CHAPITRE PREMIER

ORIGINES DE LA MUNICIPALITÉ PARISIENNE (De la conquête îles Gaules .'i la morl de saint Louis)

Paris sons la domination romaine. — César et Labienus. — Julien l'Apostat. —

Privilèges accordes par les empereurs à la corporation des nautes parisiens. — Influence de cette corporation sur l'administration municipale. — Caractères de la conquête franque. — Organisation administrative sous les Mérovingiens.

— Paris sous la seconde race. — Les Scabiwi. — Siège de Paris par les .Normands. — Les grands ducs de Fiance et la dynastie des Capétiens. — Paris et l'émancipation des communes. — ■ La ghilde germanique. — ■ Les naules prennent la dénomination de Mercatores aquee, marchands de l'eau.— Chartes accordées à la corporation par Louis le Gros et Louis le Jeune. — Nécessité d'être liansé avec elle pour faire le commerce sur la Seine. — Philippe-Auguste.

— Enceinte de Paris; premier pavage. — Kôlc et fonctions du prévôt de Paris.

— Nouveaux privilèges accordés aux marchands de l'eau. — Formation d'un conseil de six bourgeois pour veillera l'administration de Paris. — La charge de prévôt royal cesse d'être vénale. — Etienne lîoileau. — Constitution définitive de la municipalité parisienne. — Le prévôt des marchands et les échevins.

En 1741, on découvrit dans l'église Noire -Dame une inscription ainsi conçue :

TIB. CESAR E A U G . I 0 V I nl'TUM

MAXSUMO... M

P U B L I C E POSIERUNT1.

Ces bateliers parisiens, ces nautœ, qui, sur remplacement où se dresse aujourd'hui la cathédrale de Paris, élevaient ainsi un temple à Jupiter, formaient donc, dès le règne de Tibère,

t. « Sous 'filière, César Auguste, les navigateurs parisiens ont publiquement élevé ce monument à .Jupiter, très bon, très grand. » — On a trouvé' dans les fossés de la ville de Nautes les débris d'un monument de même nature, élevé

une association constituée, disposant de ressources financières, et en relations suivies avec les autorités romaines. César, le premier, parait avoir été frappé de la situation de Lutèce. 11 y convoqua l'assemblée générale de la Gaule, assemblée qui avait lieu tous les ans, au printemps1. Ce fut aussi sous les murs de Lutèce que Labienus livra aux troupes de Camulogène un furieux combat où la valeur gauloise étonna les vainqueurs-. La vigueur avec laquelle les Parisiens avaient défendu leur indépendance ne disposa pas tout d'abord les Romains à les traiter favorablement. Lutèce ne parait pas figurer au nombre des cités gauloises qui furent qualifiées du nom de colonies ou de municipes. Elle rentra sans doute dans la catégorie des vectigales. Les documents font d'ailleurs défaut pour déterminer avec précision de quelle somme de liberté jouirent les Parisiens sous les empereurs des premiers siècles.

Julien l'Apostat, quatre cents ans après César, bâtit peutêtre et, en tout ras, habita pendant plusieurs hivers le palais des Thermes3. Il se plaisait « dans sa chère Lutèce », dont il vante les vignes et les figuiers. Ce prince philosophe refusa de

par les négociants nantais aux Augustes et au dieu Vulcain. L'inscription ne permet pas d'assigner une date précise à l'érection de ce monument.

1. Guerre des Gaules, livre VI, chap. 3. « Concilio Galliœ, primo vere, uti instituerai, indicto, quum reliqui, praeter Senones, Carnutes, Trevirosquc venissent, initium belli ac defectionis hoc esse arbitratus, ut omnia postponere videretur, concilium Lutetiam Parisiorum transfert. Confines erant ni Senonibus, civitatemque patrum memoria conjunxerant.

"1. Guerre des Gaules, livre VII, chap. 62. « Quum primi ordines hostium transfixi pilis concidissent, tamen acerrime reliqui resistebant, nec dabat suspicionem fugse quisquam... circumventi omnes interfecti sunt. »

'.',. Malgré la dénomination traditionnelle de Thermes de Julien, plusieurs historiens, Dulaure notamment (Ilist. deParis, Ie édit., t. I",p. 69), attribuent la construction de ce palais à Constance Chlore qui résida en Gaule de 292 à 3(J(Î. D'autre part, Saint-Fov (Essais historiques sur Pari", t. II, p. 15) soutient que les Thermes de Lutèce doivent être postérieurs à JOB, puisqu'ils furent bâtis sur le modèle des bains de Dioctétien qui ne furent achevés qu'à cette époque. Les auteurs des notices sur le palais des Thermes, qui ont été publiées en 1834 et en 1841, donnent les deux versions sans fournir de nouvelles lumières sur la date de la construction des Thermes de Lutèce.

quitter sa ville préférée, quand Constance, jaloux de ses succès, le rappela en Orient. Proclamé empereur par ses soldats, il accorda d'importants privilèges à la plus influente des corporations parisiennes. Lesnautes furenl Ions élevés à la dignité de chevaliers romains, ce qui indique qu'ils avaient dès lors une situation considérable au milieu de leurs compatriotes. Gratien, Valentinien et Théodose confirmèrent les privilèges accordés aux nautes par leurs prédécesseurs1.

