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LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION

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opinions rétrogrades ni les cruels préjugés des juges du xvnr siècle. Les « lumières » de la philosophie, le sentiment de <t l'humanité » s'étaient glissés jusque dans les parlements, à la veille même de leur destruction.

La réforme de Maupeou (1771). — La disgrâce de Choiseul, semblable à un de ces coups de foudre qui apaisent un instant l'orage, avait amené une accalmie. Le prince de Condé négociait entre les belligérants; il y avait trêve. A de nouvelles lettres de jussîon\e Parlement répondit en reprenant son service; mais il renouvelait sa protestation contre le lit de justice du 7 décembre. Cette réserve déplut à Louis XV, qui la releva vivement. Alors le Parlement se fâcha aussi et refusa de nouveau de siéger, « attendant, disait-il, dans une respectueuse résignation les événements dont il était menacé » (18 janvier 1771).

La patience de Maupeou et celle du roi étaient à bout. Dans la nuit du 21 au 22, les magistrats reçurent des lettres de cachet qui les exilaient en province; leurs charges furent contisquées, puis remboursées ; leurs fonctions attribuées aux membres du Grand Conseil.

Ce coup d'État judiciaire n'émut pas la nation; mais il souleva des clameurs, provoqua des quolibets et des chansons dans la noblesse de robe. Les autres cours firent cause commune avec le parlement de Paris : elles parlaient de servitude, de despotisme. « Sire, disait l'une d'elles, vous êtes roi par la loi et vous ne pouvez régner que par la loi. » Maupeou ne se laissa point émouvoir. Par l'édit du 23 février il partagea le ressort beaucoup trop vaste du parlement de Paris entre six Conseils supérieurs établis à Arras, Laon, ChAlons, Blois, Poitiers et Clermont-Ferrand. En même temps il annonça qu'il allait supprimer la vénalité des offices de judicature, abréger et simplifier la procédure, condenser toutes les ordonnances de manière à réunir la France « sous l'empire du même prince ». Ces promesses de réforme furent bien accueillies par une partie de l'opinion et applaudies par Voltaire.

Cependant la magistrature ne désarmait point. Les tribunaux inférieurs refusaient de se subordonner aux Conseils supérieurs

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récemment créés ; les parlements, de correspondre avec eux. Le parlement de Rouen alla jusqu'à réclamer la convocation des États généraux. Le chancelier, impassible, répondit à ses adversaires en abolissant une foule de petites juridictions (excellente économie), en supprimant l'un après l'autre tous les parlements de province et en les remplaçant par des parlements nouveaux. Cette révolution fut accueillie ici avec faveur, ailleurs ave indifférence ; nulle part elle n'excita de trouble populaire. Les nouveaux magistrats étaient-ils inférieurs à laurs devanciers? Peut-être. On ne remplace pas facilement un grand corps du jour au lendemain. En tout cas il ne faut pas juger du Parlement Maupeou par les mémoires étincelants* d'esprit et de méchanceté que publia Beaumarchais trois ans plus tard (février 1774), ni s'imaginer que le conseiller Goezmau et Mine Goezman fussent des types inconnus à la vieille magistrature. La réforme par elle-même était bonne, puisqu'elle simplifiait et régularisait l'administration de la justice et la séparait de la politique. Mais quel enseignement pour le peuple que ce renversement si facile d'un des plus anciens et des plus solides étais du trône! Quelle leçon de méthode révolutionnaire! Le clergé discrédité, la noblesse d'épée avilie, la noblesse de robe presque détruite, la royauté allait se trouver bientôt seule en face de la nation.

