V. Finances.— Exportation des armes. V. Guerre

— Dépôts (l*armes. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — - Pr. de gr. naturalisation du général Evain. V. Naturalisation.

— V. Publication des lois.

RASSE (DE), r. c. Transit des grains et farines. V. Douanes. — r. pr. d'organisation judiciaire. Traitement des magistrats. V. Justice. —V. Mines.

— Peines des faux monnayeurs. V. Monnaies. — r. gr. naturalisation du général Evain. V. Naturalisation. V. Ordre de Léopold.

RATIFICATIOIS (Ajournement des) du traité des 24 articles. V. Aff. étrangères.

RÈGLEMENT. V. ce mot.

REMPLAÇANTS de la classe de 1826 V. Guerre.

REPRÉSENTANTS (Indemnité des). V. Finances.

RÉSERVE, y. Armée.

ROBIANO (E. DE). Traité des U articles. ArresUtion de M. Thorn. Evacuation de la citadelle d'Anvej^s. V. Aff. étrangères. — Réclame la révision des impôts; un projet de loi sur l'instruction publique. Demande la révocation de Tinspecteur. Culte réformé Demande que chaque £. fasse Tobjet d'un projet de loi spécial. V. Budgets. — Troupes étrangères sur le territoire. V Guerre. — Cour de cassation. Traitement des magistrats. V. Justice.

— V. Monnaies. — Production des pièces constatant religibilité des sénateurs. V. Règlement

ROBIANO (F. DE). Pr. d'Adresse de M. de Quarré. V. Aff. étrangères. — Réserve V. Armée. — Recommande l'académie de dessin de Bruxelles. Demande que la dotation du culte soit invariable. (iUlte réforme. V. Budgets. — Emprunt forcé. V. Finances. — Traitement des magistrats. V. Jus- . lic<e. — Pr. de voter la liste civile k titre temporaire. V. Liste civile. — V. Monnaies. — V. Ordre de Leopold.

RODES (DE). «. Traité des 24 articles. Arrestation de M. Thorn. Attentat contre M. Ch. de Brouckère. Pr. d'Adresse de M. de Quarré. V. Aff. étrangères. — Réserve. V. Armée. — Traitement des magistrats. Question sur le cadastre. Observations sur le canal de Gand à Terneuzen. V. Budgets. — Emprunt forcé. Or. provisoires. Gr. guerre. V. Finances. — Exportation des armes. V. Guerre. — Barrières. W impôts. — Dépôts d'armes. V. Justice. — Organisation judiciaire. V. Justice. — Conseil d'Etat. V. Mines. — Billon. V. Monnaies.

— V. Ordre de Léopold. — Concession de péages.

ROUILLÉ (DE). Nommé questeur. V. Bureau. — Traité des 2 i articles. Pr. d'Adresse deM. Lefebvre- Meuret. Exécution du traité. Conseille de se préparer à la guerre. Pr. d'Adresse de M. de Quarré. Pr. l'impression de la réponse du Roi. V. Aff. étrangères. V. Budgets. — Emprunt forcé. Cr. guerre. Y, Finances. — S'oppose à une demande de congé de M. Van Hoobrouck rie Mooreghem fils. Troupes étrangères sur le territoire. Habillement de la garde civique, r. exportation des armes. Cr. extraordinaire pour la guerre. V. Guerre. — Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — Pr. de créer dés pièces de 1/4 de fr. V. Monnaies — Impression des documents du sénat. V. Règlement. — r. c. Cr. pour les volontaires de la révolution. V. Volontaires.

ROYAUME (Reconnaissance du). V. ce mot.

SCHIERVEL (DE). Traité des 2i articles.

SÉCUS(DE). V. Adresse.— Traité des 21 articles. Pr. d'Adresse de M. Lefebvre-Meuret. .\rrestation de M. Thorn. Pr. d'adresse de M. de Quarrv V. Aff. étrangères — Réserve. V. Armée. - ('.ritique la répartition de l'impôt foncier. Se déclare hostile à Véconomanie. Critique la réduction des traitements diplomatiques. Défend rabonnemenl en matière de distilleries. Frais d'administration des provinces. Traitement du cierge. Demande la réforme de l'instruction publique. V. Budgets. — Transit des sucres. V. Douanes. — Enipninl forcé. Cr. guerre. Cr. provisoires. Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Troupes étrangères sur le territoire. Exportation des armes. Demande que le gouvernement soit autorisé à appeler les Français sur notre territoire. Cr. extraordinaire pour la guerre. V. Guerre. — Renouvellement de> inscriptions hypothécaires. V. Hypothèques. - Organisation judiciaire. V. Justice. — Conseil d'Etat. V. Mines. — Billon. V. Monnaies. — V. Publication des lois. — Impression des doeuments du sénat. V. Règlement. — Crédit pour le< volontaires de 1830 V. Volontaires.

SERMENT des agents diplomatiques. V. Aff. étrangères. — Id. des sénateurs. V. Vérification des pouvoirs.

SNOY. Réserve. V. Armée. — Attaque Tinspecteur de l'instruction publique. V. Budgets. — Emprunt force. V. Finances. — Organisai, judiciaire. V. Justice.

STASSART (DE), p. arrestation de M. Thorn. Lecture de deux lettres de celui-ci. Lecture de la réponse du Roi à l'Adresse du sénat.

SUBSTITUANTS de la classe de 1826. V. Guerre.

TE DEUM. V. Politique intérieure.

THEUX (DE), m. i. ad intérim. V. Politique intérieure. — Culte Israélite. Grand rabhin. V. Budgets. — Loi sur la garde civique. V. Garde civique. V. Mines.

THIRY. c. r, pour défendre le budget des finanios. V. Politique intérieure.

THORR. Habillement de la garde civique. Rapp«*l de la classe de 1820. Exportation des armes. V. Guerre. — Te Deum. V. Politique intérieure. — - Arrestation, incidents. V. Aff. étrangères.

TRAITÉ DES 24 ARTICLES. V. Aff. étrangères.

TRAITEMENTS des magistrats. V. Justice.

JU

UNIVERSITÉS, blique.