Ces privilèges, d'ailleurs, n'étaient pas exclusivement accordés aux Hautes de Lutèce. D'autres corporations de même nature exploitaient le commerce des différents fleuves et rivières de la Gaule, le Rhône, la Loire, la Durance, la Saône, par exemple. Elles étaient presque toutes riches et puissantes. Dispensées des charges onéreuses de tutelle, de contributions, oblations, dons gratuits, et d'une partie des impositions publiques, elles levaient certains droits sur les marchandises qu'elles transportaient. Elles avaient une caisse commune et des biens fonciers inaliénables dont les revenus étaient employés au profit de la corporation. C'était presque un ordre dans l'Etat, orclo. Une inscription accorde à la corporation des nautes de la Saône l'épithèlc de splendidissim um corpus nautarum. Les nautes de Lutèce ne jouissaient pas d'une moindre considération. Ils formaient une véritable confédération dirigée par des chefs dont la succession n'était jamais interrompue. La solidarité des intérêts devait forcément dépasser les bornes d'une exploitation commerciale. Investis du monopole des échanges, maîtres de la navigation du fleuve, honorés de la protection des autorités romaines, les nautes parisiens pouvaient à bon droit se considérer comme les représentants les plus autorisés de la cité, et, en cette qualité, aspirer à diriger les affaires, non plus seulement de leur corporation, mais de la ville tout

1. Delatam vobis a Divo Constantin» et Juliano principibus œternis equestris ordinis dignitatem nos finnamus (C. Théodosien, 1. 16, t. V, chap.xm).

entière. Aussi Le Roy1 fait-il une hypothèse bien vraisemblable quand il suppose que le corps des nautes confédérés s'est saisi par la force des choses de l'administration municipale. Propriétaires de la {dus grande partie du sol, ils disposaient d'une nombreuse clientèle ; la corporation avait à sa dévotion tous ceux qui vivaient du commerce fluvial. Elle obéissait, de plus, à une direction unique, assurée par la tradition. Enfin leurs revenus centralisés faisaient des nautes, si Ton considère l'époque, une puissance financière de premier ordre. Qui donc, si ce n'est eux, les Romains auraientils admis aux honneurs municipaux?

Toutefois on ne peut se dissimuler que la concentration entre les mains des nautes de toute l'administration de Lulèce n'est au fond qu'une conjecture dépourvue de preuves positives. LeCodcthéodosicn(lib. XIII, t. V, 1. 7) dispense même les nautes d'accepter les charges municipales: Et ne honores quidem civicos ex quibus aliquod incommodum sentiant subire cogantur. Mais cette dispense peut passer pour une faveur, quand on connaît l'étendue de la responsabilité imposée par l'empire romain aux magistrats municipaux2; et les nautes avaient peut-être eu l'habileté d'éviter ce que les honneurs municipaux présentaient d'onéreux, tout en conservant l'influence et la considération qui en résultaient. Ce qui prouve d'ailleurs qu'ils ne profitaient pas sous tous les rapports de l'exemption accordée par la loi, c'est que plusieurs inscriptions attribuent aux mêmes personnes les titres de duum-

1. Dans la dissertation sur l'origine de l'Hôtel de ville, qui est placée en tète de la volumineuse « Histoire de Paris, de D. Michel Félibien et D. Guy Alexis Lobineau, tous deux prêtres religieux bénédictins de la congrégation de Saint- Maur, 5 vol. in-fol. Paris, 1725 ».

2. Sans parler de la gratuité des fonctions municipales et de l'obligation de donner des tètes au peuple, de maintenir le blé à bas prix, etc., les membres du sénat de la cité, les décurions ou curiales, réparaient bien souvent à leurs frais les édifices publics, répondaient de l'impôt, versaient un cautionnement. Ces charges étaient si lourdes, que la loi ne permettait pas aux magistrats municipaux de quitter leurs fonctions. Ceux qui voulaient s'y dérober étaient ramenés de force dans la curie et frappés de peines très sévères.

cirs ' et de patrons ou curateurs de la corporation dr< nautes. Mais les historiens qui ont essayé de dissiper l'obscurité qui

règne sur les origines de nos institutions municipales sont bien obligés de reconnaître que la transformation d'une corporation particulière de négociants en un corps administratif n'est pas un problème facile à résoudre.

