il devient difficile de les distinguer des corvées établies par le seigneur à son profit.

L'intendant. — Percevoir tant de droits variés, exiger tant de services était une besogne compliquée et absorbante. Le

seigneur ne se souciait pas de s'y assujettir. Excepté quelques couvents de moines, on ne trouverait peut-être pas, au moyen âge, un exemple de grand domaine administré directement par le seigneur. Partout le seigneur délègue ses pouvoirs à un intendant; c'est avec l'intendant seul que les tenanciers sont en rapport. Un régime analogue subsiste encore dans les grands domaines de Hongrie et de Russie.

Nous avons trop peu de documents sur les domaines des petits seigneurs laïques pour dire comment les choses s'y passaient. Nous ne connaissons guère que l'exploitation des domaines des ecclésiastiques et des grands seigneurs.

Il semble qu'à l'origine il y avait dans chaque domaine un intendant, d'ordinaire un paysan, parfois même un serf. Les textes latins l'appellent tantôt major, tantôt d'un vieux nom romain villicus ; en allemand il se nomme nieier ou schuUheiss * (percepteur). Il jouissait d'une tenure plus importante que les autres tenanciers. Souvent la fonction se fîxa dans la même famille, et le domaine, à partir du xi^ siècle, fut administré par un maire héréditaire que le propriétaire ne pouvait plus congédier. Quand le domaine appartenait à plusieurs seigneurs, souvent l'intendant continuait à l'administrer pour le compte de tous; les copropriétaires alors s'entendaient sur le partage des revenus et des profits.

Mais au xm* siècle un grand nombre de villages nous apparaissent partagés entre plusieurs intendants qui opèrent chacun pour le compte d'un seigneur différent. On voit très souvent, surtout sur les domaines d'un couvent, un intendant chargé d'administrer des tenanciers dispersés dans plusieurs villages. C'est la conséquence du démembrement de la villa. Les tenures isolées sont alors rattachées artificiellement à un centre d'exploitation placé hors du territoire du village; la maison de l'intendant est établie dans un village des environs : c'est ce qu'on appelle en Allemagne le frohnhof (maison de la corvée).

Lorsqu'un même seigneur possédait dans un même quartier plusieurs villages, il en formait un groupe qu'il confiait à un

Page 1