État désespéré des finances; expédients de l'abbé Terray. — Les autres dangers n'étaient rien . en comparaison de la détresse menaçante des finances. La dette flottante exigible dépassait 100 millions; le déficit annuel était d'environ 63 millions. On craignait qu'au premier jour le Trésor ne fut obligé de suspendre ses paiements. La banqueroute était imminente. Les causes de cette situation ne sont ni le luxe et le gaspillage pourtant excessifs de la cour, ni la surcharge de l'impôt qui, toutes proportions gardées, nous semblerait aujourd'hui assez léger, mais plutôt l'inégalité monstrueuse dans la répartition de l'impôt. Ici encore c'est du privilège que vient tout le mal; c'est le privilège qui se dresse, obstacle insurmontable à toute réforme. L'abbé Terrav, le nouveau contrôleur général, eût été moins décrié de son vivant

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si, par nécessité, non par esprit île justice, il ne s'était pas attaqué à l'ennemi traditionnel, au pire ennemi du Trésor royal, au privilège. Le personnage est au reste peu intéressant, malgré la trempe singulière de sa volonté. Né pauvre, dans un village obscur, à Boën-en-Forez, recueilli, élevé par son oncle qui était médecin du Régent, pourvu d'une modeste charge de conseiller-clerc au Parlement, il ne tarda pas à se distinguer à la fois par la basse corruption de ses mœurs et par son talent de rapporteur dans les affaires les plus délicates. Sa grande taille voûtée, sa figure sombre et en dessous, ses façons disgracieuses, son endurcissement à toute plainte cadraient bien avec sa persuasion qu'il était obligé, par état, d'être en butte à la haine publique. Après avoir un instant parlé à la cour d'ordre et d'économies, comme on lui faisait grise mine, il se lança dans les expédients les plus arbitraires et trancha dans le vif. Il suspendit le paiement des rescriptions, rogna sur les pensions et les rentes viagères, rétablit la vénalité des offices municipaux, emprunta d'autorité aux titulaires d'offices, réduisit le bénéfice des fermiers généraux, imposa au clergé et aux pays d'Etats des dons gratuits extraordinaires, augmenta la taille et la gabelle, établit une taxe sur les nouveaux nobles, accrut et prorogea les vingtièmes. Comme il se sentait sur de la cour et du roi, dont il alimentait les prodigalités, et affranchi de l'opposition des parlements, que Maupeou venait de supprimer, il ne se gênait pas, prenait de l'argent partout où il en voyait, s'attaquait à tout et à tous.

Le Pacte de famine. — L'indignation publique s'emporta aux plus odieux soupçons : c'est alors que courut partout la légende du Pacte de famine, qui repose d'ailleurs sur un certain nombre de faits exacts. La royauté, ignorant l'insuffisance des ressources de la France en blé, aussi bien que l'efficacité du simple jeu des lois économiques, se défiait de la liberté commerciale. Elle avait établi dès le temps de Colbert une « police des grains », avec une foule de règlements destinés û punir les accapareurs et à assurer l'approvisionnement de chaque province. Le résultat fut inverse : on détourna les capitaux, on découragea les initiatives. L'administration fit alors sans le

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savoir du socialisme d'État par une politique à la fois « fiscale et paternelle » : elle se mêla de l'achat et de la vente des blés. Il y eut une compagnie privilégiée et secrète chargée de ce commerce. On en soupçonnait depuis longtemps l'existence lorsque YAlmanach royal de 1774 publia, sans doute par mégarde, une indication ainsi conçue : « Trésorier des grains, au compte de Sa Majesté, M. Mirlavaud. » Ce Mirlavaud avait eu des prédécesseurs et il eut des successeurs, même sous Turgot, ce qui, avec la publication faite en 1774, prouverait que l'institution était honnête et avouable en principe. Mais, le mystère aidant, l'abus était facile. Quelques années auparavant, un ancien boulanger du nom de Malissct avait obtenu du contrôleur général Laverdy la soumission de cette entreprise des « blés du roi ». Il était autorisé à percevoir 2 p. 100 sur le produit des ventes, et il touchait un traitement de 24 000 livres. Malissct s'est-il livré en outre à l'agiotage? Laverdy a-t-il eu sa part dans les bénéfices et touché des pots-de-vin? Ni les mœurs du temps, ni le caractère léger et plat de Laverdy ne répugnent à cette hypothèse. Louis XV a-t-il mis des fonds dans l'affaire? C'est moins probable, mais tout le monde le crut. En octobre 1769, le lieutenant de police avait envoyé à la Bastille le secrétaire du clergé de France, Le Prévost de Beaumont, qui avait eu sous les yeux un acte de partage entre les associés de Malisset et qui l'avait obstinément dénoncé. Le malheureux Le Prévost est l'inventeur du mot : Pacte de famine. Mot terrible qui l'a bien vengé de vingt et un ans de détention. Quelle montagne de haines atroces ce simple mot n'a-t-il pas accumulé contre la royauté!