On ne peut attacher une foi absolue aux inductions de Le Roy, cet ancien maître et garde de l'orfèvrerie et contrôleur des rentes de l'Hôtel de ville, bien que Félibien le qualifie « d'homme d'une érudition et d'une probité singulières j>.

L'auteur de la dissertation sur l'origine de l'Hôtel de ville de Paris ne fait guère que résoudre la question par la question, quand il développe cette thèse que les Hautes, dans la personne de leurs chefs, ont dû être choisis par les populations pour exercer dans les villes gauloises, au temps de la domination romaine, les fondions de défenseurs de la cité.

La science contemporaine a mis dans tout son jour l'importance du magistrat appelé le défenseur de la cité. Le titre et la fonction prirent naissance après la transformation du régime municipal de l'empire romain par la victoire définitive du christianisme, au quatrième siècle. Ce n'était pas autre chose, sous un nom différent, que l'ancien duumvir. Seulement le mode d'élection qui servait à désigner le défenseur était plus aristocratique. 11 était choisi probablement par les propriétaires (décrète- omnium possessorum) , et pris dans la classe la plus élevée, celle des principales. Pour devenir défenseur, il fallait avoir passé par les grades inférieurs de la hiérarchie municipale. A la fois administrateur et juge, le défenseur jouait, par rapport à la cité, un rôle de tutelle et de patronage. Il la protégeait contre les exactions du fisc et contre l'arbitraire des gouverneurs.

1. Les duumvirs cumulaient les fonctions des consuls et des censeurs. Ils étaient élus tous les ans par la cité. Le soin de convoquer le sénat municipal, appelé aussi quelquefois ordo decurionum, leur appartenait.

Les attributions des défenseurs s'étendaient1 à la police, au recouvrement des impôts, à la confection des actes authentiques. Elles embrassaient la surveillance des poids et mesures, le contrôle de la navigation. Faut-il en conclure que la corporation des limites parisiens accapara la charge de défenseur de la cité, parce que les nautes devaient tous ou presque tous figurer au nombre des 'principales et des honorati? Assurément cela est possible, mais rien ne le prouve.

Il faut passer rapidement sur la constitution municipale de Lutèce au temps de la domination romaine, car les textes ne permettent pas de s'en faire une idée précise. Guillaume le Breton, le poète de la Philippide, nous apprend que les Parisiens jouissaient d'une certaine indépendance sous le régime impérial. Ils se contentaient, dit-il, de payer l'impôt à César et s'administraient eux-mêmes suivant les traditions de leurs ancêtres :

Régentes Se populosque suos, reddendo tributa quotannis Débita Romanis, legesque sequendo paternas.

Mais Guillaume le Breton florissait à la fin du douzième siècle et au commencement du treizième : les douze livres de la Philippide, avec leur neuf mille vers, ne nous fournissent qu'une lumière bien vague sur ce qui se passait à Paris dans les dernières années de l'empire romain.

A-t-on des données plus certaines en ce qui concerne l'administration de Paris sous les rois de la première race? Les documents relatifs à cette période sont très rares encore et très incertains.

On sait quelle était la situation de la Gaule vers l'an 486 -.

1. De Defensoribus civitatum. Code Tbéodosien XI, 7, 12; VIII, 12, 8. Novelles de Juslinien, XV.

2. Voy., à cet égard, le beau livre de M. Fustel deCoulanges: Histoire des institutions politiques de l'ancienne France, 2° édition. Paris, Hachette, 1877.

Les Francs ne renversèrent pas violemment la domination romaine, car Syagrius, le rc.r Romanorum, comme dit Grégoire de Tours, n'était pas un représentant officiel de l'empire dont le siège était alors Gonstantinople. L'autorité nominale des empereurs, reconnue en 47(> par le chef hernie Odoacre, devenu roi d'Italie, n'étail pas contestée davantage par Glovis, roi des Francs, devenu chef militaire de la Gaule. Nommé maître des soldats, consul et patrice par l'empereur Anastase, il gouverna comme avaient gouverné les fonctionnaires romains ses prédécesseurs. Son titre de roi des Francs n'était qu'un titre militaire. Par rapport à la population de la Gaule, il n'était qu'un vir illuster, un princeps populi romani. Les textes lui donnent ces qualifications. Aussi les Gaulois et les Fiancs vécurent-ils en assez bonne intelligence. Les évêques, pour la plupart de race gauloise, sont loin de regarder Glovis comme un ennemi. Réciproquement, les rois francs ne traitaient pas les Gaulois comme une race d'esclaves, comme un peuple déchu et méprisé. Les Mérovingiens prenaient souvent des Gaulois pour les placer à la tête des armées: on les nommait ministres, ambassadeurs, conseillers, maires du palais, ducs et comtes, même dans les provinces du Nord. Fiers de porter des titres romains et de les faire porter à leurs compagnons d'armes, les rois de la première race conservèrent le cadre et le fond des institutions romaines. Substitué lui-même au vicarius de la Gaule, le roi franc substitua ses ducs aux présidents de province; et les comtes, maintenus dans chaque cité, se contentèrent de réunir au pouvoir militaire, que les comtes institués par les empereurs romains se bornaient à exercer, tous les pouvoirs administratifs, financiers et judiciaires. Mais, comme le fait remarquer Félibien, les chefs francs ne possédaient pas de lumières suffisantes pour exercer des attributions si multiples; le droit de rendre la justice et le privilège exclusif de prononcer les arrêts semblaient notamment aux comtes une corvée bien lourde et peu

