V. Commerce, /d. de ci)mptabilité.V. Comptabilité

COMMISSION DES PÉTITIONS. V. Pétitions.

CONCESSIONS DE PÉAGES. V. Travaux publics.

CONFÉRENCE DE LONDRES. Van de Weyer, Goblet. V. Aff. étrangères.

CONGÉ sollicite par M. Goblet. Incident. V. Politique intérieure. — Refus de congé, V. Règlement.

CONSEIL DES MINES. V. Mines.

CONTINGENT de l'armée. V. Armée.

CONTRIBUTION PERSONNELLE. M. Pirson propose de la voter pour six mois. Réduction sur le personnel proposée par la s. c.

COPPENS. Dépôt d'armes de guerre. V. Justice

CORBISIER. Pension des légionnaires. V. Dette publique. — V. Pétitions.

CORRECTIONNALISATION de plusieurs délits. V. C. pénal.

COUR D'ASSISES. V. Jurv.

COUR DE CASSATION. V. OrgauisaUon judiciaire.

COUR DES COMPTES. Crédits provisoires. V. Budgets. — Son budget. V. Cour des comptes.

COURS D'APPEL. V. Organisation judiciaire.

CRÉDITS provisoires. V. Budgets.

CULTE réformé. V. Budgets. — Culte Israélite. V. Budgets. V Pétitions.

DAVIGNON. Organisation des douanes. V. Budgets. — Sûreté de l'Etat. Traitements de l'ordre judiciaire. V. Justice.

DELEHAYE. Adresse. — Réserve de l'armée. V. Armée. — Cr. provisoires justice. Pr. de M. Dumortier d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Impôt foncier dans les Flandres. Cr. guerre Ecole militaire. Crédits provis. pour 1832. Etat de siège à Gand. Répression de la fraude. Remise aux receveurs de l'enregistrement. Frais d'inspection de l'état-major de la garde civique. V. Budgets. — Mesures prises contre l'invasion du choléra. V. Choléra. —Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Entrée des fers. Transit des sucres. Nouveau rayon des douanes. V. Douanes.

— Crédit de 10 millions pour la guerre. V. Guerre.

— Mobilisation de la garde civique. V. Garde civique.— Enquête sur nos désastres. V. Enquête. Propose aj, de la pr. de loi de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — V. Mines.— Or hollandais. V. Monnaies. — Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Incident entre M. Dumortier et M. Cogheu. V. Questions personnelles.

DELLAFAILLE. <. Impôt foncier. V. Budgets. — (>)mbat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — r. sur la pr. relative aux concessions de péages. V. Travaux publics.

DÉMISSION de M. de Muelenaere, m. a. V. Aiï étrangères — V.Giierre.— DeM.<:h.de Brouckere. V. Guerre. — De M. Jamme. V. Politique intérieure. — De M. Quirini. V. Vériflcation des pouvoirs.

DESMANET DE BIESME. Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — V. Mines. — V. Oi*dredeLéopold.

DESTOUVELLES. i>, p. Adresse ; r. s. c. sur la réserve. V. Armée. Propose de payer les traitements d'attente. Impôt foncier. Ecole militaire. Attaque le bureaucratie. Sûreté publique. Critique les économies exagérées. Personnel des monnaies. Receveurs de l'enregistrement. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Journal officiel, V. Budgets. — R. sur aliénation de bois, domaines et rentes de l'Etat. V. Finances. —Recouvrement de l'emprunt de 10 millions dans les provinces cédées. V. Impôts. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. Traitements d*attente, td. Cr. de 10 mil-

lions pour la guerre. Officiers étrangers. Remplaçants. Exemption des théologiens de la milice. Incident à propos du vote du cr. de 3 millions pour la guerre. V. Guerre. — Pr. aj. du pr. de mobilisation dela^rde civique. V. Garde civique. — Enquête sur nos desastres. V. Enquête. Amendement à 1% pr. sur le jury. V. Jury. - Transport de bois sut* le territoire ennemi. Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V, Justice. — V. Marché Hambroack. — V. Milice. Peine des faux monnayeurs. V. Monnai«is. Observations à propos de M.'de Theax, m. t., qui ne s'est pas soumis à réélection. Incident à propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. Affaire du Messager de Gand. \\ Presse. — r. prorogation décret du iO juillet !83!. Id. Concession de péages. V. Travaux publies.

DETTE (envers la Hollande). V. Aff. étrangères. — V. Dette publique.

DETTE PUBLIQUE. V. Dette publique.

DEVAUX. Adresse. Négociations diplomatiques. romité secret. Traité des Si articles. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — S'oppose à ce qu'on envoie des renseignements à la cour des comptes. Cr. justice, ensemble du B. Inspection des prisons. Administration de Tinstruction publique. Subvention à la classe ouvrière. Impôt foncier. Cr. prov. pour 1835. Appuie Térection d'un évéché à Bruges. V. Budgets. — incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Suspension du recouvrement de remprunt forcé dans le Luxembourg et le Limbourg. V, Impôts. — Entrée des fers V. Douanes. — Démission des officiers. Rappel des miliciens de 1826. Officiers étrangers. Remplaçants. Garde civique mobilisée. V, Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Pr. de loi sur le jury. V. Jury. — Transport de bois sur le territoire ennemi. Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V Justice. — V. Mines. — Propose de fabriquer des pièces de 20 centimes. Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Incident relatif à M. de Theux. Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — V. Règlement.

OEVITTE. Adresse. Traité des 24 articles. V. Afl*. étrangères. — Interpelle sur la situation extérieure, ib. Remplaçants. Troupes étrangères sur le territoire belge. K. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Sûreté de l'Etat. V. Justice. — V. Marché Hambrouck. — Défend la décoration civile. V Ordre de Léopold.

DIPLOMATIQUES (Agents). Serment. V. Aff*. étrangères. Traitement du ministre de Belgique à Londres. V. Budgets. Réduction des traitements du corps diplomatique, ib

DISTILLERIES. V. Douanes et accises. — • V Pétitions.

DIXOl. Expulsé du royaume. V. Budgets. — V. Pétitions.

DOMAIIES (Aliénation de). V. Finances.

DOUANES. Révision de la loi de 1822 demandée par M. Serruvs. Crédits pour le personnel. Débats sur les moyens de réprimer la fraude. V, Budgets. — Nouveau rayon. V. Douanes.

DOBUS. Pr. sur les établissements de charité.

V. Bienfaisance. — Cr. provisoires, justice. Am. aux crédits provisoires pour les finances. Enfants trouvés. V. Budgets. — Exemption des théologiens de la milice. V. Guerre — Enquête sur nos désastres. V. Enquête — Org. judiciaire, r. Traitements des magistrats. V. Justice. — Décorations. V. Ordre de Léopold.

DUMOIIT. Loi sur le contingent. V. Armée. — Impôt foncier. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. F. Finances.— Entrée des fers. V. Douanes.

— Dépôts dVmes de guerre. V. Justice.— V, Mi-

DUIORTiER(B.) Traité des 24 articles. ArresUtion de M.Thorn. Conseille la guerre. Critique la conduite de M. Vande Weyer. M. Goblet et la conférence. Protocole du 4 juillet. Menace de mettre les ministres en accusation. V. Aff. étrangères.

— Réserve. V. Armée. — Discute Tensemble du B. Propose Tajournement. Sûreté publique, inspection des. prisons. Pr. une subvention de 10(1,000 florins à Tindustrle. Propose nouveaux cr. provisoires, r.«. c. fî. Traitements du corps diplomatique. Leges. Remise aux receveurs de Tenregistrement. Enfants trouvés. Journal officief. Evéché à Bruges. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — r. échange des récépissés de l'emprunt forcé. V. Finances. — Traitements d'attente. V. Dette publique. — Entrée des fers, transit des sucres. Nouveau rayon des douanes. V. Douanes. — r. mobilisation garde civique. Refuse voter crédit extr. de 5 millions à la guerre jusqu'après des explications sur la non-remise de la note du 1 1 mai a la conférence. V. Guerre. — Mobilisation de la garde civique. V. Garde civique. — r. s. c. Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique.

— Organisation judiciaire V. Justice. — Liste civile, r. V. Liste civile. — Combat la décoration civile. V, Ordre de Léopold. — Incident au sujet du congé de M. Goblet V. Politique intérieure. — V. Publication des lois. — Se plaint des atta()ues de M. Coghen. V. Questions personnelles. — Canal de Roubaix à TEscaut. Concession de péages. V. Travaux publics.

DUVIVIER. Cr. tinances. Am. de M.Pirson concernant lacontrib. personnelle. Personnel des douanes. Moyens de réprimer la fraude. V. Budgets. — Suspension du recouvrement de l'emprunt forcé dans le Luxembourg et le Limbourg. V Impôts.