Les classes dangereuses; la police; Paris vers le milieu du XVIIIe siècle. — Le peuple, écrasé par l'impôt, profondément ignorant et malheureux, dans son désespoir, admet toutes les fables : que les grands, par méchanceté, jettent les farines à la Seine; que le roi, pour réparer ses organes usés, fait enlever les petits enfants et prend des bains de sang humain. Tout représentant de l'autorité devient suspect et ennemi. Tout révolté semble un chef légitime. Dès 1752, se forment, aux environs de Paris, des bandes île

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rinquanlc à soixante vagabonds armés en guerre. Déserteurs, gens sans aveu, contrebandiers et faux-saulniers, réfractaires de toute sorte, vivent de fraudes et de rapines, livrent bataille à la maréchaussée, aux soldats du guet, aux douaniers. En 1 754, Mandrin recrute une troupe de 150 hommes disciplinés, attaque les employés des fermes, pénètre de force et en plein jour dans des villes telles que Beaunc et Autun, y ouvre les prisons, y pille les caisses publiques, y vend ses marchandises. Il faut envoyer contre lui une petite armée de 2000 hommes et on ne le prend que par trahison.

Le lieutenant général de police Sarline (1759-1774), Espagnol francisé, austère magistrat qui savait sourire, Figaro sérieux, essaya de lutter contre le mal. Il ne manquait ni d'habileté, ni d'intelligence, ni d'ordre, mais plutôt de fermeté. Il était surtout fait pour la police secrète. On a dit de lui qu'il possédait « en circonspection, en discrétion, en souplesse, tous les menus talents de la médiocrité ». Il perfectionna l'institution déjà séculaire fondée par La Reynie. En 1770, la police de Paris, très admirée des étrangers, était déjà organisée, à peu de chose près, comme de nos jours. Ses attributions étaient même alors plus étendues. Elle veillait au respect de la religion (observation du dimanche, abstinence du carême, etc.) et à la discipline des mœurs; s'occupait de la santé (nous dirions aujourd'hui : de l'hygiène), des vivres, de la voirie, de la sûreté et de la tranquillité publiques, des sciences et arts (médecins, apothicaires, etc.), du commerce et des marchés, des manufactures, des domestiques (à qui il était interdit de se travestir, de porter cannes ou épées, d'aller aux spectacles), des pauvres et de la mendicité. La surveillance de Paris était confiée à i8 commissaires ayant chacun leur spécialité, à une garde d'un millier d'hommes (compagnie du guet et garde de Paris), à 20 inspecteurs de police (un par quartier) spécialisés aussi. Tout convergeait aux bureaux du lieutenant général de police, qui relevait lui-même directement du ministre de la Maison du roi et <|ui était investi des pouvoirs les plus étendus. A coté de la police oflicielle fonctionnait la police secrète : les « observateurs » payés et bien mis ; les « espions » inconscients que

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les inspecteurs invitaient à souper et qu'ils faisaient parler: les a basses manches » chargés de suivre des pistes ; les criminels dénonciateurs (moutons). — Sartine contribua à faire de la Bastille, qui était au début du siècle une élégante prison de nobles, une prison ordinaire, confortable encore, et bien différente de ce qu'on se l'imaginait en 1789, mais soumise comme les autres à l'autorité judiciaire du Parlement, soigneusement grillée et murée. Il ne supprima pas le mystère dont s'entouraient les arrestations et qui laissait croire à de monstrueux attentats. Il essaya d'assainir Paris. 11 construisit la Halle aux Blés (remplacée de nos jours par la Bourse du Commerce). Il perfectionna le service des pompes à incendie (30 pompes et 160 pompiers). Il éclaira la ville au moyen de 3500 lanternes à réverbère suspendues par une corde au milieu de la rue et manœuvrées par une poulie, — ces lanternes qui devaient jouer, pendant la Révolution, un rôle si tragique.

