TABLES ALPHABÉTIQUES

Avis au lecteur.

C*est ici le moment de faire comprendre Inutilité pratique et la double destluallon de ce Répertoire.

Il s'adresse à deux catégories de lecteurs : 1» aux hommes d*étude ayant besoin d'indications qui leur permettent de recourir aux sources, c'est-à-dire aux Annaies parlementaires; 2« aux gens du monde qui veulent trouver réunis, dans un livre aussi facile à manier qu'un dictionnaire, tous les renseignements essentiels sur les hommes et les choses de notre histoire contemporaine.

On a vu que les objets dont les chambres se sont occupées pendant leur session sont classés sous des rubriques spéciales, pour lesquelles on a suivi l'ordre alphabétique.

Les tables de chaque session renvoient à ces rubriques pour chaque objet particulier. On y retrouvera facilement les renseignements sommaires qui suffisent aux simples curieux, et en même temps les dates des discussions publiées dans le MonUeur et les Annaies.

Comme il a été dit dans V Introduction, toutes ces tables alphabétiques particulières seront réunies en deux tables de vingt-cinq ans. Chaque session portant pour numéro d'ordre une lettre majuscule de l'alphabet (1), le rappel de cette lettre dans la table générale renverra sur-le-champ h la session voulue, et la recherche sera d'autant plus facile, que cette lettre majuscule se trouve reproduite en tête de chaque page du Répertoire.

Exemple : On veut avoir un renseignement sur la Cour de cassation. On cherche ce mot dans la table alphabétique, et l'on est renvoyé à la session A ou B,ou C, rubrique Justice, où l'on trouve tous les éclaircissements voulus, en même temps que la date des délibérations et les noms des orateurs qui y ont pris part.

Comme toutes les solutions simples, nous n'avons trouvé celle-ci qu'après de longues réflexions, et nous avons la confiance qu'elle répondra à toutes les exigences d'une publication qui, pour devenir vraiment populaire, doit être avant tout facile à consulter.

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS

Session 1881-1888.

TABLE DES MATIÈRES

ABSEITS. V. Règlement.

ABSTEITIOIS. V. Règlement.

ACADÉMIES. V. Rudgets.

ACCISES. Réforme demandée par M. Â^ Roden* bach. V, Rudgets.

ADRESSE en réponse au discours du trône, commission, renvoi aux sections, souffrances de l'industrie, revers de l'armée. V. Adresse.

ADRESSE AU ROI (à propos du traité des U arUclés, pr, de M. H. de Brouckere, pr, de MM. Gendebien et Leclercq. Commission, discussion, adoption, réponse du Roi). V. Aff. étrangères.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES. V. Budgete.

AMIISTIE (aux volontaires luxembourgeois). V. Aff. étrangères.

AMORTISSEMEIT. V. Dette publique.

AI6ILLIS. Crédits provisoires. V. Justice, finances, ensemble du B. Am, de M. Pirson sur la contrib. pers. Remise des receveurs de l'enre-

(1) Comme il y aura plus de KO sessioni, et qu'il n'y a que 96 lettres de l'alphabet, nous adopterons, après l'épuisement de cet S6 lettres, la désignation AA, SB, CC, etc.

gistrement. Traitement des gouverneurs. Enfants trouTés. V. Budgets. — Emprunt de AS millions. V. Finances. — Entrée des fers. V. Douanes. — Soutient le droit du clergé sur renseignement. V. Instruction publique. — Observation au sujet de M. deTheox, m. t., qui ne s*est pas soumis à réélection. V. Politique intérieure. — Affaire du Me$iager de Gond. V. Presse.

AIVERS (évacuation de la citadelle). V. Aff. étrangères. — Palais. V. Liste civile.

ARCHEVÊCHÉ DE MALIIES. Crédit. V. Budgets.

ARCHIVES. V. Budgets.

ARIÉE (désorganisation». V. Adresse. —Contingent. V. Armée. Réserve, ib.

