V. Guerre

CARTE topographique de la Belgique. V Cuerre.

CASERREIIIERTdestroupes,desche\-anx.V.Guerre.

CAUTIORNEiEHTS. Pr. de M. Jadot d'en contier la gestion a une commission, 42 d. V. Voles et moyens.

CERTS (CiOnversion des) en centimes. Y. Monnaies.

CHAiBRES (Pr. de loi sur îe renouvellement des). Y. Chambre des représentants. V. Clôture de ta session. — Absences, congés, plaque. Y. Hèglenient.

CHAiBRES DE CDiiERCE (Frais des). Pr. de loi. discussion, vote. Amendement de M. Rogier. V. Industrie.

CHARLEROI (Augmentation du personnel du tribunal de). V. Budfret de la justice. — V. Justice. — Athénée. V. Instruction publique. — Pétition relative au canal. Y. Pétitions.

CMEMIH DE FER. (construction, exploitation par PEtat. Station de l'Allée- Verte à Bruxelles. Débat sur la question de savoir si la dépense doit être inscrite au B Y. Chemin de fer.

CHEVAUX. Cantonnements, remonte; ardennais. V. Guerre.

CODE MILITAIRE. Promesse de révision. T. Budget de la justice — V. Justice.

C06HEH. Propose de faire de la subvention de guerre un impôt spécial. Id. de réduire à 5 les centimes additionnels sur la contribution foncière et de frapper les vins, les eaux-devie et les sucres, 4(i d. V. Voies et moyens. — Propose de consacrer les fonds de la subvention de guerre a combler le déficit du Trésor. Défend M. Goblet contre les attaques de M. Gendebien. Y. Budget des alf. étrangères. — Autorisation préalable des sociétés anonymes. V. Budget de l'intérieur. - Observatfoïis sur les établissements de bienfaisance ayant des inscriptions sur le grand-livre de la dette publique à Amsterdam. V. Budget de la dette publique. — Station de l'Allée- Verte a Bruxelles. Y Chemfu de fer. — Conteste que la dépense du Chemin de frr doive être iuscrite an budget. V. Chemin de fer.

- Frais des chambres de commerce V. Industrie.

— r. du pr. de loi pour la fabrication des monnaies de cuivre. Y. Monnaies. —Débat sur la caisse des pensions. Y. Pensions

COiiERCE (Chambres de). V. Industrie.

COiMUVALE (LOI). Parenté et alliance des con seillers communaux, communication des délibérations du conseil, publicité, police des séances. Jetons de présence, 47, 48, 49,20, 24 «. - Attributions des conseils, 49, 20, 22 n. ^ Budgets,

règlement. 22 ». — Ordonnances de police, comptes des hospices, i^ ». — Nominations attribuées au conseil Administrateurs spéciaux. Annulation des actes du conseil» 25 et 26 p. -^ Mtribulions du collège des bourgmestre et èciievius, 27, 2«, 29 «., I, 2 rf. — Police des s|)ectade», 29 II. — Trallameiit des bourgmestre et aclievlns, l'*^ d. - Secrétaires communaux, 2,3» i« ^ 4. - Receveurs communaux* commissaires dej)olioe, 6, 19, 2<), 25 d. — Traitement des vicaires, 23 d., J2, iù f, — Dépenses obligatoires, recettes communales, publicité des comptes, 17 ;'. — Bois communaux, 3, lO, 11, 12 /*. — Partage des biens, classiticatlon des communes, première élection des couseiis, 3 et 4 /. — Kpoque de ia redilitiou des comptes et de la présentation du budget conmunaL, Mi)p«>Ls, 4, bf.^ Subsides aux fabri^iues d^église» 12, 15 /*. -^ CoHocalion des niiéno^, 1<5, 17, 18 /;— Voirie, alignements* IB^ 19/. — Transaction en matière de ventes, créauces, eto., 21 /*. — Frais des chauibies de commerce et ^des conseils de prnd.')iommeS| 21 f, — Pay^^ut du cens électoral. Droit de contracter des emprunts, ;î3/.— Visite des fours et cheminées^ 23/. -^ Second vote. Cens d'éligibilité, 9, 10 m. — Mode de nomination du bourgnie.stre, 10, 11, 12, 13, 14m — \d. des échevins, 13, 14 i». — Révoca- Kloq. ett.MispçMQsiop, J4, \,^^\1 m^ ^ Dénûssion, id Ttt- — Résolution d*euvojer le titre 1"" au sénat, 21 , 23 in — Vole sur Tensemble, 24 m. — R^coptÂQAdu prqiet aiuendé pwc le sénat, 28 e. ^ r. de M. UellafaUIe, 2 moi, — Nomination des bourg- ' meslres et des échevins, 4, (J, 7, 8 nmx. — EJigibiilté, 9 mat.— Incompatibilité, serment, 1 1 mai.^ , ^ournement, 13 mù, - V. AfTairas communales.

CÛMMUIES [Secours aux) en cas d'insuQisance ,,de leurs revenus. V. Budget de Tiuterieur.

COMBES des représentants. V, Règlement.

COMEIL DES MIMES. V. Mines.

COniMCEMT de I^armée V. Guerre

COMTilBUTlOI FNCllRE. V. Voies et mo>eiiS, 9, fO, 16 d. — Critiques de ia reparution dans les Flandres et dans la province d'Anvers, y. Impôts.

COMTRlBliTlOM PERSOMMELLE. V Voies et moyens, 9, 10 d,

COPPYM (DE). Gouverneur du Brabaiit. Sa révocation. F. Budget de la justice.

CORBISIER, T, c. pour le pr. de loi poilant modi- Jicatiou au tarif piiiir Teut^-ée des soies écrues (toulards), V. Douaaes et accises. *~ Pr. l'abrogation de rarrCté du gouvei^nemeut provisoire relatif aux étrangers.

, COBMET OE (RU. Exemption de ia milice pour \ causé d'indigence. V. Milice, — Pétition des pécheurs d'Aaiver». V. Pétitions

(QTOIUCTTU iPetition des fabricants de) de Bruxelles. V. Pétitions.

. CorONNltR^ (Protection de Tindustrie). V. Douaja^ et accise^, .— Pétition de la régence de Gand. . V. Pétitions,

COUCHAGE des troupes. V. Guerre.

CDOR DES COiPTES. Pi*, de loj d^ M. Dumortier. V. GomutahiJUé.

XlAWiR, réfugié politique, expulsioAi, V* Budget ilela]usUee.

CRllliRAUTi.(AugmenUtion de la), F. Budget dej la kslico- f- H, à .ftruxelles, V- lustice. — i F-.Peiiede moil.. *

CUiMRC (Mminaie» d^. V» INidgfi de* liimne^s. — V. Monnaies.

CULTES (Supplément de traîtemeui aox «Mnlsines des), 19 (f. K. Budgets. ~ Temples ppoUsiauts dans le Mmbourg. Culte auglkan, Israélite. Km^paraisoii de leur l\, avec celui de riustrutition ptblique. K. Budget de i'iiUfrieur,