— Traitements d'attente V. Dette publique. — Transit des sucres. Nouveau rayon des douanes. Exportation du sel raffiné. V, Douanes.

EAUX-DE-VIE. V. Douanes.

ÉCOLE IILITAIRE (Réduction du crédit pour V). Y. Budgets.

ÉLECTIONS. Convocation tardive. Erreur. V. Vérification des pouvoirs.

ELHOUIME (D'). Agents commerciaux. Attitude du gouvernement vis-à-vis de la Hollande V, Aff. étrangères. — Traitements d'attente, r. crédits provisoires pour la guerre. Ensemble du B. Subvention à rindustrie. Impôt foncier. Am. de M. Pirson concernant la contrib. pers. Crédits provisoires pour 1832. r. c, propose de ne payer les

traitements que jusqu*à concurrence des 3/4 de leur montant. Ecole militaire. Haras militaire. Conteste inutilité d'un ministre de la justice. Critique les tribunaux militaires. Pr. de supprimer rinspecteur général des prisons. Travail dans les prisons. Leges. xVttaque Tavidité des fonctionnaires de l*enre|;istrement. Chemin de fer d*Anvers à Cologne. Personnel des ponts et chaussées. Appuie rérection d'un évéché à Bruges. Traitement du clergé. Enfants trouvés. V. Budgets. — Incident à propos delà clôture de la session. V. Clôture. — Communication du contrat de l'emprunt de 48 millions. V. Finances. — Droit de la Belgique à la réparation du dommage causé par Tétat de guerre avec la Hollande. Révision des pensions. V. Dette publique. — Pensions des légionnaires, id. Traitements d'attente, td.— Transit des grains et farines. Nouveau rayon des douanes. Pr. sur les distilleries. V. Douanes. — Cr. de 3 millions pour la guerre. Incident relatif à la non-remise d'une note à la conférence. V. Guerre. ~ Enquête sur nos désastres. V. Enquête. Cour d'assises. V. Jury. — r. pr. de loi sur les dépôts d'armes de guerre. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Milice. — r . loi monétaire. V. Monnaies. — Affaire du Messager de Gatui V. Presse. — Incident entre M. Dumortier et M. Coghen. V. Questions personnelles.— Routes provinciales. Concession de péages. V. Travaux publics.

EMPRUNT FORCÉ. Emprunt de 48 millions. V. Finances. — V. Impôts.

ENFANTS TROUVÉS. Motion de M. Fallon. V. Budgets.

ENQUÊTE sur les désastres de la campagne de 1831. Pr. de MM. Dumortier, C. Rodenbach, De Haerne, Brabant, De Meer de Moorsel, Watlet, A. Rodenbach, DeUafaiIle,Vuylsteke, Morel,Poschet, De Smet et Vergauwen. V. Enquête.

ENREGISTREMENT (Remise aux receveurs de 1'). Réduction proposée par la s. c. et rejetée. V. Budgets.

ESCAUT. Inondation. V. Aff. étrangères. — Digues. V. Travaux publics. — Canal de l'Escaut à la Lys. V. Travaux publics

ÉTRAN6ERS. Expulsion du sieur Dixon. V. Budgets. — V. PétiUons.

EVAIN (Général), m. g. Grande naturalisation. V. Naturalisation. — Présente un pr. pour l'organisation de la réserve. Crédit de 5 millions de florins. V. Armée. —Cr. extraord. de 3 millions de florins. V. Guerre.

ÉVÉCHÉ A BRUGES. Crédit. V. Budgets.

FABRIQUES D'ÉGLISE. Pr. de loi de M. Brabant. V. Cultes. — V. PéUtions.

FAIDER (CH.). C. r. pour le budget des finances. V. Budgets.

FALLON (I.). Critique l'éUt de siège étabU àGand. Combat les réductions de traitements. Enfants trouvés. Routes provinciales et communales. Pr. de supprimer les greffiers provinciaux. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Propose de voter S00,000 florins pour l'expropriation de routes provinciales. V. Budgets. — Dette envers la Hollande. V, Dette publique.— Entrée des fers. V, Douanes.— Sortie

des armes. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Dépôts d'armes de guerre. Transport de bois sur le territoire ennemi. Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Mines. — Demande qu'on s'occupe de la loi provinciale. V. Affaires provinciales. — r . du crédit pour secours aux volontaires.

FARINES ET GRAINS. Transit. V. Douanes.

FINANCES. Crédits provisoires. V. Budgets.

FINANCIÈRE (Réforme). Promise par M. Coghen, m. f. V. Budgets.

FLEUSSU. Adresse. Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Réserve. V. .\rmée. — Critique le marché Hambrouck. Droit de battre monnaie. Remise aux receveurs de renregistrenient. V. Budgets. — Cr. de iO millions pour la guerre. Exemption des théologiens de la milice. Sortie des armes. Incident relatif au vote d'un crédit de 3 millions pour la guerre. V, Guerre. — Mobilisation de la garde civique. V. Garde civique. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. - Dépôts d'armes de guerre. Sûreté de l'Etat. V. Justice. — V. Milice.

— Combat décoration civile. V. Ordre de Léopold.

— V. Pétitions. — Incident relatif k M. deTheux. V. Politique intérieure. — R. sur l'élection de M.Garcia de la Vega. V. Vérifications des pouvoirs.

FOERE ^OE). Créd. guerre. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique.

— V. Marché Hambrouck. — Incident avec M. Gendebien. V. Questions personnelles. — Pr. de féliciter le Roi. V. Reconnaissance du royaume.

FOULARDS (Droits d'entrée sur lesj. V. Pétitions.

FOYERS (Exemption de la contribution sur les). V. Finances.

FRANC. V. Monnaies.

FRAUDES en matière de douanes. V. Budgets. — V. Douanes. — V. Pétitions.

FUSILS pour la garde civique. V. Guerre.

GAND. Etat de siège. V. Budgete. — V. Guerre.

— V. Pillage. — V. PéUtions.

GARCIA DE LA VEGA. Election annulée. V. Vérification des pouvoirs.

GARDE CIVIQUE. Pr. de comprendre le premier ban dans la réserve. V. Armée. — Exercices du premier ban. Crédit de 150,000 florins pour l'habillement du premier ban. Frais d'inspection et d'état-major. Réclamations de M. d'Hooglivorst. V. Budgets. — Equipement, habillement K. Guerre.

— Mobilisation, rejet. V. Garde civique. — V. Pétitions. — Exemption des normalistes, id,

GENDEBIEN. Adresse. Traité des 24 articles. Comité secret. Ratification. Amnistie pour les volontaires luxembourgeois. Arrestation de M. Thorn. Adresse au Roi. Défend M. VandeWeyer. Réponse de la Hollande à la conférence. Lettre de M. Goblet V. Aff. étrangères. — Réserve. V. Armée. — Occupation de la citadelle d'Anvers par l'Angleterre. Crédits provisoires, justice, traitements d'attente, propose de suspendre la discussion du B. Crédits guerre; pr. de M. Dumortier d'allouer de nouveaux crédits provisoires Impôt du sel. Brigandages dans le Luxembourg. Am. de M. Pirson

SOT la contrib. personnelle. Impôt fonder. Cr. provisoire pour i 833. Etat de siège à Gand. Défend le gouvernement provisoire. Marché Hambrouck. Ecole militaire. Francs tireurs. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Personnel des ponts et chaussées. Canal de Qiarleroi. Journal officiel. V. Budgets. — if. 0. à propos de la clôture de la session. V, Clùtare de la session. — Demande péréquation cadastrale. Y. Finances. — Exemption de Timpôt des foyers, id. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, ib. — Entrée des fers. Transit des sucres. V, Douanes.

— Garde civique mobilisée. Cr. de 3 millions pour la guerre. Refuse de le voter. V. Guerre. — Enquête sar nos désastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Kobaulx. V. Instruction publique.

— Cour d'assises. V. Jury. — Dépôts d'armes de guerre. Transport de bois sur le territoire ennemi. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — Liste civile. V. Liste civile. — K. Marché Hambrouck. - r. pr. Mines. V. Mines.

— Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Combat la décoration civile. V. Ordre de Léopold. Volontaires. V Pétitions. — Incident relatif à M. de Theux. V. Politique intérieure. — Interpellation sur la censure. V. Presse. — Incident avec M. De Foere. V. Questions personnelles. — Demande des explications sur les conséquences du refus de raUUcation du traité des 24 articles. V. Reconnaissance du royaume. — Concessions de péages. V. Travaux publics. Secours aux volontaires. V. Volontaires.

6ÉIIE. Matériel du génie. V. Budgets.

6ERLACHE. p. Organisation judiciaire. V. Justice.