Paris n'était encore qu'une ville de 600000 âmes. Le faubourg Saint-Antoine, peuplé de couvents, d'hôtels, de galantes maisons de plaisance ou folies, avait pris un grand développement. Malgré les constructions fastueuses du dernier règne, auxquelles s'ajoutèrent les colonnades de la place Louis XV (aujourd'hui place de la Concorde), l'École militaire, l'Hôtel des monnaies, les galeries du Palais-Royal et quelques autres monuments, Paris avait conservé en grande partie son aspect féodal. Le long des quais futurs s'alignaient des grèves désertes et des maisons sur pilotis. Les rues les plus larges et les plus belles étaient les rues Saint-Denis, Saint-Martin, Saint-Jacques. Un dédale de ruelles s'étendait entre le Louvre et les Tuileries. Malgré l'étroitesse des voies, les gens de qualité avaient la manie de lancer leurs carrosses à fond de train, au risque d'écraser les passants. Le cimetière des Innocents, bordé d'arcades et de boutiques, rendez-vous des oisifs, était un charnier nauséabond. Partout fourmillaient les mendiants. Ce Paris, avec ses théâtres, ses promenades et ses librairies, avec ses cafés et ses restaurants nouvellement créés, n'en était pas moins « la grande hôtellerie du monde entier p. Il était déjà le cerveau pensant de la France, comme Versailles en était l'artîfi-

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cielle capitale. A certains égards, la Révolution ne fut à son origine qu'un duel entre ces deux villes.

BIBLIOGRAPHIE

I- lllMtolre« générale». — Lacretelle, Hist. du XVIII0 s., 1830, 6 vol.

— Henri Martin, Hist. de France, 1833-36, t. XV et XVI de la dernière édition.

— Tocque ville. Hist. philosophique du règne de Louis XV, 1847, 2 vol.: l'Ancien régime et li Révolution, 8' édition, 1877. — Le O de Carné, La monarchie française, études historiques, 18511. — Miche le t, Hist. de France au XVIII' siècle. 1853-67, 3 vol. — Dareste, Hist. de France, 1868, t. VI et VIL — Jobez. La France sous Louis XV, 1864-73, 6 vol. — Taine, Les myines de la France contemporaine, t. I, /'.Ancien régime, 1875 (CL Albert Sorel, Rev. Hist , 1876, II, 281-290). — H. Carré. La Fiance sous Louis XV. IH'Jl. — Rambaud, Hist.de la Civilisation française, t. II, 1894.

2' Mémoire* et document m du tem|>». — Sur les Mémoires on Corresp. de d'Argenson, Barbier, Duclos, Hénault, Noailles. Bernis, Saint-Germain, voir ci-dessus, p. 17, 159, 259.

Mèm. sec. du comte d'AUonville (1770-1830), 18»5. 6 vol. pub. par la •Soc. (THist. de France. — Mèm. de Bachaumont, 36 vol., les cinq premiers seulement (1762-1771) sont de lui; dix (1771-1779) sont de Pidansal de Mairoberl; le reste, vingt et un, de Mouffle d'Angerville (1770-1787). — Collé, Journal et Mèm., pub. p. Henri Bonhomme, 1868, 3 vol. — Mèm. •leDnfort, comle de Chcverny, pub. par R. «le (Irèveeœur, 1886. — Corresp. (Je l'abbé GaUani (1769-1783), pub. par L. Percy et Maugras, 1881. — L'abbé Georgel, Mèm. p. serv. à l'hist. des événements de la fin du XVIII6 s. (1760-1810), 1820, 4 vol. — Grimm, Diderot, Raynal, etc., Corresp. littéraire, philosophique et critique (1747-1787), édition Tourneux, 1877-1 882, 10 vol. — M'n" duHausset, Mém., Collection «arrière, t. III. — Mém. de Lauzun (1747-1794), publ. p. Lacour, 1858. — Dépenses de Louis XV, Rev. rêtrosp., t. IV, p. 73-76, 2e série. — Coiresp. de Louis XV et du maréchal de Noailles, pub. p. CI. Roussel, 1865, 2 vol. — Une fille de France (Mmc Louise- Élisabeth, lille de Louis XV) et sa corresp. inédite, pub. p. M.-K. de Beauricz, 1887. — Mém. du duc de Luynes (1735-1758), pub. p. Dussieux, 1860-65, 17 vol. — Lettres inédites de Marie Leozinska, pub. p. V. des Diguères, 1886. — Corresp. secrète entre Marie-Thérèse et le comte de Mercy-Argenteau, pub. p. dWrnelh et (ieoflïoy, 187». — Mém. de Mau repas, par Salé, son secrétaire, 1792, 4 vol. — Mèm. du prince de Montbarey, 1826. — Journal des règnes de Louis XIV et de Louis XV (1701-1744), par P. Narbonne, pub. p. Le Roi, 1866. — Mém. de Richelieu, par Soulavie; Vie privée de Richelieu, par le même; collée. Barrière, t. XVI et XVII i<:r. Flammermont. Rev. Hist , 1885, et Mazon, Hist. de Soulavic. 1893). — Sénac de Meilhan, Portraits et caractères de la fin du XVllï siècle, 1813. — Mém. de TalleyTand, pub. p. le duc de Broglie, 1891, 2 vol. (lrc partie, 175f-179i) — Voltaire, le Siècle de Louis XV; Correspondance, etc. — Chronique du règne de Louis XV, dans Rev. rélrosp., 2° série, t. IV et V.

