‹ Histoire parlementaire de la Belgique de 1831 à 1880 (volume 3)Chapitre 137 sur 150 · ÉCOLE DES CHARTES. D · texte numérisé non relu

ÉCOLE DES CHARTES. D

ÉCOLE MILITAIRE. F. Eloge du colonel Chapelle, 465. — H. Cr. de 120,000 Ar., 633. Loi organique, r. deM.Dnmon-Dumortier, 655. Discossion et vote, 635, 636.

ÉCOLE VÉTÉRIRAIRE. D., 2^0. — E., 367. — F. r.de M. d'Haultepenne. Discussion, 469, 470. Q.^ 551.

ÉCOLES RÊfilHEITAIRES ET DE SOUS - OFFICIERS F.. 465.

ÉLECTIORS. D. Listes électorales, r. de M. de Schiervel, 287. '— E. Renouvellement des chambres, r. de M. de Bousies. 368, 369. — irLoipour le Limbourg et le Luxembourg, r. de M. de Baré, 695, 696. — - J. Liberté électorale, 767, 768.

EMPRUNT. A. Forcé, r. de M. Massez. Adoption. Id, de 48 millions, r. de M. Vilain XUII. Echange des récépissés, 67. — B. Critique de l'émission, 177. — F. Emprunt de 30 millions, r. de M. de Schiervel. — 6. Cr. pour l'amortissement, r. de M. Dupont d'Ahérée, 556. — H. DotaUon de l'emprunt, 625. Emprunt de 37 millions, r. de M. Engler, 632. — J. /d., de 82 millions, r. de M. Vilain XIIU, 761 , 762

ENFARTS TROUVÉS. A.. Vote*d'un crédit, 66. —

D. Entretien, question des tours, r. de M. deHaassy, 275, 276. Demande de rétablissement des tonrs, 277. — H. Enfants abandonnés sur la vale publique, 627. — I. Pét. relative au rétablissement des tours, 701.

ERfiAfiÈRES. D., 279.

ÉPARfiNE (Caisses d'). F. Exemption des droits d'enregistrement, r. de- M. Dupont d'Ahérée. Admission des versements dans les caisses de l'Etat,

ÉTRANfiER. ET. Signification des actes k Tétranger. r. de M. de Baillet, 126. — F. Loi sur les étrangers. Discussion et vote, 470. — H. Prorogation, f . de M. du Val de Beaulfeu, 636, 637.

ESCAUT. A. Cr. pour la réparation des digues, 72. — C. /d., 182, 183. — F. Danger que présente la navigation sur le fleuve des petits bateaux du canal de Cbarlerol, 477. — O. Le pavillon belge dans l'Escaut, 551. Uberté de l'Escaut, 565. — H Entraves apportées à la navigation par la Hollande, 625. — I. Remboursement du péage, r. de M. de Baillet, 697, 698. CanalisaUon. Ecluse d'Autryve, 702. — J. M. Cassiers demande qu'on » supprime le remboursement du péage à la Hollande, 757. •

EXPOSITIONS. G. Des beau.\-arts. Entrée jgntuite, 178.

EXPROPRIATIQR pour cause d'utlUté publique.

E. r. de M. Van Muyssen, 371 .

EXTRADITION. C r. de M. de Haussy, 181.

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

FABRIQUES D'ÉfiLlSE. F. Pét. des fabriques de Liège relative au traitement des vicaires, 460.

FAILLITES ET SURSIS. G. Promesse d'une loi, 551. — H. Réclamations à Teffet de l'obtenir,

FAMILLE ROYALE. B. Félicitations au Roi U l'occasion de son mariage, 120. — G. Naissance d'un prince, 182. -- B. Naissance du duc de Brabant, 374. — 6. Nftissance du comte de Flandre, 563. — J. Naissance de la princesse Charlotte, 769.

FERS. A. Droits d'entrée, r.de M. de Quarré, 67. B. r. de M. Dupont d'Abérée, 122.

FÊTES RATIORALES. F. Construction d'un édiâce pour les célébrer, 455. — J. Discussion sur ieor utilité, 757.

FIIARCES. A. M. Engler recommande de rechercher des moyens de combler le déûcit, 64. Nécessité de rétablir l'équilibre dans les BB., 65. — D. Situation financière, 291. — F. Pr. de créer un fonds de réserve, 466. — H. Débat sur la situation, 640, 64i.

FLAMANDE (Langue). H. Traduction du Bulletin ofiàel, 927.

FORCTIORR AIRES. G. Traitement du personnel des ponts et chaussées, 178. — D. Id. des ingénieurs, 280. — B. Révocation, 364. — J. Indépendance des fonctionnaires. Destitution de M. de Slassart, 767. 768.

FORÊTS. D. Demande d'économies dans l'administration, 279. — E. Pr. de vendre les forêts de l'Etat. 368. — 6. Administration, 551. Question de la vente, 557. Nécessité de les améliorer, 565. — H. Pr. de M. d'Espiennes, tendant k attribuer aux communes l'administration de leurs forêts, 627. Vente de forêts, air. — .J., 771.

FOULARDS. B. Droits d'entrée, r . de M. Biolley,

FRANÇAISE (Armée). A. Appel des troupes françaises sur le territoire belge, 68. — B. Remerciments, épée d'hqnneur au maréchal Gérard, 123, 124. — G. Remboursement des frais de logement, 180. Id. des fournitures de fourrages, 181. Dommages causés aux environs d'Anvers, 182'.

FRAUDE. A. Pr. d'augmenter la remise des douaniers, 65.— D., 278. Des denrées coloniales, 284. B. Mesures pour la répression, 368. — F. Fraude des céréales dans le Limbourg. r . de M. Dumon- Dumorlier, 461. — G., 564.

6AND. B. Cession du pont de la Pêcherie, 128.— F. Ecole industrielle, 469.

GARANCE. D. Encouragements à la culture, 280. — E., 367. — G., 551. — H., 626. Cr. r. de M. de Schlervel, 635. — I., 695.

GARDE CIVIQUE. A. Demande d'une nouvelle loi, 66. Equipement, r. de M. Biolley. Avances à faire par les communes. Pr. d'envoyer des instructeurs et des fusils dans les communes où la garde n'est pas organisée, 68 — G. Mauvais état des fusils,

Page 1