— Défend la décoration civile. V. Ordre de Léopold. — Incident avec M. Pirson. V. Questions personnelles.

60BLET. Etudes sur l'administration. Critique la politique du ministère. Matériel du génie. Traitement des membres du corps diplomatique. Défend les ingénieurs des ponts et chaussées. V. Budgets. Demande un congé pour se rendre à la conférence de Londres. Incident à ce siyet. V, Politique intérieure.

fiOETHAtS. Traitements d'attente. V. Budgets.— r. loi transit des sucres. Pr. sur les distilleries. V. Douanes. - Remplaçants V. Guerre. — Traitement des magistrats. V. Justice. — V. Marché Hambrouck.

GOUVERNEURS (Traitement des). V. Budgets.

GRACE (Droit de). Discours de M. H. de Brouckere. K. BudgeU.

6RAINS ET FARINES. Transit. V. Douanes.

GREFFIERS PROVINCIAUX. Traitement. V. Budgets.

— Id. de la chambre. V. Règlement.

GUERRE. Crédits provisoires. V. Budgets. — Cr. extr. de 3 millions de florins. V. Guerre.

HAERNE (DE). Traité des 24 articles. Ratifications. Demande explication sur la présence de M. Van de Weyer à Bruxelles. V. Aff. étrangères. — Attaque la politique du ministère. Evéché k Bruges. Traitement du clergé. V, Budgets. Exemption des théologiens du rappel de la milice. V. Guerre. - Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Combat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V, Instruction

publique. — V. Marché Hambrouck. — Affaire du Messager de Gand. V. Presse. — Canal de l'Escaut à la Lys. V, Travaux publics.

HAMBROUCK (Marché). V. Marché Hambrouck.

HARAS MILITAIRE. V. Budgets.

HAUTE COUR MILITAIRE. V. Organis. judiciaire.

HÉLIAS D'HUDDEGHEM. Traité des Si articles. V. Aff. étrangères. — Impôt foncier. V. Budgets.

— Demande la révision du code pénal. V. code pénal. — Emprunt forcé. V. Finances. — Transit des grains et farines. V. Douanes. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Sûreté de TEtat. Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice.— V. Milice.— V. Mines. - Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — V. Ordre de Léopold. — V. Peine de mort.

HOFFSCHMIDT (0'). Arrestation de M.Thom. V Aff. étrangères. — Demande que les Luxembourgeois et les Limbourgeols soient compris dans la levée de 50,000 hommes. V. Armée. — Crédit pour les académies, pour Tinstruction publique. V. Budgets.

— Emprunt forcé.

HOLLANDE. Dette envers la Hollande. Réponse aux propositions de la conférence. V. Aff. étrangères.

HOOGHVORST (D*). Réclamation à propos de la réduction du crédit alloué pour l'inspection de la garde civique. V. Budgets.

HUART (0'). Adresse au Roi sur les 24 articles. V. Aff. étrangères. — Parle sur la résen-e. V, Armée. — Cr. provisoire justice. Haras militaire. Sûreté publique. Combat la réduction du personnel des contributions. Chemin de fer d* Anvers à Cologne. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — r. sur la pr. de MM. Destouvelles, H. de Brouckere et Raymaekers de suspendre le recouvrement de Temprunt forcé dans le Luxembourg et le Limbourg. V. Impôts. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — r. de la pr. de loi de M. Zoude, relative à rentrée des fers. V. Douanes. Démission des officiers, r. loi sur les miliciens votée par le sénat. V. Guerre. — Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. V. Justice. — Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — V. Affaires provinciales, — Incident entre MM. de Gerlache et Pirson. Entre M. Dumortier et M. Coghen, id,

HYE-HOYS. Pr. de réduire la contribution foncière de 5 p. c. dans les Flandres. V. Budgets. — Nouveau rayon des douanes. V. Douanes.

IMPOT FONCIER. Surtaxe Imposée aux Flandres, à la province d'Anvers. Pr. de la s. c. de le réduire de 5 p. c dans les Flandres, de M Thienpont de 10 p. c, de M. d'Elhoungne de le percevoir dans toutes les provinces, sauf les Flandres, d'après les rôles de 1831. Adoption du pr. delà s. c. V. Budgets. — Péréquation cadastrale. V. Finances.

IMPOTS. M. Seron propose de ne les voter que pour trois mois. V. Budgets. — V. Pétitions.

INDEMNITÉ des représentants. V. Règlement. — Aux francs tireurs, aux volontaires. Renvoi à une commission spéciale. V. Volontaires.

INDUSTRIE. Causes de ses souffrances. M. Osy. V. Adresse. — Subvention de 100,000 florins. Réduction pr. par la s. c. V. Budgets.

INSTRUCTION PUBLIQUE. V. Budgets. — Pr. de loi de MM. Serun et de Robaulx. V. Instruction publique.

INTERPRÉTATION des lois. V. Justice.

JACQUES. 8. cr. finances. V. Budgets. V. Liste civile.

JAMINÉ. Traité des 24 arUcIes. V. Afl*. étrangères. — Org. judiciaire. V. Justice. — V. Marché Hambrouck. — Demande un congé pour établir son domicile en Belgique. V. Questions personnelles.

JAMME. Cr. provisoires justice. Propose de suspendre la discussion du B. Subvention à Tindustrie. Impôt foncier. Economies administratives. Leges. Remises aux receveurs de Tenregistrement. Universités. Industrie. Indemnité aux victimes des dégâts commis pendant la révolution. Traitement des gouverneurs et des greffiers provinciaux. Demande un projet de loi sur l'instruction publique. Combat l'érection d'un évéché à Bruges. V. Budgets. — Emprunt de 48 raillions. V. Finances. — Bons du trésor, ib. — Suspension du recouvrement de Timpôt dans le Luxembourg et le IJmbourg. V. Impôts. — Traitements d'attente. V. Dette publique. — Entrée des fers. Transit des sucres. Transit des grains et farines. V. Douanes.

— Cr. de 10 millions pour la guerre. Equipement de la garde civique, r. s. c. Habillement, id. V. Guerre. — Appuie la pr. de MM. Seron et de Robaulx sur l'instruction publique. V. Instruction publique,— V. Marché Hambrouck. — Volontaires. V. Pétitions. — Envoie sa démission. V. Questions personnelles.

JARDIN BOTANIQUE de Bruxelles. V. Budgets.

JONET. Pr. sur les barrières. V. Impôts. — r. pr. Osy. Transit des grains et farines. V. Douanes. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Dépôts d'armes de guerre. Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. — r. s. c. Marché Hambrouck. r. Conseils de milice. Pr. à ce sujet. V. Milice. — V. Mines. — Décorations. V. Ordre de liéopold — Volontaires. V. Pétitions.

— r. sur la pr. de M. Nothomb relative k l'indigénat des Luxembourgeois et Limbourgeois. V. Politique intérieure.

JOURNAL OFFICIEL. V. Budgets.

JULLIEN. Adresse. Ratification du traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Réserve. V. Armée. — Ensemble du B. Cr. guerre. Impôt foncier. Am. de M. Pirson sur la contrib. pers. Expulsion du sieur Dixon. Indemnité aux volontaires. Lege9, Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Traitements du bas clergé. Journal officiel. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, \b. — Nouveau rayon des douanes. V, Douanes. — Remplaçants. Sortie des armes. Garde civique mobilisée. Incident relatif au vote du crédit de 3 millions pour la guerre. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Appuie la pr. de MM. Seron et de Robaulx sur l'instruction publique. V. Instruction publique.

— Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — Pr. d'enquête sur les adjudications pour

les fournitures de l'armée, V. Marché Hambrouck.

— V. Milice. — V. Mines. — Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Volontaires. V. Pétitions.

— Observations au sujet de M. de Theux, m. i , qui ne s'est pas soumis à réélection. Incident à propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Affaire du Messager de Gand. V. Presse.

— V. Règlement. — Secours aux volontaires. V. Volontaires.

LAEKEN. Palais. V. Liste civile.

LARDINOIS. Désorganisation de l'armée. V. Adresse. Crédits guerre. Remise aux receveurs de l'enregistrement. V'. Budgets. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. —Entrée des fers. V Douanes.

— Cr. de iO millions pour la guerre. Cr. extr. de 3 millions, id. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Traitements de Tordre judiciaire. V. Justice. —V. Marché Hambrouck. — V. Ordre de Léopold, — Volontaires. V. Pétitions.

LEBEAU (J.). Amnistie pour les volontaires luxembourgeois. Arrestation de M. Thorn. — K. Adresse.

