DOCUMENS OFFICIELS

Sd le ORDRE DU JOUR,

À bord du vaisseau la Ville-de- Marseille, le 28 août 1828. |

Le lieutenant-général commandant en chef, considérant que les troupes sous ses ordres sont destinées à agir dans un pays souvent infecté de maladies contagieuses, et voulant pourvoir à la police sanitaire; |

Vu la loi du 6 mars 1822, et l’ordonnance royale du 7 août de la même année, qui n’ont stipulé que pour l'intérieur du royaume, mais par analogie et par une application qui sera soumise à l'approbation du gouvernement du Roi;