TABLES ALPHABÉTIQUES

Avts ail lecteur.

C^esi ici le moDient de faire comprendre l'ulilité pratique et la double destination de ce Répertoire.

Il s'adresse à deux catégories de lecteurs : l» aux tiommes d'étude ayant besoin d'indications qui leur permettent de recourir aux sources, c'est-à-dire aux Annales parlementaires; 2° aux gens du monde qui veulent trouver réunis, dans un livre aussi facile k manier qu'un dictionnaire, tous les renseignements essentiels sur les hommes et les choses de notre histoire contemporaine.

On a vu que les objets dont les chambres se sont occupées pendant leur session sont classés sous des rubriques spéciales, pour lesquelles on a suivi l'ordre alphabétique.

Les tables de chaque session renvoient à ces rubriques pour chaque objet particulier. On y retrouvera facilement les renseignements sommaires qui suffisent aux simples curieux, et en même temps les dates des discussions publiées dans le Moniteur et les Annales.

Comme il a été dit dans V Introduction, toutes ces tables alphabétiques particulières seront réunies en deux tables de vingt-cinq ans. Chaque session portant pour numéro d'ordre une lettre majuscule de l'alphabet (1), le rappel de cetto lettre dans la table générale renverra sur-le-champ à la session voulue, et la recherche sera d'autant plus facile, que cette lettre majuscule se trouve reproduite en tête de chaque page du Répertoire.

Exemple : On veut avoir un renseignement sur la Cour de cassation. On cherche ce mot dans la table alphabétique, et l'on est renvoyé à la session A ou B, ou C, rubrique Justice, où l'on trouve tous les éclaircissements voulus, en même temps que la date des délibérations et les noms des orateurs qui y ont pris part.

Comme toutes les solutions simples, nous n'avons trouvé celle-ci qu'après de longues réflexions, et nous avons la confiance qu'elle répondra à toutes les exigences d'une publication qui, pour devenir vraiment populaire, doit être avant tout facile à consulter.

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS

Session 1881ol88S.

TABLE DES MATIÈRES

ABSEMTS. V. Règlement.

ABSTENTIONS. V. Règlement.

ACADÉMIES. V. Rudgets.

ACCISES. Réforme demandée par M. A. Rodenbach. V. Rudgets.

ADRESSE en réponse au discours du trône, commission, renvoi aux sections, souffrances de l'industrie, revers de l'armée. V. Adresse.

ADRESSE AU ROI (à propos du traité des U articles, jTT. de M. H. de Rrouckere, pr, de MM.Gendebien et Leclercq. Commission, discussion, adoption, réponse du Roi). V. AIT. étrangères.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES. V. Budgets.

AMNISTIE (aux volontaires luxembourgeois). V. AfT. étrangères.

AMORTISSEMENT. V. Dette publique.

ANGILLIS. Crédits provisoires» V. Justice, finances, ensemble du B. Am. de M. Pirson sur la contrib. pers. Remise des receveurs de l'enre-

(i) Comme il y aura plus de 60 sessions, et qu'il n'y a que % lettres de l'alphabet, nous adopterons, après répuisemént de ces S6 lettres, la désignation AA, BB, CG, etc«

i^istrement. Traitement des gouverneurs. Enfants trouvés. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. Y. Finances. — Entrée des fers. V. Douanes. — Soutient Je droit du cierge sur l'enseignement. V. Instruction publique. — Observation au siyet de M. deTheux, m. i., qui ne s'est pas soumis à reélection. V. Politique intérieure. — Affaire du Meuager de Gand. V. Presse.

AlVEliS (évacuation de la citadelle). V. Aff. étrangères. — Palais. V. Liste civile.

ARCHEVÊCHÉ DE MALIIES. Crédit. V. Budgets.

ARCHIVES. V. Budgets.

ARIÉE (désorganisation ^ V. Adresse. —Contingent. V. Armée. Réserve, ib.

AMES. Exportation. V. Guerre. Déclaration. V. Justice.

ARMISTICE (avec la Hollande). V. Aff. étrangères.

AVOCATS à la cour de cassation. V. Organisation judiciaire.

BARRIÈRES. V. Impôts.