3" OuvrcMte* de iseeoncle main. — C"»° d'Armaillé, Li reine Marie Leczinsha, 1864. — É. de Barthélémy, Mesdames de France (filles de Louis XV), 1870. — Bonhomme, Louis XV et sa famillr, 1873; Le duc de Penthièvre. 1869. — Crétineau-Joly, Hist. des trois derniers princes de la

LOUIS XV

maison de Coudé. 187*2. 2 vol. — Dussieux. Le château de Versailles, 188.ï, 2 vol. — H. Fortoul, Les fastes de Versailles, éd. illustrée, 1858. — Ch. Giraud, La maréchale de Villarset son temps, 1881. — Hélion de Luçay. Les secrétaires d'Étd, depuis leur institution jusqu'à la mort de Louis XV. 1881. — Imbert de St- Arnaud, Les Femmes de Versailles : la Cour de Lows XV, 1886. — Jullien, La Comédie à la cour, 1885. — Maugras. Le duc de L-inzunet la cour intime de Louis XV, 180"». — De Nolhac [Gazette des Jieaux-.'trfs, avril-sept. 1895) : Xattier, peintre de Mesdames ; \jx décoration de Versailles au XVIll* siècle; — Bull, de la Soc. des Sciences mor. de Seineet-Oise (janv.-juillet 181)5) : Le château de Versailles sous Louis XV.

— L» Perey,Le président Hénault et Jf™« duDe/fand, 1893. — P. de Raynal. Le mariage d'un roi (Louis XV), 1887. — M»* de Réaulx, Le roi Stanislas et Marie Leczinska. 189"».— Touchard-Lafosse, Chronique de l'Œil-deB<Tuf. 18ii4, 9 vol. (t. VI, VII et VIII, 1729-71).

Sur le Neeret «lu roi. — Boutaric, Correspond, secrète, inédile de Louis XV, 1800. 2 vol. — Duc do Broglie, Le Secret du roi (1752-177;). 1879, 2 vol. — Mémoire à Louis XV, par le duc de Paslin, 4163. annoté par le comte de Broglie, pub. par la Société de l'Hist. de France, vol. de son cinquantenaire. 1885. — Gaillardet. Mém. du chevalier d'Êon, 1830. — A. Sorel. Essais de critique et d'histoire, 1883. — Soulavie, Pièces inédites. 1809,

2 vol. (a eu entre les mains beaucoup des papiers secrets de Louis XV, restitués à sa mort aux archives des Affaires étrangères).