— Adresse au Roi. V. Aff. étrangères.— Cr. provisoire justice. Traitements d'attente. Pr. de M. Dumortler d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Défend lapolitlque du ministère. Critique les écmomies exagérées. Frais de représentation. Personnel des monnaies. Chemin de fer d'Anvers ii Cologne. Culte Israélite. Frais d'inspection de l 'état-major de la garde civique. Enfants trouvés. V. Budgets. — Suspension du recouvrement de Temprunl forcé. V. Impôts. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Entrée des fers. V, Douanes. — Démission des officiers. Séjour de troupes étrangères sur le territoire belge. Sortie des armes. Incident à propos du vote du cr. de 3 millions à la guerre. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Dépôts d'armes de guerre. Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — V. Mines. — Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Volontaires. V. Pétitions. — Pr. de M. Nothomb relative à l'indigénat des Luxembourgeois et Limbourgeois.

— Incident relatif à M. de Theux. V. Politique intérleure.— Affaire du Messager de Gand. V. Presse.

— Demande qu'on s'occupe de la loi communale. V. Aff. provinciales.— Incident avec M. de Robaulx; entre M. Dumortier et M. Coghen. V. Questions personnelles.

LEBÈGUE. s. Demande péréquation cadastrale. V. Finances. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — r'c. sur la pr. de M. Devaux» relative au jur>'. V. Jury. — Organisation judiciaire. V. Justice. — R. sur la question de l'indlgénat des Luxembourgeois et Umbourgeois. V. Politique intérieure.

LECLERCQ. Adresse. — Propose Adresse au Roi à propos du traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Réserve. V. Armée. — r. «. c, crédits provisoires. Comptabilité de l'Etat. Cr. justice. Traitements d'attente, r. budget de la chambre, r. budget des voles et moyens. Impôt foncier. Crédits provisoires pour 1852. Ecole mi-

litaire. Sûreté publique. Partisan de la réduction d«s traitements. Personnel des monnaies. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Combat l'érection d'un éïéchéà Bruges. V. Budgets, — r. emprunt forcé. Empnint de 48 millions. V. Finances. — r. pr. de loi sur les barrières. V. Impôts. — Dette envers h Hollande. V. Dette publique.— Entrée des fers. V. Douanes. — r. pr. de loi sur la démission des officiers, r. oflBciers étrangers, r. remplacement. S»jour de troupes étrangères sur le territoire belge. Rappel des miliciens de 1826. Exemption des théologiens. Sortie des armes, r. cr. extr. de 3 millions pour la guerre. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Cour d'assises. V. Jury. — Dépôts d*armes de guerre. Transport de bois sur le territoire ennemi. Sûreté de l'Etat. Organisationjudicialre. Traitement des magistrats. V. JusUce. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — V'. Milice. — V. Mines. — Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Combat la décoration civile. V. Ordre de Leopold. — Volontaires. Y. Pétitions. — Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Affaire d}i Mettager de Gand, V Presse. — Incident entre M. Damortier et M. Coghen. V. Questions personnelles. — Concessions de péages, V. Travaux publics.

LECLERCQ (6.), nommé greffier de la chambre. V. Règlement.

LEFEBÏRE. q. cr. provis. justice. V. Budgets. — Organisation judiciaire.

LESES (Droit de). V. Budget des finances.

LÊGIOIIAIRES (Pension des). V. Dette publique.

- V. Pétitions.

LE8RELLE. Armistice. V.Aff. étrangères. Crédit de 5 millions pour la résene. V. Armée. — Trai tement du ministre de Belgique k Londres. Frais de représentation du m. a. Impôt foncier. V. Budgets. — Emprunt forcé, r. Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Entrée des fers ; nouveau rayon des douanes. V. Douanes, r. Crédit 10 millions pour la guerre. Officiers étrangers. V. Guerre. Sûreté de l'Etat. V. Justice. — Affaire du Ufuager de Gand. V. Presse. — Incident entre MM.de Gerlache et Pirson. V. Questions personnelles.

LE HOI (Traité des 2i articles). V. Aff. étrangères.—Crédits provisoires. Ensemble du budget. V. Budgets. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête.

LÉOPOtD I". Réponse à l'adresse de la chambre concernant le traité des 24 articles. V. Affaires étrangères.

LIBERTÉ COMMERCIALE. Discours de M. Pirmez sur la pétition des cultivateurs de lins. V. Pétitions.

LIEDTS. $. Serment des agents diplomatiques. V. Aff. étrangères. — Impôt foncier. Enfants trouvés. V. Budgets. — Demande la création d'une maison de correction. V. Code pénal. - Distilleries. V. Douanes. — Cour d'assises. V. Jury, r. Passe-ports, r. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. Y. Justice.— V. Liste civile.

— Combat décoration civile. V. Ordre de Léopold.

LlLLO. Habitants inondés. V. Pétitions.

LilBOORR. Suspension du recouvrement de Pempnint forcé. V. Impôts.

LIIBOURBEOIS ET LUXEMBOURGEOIS. Compris dans

la levée de 80,000 hommes. V. Armée.— Indlgénat. V. Politique intérieure.

LUS (Droit de sortie sur les). V. Pétitions.

LISTE CIVILE. Crédits provisoires. V. Budgets.— Pr. de MM. Dumortier. Delehaye, Dellafailie, Desmet, Osy et Cols. V. LUte civile,

LOIS (Interprétation des). V. Justice. — V. Publication et promulgation.

LUXEMBOURG (Brigandages dans le). V. Budgets. — Suspension du recouvrement de l'emprunt force. Y. Impôts.

LYS (C^anal de la) à l'Escaut. V\ Travaux publics.

MAISON DE CORRECTION. V. Code pénal.

MALIRES (archevêché). V. Budgets.

MARCHÉ HAMBROUCK. V. BudgeU et ruifr.

Marché Hambrouck.

MARIRE. Crédits provisoires. V. Budgets — Equipement des bâtiments de guerre, ib.

MARY. Cr. finances. Frais de route des députés provinciaux. Cr. guerre. Exercices du premier ban de la garde civique. Frais de perception des impôts. Combat l'érection d'un évêche à Bruges. V. Budgets. — Emprunt de 48 raillions. V. ^inance8. — Pension des légionnaires. Y. Dette publique. — Entrée des fers. Transit des grains et farines. r. « c. nouveau rayon des douanes. Distilleries. Y. Douanes. — r. «. c., sortie des armes. V. Guerre. — Pr. de MM. Seron et de Kobaulx. V. Instruction publique.— Organisation judiciaire.

— Y, Mines. — Pr. pièces de i5 centimes. V. Monnaies. Incident relatif au C4)nge de M. Goblet. V. Politique intérieure. — V. Uesponsabililé ministérielle. — Concession de péages. V. Travaux publics.

MÉDECINS (Patente des). V. Pétitions.

MÉRODE (F. DE) Traite des 24 articles. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — Sur les combattants de septembre. Indemnité aux francs tireurs. Y. Budgets. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. —Sûreté de l'Etat. V. Justice. — V. Marché Hambrouck.— Pr. de loi créant l'ordre de l'Union. V. Ordre de Leopold — Incident relatif à M. de Theux. Y. Politique intérieure. — Indemnité des représentants. V. Règlement.- Allocation aux volontaires. V. Volontaires.

MÉRODE (\V. DE). Renonce à son indemnité. V. Règlement.

MESDACH. Etat de siège à Cand. V. Guerre. — Organisation judiciaire. V. Justice.

MILCAHPS. Traite des i4 articles. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — Personnel des monnaies. Propose de voter ;)00,00011orins pour l'achèvement des chaussées. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. Emprunt force de 48 millions. Y, Finances. — Dette envers la Hollande. V. Dette publique. — Sortie des armes, garde civique mobilisée. V. Guerre. ~ Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique.— V. Marché Hambrouck. — V. Milice.

— V. Mines. — V. Ordre de I^jpold.

MILICE. r>onseils de milice, r. de M. Jonet. V. Milice. — Exemption des théologiens. V. Guerre. — Des norma listes. Y. Pétitions.

MILICIENS de i8l6. Remplacement. V. Guerre. — V. Pétitions. — V. Publication des lois.

■ILITAIRES (Tribunaux) critiqués comme inconstitutionnels. V, Bud(:ets.

■IIES (Conseil des) V. Mines.

MINISTRE des affaires étrangères, frais de représentation. — De la guerre. Réduction de traitement. —De la justice, déclaré inutile par M. Destouvelles. V. Budgets.

MONITEUR. V. Règlement.

MONNAIES (Personnel des). Droit de battre monnaie. V. Budgets. — Loi monétaire. V. Monnaies.

MONS (Pétition de la régence de) au siget du recouvrement des impôts. V. Pétitions.

MONUMENT en mémoire des combattants de septembre. Pr. de M. Rogier. V. Budgets.

MOREL DANHEEL. Enquête sur nos désastres. V. Enquête.