BARTHÉLEIY. v, p. Adresse. Propose un secours pour les volontaires luxembourgeois. V. Aff. étrangères. — Comptabilité. Cr. justice Traitements d'attente. Ensemble du B. Universités. Impôt foncier. Am. de M. Pirson concernant la contrib. personnelle. Crédits provis. pour 1832. Voudrait voir l'armée remise sur le pied de paix. Combat les économies sur le personnel des douanes. Crédit pour la Monnaie. Critique le crédit pour l'archevêché de Matines. Traitement du clergé. Culte réformé. Enfants trouvés. V. Budgets. — Incident à propos de la clôture de la session. V. Clôture. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Entrée des fers. V. Douanes. — Transit des grains et farines, W. — Remplaçants, sortie des armes. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête.— Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire, 'iraitement des magistrats. V. Justice. — V. Marché Uambrouck.— t^. Mines.— Affaire du Ménager de Gand. V. Presse. — Routes provinciales. Concessions de péages. V. Travaux publics.

BIBLIOTHÈQUE DE B0UR60GHE. V. Budgets.

BILLOR. y. Monnaies.

BLAR6RIES. Désastres, armée. V. Adresse. — Remplaçants. K. Guerre. — Enquête sur nos desastres. V. Enquête. —Sûreté de lEtat. V. Justice. — Volontaires. V. Pétitions.

BOIS (Vente des) de l'Etat. K. Finances.— Transport sur le territoire ennemi. V. Justice.

BOURGEOIS. <. Traitements d'attente. Parle sur la pr. de M. Dumorlier d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Impôt foncier. Service des postes. V. K(lidget3. — Sortie des armes. V. Guerre. — Enquête sur nos désastres. V. Enquête. — Sûreté de TËtat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. W Justice. V, Mines. Peine des faux motmayeurs. V. Monnaies. V, Ordre de Léopold. — r. sur la publication et la promulgation des lois.

BRABANT. r.c. Crédit de o millions de florins pour la réserve. V. Armée.— Pr. de loi sur les fabriques d'église. V. Cuites. Ensemble du budget. — r. B. de la guerre, r. c. pr. réduction du matériel du génie, r. sur le crédit pour les volontaires. Enfauls trouvés, r. crédit supplém. au B, de la ju:>iice. Y. Budgets. — Remplaçants. V. Guerre.

— Transport de bois sur le territoire ennemi, r. V. Justice. — Observations à propos de M. de Tbeux,m. t., qui ne s'est pas soumis à réélection. — indemnité des négociateurs de l'emprunt. V. Politique intérieure.

BROUCKERE (CH. DE), m. g. Amnistie pour les volontaires luxembourgeois. Refus du B. Arrestation de M. Thorn. N'attend rien de la conférence. Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — r. s. c. sur amendements relatifs à la réserve. V. Armée.

— Craint déficit pour 1832. Ibid. Crédits, guerre. Impôt foncier. Ecole militaire. Etat de siège à Gand. Partisan des économies raisonnables, indemnité aux francs-tireurs. Annonce qu'il a donné sa démission de m. g. Inspection générale des prisons. Combat toutes les réductions de traitements dans le personnel des douanes. Personnel des monnaies. Remise aux receveurs de l'enregistrement. Exemption des séminaristes de la milice. Personnel du dép. de l'intérieur. V. Budgets. — Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, ib. Transit des sucres. Nouveau rayon des douanes. Distilleries. V. Douanes. — Démission des officiers, rappel des miliciens de 1826, enrôlement d'officiers étrangers. Passage des troupes étrangères sur le territoire belge. Habillement de la garde civique. Armement, id. Y. Guerre. Mobilisation de la garde civique. Rejet. V. Garde civique.

— Enquête sur nos désastres. Y. Enquête. — Organisation judiciaire. Traitement des magistrats. Y. Justice. — V. Liste civile. — V. Marché Hambrouck. — V. Mines. Peine des faux monnayeurs. y. Monnaies. — Combat la décoration civile. V. Ordre de Léopold. — Pétition des officiers démissionnes. Y. Pétitions. — Incident à propos du congé de M. Goblet. Y. Politique intérieure. — Explication sur l'affaire du Messager de Gand. V. Presse.