Hur le» itiaîtrewMeM. — Dietrick, Les maîtresses de Louis XV, Vienne, 1881 . — La duchesse de Châteauroux, par E. et J. de Goncourt. 1879. — L'Hist. Mme la marquise de Pompadour, par M'" de Fauques, 1759, réimpression 1879. — Mm,} de Pompadour, par E. et J. de Goncourt, 1878. — M— de Pompadour, Corresp. publ. par P. Malassi. 1878. — La marquise de P., par Pawlowski, 1888. — Curiosités historiques... sur Louis XV. par Le Roi, 1804. — La marquise d» P., par Sainte-Beuve, Causeries du lundi. t. H. — Mmo du Barry, par Le Roi. — Même titre, par les Goncourt. — Précis hist. de la vie de M™ du B., 1775; — Notes sur l'invent. du mobilier de la comt. du B., par Pichon, 1872. — Vatel, Hist. de M'n* du H . 1883,

3 vol. — Sur le Parc-aux-CciTs, E. Walvert, Rev. Hist. 1887, t. 35, p. 292. -Sur l'ail mlnlMt rat Ion «le Cholgeul. — Choiseul, Mém. (par Soulavie), 1790, 2 vol. — De Flassan, Hist. gén. et rais, de la diplomatie française, 1809-12. t. VI et VIL — L'abbé Mathieu, l'Ancien régime dans la prov. de Lorraine, 1879. — D'Hausson ville. Hist. de la réunion de la Lorr. à la France, 1858, t. IV. — Arrighi, Hist. de Pascal Paoli, 1843, 2 vol. — Boswel, État de la Corse, 1709. — Ferd. Gregorovius, Corsica, 1878, 2 vol. — Jacobi, Hist. de la Corse, 1835. 2 vol.

Sur le Triumvirat. — Mém. du duc d'Aiguillon (par Soulavie d'après des notes de Mirabeau?), 1789. — Le comte de Carné, Les États tie Bretagne, 1808, 2 vol. — La comtesse d'Egmont, par le comte d Armaillô, \H*M). — Flammermont, Le chancelier Maup -ou et les Parlements, 1883. — Ch. Lebrun, Opinions, rapports, etc., mis en ordre par son petit-fils, 1829.

— Carré, La Chuintais et le duc d'Aiguillon, Correspondance] du ehev. de Fontette, 1893. — Journal de la Bévolution opérée par M. Maupeou (1771-74). Londres, 5 vol. — Mém. de Terray (par Coquereau?), Londres, 1770.

Knr le Parte «le famine. — L. Biollay, Études cconom., 1885. — Marion. Cne famine en Guyenne (174748). Bev. Hist., 1891, t. 40, p. 241. — G. Afanassiev, Le commerce des céréales en France au X V7//* siècle, trad. du russe par P. Iloycr, 189». — L'abbé Baudeau, Chron. sec. (Rev. rétrosp., 1" série), 111, 90.

Lnns xv

Sur le* parlementa, la Jwwtlee, le* IoIm. — D'Aguesseau.

Œuvres, 1819, 10 vol.; Lettres inédites, 1824; Mat. de sa vie. par Boullée, 1*49. — Pothier, Œuvre», 1773; pub. par Dupin ainé. 1825, U vol. — Isambert, Recueil des lois anciennes, 1822-182:1. 29 vol. fit» t. XXII. 1774).

Voltaire, H ht. du Pari, de Paris. — Bardoux, Les Légistes, 1877. — Bastard d'Etang. Les' Parlements de France, 18.17, 2 vol. — Desmaze, Le Pari, de Paris, 1851». — Gérard, Hist. du Châlelct, 1844. — Mérilhou. Les Pari, de France, 18G3. — L. Ricard. Les institutions judic. et admin. de l'anc. France, 1885. — Simonnet, Les Pari, sous l'une, monarchie.

Sur les Pari. oV province : Bascle de Lajjréze, 1873 iNavanc) : Brives- Cazes. 1875 (Bordeaux); I»cs Marches, 1851, cl De Laeiiisine, lS(i', illoui- K<»trne); Pillot, 1849. 1860 (Flandres, Alsace»; Em. Michel, 1815. 1813 Metz): Am. Floquet. 1840-43 (Normandie); K. Lapierre, 1895, cl hnbédat, 1*85 (Toulouse), etc.