MORT (Peine de). V. Monnaies. — V. Peine de mort.

MUELENAERE (DE , m. a. Inondations de TEscaut, armistice. Rapport sur tes négociations diplomatiques, et traité des 24 articles. Pr. de conclure trattéde séparation entre la Belgique etla Hollande. Demande le comité secret. Ratification du traité par la France et l'Angleterre. Evacuation de la citadelle d'Anvers. Amnistie pour les volontaires luxembourgeois. Refus du B. Nouvel ajournement des ratifications. Arrestation de M. Thorn. Ratifications de la Prusse, de TAutriche, de la Russie. Adresse au Roi. Présence de M. Van de Weyer à Bruxelles. A offert sa démission au Roi. M. Gobiet et la conférence. Réponse de la Hollande. Lettre de M. Gobiet. Protocole du il juillet. V. Affaires étrangères. — Refuse communication de ki note remise par le général Gobiet à la conférence. V. Armée. — Nie que l'Angleterre ait l'intention d'occuper la citadelle d'Anvers. Ibid. Réductions au B. Impôt foncier. Brigandages dans le Luxembourg. Annonce l'adhésion des cours du Nord aux 24 articles. Défend le prérogative royale à propos de la vacance du portefeuille de la guerre. Rapport sur l'organisation du dép. des aff. étrangères. Défend le crédit pour les employés. Demande que la cbambre revienne sur la réduction du traitement des agents diplomatiques. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — Fait connaître Je chiffre des dégâts causés par la révolution. V. Finances. — Droits de la Belgique k la réparation du dommage que lui cause Tétat de guerre avec la Hollande. Pensions des légionnaires. V. Dett« publique. — Renseignements à l'appui du cr. extraordinaire de 3 millions pour la guerre. Explication sur la non-remise d'une note à la conférence. Déclare qu'il a remis sa démission au Roi. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres - V. Enquête. — Cour d'assises. V. Jury — Sûreté de l'Etat. V. Justice. — Pr. de loi sur les mines. V. Mines. — Défend la décoration civile. V. Ordre de Léopold. — Annonce la cessation de l'intérim de M. de Theux. Annonce que M. Gobiet est nommé plénipotentiaire à la conférence de Londres sans traitement. V. Politique intérieure. — Affaire du McMoger de Gand. V, Presse. — V. Reconnaissance du royaume. — Réparation des digues de l'Escaut. V. Travaux publics.

NAMUR (Pillages à). V. Pétitions.

NATURALISATION. Commission. Pr. de loi réglant les formalités.— Grande naturalisation du général Evain. V. Naturalisation.

NEF (DE). Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Impôt foncier. Cr. guerre. Défend le cr. pour le cadastre. V. Budgets. — Emprunt forcé. V. Finances. — Nouveau rayon des douanes. V. Douanes. — Cr. de 10 millions pour la guerre ; officiers étrangers. V. Guerre. — Combat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Sûreté de l'Etat. V. Justice. J)emande la présentation de la loi provinciale. V. Affaires provinciales.

NORMALISTES. Exemption de la garde civique. V. Pétitions.

NOTHOMB (J-.B.). Traité des 24 articles, évacuation d'Anvers. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères.

— Indemnité aux volontaires du Luxembourg et du Limbourg. Service des postes. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Entretien des routes. Journal officiel. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Transport de bois sur le territoire ennemi. V. Justice. — V. Mines.— Défend la décoration civile. V. Ordre de Leopold.

— Volontaires. V. Pétitions. — Pr. de loi relative à l'indigénat des Luxembourgeois et des Umbourgeois. Incident relatif au congé de M. Gobiet. V. Politique intérieure.

OBSERVATOIRE ROYAL. V. Budgets.

OFFICIERS ÉTRANGERS DANS L'ARMÉE. Démissions. V. Guerre. — Du 3« chasseurs, démissionnes. V. Pétitions.

OLISLAEGERS. Pr. établir la cour de cassation à Matines. V. Justice.

OR HOLLANDAIS. V. Monnaies.

ORDRE DE LÉOPOLD. V. Ordre de I^pold.

ORGANISATION JUDICIAIRE. V. JusUce.

OSY (J.-B.). Adresse.— Traité des 24 arUcIes, ratification du traité. Evacuation de la citadelle d'Anvers. Dette envers la Hollande. Réponse de la Hollandeà la conférence. V. Aff. étrangères.— Demande communication de la note du général Gobiet à la conférence. V. Armée. — Repousse le crédit pour la réserve, ibid. — Traitement du m. de Belgique à Londres. Frais de représentation du m. a. Cr. provisoires justice. Subvention à l'industrie. Cr. guerre. Impôt foncier. Expulsion du sieur Dixon. Rétablissement de la censure parle général Niellon. Heruse toute concession aux puissances. Remise aux receveurs de l'enregistrement, r. c. conclut à une réduction. Prime des armateurs. Se plaint de la suspension d'un bourgmestre. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. V. Budgets. — Emprunt forcé. V. Finances. Communication du contrat de l'emprunt de 48 millions. V. Dette publique.— Transit des sucres. Transit des grains et farines. V. Douanes. — Rappel des miliciens de 1826. Refuse de voter le cr. extr. de 3 millions pour la guerre jusqu'à ce qu'on lui ait donné des explications sur la remise de la note du i i mai à la conférence. V. Guerre. —

Sûreté de I*EUt. Tribunaux de commerce. V. Justice. — V. Marché Hambrouck. — V. Monnaies.— Observations sur la position de M. de Theux, m. t., ad intérim, qui ne s'est pas soumis à réélection. V. Politique intérieure. Affaire du Messager de Gand. V. Presse. — Concession de péages. V.Tra- >aux publies.

PALAIS de Bruxelles, Laeken et Anvers. V. Liste civile.

PASSE-PORTS. V. Justice.

PATENTE des médecins. V. Pétitions. — V. Budgets,

PÉAGE (Concession de). V. Travaux publics.

PEIIE DE MORT. V. Monnaies. - Du bâton. V PéUtions.

PEIRE DES FAUX MONNAYEURS. V. Monnaies.

PER8I0HS. V. Dette publique;— des légionnaires, îb. ; du sieur Keersmaeker. V. Pétitions.

PÉTITfOR pseudonyme. Y. Pétitions

PIRME2. Àm, de M. Pirson concernant la contrib. pers. Se déclare partisan des économies. V. Budgets. — Entrée des fers. V. Douanes. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — V. Mines. — i>éfend la liberté commerciale. V. Pétitions. — Concession de péages. V. Travaux publics.

PIRSOI père. Incident relatif au vote du traité des i^ articles. Adresse au Roi. V. Affaires étrangères. — Propose de percevoir la contrib. personnelle pour six mois. Attaque M. Lyon. Haras militaire. Vote du budget de la guerre. Greffiers provinciaux, des gouverneurs, chemin de fer d'Anvers à Cologne. V. Budgets. — Emprunt forcé. V. Finances. — Entrée des fers. V. Douanes. — Sortie des armes. V. Guerre. — Appuie le pr. de MM. Seron et de Robaulx sur Tinstruction publique, y. Instruction publique. — V. Liste civile.

— V Milice. — Interpellation sur le voyage du Roi en France. Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. Interpellation sur le secret des lettres. V. Postes. — Incident avec M. de Gerlacbe. V. Questions personnelles. Entre M. Dumortier et M. Coghen, it.

POinrilET. Impôt foncier. V. Budget. — Traitement des magistrats. V. Justice. — V. Marché Hambrouck.

POSCHET. Traité des 24 articles V Aff. étrangères. —Nouveau rayon des douanes. V. Douanes.

— Remplaçants. Exemption des théologiens de la milice. V. Guerre. — Mobilisation de la garde civique. V. Garde civique. — Enquête sur nos desastres. V. Enquête.— V. Mines. —Observations à propos du Te Deum, V, Politique intérieure. — Incident entre M. Dumortier et M. Coghen. V. Questions personnelles.— Indemnité des représentants. V. Règlement.

PORTS ET CHAUSSÉES (Prop. de réduire les traitements des fonctionnaires des). V. Budgets.

POSTES. Suppression de la moitié du crédit pour le service rural. Réforme demandée par M. A. Rodenbach. V. Budgets. — Secret des lettres. y. Postes.

PRESSE. Interpellation de M. Gendebien sur le rétablissement de la censure à Gand. Affaire du Messager. Prorogation du décret du iO Juillet 1831 . y. Presse.

PRISOHS (Inspection des). Travail dans les prisons Crédit pour acbat de matières premières. Crédit pour construction de nouvelles prisons.

PROVIRCES (Députés des). Frais de route, y. Budgets. — Traitement des gouverneurs et des greffiers, y. Budgets. — Pr. de loi sur Torganisation provinciale. Budgets provinciaux. V. Affaires provinciales.