ARMES. Exportation. F. Guerre. Déclaration. K. Justice.

ARMISTICE (avec la Hollande). V. Aff. étrangères.

AVOCATS à la cour de cassation. V. Organisation judiciaire.

BARRIÈRES. V. Impôts.

BARTHÉLÉMY, v, p. Adresse. Propose un secours pour les volontaires luxembourgeois. V. Aff. étrangères. — Comptabilité. Cr. justice Traitements d*attente. Ensemble du B. Universités. Impôt foncier. Am. de fth Pirson concernant la contrib. personnelle. Crédits provis. pour 1832. Voudrait voir Tarmée remise sur le pied de paix. Combat les éciinomies sur le personnel des douanes. Crédit pour la Monnaie. Critique le crédit pour l*arc)ievéché de Malines. Traitement du clergé. Culte réformé. Enfants trouvés. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Entrée des fers. V. Douanes. — Transit des grains et farines, ib. — Remplaçants, sortie des armes. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête.—Sûreté dePEtat. Organisation judiciaire. 1 raitement des magistrats. V. Justice. — V. Marché Hambrouck.— Y. Mines.— Affaire du Messager de Gand. V. Presse. — Routes provinciales. Concessions de péages. V. Travaux publics.

BIBLIOTHÈQUE DE B0UR606RE. V. Budgets.

BILLOI. V. Monnaies.

BLAR6IIES. Désastres, armée. V. Adresse. — Remplaçants. V. Guerre. — Enquête sur nos desastres. V. Enquête. —Sûreté de l'Etat. V. Justice. — Volontaires. V. Pétitions.

BOIS (Vente des}derEUt. V. Finances.— Transport sur le territoire ennemi. V. Justice.

BOUR6E0IS. s. Traitements d'attente. Parle sur la pr. de M. Dumorlier d'allouer de nouveaux cr, provisoires. Impôt foncier. Service des postes. V, Budgets. — Sortie des armes. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. lYaitements des magistrats. V. Justice. V, Mines. Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. V. Ordre de Léopold. — r. sur la publication et la promulgation des lois.

BRABAHT. r.c. Creditde5millionsde florins pour la resene. V. Armée.— Pr. de loi sur les fabriques d'alise. V, Cultes. Ensemble du budget. — r. h. de la guerre, r . c. pr. réduction du matériel du génie, r. sur le crédit pour les volontaires. Enfants trouvés, r. crédit supplém. au B. de la justice. V. Budgets. — Remplaçants. V. Guerre.

— Transport de bois sur le territoire ennemi, r. V. Justice. — Obsenations à propos de M. de Theux,m. t., qui ne s'est pas soumis à réélection. — Indemnité des négociateurs de l'emprunt. V. Politique intérieure.

BROUCKERE (CH. DE), m. g. AmnisUe pour les volontaires luxembourgeois. Refus du B. Arrestation de M. Thorn. N'attend rien de la conférence. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — r. s. c. sur amendements relatifs à la réserve. V. Armée.

— Craint déflcit pour 1832. Ibid. Crédits, guerre. Impôt foncier. Ecole militaire. Etat de siège à Gand. Partisan des économies raisonnables. Indemnité aux francs-tireurs. Annonce qu'il a donné sa démission de m. g. Inspection générale des prisons. Combat toutes les réductions de traitements dans le personnel des douanes. Personnel des monnaies. Remise aux receveurs de l'enregistrement. Exemption des séminaristes de la milice. Personnel du dép. de l'intérieur. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, ib. Transit des sucres. Nouveau rayon des douanes. Distilleries. V. Douanes. — Démission des officiers, rappel des miliciens de 1826, enrôlement d'ofliciers étrangers. Passage des troupes étrangères sur le territoire belge. Habillement de la garde civique. Armement, id. V. Guerre. Mobilisation de la garde civique. Rejet. V. Garde civique.

— Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — V. Mines. Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Combat la décoration civile. V. Ordre de Léopold. — Pétition des officiers démissionnes. V. Pétitions. — Incident à propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Explication sur l'affaire du Messager de Gand. V Presse

BROUCKÊrE(H. DE). «.Traité des 24 articles. Arrestation de M. Thorn. Proposera une Adresse au Roi. V. Aff. étrangères.— Cr. finances ; parle sur la pr. Dumortier d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Défend le ministère. Travail dans les prisons. Droit de grâce. Crédit pour la Monnaie. Leges. Traitement des députés provinciaux, des greffiers. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Répartition du crédit pour les collèges et athénées. V. Budgets.— Demande la révision du code pénal. V. Code pénal. — Pr. de loi suspendant le recouvrement de l'emprunt forcé dans le Luxembourg et le Umbourg. V. Impôts. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, fd. Transit des grains et farines. V. Douanes.

— Rappel des miliciens de 1826. Sortie des armes. Garde civique mobilisée. Refuse de voter le crédit de 3 millions pour la guerre jusqu'après des explications sur la non-remise de la note du 11 mai à la conférence. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. K. Instruction publique.— Cours d'assises. V. Jury. — Transport de bois sur le territoire ennemi. Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Milice. — V. Mines. — Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Pr. de loi ten • dant à abolir la peine de mort. V. Peine de mort.

— Volontaires. V. Pétitions. — Observations à

propos du Te Deum. Id. à propos de M. de Theux, ffi. i.f qui ne s*est pas soumis à réélection. Incident à propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Incident entre MM. de Gerlache et Pir-son. V, Questions personnelles. — Y. Responsabilité ministérielle. — Concession de péages V, Travaux publics. — Secours aux volontaires. — V. Volontaires.

BRUGES (évêché). V. Budgets,

BRUNFAUT (intendant). V. Pétitions.

BRUXELLES (palais). V. Liste civile. Uégàts causés par les Hollandais. V. Pétitions.

BUDGET (Refus du). V. Aff. étrangères. — Demande d'un rapport spécial sur chaque B. V. Budgets.

CADASTRE. Révision promise pour i833. V. Budgets.

CAIAL de Charleroi k Bruxelles. V. Budgets.

CENSURE (Rétablissement de la) par le général Mellon. V. Budgets.

CHAIBRE DES REPRÉSENTANTS. Indemnité. V. Règlement. — Compte rendu des séances placé sous la surveillance des questeurs. V. Budgets. —Budget. V. Chambre des représentants. — V. Clôture de la session. — V. Bureau.

CHAMBRE DES REQUÊTES. V. Org. judiciaire.

CHARITÉ. Pr. de loi de M. Dubus sur les établissements de charité. V. Bienfaisance. — Enfants trouves. V. Budgets.

CHEMIN DE FER D*ANVERS A COLOGNE. V. Budgets.

CHOLÉRA (Mesures prises contre le). V. Choléra.

CLERGÉ. Traitement. V. Budgets.— V. Pétitions.

C06HEN,fii. /., croit quMl n\ aura pas de déficit en 1H32. V, Année. — Cr. finances. Traitements d'attente. Promet réforme financière. Promet des économies. Défend M. Lyon.Espère que la révision du cadastre sera faite en 1853. Personnel des monnaies. Défend les fonctionnaires de Tenregistremeut. V. Budgets. — Emprunt forcé. Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Révision des impôts. V. Impôts. — Remboursement de Pemprunt forcé. Amortissement. V. Dette publique. — Entrée des fers. Transit des sucres. Transit des falines. Nouveau rayon des douanes. V. Douanes.— Crédit de 10 millions pour Parmée. Sortie des armes. V. Guerre. — Pr. de loi sur les monnaies. V. Monnaies. — Déclare que les négociateurs n'ont pas reçu de salaire. V. Politique intérieure. — Secret des lettres. V. Postes.

COMMERCIAUX (a^ients). V. Aff. étrangères.

COMMISSAIRES DE DISTRICT. Leur traitement. V. Budgets.

COMMISSION de commerce et d'agriculture.