Laferrière (Julien), Essai* sur Chist. du droit français, 1836-38, ■' vol. -- P. Viollet, Hist. des instit. polit, et admin. de la France. 1890. — A. Gautier, Précis de l'hist. du droit français, 1888. — Guétat. Hist. élèm. du droit français. I8S4. — H. Beaune. Droit coutumier, 1882, I8s.'i. — Ch. Deman geat, Hist. de ta condition civile d>s étrangers en France, \H\\.

Montesquieu. Esprit des lois, 1748. — Beccaria, Traité des délits et des peines, ! 76'*- — Filangieri. Science de la législation, 1780 85. 7 vol. — Brissot de Warville, Théorie des lois crim., 1780. — Bernardi, Essai sur les révolutions du droit franc., 1783: De l origine et des progrès de la législ. française, 1817. — Valazé. Traité des lois pénales, 178 4. — De Pastoret, Traité des lois pénales, 1790, 2 vol. — Faustin Hèlie. Théorie du code pénal, 183»- 13; Traité de l'instruction criminelle, 1843-60, 9 vol. (voir le t. I . — Rossi. Trait* du droit pénal, 1829. — A. du Boys, Hist. du droit crim. de la Fraïu-e, 187 V, 2 vol — A. Esmein, Hist. de la procédure crim. en France, 1882. — A. Desjardins, Les États généraux- de 1789 et la législ. criminelle.

— Michelet. La sorcière, 1862.

8ur le*» liberté»* miiulelimleM et provinciale». — Babeau, Le village; la ville; la province sous l' ancien régime, 1891; Les assemblées générales des communautés d'habitants, 1894. — P. Boiteau. La France en 1189, * édition, 1889. — Challamel. Hist. de la liberté en France, 1880. — Dareste. Hist. de t'adm. en France. 18 48. — F. Dumas, La généralité de Tours au XVI IP s., 1894. — A. Gasquet, Précis des inst. pol. et soc.de Cane. France, 1885. 2 vol. — L'abbé Henry, Fr. Bosquet, intendant de Guyenne et Languedoc, 1888. — L. Legrand. Sénac de Meilhan et l'intendance du Hainaut, 1868. — Em. Monnet, Hist. de l adm. départ, et communale en France, 1885.

— Roschach, Éludes hist. sur Chist. du Languedoc (1643-1750). 1877 (t. XIII et XIV de la nouvelle Htst. du Ijinguedoc).

H mi* la pollee. In ItaMllUe. Pnrl*. — N. de ia Mare, Traité delà police. 1725, 2 vol. — M. Lemoyne, dit des Essarta, Dictionnaire de la police, 1786-90, 8 vol. — Journal des Inspecteurs de M. de Sartine 1 1761-64). 1803. — La police à Paris en 4110, ment, inédit eomposé par ordre de M. de Sartine, pub. p. (iazier. (Mém. de la Société de l llist. de Paris, Y . (#79.) — Peuchet, Dictionnaire de police et de municipalité (Encgcl. méthod.), 1 789-1» 1; Collection des lois, ordonnances et règlements de police, 1818-19. 8 vol. : Mém. tirés des archives de la police. 1837-38,6 vol. (Dans le t. 111, Souvenir* hist. de Le Noir.) — H. Raison, Hist. de la police de Paris (1667- 1844). 1845. — Frégier, Hist. de radmin.d; la police de Paris, 1830, 2 vol.

— Fr- Funck-Brentano. Inventaire des archives de la Hast il le, 1892. — Mém. de Latude. 1793, nouv. édition, par Cl. Berlin, 1889. — Lin guet. Mem. sur

Histoire gésékale. VII. 24

LOUIS XV

la Bastille, 1783; iioiiv. édition, par Monniu, 1 890. ((il-., sur Linguel, Cruppi. 18'.).').)— Les Archives de la Bastille, pub. par Fr. Ravaisson, en cours do publication, une vingtaine de volumes parus.

Babeau. /Vins en 4 789. 1889. — Bonnardot, Paris artistique et mouu mental en 47 oO. 1881. — Mercier. Tableau de Paris, 1781-88.