QUIRIRI. Élection ajournée. K Vérification des pouvoirs. — Donne sa démission.

RAIIEI, m,jf. Arrestation de M. Thom. V. Aff. étrangères Défend la politique du ministère. Etat de siège à Gand. Crédit pour de nouvelles prisons. Personnel des monnaies. Crédit supplémentaire à son budget. V. Budgets. — Nouveau rayon des douanes. V. Douanes. — Sortie des armes, y. Guerre. — Enquête sur nos désastres, y. En^ quête. — Déclaration des armes de guerre. Mesures de sûreté publique. Transport de bois sur le territoire ennemi. Pr. organisation judiciaire. Traitements des membres de Tordre judiciaire. V. Justice. — y. Mines. — Défend la décoration civile. y. Ordre de ï>éopold. — V. Peine de mort. — Volontaires. V. Pétitions. — incident relatif au congé de M. Goblet. Explication sur le voyage du Roi. y. Politique intérieure. — Affaire du Messager de Gond. V. Presse. — Prorogation du décret de 1831 sur la presse, ib. Pr. sur le mode de publication des lois. y. Publication. — Incident entre MM de Gerlacbe et Pirson. V. Questions personnelles.

RATIFICATIOH du traité des U arUcles. y. Aff. étrangères.

RAYIAEKERS. Suspension du recouvrement de remprunt forcé dans le Luxembourg et le Umbourg. y. Impôts. — Remplaçants. V. Guerre. — Sûreté de l'Etat. V. Justice.

RÉÉLECTIOH d'un représentant nommé ministre ad intérim. Questions constitutionnelles. V. Politique intérieure.

RÈ6LEIERT. V. ce mot.

REIPLACEIERT des miliciens de 1826. V. Guerre.

REHTES (Aliénation de). V: Finances.

REPRÉSEHTATIOR (Frais de) du m. aff. étrangères, y. Budgets.

RÉSERVE. Pr. de loi, rapport, discussion, vote. y Armée

RESPOHSABILITÉ ■IRISTÉRIELLE. V. ce mot.

RÉVOLUTIOH. Dégâts. V. Finances.

ROBAULX (DE). Adresse. Négociations diplomatiques. Veut refuser le B. V. Aff. étrangères. Réserve, y. Armée. — Parle sur la proposition de M. Dumortier d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Critique la politique du ministère. V. Budgets. — Emprunt forcé. V. Finances. — Nouveau rayon des douanes. V. Douanes. — Démission des officiers. Séjour de troupes étrangères sur le territoire belge, y. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête.— Pr. de loi sur Tinstruction primaire. V. Instruction publique. — Sûreté de TEtat. Org. judiciaire. Traitements des magistrats. y. Justice. — y. Liste civile. — y. Marché Ham-

brouck. V. Mines. — Volontaires. V. Pétitions. — Incident à propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Affaire du Ménager de Gand, V. Presse. — Attaque le sénat. V. Questions personnelles. — Secours aux volontaires de 1830. V. Volontaires.

RODEIBACH (A.). Adresse. Traité des 24 articles. Arrestation de M. Thorn. Adresse au Roi.— V. Aff. étrangères. — Propose urgence pour la réserve. V. Armée. — Ensemble du budget. Subvention k l'industrie. Crédits guerre. Parle sur la pr. de M. Dumortier, d'allouer de nouveaux crédits provisoires. Impôt foncier. Demande révision du service des postes et des accises. Cr. guerre. Ecole militaire. Cr. provisoire pour 1832. Propose décoration militaire Hôpitaux militaires. Sûreté publique. Personnel des monnaies. Uge^. Académie des sciences et lettres. V. budgets. — Emprunt forcé, emprunt de 48 millions. V. Finances. — Suspension du recouvrement de Temprunt forcé dans le Luxembourg et le Limbourg. V. Impôts. — Demande révision des impôts, fft.-— Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Entrée des fers. V. Douanes. — Transit des grains et farines, ib. Nouveau rayon des douanes, ib. Pr. sur les distilleries, tli.— Demande qu'on utilise la garde civique. Cr. de 10 millions pour la guerre. Rappel des miliciens de 1826. Décoration militaire. Exemption des théologiens de la milice. Incident relatif au vote du crédit de 3 millions pour la guerre. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres V. Enquête. — Combat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Dépôts d'armes de guerre. Transport ide bois sur le territ(»ire ennemi. Organisation judiciaire Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — Combat la décoration civile. V. Ordre de Léopold.— Pr. de M. Nothomb sur l'indigénat des Luxembourgeois et Limbourgcois. V. Politique intérieure. — Incident entre M. Dumortier et M. Coghen. K. Questions personnelles. — Secours aux volontaires. V. Volontaires.

RODEIBACH (C). Réserve. Officiers étrangers. V. Armée. — Officiers étrangers. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Passeports. Organisation judiciaire. V. Justice.

R06IER. r. Adresse. Traité des 24 articles. Débat sur i*Adresse au Roi. V. Aff. étrangères.— Cr. guerre. Justifie une circulaire qu'il a faite c^mme gouverneur. Indemnité aux volontaires. Frais de représentation aux ministres. Pilotage, libre transit, navigation de l'Escaut au Rhin. Inspection générale des prisons. Traitement des députés provinciaux. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Monument aux braves de septembre. Frais d'inspection et d'état-major de la garde civique. Enfants trouvés. V. Budgets. — Transit des grains et farines. Distilleries. V. Douanes. — Cr. de 10 millions pour la guerre. Rappel des miliciens de 1826. V Guerre. — Enquête sur nos désastres. V Enquête. — Sûreté de l'Etat. V. Justice. — V. Règlement — Concessions de péages. V Travaux publics. — Secours aux volontaires de 1850. \\ Volontaires.

ROO (DE). Appuie Térection d'un évéché à Bruges. V. Budgets. — Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. — Défend la décoration civile, y. Ordre de Léopold.

ROUPPE. Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères — Ensemble du B, Observatoire royal. y. Budgets.

ROUTES provinciales. Motion de M. Fallun. V. Budgets.

ROYAUIE. V. Reconnaissance du royaume.

SECTIONS, y. Règlement.

SÉCUS (DE). Renonce à son indemnité. V. Règlement.

SÉMINARISTES. Exemption de la milice. V. Budgets.

SÉNAT (Budget du). V. Sénat.

SERON. Adresse.— Propose de voter l'impôt pour trois mois V. Budgets. — Combat emprunt forcé. Veut imposer denrées coloniales. V. Finances, — Entrée des fers. V. Douanes. — Sortie des armes. V. Guerre. — Pr de loi sur l'instruction primaire. V. Instruction publique. — Dépôts d'armes de guerre. Sûreté de l'Etat. V. Justice. — V. Marché Hambrouck. — V. Mines. — Volontaires. V. Pétitions — Incident k propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure.

SERRUYS. Demande la révision de la loi de 1822 sur les douanes.* Droits de legeê. V. Budgets. — Transit des sucres. Propos, sur les distilleries. V. Douanes.

SMET (DE). Impôt foncier. Marché Hambrouck. Enquête sur les opérations cadastrales. V. Budgets. — Pr. sur les distilleries. V. Douanes. — Combat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instniction publique. — Concession de péages. V. Travaux publics.

STÉNOGRAPHIE. V. Règlement.

SUCRES (Transit des;. K. Douanes. — V. Pétitions.

SÛRETÉ PUBLIQUE. Augmentation de crédit.

y. Budgets. — Projet sur la sûreté de l'Etat. Retrait. V. Justice.

TAINTENIER. Cours d'appel. V. Organisation judiciaire — V. Mines. — Concession de péages.

TE DEUM (Annonce d'un) à l'occasion de l'anniversaire de la naissance du Roi V. Politique intérieure.

TERBECQ (DE). Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Surtaxe de l'impôt foncier dans les Flandres. Casernes de Termonde. V. Guerre. — Combat la pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Traitements de l'ordre judiciiire V. Justice.

THÉOLOGIENS. Exemption de la milice. V. Guerre.

THEUX (DE). Adresse. Adresse au Roi sur les 24 articles. V. Aff. étrangères. — Réclame les comptes de 1830. R. crédits provisoires. M. i, demande des crédits provisoires pour 1832. Discussion. Exemption des séminaristes de la milice. Défend les crédits demandés pour le personnel. Chemin de fer d'Anvers à Cologne. Canal de Charleroi à Rruxelles. Tableau des dépenses du culte catholique. Enfants trouvés. V. Budgets.— Mesures pri.ses contre le choléra. V Choléra. Prononce la clôture de la se.ssion. Incident à ce sujet. V. Clô-

ture de ia session. — Suspension du recouvrement de l'emprunt forcé dans le Luxemliourg et le UmlH)urg. V. Impôts. — Pr. de loi sur les barrières. V. Impôts. - Cr. de 10 millions pour la guerre. Officiers étrangers. Remplaçants. V. Guerre. — Mohillsatioo de la garde civique. V. Garde civique.

— Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Promet un projet de loi sur Tinstruction publique. Transport de bois sur le territoire ennemi. V. Juslire. — V. Marché Hambrouck. — V. Milice. — V. Mines. — Volontaires. V. Pétitions. — - Soutient qu'il ne doit pas se soumettre à réélection. Incident relatif au congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Affaire du Messager de Gand. V. f*resse.

— Pr. de loi provinciale. V. Affaires provinciales.

— Incident entre MM. de Gerlache et Pirson. V. Questions personnelles. — Pr. de loi de conces^ions de péages. V. Travaux publics.

miElPOIT. Remise des receveurs de Ten registrement. V. Budgets.

THIRT. C. r. pour le B. des finances. V. Budgets.

THOin (ArresUUon de M.). Incidents. V. Aff. étrangères. — V. Guerre.

TIECKEH DE TEKHOVE. Vote du B. de la guerre. Sûreté publique. Personnel des ponts et chaussées. V. Budget. Révision des pensioas. V. Dette publique. — Traitements d'attente, id. — Officiers elranfrers V, Guerre.— Enquête sur nos desastres, V. Enquête. — Liste civile. V. Liste civile.

TOILES ((>)mmerce des). V. Pétitions.

TRAITÉ DES 24 ARTICLES. V. Aff. étrangères.

TRAITEMERTS du corps diplomatique; réduction. Id, des fonctionnaires du dép des finances. Protestations de MM. Coghen etLebeau. U. du bas clergé. \\ Budgets. — Des gouverneurs et des greffiers provinciaux, td. — Des magi.strats. V. Justice.

TRAITEMERTS O'ATTERTE. V. Dette pulilique. — Pr. de M. Destouvelles tendant à les payer. V. Budgets.

TRIBUHAUX. V. Organisation judiciaire.

TRIBURAUX MILITAIRES. CriUqués comme incoiibtltuUonnels. V. Budgets

TRÉSOR (Bons du). V. Finances.

ULLERS. Ensemble du budget. Surtaxe de Timpôt foncier dans la province d'Anvers V. Budgets. — <:ombat lapr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique.

URIVERSITÉS. V. Budgets.

VACARCES JUDICIAIRES. V. Organisation judiciaire.

ff AIDER HOVE. Ajournement de son admission ; il est admis ensuite. V. Vérification des pouvoirs. — Ensemble du B. Impôt foncier. V. Budget.

V AIDER BELER. Pr. de charger une commission de rédiger un projet de loi sur la responsabilité uiiuisférieile. V. Règlement.

lAR DE WEYER. C. r. pour discussion du traité des îi articles. Accusé par M. Dumortier. V. Afi. étrangères.

VAN IRNIS. Sortie des armes. V. Guerre. — Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. — Combat décoration civile. V. Ordre de Léopold.

VAH MEENEN. Traitements d'attente. F. Budgets.

— Garde civique mobili.'>ée.«V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête . — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V Instruction publique. — Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. - V. Marché Hambrouck.— V. Mines.

— Peine des faux monnayeurs. V. Monnaies. — Combat la décoration civile. V. Ordre de léopold.

— Incident relatif a M. de Theux. V, Politique intérieure.

VERDUSSER. Adresse — Crédits guerre. Droit de leges, V. Budgets. — Suspension du recouvrement des impôts dans le Luxembourg et le Limbourg. V. Impôts. — Remboursement de l'emprunt force. V. Dette publique. — Dette envers la Hollande, id.

— Transit des sucres. V. Douanes. — Remplaçants. V. Guerre. — Dépôts d'armes de guerre. V. Justice. — V. Marché Hambrouck. — V. Monnaies. — r. sur le crédit pour réparation aux digues de l'Escaut. V. Travaux publics. — Routes, td.

VERHAEGEN. Impôt foncier. V. Budgets.

VILAIN Xllll (CH.). s. Cartes du Luxembourg et du Limbourg. Adresse au Roi. V. Aflf. étrangères.

— Cr. provisoires justice. Leges. Appuie l'érection d'un évêche à Bruges. Archevêché de Malines. Traitement du clergé. Culte Israélite. Journal offiàei. Compte rendu des chambres. V. Budgets. -— Entrée des fers. V, Douanes. — Enquête sur nos desastres. V. Enquête. — Défend les catholiques belges contre les attaques de M. Seron. V Instruction publique. — Transport de bois sur le territoire ennemi. V. Justice. — Observations sur le Te Deum. V. Politique intérieure. — Propose d'adopter le règlement du Congrès. V. Règlement.

VILAIN Xllll (H.). Traité des 24 articles. V. Aff. étrangères. — Demande que la chambre revienne sur la réduction de traitement des agents diplomatiques. V. Budgets. — Révision des pensions. V. Dette publique. — Election des officiers de la garde civique. V, Garde civique. — Sûreté de l'Etat V. Justice. — V. Ordre de Léopold.

VINAIGRES. V. Douanes. .

VIHS. V, Douanes.

VOLORTAIRES luxembourgeois. Amnisfie. V. Aff. étrangères. — Allocation à titre de secours. V. Volontaires. — V. Pétitions.

VOYAGE DU ROI. inter|)ellalion de M. Pirson. V. Politique intérieure.

WOELMORT (DE). Haras militaire. V, Budgets.

ZOUOE. .Ajournement de son admission. V. Vérification des pouvoirs. — Haras militaire. Service des postes. V. Budgets. — Demande réforme financière. V. Finances.— Pr.de lois sur l'entrée des fers, sur les distilleries, sur l'exportation du sel raffiné. V. Douanes.

SÉNAT

Session 1881-1882.

Doyen d'âge ; M. Van Hoobrouck de Mooreghem. — Président : M. de Stassart.

Vice^préiidenU : MM. Beyts et Vilain XHH, puis de Ségus.— Secrétaires : MM. De Rodes et d'Ansehdourg.

Questeurs : MM. de Jonche d*Ardoye et de Rouillé.

MEMBRES DU SÉNAT

ANVERS, MM. le haron Du Bois et le baron de Haultepenne; Malines, le baron Snoy d*Oppaers; Tciix- BOUT, le comte d^Oult remont.

Bruxelles, MM. le comte d'Arschot, le baron Beyts (remplacé le 45 mars 1832 par le comte J de Baillet), le comte H. de Mérode, de la Coste (remplacé le 15 décembre •! 831, par M J. Engler); Ixltaix, De Man d'Hobruge et le baron de Peuthy; Nivelles, le baron J. Vanderllnden d'Hooghvorst.

Bruges, MM. le baron de Pélichy Van Huerne; Courtrai, le comte Vilain Xllll, et le chevalier de Guchteneere ; Ostende, Van Hoobrouck de Mooreghem tils ; Roulers, Lefebvre-Meuret ; Tbielt, vicomte de Jonghe d'Ardoye ; Ypres, De Coninck et de Ghelcke.

Gand, mm. Gh. Massez, Piers de Raveschot, le marquis de Rodes; Alost, le comte d'Andelot et de Robiano d'Ostregnies ; Audenarde, Van Hooorouck de Mooreghem père; Eecloo, Van den Hecke; Saim- NicoLAs, Vander Straelen ; Termonde, le baron de Nève.

MoNs, MM. le baron de Sécus et De Gorge- Legrand ; Ath, De Rouillé ; Gharleroi, Puissant; SoicïdES, De Bousies, vicomte de Rouveroy ; TnuiN, le comte F. de Robiano ; Tournai, Lefebvre.

Liège, MM. le comte de Méan, le comte de Liedekerke-Beaufibrt (remplacé le 22 mars 4832 par le baron de Potesta de WalelTes); Huy, le baron de Baré de Comogne; Verviers, R. de BioUey; Waremme, Vanden Steen de Jehay.

H ASSELT, MM. le baron de Stockem ; Maestricht, le comte d'Ansembourg, le baron de LoË ; Rurexonde, De Schiervel.

Arlon, mm. Thorn; Bastogne, Aug. de Wautier; NECFCHATEAu,Ghattchet-Boui^eois; Luxembourg, ie comte de Quarré.

Namur, mm. le baron de Stassart; Dînant, Dupont d'Ahérée ; PBiLippEviLLE,le baron de Gartier d*Yves.