Kl ORIGINES DE LA MUNICIPALITÉ PARISIENNE.

séante à des guerriers. Aussi prirent-ils l'habitude de s'entourer de quelques personnes notables, qualifiées officicllement d'auditeurs (auditores conjuncti). La justice était donc rendue par cette réunion d'hommes (mallum), cette assemblée des meilleurs (rachimbourgs), qui bien souvent dictait la sentence au comte, quand ce dernier ne remplaçait jtas les formes de la justice régulière par une violence aveugle contre laquelle les rachuiibourgs demeuraient impuissants.

Dans la sphère des intérêts civils et des transactions privées, le comte laissa à la municipalité, à la curie, une assez large initiative dont le Bréviaire d'Alaric, compilé en 506, permet de se faire une idée. La curie devient un véritable tribunal civil. Elle exerce les anciennes attributions des préteurs, en ce qui concerne les nominations de tuteurs, les adoptions, les émancipations. Le comte se chargeant de lever l'impôt et d'en remettre le produit au trésor royal, le corps des décurions cessa d'être accablé par la responsabilité financière qui pesait suc lui, aux temps des empereurs romains. Les fonctions municipales reprirent la faveur qu'elles avaient perdue ; et les corporations de marchandises et métiers cherchèrent à en assurer l'accès à leurs chefs.

A Paris, notamment, la curie paraît se confondre avec la plus puissante des corporations de cette ville, la corporation des nautes. Cette fusion n'a rien de contraire aux probabilités historiques; elle n'est pas plus invraisemblable que la concentration de la puissance municipale entre les mains de l'évêque qui, dans certaines villes, comme Tours par exemple, rendit à peu près illusoire l'autorité nominale du roi franc, et laissa subsister bien peu de chose des anciennes attributions du defensor, si même elle ne les abolit pas complètement. Augustin Thierry1, après avoir fait remarquer que c'est aux

1. Considérations sur l'histoire de France, chap. V, |>. 158.

011 IC, IN ES DE LA MUNICIPALITÉ PARIS IENHE. Il

extrémités septentrionales de l'ancienne Gaule que le régime municipal romain lil preuve d'une incroyable vitalité, cite l'exemple de la ville de Cologne où, depuis un temps immémorial, une corporation héréditaire de citoyens notables avait le gouvernement de la cité et déléguait ses pouvoirs à un comité sorti du sein de la corporation. Quelque chose de semblable a dû se passer à Paris; mais on ne peut affirmer que l'autorité de la corporation des Hautes ait absorbé tous les autres rouages de l'administration municipale, car il existe un testament de la fin du septième siècle, sur lequel un Parisien nommé Bundacharius ligure avec le titre de defensor '. D'autre pari, la royauté mérovingienne était représentée à Paris, comme dans les autres cités, par un comte qui avait la haute main sur toutes les branches de l'administration. « Il paraît, dit Félibien -, par une sentence du roy Childebert III, que, sous Thierry III, la ville de Paris eut pour comte un seigneur nommé Gairin qui usurpa certains droits de la foire de Saint-Denis, transférée pour lors près de Paris entre Saint- Laurent et Saint-Martin, apparemment à cause des troubles qui avaient nui à la liberté du commerce. Gairin paraît avoir eu pour successeurs Sonachilde, Gairefoy et Gérard..., qualifiés comtes de Paris dans des actes de 733 et 759. » A cela se réduit ce qu'on sait de l'histoire municipale de Paris sous les Mérovingiens.

Les rois de la seconde race ne tirent pas de Paris leur séjour habituel. Pépin le Bref, Charlemagne traversèrent la ville, mais s'occupèrent beaucoup moins de ses institutions que de l'église de Saint-Denis. Toutefois Paris resta certainement un centre important, puisque de grandes assemblées s'y tenaient sous le règne de Charlemagne. Dans l'une d'elles, qui fut convoquée en 803, le comte Etienne lut un capitulaire et le fit signer par tous les évèques, les abbés, les comtes et les sca-