AVIS AU LECTEUR

D^ améliorations seront Introduites successivement dans les tables, afin de rendre les recherches plus faciles. Ainsi, quand le lecteur, à propos d'au article quelconque, se verra renvoyé à l'un des budgets, il trouvera, au mot Budget dans la table, rindlcation des séances dans lesquelles chacun a été discuté. Pour ce qui concerne la loi communale et la loi provinciale, nous iudi(|uons dans la table, aux mots : Communale (Loi) et Provinciale (Loi), la date de Texamen et du vote des dlspositious les plus importantes.

Voici les abréviations employées pour la désignation des mois : ;., janvier; /l, février; m , mars ; fl.^ avril; m., mai :;/i, juin; ;7, juillet; a/, août; s., septembre ; o. octobre; n., novembre ; d., décembre.

CHAMBRE DBS REPRÉSENTANTS.

SmsIob do 1888-1884.

TABLE DES MATIÈRES

ACADÉ8IE. Pr. de loi de M. Dumorlier. V. Lettres. — V. Budget de iUntérieur.

ADRESSE en réponse au discours du trône. Commission, débat, refus du gouvernement de communiquer les pièces relatives aux négociations avec la Hollande ; vote. Réponse du Roi. V. Adresse. ~ Id. à propos de l'arrestation de M. Hanno. Réponse du Roi. V. Affaires étrangères. — Id. au Roi, proposée au sujet des pillages. V. Politique intérieure. — Id. au Roi â l*occasion de la mort du prince royal. V. Prince royal.

A6EITS DE CHAISE. Cote officielle des fonds publics. V. Budget des finances.

A6EITS diplomatiques en disponibilité. V. Budget des aff. étrangères.

ALIÉIÉS (Régime des). V. Budget de la justice.

ALOST (Prison d*). V. Budget de la justice. Route d'Aiost â Malines. V. Budget de Tintérieur.

AI6ILL1S. Convention de Zonhoven. Incident relatif à l'arrestation de M. Hanno. V. Aff. étrangères. — Frais d'entretien des enfants trouvés. V. Bienfaisance. — r. du B. des voies et moyens. Demande la diminution de l'impôt foncier. Débat sur le séquestre des biens de la famille des Nassau. Débat sur les hêrenlen. V. Voies et moyens. — Légation en Espagne. Traitements de disponibilité. Marine militaire. V. Budget des aff. étrangères. — Réclame une loi sur la comptablUté de I*£tat. Demande des économies dans Tadministration des finances. V. Budget des finances.— Primes pour la pêche. Ecole de navigation. Voudrait voir créer un ministère du commerce et de T industrie. Partisan de la liberté commerciale. Beaux-arts. Instruction primaire. V. Budget de Tintérieur. — Discussion du pr. de loi sur le chemin de fer. V. Chemin de fer. — Libre entrée des machines. Pr. de loi sur les céréales. V. Douanes et accises. — Convention avec la Société Générale. V. Finances — Droit d'enregistrement sur les ventes publiques. V. Impôts. — Auditeurs militaires. V. Justice. — Fabrication de monnaies. Y. Monnaies. — Crise cotonnière. V. Pétitions. — Loi communale. V. Affaires communales. — Loi pro-

vinciale. V. Affaires provinciales. — Pillages à Bruxelles. V. Politique intérieure. — Donne sa démission de représentant. V. Démissions.

ARCHIVES DU R0YAU8E (Transfert des) à la porte de Hal. Rejet du crédit.. V. Budget de Tintérieur.

ARDOISES fk-ançaises (Droit d'entrée sur les). V. Pétitions.

ARLOI (Prison d'). V. Budget de la justice.

ARMÉE (Organisation de 1'). Pr. de loi de M. de Puydt. V. Garde civique. — B. delà guerre, contingent. V. Guerre.

ARMISTICE (Violation de 1'). V. Guerre.

ART DE GUÉRIR (Demande de modifications à la loi sur 1'). Pétition de ioO habitants de Bruxelles à propos du sieur Lubin et de l'ophthalmle. V. Pétitions.

ARTS (Encouragement des). Favoritisme V. Budget de l'intérieur.

ASSURAICES (Sociétés d'). Réclamations contre la concurrence des agences de sociétés étrangères. V. Pétitions.

ATHÉIÉES. V. Budget de l'intérieur.

AUDITEURS MILITAIRES. Pr. de loi. V. Justice.

AVEU6LES (Education des . V. Budget de la

BARRIÈRES (DroiU de). V. Impôts. Frais de perception. V. Budget des finances. — Emploi de l'excédant. V. Budget de l'intérieur.

BATISTES (Droits sur les). V. Douanes et ac-

BEÀumoit (Route de) à Binche. V. Budget de l'intérieur.

BEHR (DE), r. de la c. d'Adresse. V. Adresse. — Convention avec la Société Générale. V. Finances. — r. du pr. de loi sur les auditeurs militaires. Augmentation du personne] des cours de Bruxelles et de Gand. V. Justice. - Pétition du sieur Dejaer- Bourdon, échevin à Liège. V. Pétitions. V. Affaires communales. — Travaux à la Meuse et à rourthe. V. Travaux publics.

BEKAERT. Demande la révision du tarif des douanes. V. Voies et moyens. — Discussion du pr. de loi sur le chemin de fer. V. Chemin de fer. —

Droits d'entrée $ur les toiles. V. Douanes et accises.

BERSER. Libre sortie du bétail. V. Douanes et accises. — Loi provinciale. V. Affaires provinciales.

BERLII (LégaUon k). V. Budget des aff. étran-

BÉTAIL (Libre sortie du). V. Douanes et accises.

— Bétail dans le rayon des douanes. V. Pétitions. BIEIFAISAICE ^Subsides aux communes pour la).