BROUCKERE (H. DE), s. Traité des 24 articles. Arrestation de M. Thorn. Proposera une Adresse au Roi. V. Aff. étrangères. — Cr. finances ; parle sur la pr. Dumortier d'allouer de nouveaux cr. provisoires. Défend le ministère. Travail dans les prisons. Droit de grâce. Crédit pour la Monnaie. Leges. Traitement des députés provinciaux, des greffiers. Chemin de fer d'Anvers k Cologne. Répartition du crédit pour les collèges et athénées. Y. Budgets. — Demande la révision du code pénal. y. Code pénal. — Pr. de loi suspendant le recouvrement de l'emprunt forcé dans le Luxembourg et le Limbourg. V. Impôts. — Pension des légionnaires. V. Dette publique. — Traitements d'attente, td. Transit des grains et farines. V. Douanes.

— Rappel des miliciens de 1826. Sortie des armes. Garde civique mobilisée. Refuse de voter le crédit de 3 millions pour la guerre jusqu'après des explications sur la non-remise de la note du 1 1 mai a la conférence. V. Guerre. — Enquête sur nos ûésastres. V. Enquête. — Pr. de MM. Seron et de Robaulx. V. Instruction publique. — Cours d'assises. Y. Jury. — Transport de bois sur le territoire ennemi. Sûreté de l'Etat. Organisation judiciaire. Traitements des magistrats. V. Justice. — V. Liste civile. — V. Milice. — Y. Mines. — Peine des faux monnayeurs. Y. Monnaies. — Pr. de loi tendant à abolir la peine de mort. V. Peine de mort.

— Volontaires. V. Pétitions. — Observations h

Si

propos du Te DeMtn. Id. à propos de M. de Theux, m. i., qui ne s'est pas soudUs à réélection. Incident h propos du congé de M. Goblet. V. Politique intérieure. — Incident entre MM. de Gerlaclie et Pirson. V. Questions personnelles. — V. Responsabilité ministérielle. — Concession de péages V. Travaux publics. — Secours aux volontaires. — V. Volontaires.

BRUGES (évêché). V. Budgets,

BRUNFAUT (intendant). V. Pétitions.

BRUXELLES (palais). V. Liste civile. Dégâts causés par les Hollandais. V. Pétitions.

BUDGET (Refus du). V. Aflf. étrangères. — Demande d'un rapport spécial sur chaque B. V. Budgets.

CADASTRE. Révision promise pour 1833. V. Budgets.

CANAL de Charleroi k Bruxelles. V. Budgets.

CENSURE (Rétablissement de la) par le général Niellon. V. Budgets.

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS. Indemnité. V. Règlement. — Compte rendu des séances placé sous la surveillance des questeurs. V*. Budgets. — Budget. V. Chambre des représentants. — V. Clôture de la session. — V. Bureau.

CHAMBRE DES REQUÊTES. V. Org. judiciaire.

CHARITÉ. Pr. de loi de M. Dubus sur les établissements de charité. V. Bienfaisance. — Enfants trouvés. V. Budgets.

CHEMIN DE FER D'ANVERS A COLOGNE. V. Budgets.

CHOLÉRA (Mesures prises contre le). V. Choléra.

CLERGÉ. Traitement. V. Budgets.— V. Pétitions.

COGHEN.m. /'., croit qu'il n'y aura pas de déticit en 1S32. V. Armée. — Cr. finances. Traitements d'attente. Promet réforme (inancière. Promet des économies. Défend M. Lyon. Espère que la révision du cadastre sera faite en 1833. Personnel des monnaies. Défend les fonctionnaires de Tenregistrement. V. Budgets. — Emprunt forcé. Emprunt de 48 millions. V. Finances. — Révision des impôts. V. Impôts. — Remboursement de Temprunt forcé. Amortissement. V. Dette publique. — Entrée des fers. Transit des sucres. Transit des faunes. Nouveau rayon des douanes. V. Douanes.— Crédit de 10 millions pour l'armée. Sortie des armes.- V. Guerre. — Pr. de loi sur les monnaies. V. Monnaies. — Déclare que les négociateurs n'ont pas reçu de salaire. V. Politique intérieure.— Secret des lettres. V, Postes.

COMMERCIAUX (agents). V. Aff. étrangères.

COMMISSAIRES DE DISTRICT. Leur traitement. V. Budgets.

COMMISSION de commerce et d'agriculture.