Mur l*»rm«c. — Duc d'Aumale. Les instit. militdires (Rev. des Deux M., 1807). — Babeau. La vie militaire nous l'ancien régime, 1890. — Baron Bardin. Dictionnaire de farinée de terre, 1841-51, 17 vol. — Marquis de Belleval. I n capitaine au régiment du roi. 1895. — Delattre, Mat de la gendarmerie française, 1879; Esquisse histor. de la gendarm. fr., 1885. — A. Duruy, L'armée royale rn 1789, 1888. — Dussieux, L'armée en France, histoire et organisation, 188*. — Général Favé, llist. de Cartillerie, 1845-47, 2 vol.; Hist des progrès de l'artillerie, 1862 (t. III de Y Étude sur Cartillerie de Napoléon III); Études, 1863 (t. IV. Y et M du même recueil). — Gébelin, Les milices provinciales, 1883. — Lehugeur, llist. de l'armée fr., 1880. — Marbot. Uniformes de l'armée fr., 188». — Mouillard, Les régiments sous Louis XV, 1882. — - Napoléon, Mémoires. — Nolan. llist. et tactique de la cavahrie, trad. de l'anglais, 1854. — Général Pajol, Les guerres sous Louis XV, 1885, 5 vol. — A. Pascal, Hist. de l'armée et de tous les régiments, 1859-60. 5 vol.

— Prévost de Vernois, De la fortification dcp. Vauban, 1862, 2 vol. — Ch. Romagny. Hist. gén. de l'armée nationale, 1894. — Em. Simond, Hi<t. milit. de la France (1643-1871), 1895, 2 vol. — Général Susane, Hist. de l'infanterie fr., 1876-77, 5 vol.; ld., de la cavalerie; ld., de l'artillerie. — Général Thoumas. Causeries militaires, 1888-92. 4 vol. — Zurlauben, llist. milit. des Suisses ait service de la France, Paris, 1751-1753, 8 vol.

Forest de Belidor, Science des ingénieurs dans la fortification. 1729; Le bombardier fr., 1731. — Maurice de Saxe. Mes Rêveries, posth., 1757, 2 vol.

— Chev. de Ray. L'art de la guerre pratique. 1754, 2 vol. ; Réflexions et souv. (1741-1762), pub. p. L. Mouillard. 1895. — Maizeroy, Cours de tactique, 1761, etc. — Grimoard, Essai sur les batailles, 1775; Constitution des troupes légères, 1782. — Pirsch, Mém., 1782. — Guibert, Œuvres militaires, an XII, 5 vol. — Rochambeau. Mém., 1809, 2 vol. — Bardin, t. II, p. 4 45-465, donne une liste des auteurs militaires antérieurs à 1840.

Sur la marine. — Brun, Guerres marit. de la France, Port de Toulon, 1871, 2 vol. — G. Coste, Les anciennes troupes de la marine, 1893. — De Crisenoy. l'École navale (Rev. mar.. 1864). — Cunat. llist. du Bailli de Suffrcii, 1852. — R. Degouy, La stratégie navale (Rev. des Deux M., 1880).

— A. Doneaud. Hist. de l'académie roy. de Marine, 1779-82. — Jurien de la Gravière. La marine d'autrefois, 1865. — Le comte de Lapeyrouse- Bonnls, Hist. de la marine fr., 1845. — Lefèvre. Hist. du service de saute de la marine. 1867. — Levot, Hist. de la ville et du port de Brest. 18047.;. 4 vol. — M. Loir, La marine royale en 1789, 1894. — Amiral Paris, Album du musée naval du Louvre, 1883; La marine française, 1889. — De Raismes. Marins de France, illustr., 1889. — Ouvrages spéciaux de Bigot de Morogues. 1763; Bourdé de Villehuet, 1765; Châteauveron, 1765; Poissonier des Perrières, 1771; vicomte de Grenier. 1787; comte d'Amblimont, 1788; d'Arnaud. 1789; de Belle fontaine, 1789; de Bory, 1789; chevalier de La Serre, 1789; amiral de Missiessy, 1786, 1789, 1796, etc. — Malouet. Mém. sur l'adm. du départ, de la marine, 1790. — Texier de Norbec, Recherches sur l'artillerie en général et partie, celle de la marine, 1792, 2 vol.

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