ADRESSE

12 septembre. Sont nommés membres de la commission chargée de rédiger l'adresse en réponse au discours du trône, MM. H. de Mérode, Vilain Xllll, d'Ansembourg et de Sécus. — 13. Le sénat décide qu'il se réunira en comité secret pour recevoir commucation du projet d'adresse. — 15. M. Vilain Xllll donne lecture de l'adresse présentée au Roi et de la réponse qu'y a faite S. M. L'impression en est ordonnée et le sénat vote des remercîments à la commission.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES

5 octoJn^e. M. de Muelenaere, m, a,, annonce la prolongation de l'armistice avec la Hollande. — 17. Le sénat adopte, à l'unanimité, le projet de loi relatif au serment des

agents commerciaux (i). — 20. M. de Muelenaere, m, a., donne lecture du rapport sur les négociations diplomatiques et du traité des 24 articles. — 22. Le président fait connaître la nomination de M. Van de Weyer en qualité de commissaire royal. — î-t. M. W m. a. adresse au sénat 60 exemplaires des pièces concernant les négociations.

l»"' novembre. Il est donné lecture du projet de loi relatif aux 24 articles, adopté par la chambre des représentants. Il est renvoyé a une commission nommée au scrutin secret. — 2. M. Vilain Xllll présente le rapport et conclut à l'adoption. M. Lefebvre - Mouret propose de décider qu'il n'y a pas lieu dt*

(i) Il semble ici y avoir une erreur dans le Montleur. H doit être question du senneni des agent» diplomatiques.

délibérer. Il est appuyé par MM. Beyts, de Robiano, de Méan. Sont entendus MM. d'Arschoi, Beyts et Van de Weyer, c. r. La proposition est rejetée. On passe à la discussion. Parlent MM. de Mooreghem père, de Rodes, (le Rouillé, Baré de Comogne, d*Ânsembourg, de Pélieliy, de Schier\el, Du Bois, Beyls, de }léan, Dupont d'Ahérée, De Man d'Hobruge, F. de Robiano, Van den Sleen de Jehay. — 5. On entend MM. De Gorçe-Legrand, Biolley, de Mérode, De Loc, VanderStraetcn, d'Oullremont, de Sécus, d'Arst»hot, de Robiano, deGuchteneere, J . d'Hooghvorst, Beyts, Van de Weyer, Vilain XHII, Van den IleJke. La disirussiôn est close. M. d'Anscmbourg propose de protester à la face de l'Europe contre la violence qui est faite à la Belgique. (Xte proposition est rejetée, et le projet de loi est adopté par 55 voix contre 8 et 2 absstentions.

5 avril. M. Lefcbvre-Meuret propose de rédiger une Adresse au Roi en vue de protester auprès de la conférence contre le relard que met la Hollande à signer le traité de paix. — M. de Muelenaere, m.' a., croit que les chambres ne doivent user de c^ moyen (jue dans les circonstances les plus graves. Il ajoute qu'une communication diplomatique de notre plénipotentiaire est prochaine. Le gouvernement ne négligera rien d'ailleurs pour faire nnomber, le cas échéant, sur la Hollande, les frais nécessités par son obstination. La propasition, appuyée par M. De Rouillé et combattue par MM. de Sécus et d'Arschot, est rejeiée. — 25. M. de Slassart, p., annonce que M. Tborn a réclamé son intervention pour le faire rendre à la liberté. Le président s'est adressé au Roi, et S. M. lui a répondu qu elle avait donné déjà des instructions précises à ce sujet. — M. E. de Robiano propose au sénat de s'occuper, toutes affaires cessantes, des moyens de rendre la liberté à M. Thom. M. de Muelenaere, m. a., rend compte des mesures qu'il a prises k cet effet. M. Ë. de Robiano ajourne sa proposition. Répondant à M. de Loé, M. le ministre déclare que Tordre en vertu duquel M. Tborn a été arrêté remonte à 1850. — M. de Muelenaere donne ensuite lecture au sénat du protocole qui ajourne la ratification définitive du traité du 15 novembre. — 26. M. de Mooreghem fils demande qu'il soit acte au procès-verbal que les explications de M. le ministre des affaires étrangères ont seules été cause que le sénat n'a pas donné suite à la proposition de M. de Robiano. — M. le président donne lecture de deux lettres de M. Tborn et d'une protestation des états députés du Luxembourg. Une lettre sera adressée à ceux-ci à l'effet d'exprimer la part que prend le sénat à l'arrestation de

M. Tborn. M. E. de Robiano propose d'ajouter à cette lettre un considérant renfermant une protestation contre la violation du droit des gens commise par le roi Guillaume.

M. de Sécus croit que cette formule n'ajouterait rien aux réclamations déjà faites par la voie diplomatique. M. de Rodes demande si le gouvernement hollandais paraît désavouer l'attentat commis sur M. Thom. Il ajoute que, d'après des renseignements dignes de foi, des Hollandais sortis de Maestricht ont fait une descente dans le château de Caster, appartenant à M.Ch. de Brouckere, pour l'enlever s'il avait été là. — M. de Muelenaere, m. «., dit que le roi de Hollande déclare formellement que ce n'est pas d'après ses ordres (juc M. Tborn a été arrêté, mais qu'il ne pouvait ordonner sa mise en liberté qu'après avoir reçu un rapport officiel sur l'incident. Quant au fait relatif à M. Ch. de Brouckere, le ministre n'en a aucune connaissance. — M. de Rouillé demande s'il y a une époque fixée pour l'exécution du traité du 15 novembre. En tout cas, il croit que le gouvernement doit se mettre en mesure de faire la guerre et se tenir prêt à tout événement. — M. de Muelenaere, m. a. y a confiance dans la prochaine exécution du traité, il croit que l'Angleterre et la France se considèrent comme liées envers la Belgique pour son exécution. — 50. M. Lefebvre-Meuret propose au sénat de voter une Adresse au Roi, tendant à demander satisfaction au roi de Hollande pour l'arrestation de M. Tborn. M. E. de lUibiano croit qu'il suffit de nommer une commission pour se mettre en rapport avec le ministre afin de se tenir au courant des démarches faites pour obtenir la liberté de M. Thom et une réparation de l'insulte faite au sénat et à toute la nation. M. de Baillet propose de charger le président de prendre lui-même des renseignements auprès du ministre. M. de Quarré propose d'inviter le ministre à se rendre au sénat pour lui faire connaître le progrès des négociations. — Après un débat auquel prennent part de nombreux orateurs, le sénat, sur la proposition de M. Dupont d'Ahérée, ayourne la décision.

2 mai. II est donné lecture d'une lettre du ministre des affaires étrangères annonçant que le Roi, voulant aller au-devant des légitimes désirs du sénat, l'a (chargé de communiquer à l'assemblée la correspondance officielle échangée au sujet de M. ThOrn. — Le sénat décide de se former en comité secret. — 5. Le sénat repousse la prise en considt^ ration de la proposition de M. Lefcbvre- Meuret, à cause des explications qui ont été données en comité secret et qui prouvent que le gouvernement a fait tout ce qui était en son pouvoir. — 19. M. de Quarré propose le

vote d'une Adresse au Roi pour lui assurer que le sénat coopérera de tous ses efforts aux mesures que prendra S. M. pour T honneur et rintérèt de la Belgique. Après avoir entendu MM. F. de Robiano, de Rouillé, de Quarré, de Baillet, de Rodes, de Mérodc et Lefebvre- Meuret, le sénat adopte la proposition et charge une commission de quatre membres (MM. Vilain Xllll, de Quarré, de Baillet et de Mçrode) de rédiger l'Adresse. — 21 . M. de Quarré,r.c.,donneleclure du projetd' Adresse. — II est adopté par 50 voix <;ontre 2, à la suite d'un débat (auquel prennent partM. F. de Robiano, de Railiet, Vilain XIIU, de Sécus, de Rouillé, d'Arschot et de Guchteneere), et du rejet d'une proposition de M. E. de Robiano tendant à exprimer le vœu que le traité des forteresses ne soit pas exécuté avant l'évacuation de la citadelle d'Anvers. — 22. M. de Stassart, p., donne lecture de la réponse du Roi à l'Adresse du sénat. M. de Rouillé en propose l'impression, qui est ordonnée.

\ù juillet. Le sénat se forme en comité secret pour entendre des explications de M. le ministre des affaires étrangères. — 16. M. Lefebvre-Mcurel fait une proposition tendante à inviter le gouvernement à indiquer les mesures auxfjuelles il compte avoir recours pour obtenir la restitution de M. Thorn. Cette motion n'est pas appuyée. M. Lefebvre-Meuret propose alore l'envoi d'un message au Roi k l'effet de prier S. M. de déclarer à la conférence que la Belgique considère le traité du 15 novembre comme nul et sans effet. — Cette proposition a le même sort que la précédente.